Couverture des dommages matériels aux bâtiments, contenus et appareils (incendie, dégâts des eaux, tempêtes, vol, bris), avec extensions pour musées et ouvrages.
Garanties au premier risque, franchises standardisées et prise en charge de frais annexes (reconstitution d'archives, pertes d'exploitation).
Mémoire technique exigé pour la gestion des sinistres et inventaire statistique fourni.

Assurance du parc automobile et NVEI : RC, dommages (vol, incendie, bris), assistance, remorquage et véhicule de remplacement.

• Gestion des sinistres par véhicule, plafonds RC élevés, franchises différenciées par catégorie.

• Déclaration et tenue à jour du registre du parc, états annuels par véhicule.

Assurance dommages‑ouvrage couvrant la garantie décennale ; assiette prévisionnelle 1 600 000 € HT.
Garanties complémentaires optionnelles demandées : dommages aux équipements 250 000 €, dommages immatériels 100 000 €, dommages aux existants 300 000 €.
Aucune franchise sur la garantie de base ; franchises proposées pour complémentaires attendues 500 €/sinistre.
Prime provisionnelle exigible à notification, régularisation possible en fin d'opération.

Assurance dommages aux biens : couverture 1er risque absolu 19 000 000 € par sinistre.

• Plafonds spécifiques : électrique/électronique 300 000 €, vol 300 000 €, bris de glace 150 000 €.
• Franchise générale 2 000 €, dommages électriques/informatiques 200 €.
• Garanties annexes : reconstitution d'archives 800 000 €, pertes indirectes forfait 5 % + 5 % justificatifs.

Contrat multirisque couvrant bâtiments, mobiliers, matériel (dont informatique) avec prise en charge d’évènements variés (incendie, dégâts des eaux, vols, bris, événements naturels) et sous‑limites précises (ex. plafond dommages 19 900 000 €, plafond global mentionné 30 000 000 €).

• Responsabilité civile : garanties étendues (dommages corporels, matériels, immatériels), plafond général 12 000 000 € / sinistre et option RCAE pour risques environnementaux (plafonds optionnels indiqués).

• Parc véhicules assuré toutes catégories, assistance et véhicule de remplacement, franchise par catégorie (ex. VL 1 000 €, PL 2 000 €).

• Protection juridique : prise en charge frais de défense, conseil et assistance psychologique, garantie 50 000 € par litige.

• Expositions muséales : garantie clou‑à‑clou transport incl. ; expositions permanentes 1er risque 2 800 000 €, franchise : néant.

Assistance juridique et fiscale continue pour le contrôle des livrables du concessionnaire, y compris avis sur le rapport annuel.

Rédaction et préparation des éléments juridiques pour 3 conseils d'administration et 1 assemblée générale ordinaire par an, plus rédaction d'avenants et documents statutaires.

Disponibilité pour prestations complémentaires sur bons de commande (modifications statutaires, fiscalité ponctuelle, conformité réglementaire).

• Assurance dommages couvrant bâtiments, mobilier, panneaux solaires, ouvrages d'art et matériels électriques.
• Garanties principales : incendie, dégâts des eaux, tempêtes, vol, bris de glaces, dommages électriques, effondrement.
• Principales limites et franchises demandées indiquées (LCI 15 000 000 €, franchises spécifiques : émeute 10% / min 1 500 € / max 15 000 €, ouvrages 10 000 €, autre sinistre 1 500 €).

• Assurance dommages aux biens couvrant incendie, dégâts des eaux, vols, bris de glace, risques informatiques et frais de dépollution avec plafonds et franchises détaillés.
• Assurance responsabilité civile couvrant dommages corporels, matériels et immatériels, extensions (protection fonctionnelle, biens confiés) et plafonds par poste.
• Assurance véhicules pour parc multi‑types (véhicules légers, lourds, engins, NVEI) incluant RC, dommages, assistance, véhicule de remplacement et garanties des marchandises transportées.
• Protection juridique : conseil, prise en charge des procédures et honoraires avec plafond par affaire et couverture spécifique agents/élus.

Assurance flotte unifiée couvrant tous véhicules et engins (VL, PL, véhicules spéciaux, deux-roues, véhicules en leasing).

• Responsabilité civile sans limite pour dommages corporels ; franchises standard: VL 1 500 €, PL 3 000 € ; assistance 24/7 et indemnisation TVA comprise.
• Gestion via contrat unique avec régularisation prorata, rapport annuel de sinistralité et outils de suivi demandés.

• Couverture des biens immobiliers et mobiliers déclarés avec plafond global d'indemnité de 19 900 000 €.
• Plafonds spécifiques pour émeutes/attentats, vol, bris de glace, effondrement, tous risques informatique et frais de reconstitution d'archives.
• Franchises générales et particulières (5 000 € général ; 10 % mini 10 000 € / maxi 50 000 € pour certains sinistres).

• Assurance flotte pour embarcations avec intégration automatique des nouveaux bateaux et garanties RC élevées (15 M€ corporels, 4 M€ matériels).

• Couverture vol/incendie/avarie en 1er risque, accessoires garantis, indemnisation TVA comprise et remboursement frais de dépannage/remorquage.

• État du parc mis à jour en fin d’exercice servant à la révision de prime.

Assurance de la flotte couvrant responsabilité civile, individuelle conducteur, vol, incendie, bris de glace, assistance, et pertes financières (leasing).

• Franchises différenciées par catégorie de véhicule ; garanties valables en France, Outre‑mer, UE et pays carte verte.
• Prises en charge spécifiques pour engins et véhicules électriques.

Contrat flotte automobile pour parc déclaré avec garanties RC, protection conducteur, tous dommages et assistance.
Modalités : indexation SRA, VRADE et valeur à neuf pour véhicules récents ; franchises variables.
Exigence de plateforme gestion parc et inventaire prix unitaires.

Principales exigences : conformité des matériaux et fixations aux prescriptions techniques, variantes produits listées dans DPGF, tri et évacuation des déchets obligatoires.

TVA et conditions de règlement précisées dans les documents de chiffrage ; certaines TVA réduites indiquées pour flocage.

Mise en service et réglages requis pour installations techniques (VMC, chauffe‑eau, radiateurs).