Couverture multirisque des biens incluant incendie, dégâts des eaux, vol dès effraction, bris de glaces, tempêtes, effondrement et dommages électriques.
Montants indicatifs pour plusieurs postes (ex. ouvrages d’art 1,5 M€, appareils électriques 60 k€, pertes d’exploitation 750 k€ sur 24 mois) ; variantes à préciser par offre.
Franchises types : pour catastrophes naturelles franchise légale ; autres franchises données par poste (ex. 10 000 € ou pourcentages avec min/max).
Mémoire technique de gestion du contrat et des sinistres exigé (gestionnaire dédié, plateforme, délais d’expertise, bilan annuel).

Combinaisons néoprène, gilets de flottabilité (ex. 100N), cirés et équipements nautiques avec exigences de flottabilité, robustesse des matériaux et réparabilité.

SAV avec capacité de réparation attendu pour articles nautiques.

• Garantie tous risques sauf pour responsabilité civile couvrant dommages corporels, matériels et immatériels avec capitaux minimaux exigés (ex. 10 M€ pour corporel, 5 M€ pour matériels).
• Gestion sinistres attendue : convention de gestion, capacité d'indemnisation, gestion des recours et production d'attestations.
• Franchises types et règles indemnitaires précisées (ex. dommages immatériels non consécutifs 10 % min/max) ; documents techniques requis : questionnaire RC, statistiques sinistres.

Assurance de la flotte véhicules (y compris aménagements pros) avec garanties élevées (ex. dommages matériels/immat. consécutifs 100 000 000 €).

Franchises différenciées par tonne et usage ; auto‑missions limitées à 10 000 km/an.

Priorité prévention et contrôles permis, analyse sinistres et prise en compte des aménagements professionnels.

• Couverture dommages aux biens incluant incendie, dégâts des eaux, bris de machines et ordinateurs, vol, bris de glaces et pertes de recettes.
• Reconstruction à neuf pour bâtiments, inclusion automatique des nouveaux biens et plafonnement d'indemnité global indiqué (19 000 000 €).
• Franchises variables selon périls (ex. TGN 10% mini 1 500 € maxi 5 000 €, autres dommages 5 000 €).

Couverture d'une flotte regroupant VL, fourgons, PL, remorques et engins : responsabilité civile, vol, incendie, assistance, dommages tous accidents selon âge/catégorie.

• Responsabilité civile sans limitation pour dommages corporels ; 100 000 000 € pour dommages matériels/immatériels.
• Franchises : vol/incendie VL 500 €, PL 1 000 € ; dommages tous accidents PL/speciaux 1 000 €.
• Gestion centralisée du parc avec mise à jour annuelle et intégration automatique des véhicules mis en circulation.

Couverture des bâtiments et contenus définis à l'inventaire : bâtiments, mobilier, matériel, marchandises, biens de valeur, mobiliers urbains et ouvrages d'art.
Événements garantis : incendie, dégâts électriques, dégats des eaux, événements climatiques, catastrophes naturelles, vol et vandalisme, bris de glace, attentats.
Indemnisation : valeur à neuf pour bâtiments et remplacement au neuf pour mobiliers; justificatifs exigés pour expertises et factures.

Assurance couvrant bâtiments, contenus et équipements avec garanties incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces, tempêtes, effondrement et dommages électriques.

Plafonds ciblés : reconstruction à neuf pour bâtiments, remplacement à neuf pour contenus, avec garanties spécifiques (ex. 50 000 € appareils électriques, 750 000 € pertes d'exploitation sur 12 mois).

Franchises principales : émeute 10% (min. 3 000 €/max. 15 000 €), effondrement 10 000 €, franchise générale 3 000 €.

Exigence de mémoire technique de gestion des sinistres et renonciation à certains recours ; indemnisation TVA incluse.

Couverture automobile étendue : responsabilité civile, défense/recours, individuelle conducteur, incendie/vol/attentat, assistance et pertes financières pour véhicules en leasing.

Franchises différenciées par catégorie (ex. cyclos 75 €, VL ≤ 3,5 t 250 €, > 3,5 t 500 € ; franchise maximale 2 000 €) et montants de garanties précisés (ex. plafonds pour biens transportés 15 000 € à 150 000 € selon catégorie).

