Assurance dommages aux bâtiments et biens (surface déclarée 25 096 m²) couvrant bâtiments, mobilier urbain, archives, panneaux solaires.

• Couverture large : incendie, dégâts des eaux, vol, bris de machine, tous risques exposition et risques informatiques.
• Plafond global 19 900 000 € par sinistre ; sublimits (objets valeur, biens extérieurs, effondrement, dépollution) et pertes d’exploitation plafonnées à 500 000 € sur 24 mois.
• Franchises principales : générale 2 500 €, sinistres spécifiques 10 % (mini 5 000 € / maxi 15 000 €), bris de glace 500 €.

Assurance du parc véhicule (y compris NVEI, remorques, engins) couvrant responsabilité civile, vol, incendie, bris de glace, événements naturels et assistance.

• Plafonds élevés pour responsabilité, montants et franchises spécifiques par poste (ex. VL franchise 500 €, bris de glace 200 €).
• Options « tous risques » soumises à conditions d'âge des véhicules ; prise en charge remorquage/vehicule de remplacement selon causes.

Assurance du parc véhicules et matériels roulants : responsabilité civile, incendie, vol, bris, dommages, assistance et garanties annexes.

• Responsabilité sans limitation pour corporels, limites élevées pour matériels (ex. 100 M€), garanties conducteur et capitaux pour contenu véhicule.
• Déclaration annuelle du parc, régularisation et variantes de franchises à renseigner dans l'acte d'engagement.

Couverture des bâtiments et contenus définis à l'inventaire : bâtiments, mobilier, matériel, marchandises, biens de valeur, mobiliers urbains et ouvrages d'art.
Événements garantis : incendie, dégâts électriques, dégats des eaux, événements climatiques, catastrophes naturelles, vol et vandalisme, bris de glace, attentats.
Indemnisation : valeur à neuf pour bâtiments et remplacement au neuf pour mobiliers; justificatifs exigés pour expertises et factures.

Assurance du parc automobile et NVEI : responsabilité civile, dommages (incendie, vol, bris), assistance/rapatriement et véhicule de remplacement.

• Plafond RC matériel/immatériel 100 000 000 € ; franchises types : VL 500 €, PL 1 000 €, NVEI 75 € ; marchandises transportées plafond 15 000 €/véhicule/voyage (Europe).
• Garanties « tous risques » selon âge des véhicules, bris de machine au premier risque pour certains engins.

Couverture des bâtiments, mobiliers et équipements déclarés (surface totale indiquée) incluant panneaux photovoltaïques, mobilier urbain et archives.

• Garanties : incendie, dégâts des eaux, vols, bris de glace, événements naturels et catastrophes.
• Plafond global 19 900 000 € ; sous‑plafonds spécifiques et franchises (ex. œuvres d’art, biens extérieurs) détaillés.
• Extensions : frais d’expert, reconstitution d’archives, dépollution, tous risques informatique.

• Assurance du parc véhicules couvrant responsabilité, dommages, vol, bris de glace, assistance/rapatriement et bris de machine ; franchises différenciées selon type de véhicule.
• Indemnisation TVA comprise sauf FCTVA et règles particulières pour perte totale ; prise en compte des engins non immatriculés et remorques non déclarées selon conditions.
• Couverture des matériels transportés avec plafonds et modalités de gestion du parc et des mouvements.

• Couverture complète des bâtiments et biens mobiliers, matériels et installations techniques avec plafonds élevés (plafond global 19,9 M€) et sous‑limites pour objets de valeur, extérieurs et effondrement.
• Garanties informatiques et bris de machine incluses avec plafonds spécifiques et prise en charge de la reconstitution des données.
• Prise en charge RCAE possible avec plafonds annuels (jusqu'à 3,75 M€) et obligations liées à des questionnaires environnementaux techniques.
• Gestion des sinistres avec délais formels (déclaration sous 15 jours), indexation des capitaux/primes selon indices précisés et modalités de revalorisation annuelles.

Assurance du parc véhicules (VL, PL, engins, NVEI) avec responsabilité civile, dommages tous risques possibles, bris de machine et garantie matériels transportés.

• Plafond responsabilité automobile 100 000 000 € ; indemnisation sur base valeur de remplacement à dire d'expert.
• Franchises types (ex. VL ≤3,5t 400 €, bris de glace 200 €, cyclos 75 €) et prestations d'assistance/rapatriement et véhicule de remplacement selon durées.

• Couvertures de responsabilité civile exploitation et professionnelle avec plafonds élevés (ex. 15 M€ RCE) et franchises détaillées.
• RC mandataires sociaux mondiale avec plafond global 5 M€ et extensions (frais d'enquête, gestion de crise, données personnelles).
• Garanties Individuelle Accident pour 35 administrateurs : capitaux décès/invalidité, rapatriement, assistance, IJ (100 €/j, franchise 10 j).
• Flotte automobile (volet flotte et auto‑mission) : responsabilité civile très élevés, dommages véhicules, assistance 24/7, modalités de prise en charge réparateurs.
• Risques statutaires en capitalisation : capital décès et IJ selon références statutaires, franchise 30 jours, gestion en capitalisation.

Contrat d'assurance couvrant l'usage professionnel de véhicules personnels par agents (250 000 km/an, 110 agents).
Garanties demandées : responsabilité civile sans franchise pour les victimes, DTA, bris de glace, vol, incendie et sinistres climatiques avec franchise standard 800 €, alternative à 300 €.
Prime calculée sur kilométrage déclaré ; révision et régularisation annuelles.
Gestion des sinistres et modalités opérationnelles à détailler (procédures, interlocuteurs, délais).

Couverture flotte multi‑catégories : RC, incendie/vol, dommages accidents, bris de glaces, dépannage/assistance, individuelle conducteur.

Défense recours 15 250 €/véhicule ; garanties modulées selon ancienneté ; mission PSE1 documentée 5 000 km/an et valeur par VL indiquée (75 000 €/VL dans le dossier).

Franchises par catégorie : ≤3,5 t = 500 €, >3,5 t = 800 €, deux/ trois roues = 250 € ; risque mission sans franchise.

Couverture complète du parc automobile et mission : responsabilité civile, dommages accidents, incendie/vol, bris de glaces, dépannage/remorquage, individuelle conducteur (décès 25 000 €, invalidité 25 000 €, frais médicaux 3 500 €).

• Garantie mission pour véhicules personnels : plafond 5 000 km/an et valeur garantie 75 000 € par VL.