Responsabilité civile embarcations 5 000 000 € (atteintes environnement 500 000 €) et couverture tous risques pour embarcations/moteurs jusqu’à 15 ans.

Franchise standard 500 € ; exclusion réparation moteur pour panne mécanique.

Couverture pendant transport/levage/stockage ; mise à jour annuelle des listes.

Contrat flotte couvrant véhicules légers, poids lourds et véhicules spéciaux avec garanties RC, dommages tous accidents, vol/incendie et assistance.

Franchises par catégorie (VL 400 €, PL 800 €), possibilité d’option pour véhicules personnels en mission et indemnisation TVA comprise.

État du parc joint et actualisable ; ajustement prorata temporis en cas de modifications en cours d’exercice.

Couverture d'un parc de mobilier urbain extérieur comprenant abris vélos sécurisés et arrêts de covoiturage, ainsi que divers mobiliers listés en inventaire.

Garanties attendues : incendie, événements naturels, dégâts des eaux, vol, vandalisme, bris de glace et extensions liées aux frais annexes et biens en dépôt.

Indemnisation selon règles de valeur à neuf/vétusté, gestion centralisée des sinistres et mise à jour annuelle de l'état du parc.

Couverture complète du parc automobile et mission : responsabilité civile, dommages accidents, incendie/vol, bris de glaces, dépannage/remorquage, individuelle conducteur (décès 25 000 €, invalidité 25 000 €, frais médicaux 3 500 €).

• Garantie mission pour véhicules personnels : plafond 5 000 km/an et valeur garantie 75 000 € par VL.

Fourniture de papier bureautique en plusieurs grammages et couleurs pour impression et copie.
Quantités estimatives fournies (ex. A4 80 g : 28 000 ramettes ; A3 80 g : 400 ramettes) à usage d'analyse du prix.
Conditionnements en ramettes (500 feuilles) et cartons; fiches techniques demandées pour chaque référence.

• Assurance flotte couvrant véhicules en propriété et engins, extensions pour véhicules électriques et prise en charge mondiale pour certains risques.

• Deux périodes tarifaires distinctes à renseigner et régularisation trimestrielle sur base parc ; variante LLD obligatoire à chiffrer.

• Estimations indicatives de prime annuelles fournies à titre de repère dans le dossier.

• Protection juridique couvrant assistance amiable et procédures judiciaires avec plafond par sinistre 50 000 € et montants minimaux par phase (ex. assistance amiable 1 500 €, première instance 5 000 €, cassation 8 000 €).
• Libre choix de l'avocat garanti ; barème d'honoraires contractuel à joindre et modalités de remboursement précisées.
• Reprise du passé inconnu demandée, gestion via portail/extranet, interlocuteur dédié et reporting annuel exigés.

• Couverture dommages aux biens incluant incendie, dégâts des eaux, bris de machines et ordinateurs, vol, bris de glaces et pertes de recettes.
• Reconstruction à neuf pour bâtiments, inclusion automatique des nouveaux biens et plafonnement d'indemnité global indiqué (19 000 000 €).
• Franchises variables selon périls (ex. TGN 10% mini 1 500 € maxi 5 000 €, autres dommages 5 000 €).

Couverture des biens bâtis et mobiliers contre incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glace et autres risques listés.
Plafonds précisés pour appareils électriques, ouvrages d’art, reconstitution d’archives, pertes d’exploitation et autres rubriques.
Franchises et règles de répartition détaillées (franchises proportionnelles et forfaitaires), garantie au premier risque et renonciation à la règle proportionnelle.
Annexe de gestion à compléter : gestionnaire dédié, plateforme de sinistres, seuil d'expertise, délais et bilans.

Assurance multirisque couvrant biens immobiliers et mobiliers, matériel (dont informatique) et mobilier urbain.

• Garanties principales : incendie, dégâts des eaux, vol, tempêtes, bris de glace, dommages électriques.
• Plafond global demandé : LCI 15 000 000 € ; nombreux sous‑plafonds (ex. reconstitution archives 50 000 €, pertes d'exploitation 400 000 € sur 12 mois).
• Franchises type : 3 000 € sur la plupart des sinistres ; franchises spécifiques pour tempêtes/émeutes et effondrement.

• Impression et façonnage complexes (brochures, annuaires, rapports, invitations avec publipostage, kakémonos) incluant dos carré collé, pelliculage, marquage à chaud, découpe.
• Prépresse, BAT web pour envois nominatifs, mise sous pli et affranchissement ; délais standard 5 jours ouvrés (jusqu'à 10 j pour documents très complexes).
• Routage et affranchissement nationaux/internationaux en option ; livraison incluse sauf composante "hors Paris" à chiffrer.

Fourniture d'ouvrages imprimés neufs et/ou d'occasion en langue française destinés au prêt en bibliothèque.
Accès à une plateforme sécurisée pour recherches, suivi des commandes et exports; interlocuteur dédié et rapports statistiques.
Livraison franco de port avec bordereau détaillé et duplicata imprimé de facture; remplacement ou remboursement en cas de défaut.
Options possibles : magasin pour achats, services bibliographiques et solution EDI à indiquer.

Assurance couvrant bâtiments, contenus et équipements avec garanties incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces, tempêtes, effondrement et dommages électriques.

Plafonds ciblés : reconstruction à neuf pour bâtiments, remplacement à neuf pour contenus, avec garanties spécifiques (ex. 50 000 € appareils électriques, 750 000 € pertes d'exploitation sur 12 mois).

Franchises principales : émeute 10% (min. 3 000 €/max. 15 000 €), effondrement 10 000 €, franchise générale 3 000 €.

Exigence de mémoire technique de gestion des sinistres et renonciation à certains recours ; indemnisation TVA incluse.

Assurance couvrant un parc immobilier et mobilier déclaré (~54 505 m²) avec garantie en valeur de reconstruction à neuf et Limitation Contractuelle d'Indemnité à 19 900 000 €.

• Garanties larges (incendie, dégâts des eaux, vol, bris, tempêtes, bris d'appareils électriques, tous risques informatiques, etc.) avec plafonds et sous-limites par poste.
• Franchises principales : générale 2 500 € (variante 1 500 €), tempête 10 % mini 2 500 € maxi 25 000 €, autres spécifiées pour postes clés.
• Exigences : inventaire des biens, clause de connaissance des risques et régularisation annuelle des capitaux.

Couverture multirisque des biens immobiliers et mobiliers contre incendie, dégâts des eaux, vol, vandalisme, bris de glace, effondrement et événements naturels.

• Plafond global par sinistre 19 900 000 € et plafonds spécifiques par poste (ex. ouvrages d'art, biens extérieurs, bris de glace).
• Franchises variables avec franchise générale indicatrice 3 000 € et franchises spécifiques (ex. effondrement 10 000 €, œuvres d'art 1 000 €).
• Extensions : frais de relogement, honoraires d'experts, dépollution, bris de machine, prise en compte des biens en exposition et dépôt chez tiers.