Obligations de gestion opérationnelle : site extranet complet, bilan annuel de sinistralité en tableur, communication des primes par véhicule, convention de gestion détaillée.

Prestation "bris de glaces" à proposer forfaitairement séparément (réponse exigée).

Couverture multirisques biens et pertes consécutives pour une assiette déclarée d’environ 28 497 m².
Garanties étendues (incendie, dégâts des eaux, tempêtes, vol, vandalisme, bris, effondrement) avec sous‑limites pour ruissellement, ouvrages d’art, mobilier urbain, réseaux enterrés, archives et équipements informatiques.
Franchises standards et variantes demandées ; prise en charge de frais et pertes consécutifs et options pour expositions temporaires.

• Garantie responsabilité générale et RC promoteur/lotisseur avec obligation de compléter le CCP et la convention de gestion.
• Détail exigé des garanties, franchises et procédures de gestion des sinistres ; option RC mandataires sociaux tarifée par assuré.
• Documentation exigée : acte d'engagement, attestation compagnie, convention de gestion complétée.

• Couverture de la flotte véhicules (usage tous déplacements) ; millésimes ≤ 6 ans pris en compte et kilométrage auto‑missions total 23 622 km.
• Garanties majeures : RC sans limitation, dommages matériels/immatériels 100 000 000 €, protection conducteur 500 000 € (flotte).
• Franchises véhicules ≤ 3,5 t : 750 € (variante 500 €); état détaillé du parc en annexe requis.

Contrat flotte automobile avec régularisation annuelle de l'état du parc et couverture mission collaborateurs/élus.
Garanties : RC, dommages tous accidents, vol/incendie, bris de glaces, assistance et protection juridique.
Franchises indicatives 75 €–400 € selon risque ; protocole sinistre/expertise exigé.

Contrat flotte pour tous véhicules de la collectivité (légers, engins >3,5 t, remorques) avec responsabilité civile, dommages, assistance, prise en charge batteries VE et couverture pour véhicules personnels en mission.

• Formule sans bonus/malus, ajustements prorata, fiches de tarification par catégorie/âge et options (bris engins premier risque).
• Outils de gestion attendus : extranet, déclarations et rapports d'expertise en ligne.

Couvrir le patrimoine déclaré en annexe (immeubles, contenus, installations techniques, mobiliers et équipements spéciaux) avec garanties « tous risques sauf ».

• Garanties informatiques et pertes d'exploitation : indemnisation perte de marge brute et frais supplémentaires jusqu'à 24 mois (délai de carence 3 jours).
• Plafonds et franchises précisés : exemples cités (p. ex. pertes d'exploitation 400 000 €/sinistre, plafonds matériels informatiques 100 000 €, franchise générale exemple 3 000 €) ; gestion sinistres et régularisation annuelle de l'assiette exigées.

Absorbants hydrophobes et hydrophiles décliné en boudins, rouleaux, feuilles et bandelettes pour hydrocarbures, huiles et produits chimiques.

• Quantités indicatives sur 4 ans : barrages 5 m (80), 3 m (130), rouleaux 15, feuilles 40 000, microfibres 150 kg, neutralisants ≈30 kg, terre de diatomée 20 000 kg.
• Exigences : capacités d’absorption minimales, flottabilité après saturation, incinérabilité taux de cendre < 0,05 %, conditionnements adaptés aux véhicules.

Assurance flotte unifiée couvrant tous véhicules et engins (VL, PL, véhicules spéciaux, deux-roues, véhicules en leasing).

• Responsabilité civile sans limite pour dommages corporels ; franchises standard: VL 1 500 €, PL 3 000 € ; assistance 24/7 et indemnisation TVA comprise.
• Gestion via contrat unique avec régularisation prorata, rapport annuel de sinistralité et outils de suivi demandés.

Contrat d'assurance flotte couvrant les véhicules désignés avec garanties responsabilité civile étendue, dommages tous accidents, vol, incendie, bris de machines et assistance.

• Franchises et plafonds précisés (ex. dommages TA −3,5 t : 300 € ; bris machines 10 % min 150 € max 750 €).
• Reporting annuel de sinistralité et régularisation annuelle des cotisations sur état du parc.
• Fiche de gestion détaillée exigée (40/45/15 pts) pour l'appréciation des moyens de gestion.