Consultez les marchés publics relatifs à la TVA : prestations de conseil fiscal, mise en conformité, audits TVA, assistance en récupération et optimisation de la taxe sur la valeur ajoutée.
Trouvez des appels d'offres pour gestion de la TVA intracommunautaire, déclarations (CA3), facturation, contrôles fiscaux, régimes particuliers (franchise en base, TVA sur marge), import/export et solutions de télé-déclaration. Opportunités pour cabinets comptables, entreprises, collectivités et organismes publics.
Cloisons, peinture et faux plafond
SEMCODA
Cloisons en plaques BA13 sur ossature métallique avec isolant laine de roche (45–75 mm) visant Rw ≈ 38–42 dB.
Cloisons coupe‑feu double parement pour classement EI60 (PV exigés).
Faux plafonds démontables acoustiques 600×600 (dalles aw ≈ 0,90) et déposes temporaires localisées; peintures acryliques basse émission (COV ≤ 30 g/L).
Finitions pierre calcaire collée (≈ 18,4 m²) et peinture satinée sur ensembles préparés.
Quantités détaillées fournies en DPGF (ex. 140 m² BA13 TVA 20%, 55 m² TVA 10%, plafonds 43,8 m² / 206,85 m², peintures 244 m² / 536 m²).
Assurance dommages aux biens et risques annexes
Dijon Métropole
Couverture « dommages aux biens » pour installations industrielles et équipements, incluant bâtiments, contenus, matériels en exploitation et matériels informatiques/électroniques.
- Capitaux déclarés totaux pour l'UVE : capital déclaré 181 420 300 € HT (bâtiments et matériels détaillés) ; limites de garantie par sinistre jusqu'à 100 000 000 € pour les principaux périls.
- Franchises principales : franchise générale 1 000 000 € (variante 3 000 000 €), franchises spécifiques pour matériels et pertes d'exploitation (30 jours ouvrés, min. 400 000 €).
- Indemnisation : valeur à neuf majorée d'un tiers (clause de conversion à +20 % possible), règles spécifiques pour matériels informatiques (valeur à neuf 5 ans).
Réhabilitation de 30 logements locatifs sociaux
SEM4V
Réhabilitation complète d’un ensemble de 30 logements collectifs avec prise en charge de l’ensemble des phases de maîtrise d’œuvre (conception, passation, exécution et réception).
Prestations détaillées : APS, APD, PRO, ACT, EXE, VISA, DET, AOR, avec OPC en appui pour l’ordonnancement et la coordination.
Coordination requise avec contrôleur technique, coordinateur SPS et interventions des entreprises ; livrables attendus pour chaque phase et suivi jusqu’à la levée des réserves.
Assurance multirisques et véhicules à moteur
Commune de SILFIAC
- Couverture du parc automobile (véhicules immatriculés et non immatriculés, remorques, engins) avec RC élevée (jusqu'à 100 000 000 € selon rubriques), vols, incendie, bris, garantie « tous risques » recommandée pour véhicules ≤12 ans.
- Garanties annexes : contenu du véhicule (plafonds), marchandises transportées (plafond 15 000 €/véhicule/voyage), assistance/rapatriement et véhicule de remplacement selon durées d'immobilisation.
- Franchises types (ex. VL ≤3,5 t = 300 €) et obligations de tenue du registre du parc avec transmission annuelle pour ajustement des primes.
Assurance multirisque du patrimoine, responsabilité et flotte automobile
Commune de Montbard
Couverture multirisque des bâtiments et contenus avec garanties incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces et dommages électriques.
Montants indicatifs de limites (LCI 19 900 000 €, sublimits pour ouvrages d'art, appareils électriques, pertes d'exploitation) et franchises types précisées.
Garanties au premier risque, indemnisation TVA comprise, prise en charge des bâtiments classés et gestion des inventaires (tolérance omissions, régularisation de parc).
Mémoire technique opérationnel exigé (gestion sinistres, plateforme, bilans).
