• Couverture "tous risques sauf" pour bâtiments, aménagements et biens mobiliers avec plafonds détaillés (ex. 15 000 000 € limite d'indemnité, 6 000 000 € par sinistre).

• Assurance flotte automobile incluant bris, vol, responsabilité civile, prise en charge dépannage/remorquage et garantie spécifique pour robot tonte (valeur 10 978 €).

• Garanties de responsabilité civile larges couvrant activités, voirie, manifestations, travaux, et pollution accidentelle.

• Protection juridique et protection fonctionnelle avec plafonds (ex. 15 000 € par sinistre pour certains postes ; condamnations civiles jusqu'à 500 000 €) et assurance individuelle accidents pour 13 bénévoles (décès, IPP, frais médicaux).

Assurance intégrale de la flotte automobile comprenant responsabilité civile, dommages tous accidents, incendie, vol, bris de glace, assistance et protection du conducteur (capital conducteur 500 000 €, avance 3 000 €).
Tarification détaillée par catégorie et prime par véhicule ; gestion de parc et intégration des nouveaux véhicules.
Expertise en atelier choisi, règlement direct aux réparateurs, franchises principalement nulles en tarification de base.
Assurance couvrant missions collaborateurs avec seuil kilométrique de référence 6 600 km/an.

Assurance dommages aux biens : couverture 1er risque absolu 19 000 000 € par sinistre.

• Plafonds spécifiques : électrique/électronique 300 000 €, vol 300 000 €, bris de glace 150 000 €.
• Franchise générale 2 000 €, dommages électriques/informatiques 200 €.
• Garanties annexes : reconstitution d'archives 800 000 €, pertes indirectes forfait 5 % + 5 % justificatifs.

Couverture large des dommages matériels et mobiliers (incendie, explosion, tempête, dégâts des eaux, bris de machines, vols, etc.) applicable aux biens déclarés (surface ~152 014 m²).
Garantie de première ligne avec LCI 19 900 000 € par année d'assurance et sous‑limites détaillées pour chaque risque (bris machines, vol, informatique, frais de démolition, reconstitution d'archives, etc.).
Pertes consécutives et frais annexes pris en charge (déblai, dépollution, honoraires, relocalisation, perte de loyers, pertes d'exploitation avec durées plafonnées pour certains postes).
Seconde ligne d'intervention en excédent au‑delà de 19 900 000 €, plafonnée à 100 000 000 € par année d'assurance, subordonnée à l'épuisement effectif de la première ligne.

Assurance pour une flotte automobile avec tarification par prix unitaire révisable.

• Les éléments détaillés (listes de véhicules, garanties précises, montants et franchises) ne sont pas fournis.
• Lieu d'exécution : territoire national.
• L'offre devra préciser la couverture proposée, les franchises et modalités de gestion de la flotte.

• Couverture étendue des dommages aux biens incluant incendie, dégâts des eaux, vol, bris de machine et risques informatiques.
• Plafond global par sinistre 19 900 000 € avec sous‑limites (ex. frais dépollution 1 000 000 €, objets de valeur 300 000 €, reconstitution d'archives 300 000 €) et franchise générale 5 000 € (franchises majorées pour certains aléas).
• Garantie exposition/musées et extensions pour œuvres d'art et sites patrimoniaux, prise en compte d'un inventaire détaillé et exigences techniques particulières pour installations PV.
• Possibilité d'options (tous risques informatique, bris de machine, reconstructions identiques), gestion sinistres et renonciation à recours exigées.

Assurance flotte pour le parc automobile communal avec formules RC, assistance et option Tous dommages.

• Franchises types 500 € (variante 1 000 €), individuelle conducteur 1 000 000 €.
• PSE obligatoires (marchandises transportées, bris de machines, auto‑mission); tarification sur la base du parc déclaré.

