• Géoréférencement et détection non destructive des réseaux enterrés d'eaux usées et d'eaux pluviales.

• Levés topographiques des bassins de rétention, levés de fossés avec profils tous les 10 m et levés sur 50 m en amont/aval des réseaux; prises de mesures sur ouvrages visitables et profils nécessaires aux modélisations.

• Rattachement aux référentiels (RGF93/NGF), précision visée classe A (incertitude < 40 cm) et conformité à la norme AFNOR NF PR S70-003.

• Livrables attendus : DWG (CAO-DAO), fichiers SIG (SHP), carnets de terrain, fichiers bruts et rapport de synthèse; planning et réunions de suivi inclus.

Acquisition d’un engin de damage polyvalent utilisable pour pistes alpines, pistes nordiques et espaces ludiques.

Spécifications clés : largeur machine ≤ 2,40 m (sans chenilles), largeur de travail ≤ 5 m, puissance ≥ 220 CV, réservoir ≥ 180 L, transmission hydrostatique, chenilles caoutchouc.

Équipements requis : lame multi-positions, fourches intégrées réglables, fraise arrière à deux tambours, peignes et finisseurs hydrauliques, traceurs pour ski nordique.

Certifications et services : conformité Stage V (ou équivalent), certificats CE/ROPS, garantie 2 ans/2 000 h, disponibilité pièces ≥ 10 ans, formation à la livraison.

• Curage préventif et curatif des réseaux unitaires et eaux usées, y compris drains et postes de relevage.
• Vidange et évacuation des matières (graisses, sables, boues) avec transport et traçabilité vers centre agréé.
• Désobstruction mécanique et traitement des racines (chevelu et gros diamètres) avec matériel adapté.
• Astreinte 24/7 pour urgences avec délai d'intervention fixé (intervention sous 4 heures) et sanctions en cas de retard.
• Suivi administratif systématique : tableau de traçabilité et compte rendu d'intervention exigés pour paiement.

• Extension scolaire comprenant démolition d'éléments existants, terrassements, création de voiries/piétons et aménagements paysagers.
• Réseaux EU/EV/EP, drainage, bordures, pavages et préparation des zones de remblai.
• Installation chauffage par pompe à chaleur, CTA double flux, distribution EFS/ECS et équipements sanitaires PMR.
• Alimentation électrique, TGBT, éclairage, précâblage réseau (Cat6A/fibre), systèmes sécurité et essais d'étanchéité (objectif Q4 ≤ 1,7 m3/h.m2 sous 4 Pa).

Organisation d'une animation de Noël visant à valoriser les villes jumelées et/ou les produits d'Italie.

Jusqu'à cinq chalets de 3 m fournis par la collectivité ; l'occupant assure leur installation et l'exploitation des stands.

Obligations : paiement d'une redevance fixée par délibération, plan de sécurisation et dépôt d'un dossier auprès des autorités compétentes.

La consommation des fluides est prise en charge par la collectivité.

• Fournitures réparties en quatre familles : peintures et revêtements, appareillage électrique, menuiserie, quincaillerie.
• Commandes traitées via bons de commande avec prix unitaires issus d'un bordereau ; possibilités de demandes de devis pour articles hors liste.
• Délais types : 5 jours ouvrables (commandes courantes), 10 jours ouvrables (articles spécifiques), et mise à disposition d'urgence possible sous 24 heures.
• Emballages limités, recyclables (coefficient maximal 1,2), responsabilité du fournisseur pour le transport et le déchargement ; reporting consommation disponible deux fois/an.

• Dépose complète et repose de l'installation électrique des logements et des communs, incluant perçages et rebouchages.
• Mise en place de GTL, tableaux et distribution des circuits avec protections conformes NF C 15-100 et mise à la terre complète.
• Éclairage des parties communes avec étude d'éclairement, prises TV/FM/SAT et positionnement des commandes entre 0,90 m et 1,30 m.
• Travaux en site occupé avec nettoyage journalier, déplacement/remise en place du mobilier, et gestion stricte des opérations amiante (traçabilité des déchets).

Coordination SPS en phase de conception et de réalisation pour réhabilitation d’une habitation.

Rôle opérationnel : organisation des interventions, inspections communes, mise à jour du plan général de coordination, préparation et contrôle des PPSPS et du DIUO.

Suivi administratif et technique : tenue du registre journal, présidence des réunions CISSCT et rédaction des comptes rendus.

Délai contractuel : mise en cohérence du DIUO/DOE à réaliser sous deux semaines après remise du DOE.