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Conception et fabrication de soclages muséographiques
Territoire 25 Agence Montbéliard
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Assurance multirisques et responsabilités communales
Commune de CAST
125 Appels d'offres TVA
Consultez les marchés publics relatifs à la TVA : prestations de conseil fiscal, mise en conformité, audits TVA, assistance en récupération et optimisation de la taxe sur la valeur ajoutée.
Trouvez des appels d'offres pour gestion de la TVA intracommunautaire, déclarations (CA3), facturation, contrôles fiscaux, régimes particuliers (franchise en base, TVA sur marge), import/export et solutions de télé-déclaration. Opportunités pour cabinets comptables, entreprises, collectivités et organismes publics.
Cloisons, peinture et faux plafond
SEMCODA
Cloisons en plaques BA13 sur ossature métallique avec isolant laine de roche (45–75 mm) visant Rw ≈ 38–42 dB.
Cloisons coupe‑feu double parement pour classement EI60 (PV exigés).
Faux plafonds démontables acoustiques 600×600 (dalles aw ≈ 0,90) et déposes temporaires localisées; peintures acryliques basse émission (COV ≤ 30 g/L).
Finitions pierre calcaire collée (≈ 18,4 m²) et peinture satinée sur ensembles préparés.
Quantités détaillées fournies en DPGF (ex. 140 m² BA13 TVA 20%, 55 m² TVA 10%, plafonds 43,8 m² / 206,85 m², peintures 244 m² / 536 m²).
Assurance dommages aux biens et risques annexes
Dijon Métropole
Couverture « dommages aux biens » pour installations industrielles et équipements, incluant bâtiments, contenus, matériels en exploitation et matériels informatiques/électroniques.
- Capitaux déclarés totaux pour l'UVE : capital déclaré 181 420 300 € HT (bâtiments et matériels détaillés) ; limites de garantie par sinistre jusqu'à 100 000 000 € pour les principaux périls.
- Franchises principales : franchise générale 1 000 000 € (variante 3 000 000 €), franchises spécifiques pour matériels et pertes d'exploitation (30 jours ouvrés, min. 400 000 €).
- Indemnisation : valeur à neuf majorée d'un tiers (clause de conversion à +20 % possible), règles spécifiques pour matériels informatiques (valeur à neuf 5 ans).
Réhabilitation de 30 logements locatifs sociaux
SEM4V
Réhabilitation complète d’un ensemble de 30 logements collectifs avec prise en charge de l’ensemble des phases de maîtrise d’œuvre (conception, passation, exécution et réception).
Prestations détaillées : APS, APD, PRO, ACT, EXE, VISA, DET, AOR, avec OPC en appui pour l’ordonnancement et la coordination.
Coordination requise avec contrôleur technique, coordinateur SPS et interventions des entreprises ; livrables attendus pour chaque phase et suivi jusqu’à la levée des réserves.
Assurance multirisques et véhicules à moteur
Commune de SILFIAC
- Couverture du parc automobile (véhicules immatriculés et non immatriculés, remorques, engins) avec RC élevée (jusqu'à 100 000 000 € selon rubriques), vols, incendie, bris, garantie « tous risques » recommandée pour véhicules ≤12 ans.
- Garanties annexes : contenu du véhicule (plafonds), marchandises transportées (plafond 15 000 €/véhicule/voyage), assistance/rapatriement et véhicule de remplacement selon durées d'immobilisation.
- Franchises types (ex. VL ≤3,5 t = 300 €) et obligations de tenue du registre du parc avec transmission annuelle pour ajustement des primes.
Assurance multirisque du patrimoine, responsabilité et flotte automobile
Commune de Montbard
Couverture multirisque des bâtiments et contenus avec garanties incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces et dommages électriques.
Montants indicatifs de limites (LCI 19 900 000 €, sublimits pour ouvrages d'art, appareils électriques, pertes d'exploitation) et franchises types précisées.
Garanties au premier risque, indemnisation TVA comprise, prise en charge des bâtiments classés et gestion des inventaires (tolérance omissions, régularisation de parc).
Mémoire technique opérationnel exigé (gestion sinistres, plateforme, bilans).
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Conception et fabrication de soclages muséographiques
Territoire 25 Agence Montbéliard
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Assurance multirisques et responsabilités communales
Commune de CAST