Assurance flotte véhicules toutes catégories avec garanties RC en et hors circulation, vol, incendie, bris, dommages accidentels et extensions pour matériel embarqué.
Limites contractuelles fortes : RC matérielle/immatérielle jusqu’à 100 M€, capitaux véhicules jusqu’à 60 k€, garantie conducteur 500 k€.
Déclaration annuelle du parc et franchises à préciser par collectivité dans le BPU.

• Assurance flotte automobile couvrant dommages, responsabilité, vol, incendie et garanties annexes avec gestion opérationnelle des sinistres.
• Assurance protection juridique pour personnes physiques couvrant garanties, bénéficiaires et modalités de prise en charge des litiges.
• Assurance tous dommages pour objets d'art et précieux incluant évaluation des capitaux, expertises, transport et conservation.
• Offre de base obligatoire, pièces contractuelles complétées (acte d'engagement, annexes), dépôt électronique et justificatifs pour intermédiaires.

Assurance du parc automobile incluant RC, tous accidents, vol, bris de glaces, garantie conducteur et assistance.

• Plafonds très élevés pour la RC (ex. 100 000 000 € mentionné) ; franchises types proposées dans l'acte d'engagement.
• Prise en charge des engins non immatriculés et EDPM selon conditions.

Assurance du parc automobile toutes catégories (véhicules ≤3,5 t et >3,5 t, engins, cyclos, quads) avec tarification par type de véhicule.
Responsabilité civile illimitée pour les dommages corporels ; plafonds très élevés pour dommages matériels/immatériels et garanties individuelles conducteurs jusqu'à 300 000 €.
Franchises par catégorie, assistance étendue, prise en charge internationale selon zones définies et garanties spécifiques pour véhicules électriques.

Assurance flotte pour l'ensemble du parc véhicules et engins communaux.

• Garanties : RC, bris de glace, vol, incendie, dommages tous accidents ; franchises selon âge du véhicule.
• Assistance et garanties pour véhicules en mission (substitution) disponibles en option.
• Tarification en cotisation forfaitaire annuelle par catégories ; état du parc en annexe.

• Couverture multirisques biens (incendie, dégâts des eaux, vol, bris, périls non nommés) avec reconstruction à neuf pour bâtiments et valeurs de remplacement pour contenus.
• Sous‑limites et plafonds précisés (ex. instruments 150 k€, dommage électrique 300 k€), limite contractuelle minimale exigée ≥ 19 M€.
• Franchises proposées : 500 € base ou variante 1 500 € ; déclarations sinistres et obligations de gestion (attestations 72 h, experts 72 h, provision 30 jours).

Assurance flotte en régime collectif couvrant véhicules, engins et remorques : formules RC de base et Tous dommages.
Valeur à neuf limitée (24 mois), franchises indicatives 500 € (variante 1 000 €), assistance et indemnités pour pertes totales définies.
Fonctionnement en flotte, déclaration automatique des nouveaux véhicules et modalités de gestion du parc à préciser.

Assurance flotte automobile couvrant responsabilité civile, dommages, vol/incendie, assistance et garanties spécifiques pour véhicules électriques.

Modalités d'indemnisation par expertise et règles valeur à neuf/valeur à dire d'expert.

• Assurance de la flotte listée en annexe : VL, PL, remorques et engins selon conditions, avec kilométrages de référence.
• Garanties RC, protection conducteur, incendie, vol, bris, dommages tous accidents, assistance et voiture de remplacement.
• Franchises standard 500 € / 1 000 € et exigences de décomposition des prix par véhicule.
• Indemnisation TTC, dispositions spécifiques pour batteries EV.

• Couverture large des dommages matériels aux bâtiments et contenus (incendie, dégâts des eaux, vol, bris, périls non dénommés) avec plafonds différenciés et franchises spécifiques.
• Obligations de gestion : états de patrimoine, mises à jour, fourniture d'états sinistralité et indicateurs via extranet, délais d'expertise et barèmes d'honoraires.
• Prise en charge de frais annexes (démolition, dépollution, relogement, reconstitution de supports d'information).