Assurance flotte automobile couvrant l'ensemble du parc avec responsabilité civile illimitée pour dommages corporels, garanties vol/incendie/bris de glaces, assistance et dommages tous accidents.

• Fonctionnement en flotte avec régularisation prorata, franchises standard selon risque et règles d'ancienneté des véhicules.
• Exigence d'une annexe gestion et d'un mémoire technique sinistres.

Fourniture et mise en place d'un ponton flottant en deux sections (15,00 m × 3,00 m et 7,40 m × 2,00 m) en aluminium 6005A T6, flotteurs PE monobloc et platelage composite antidérapant.
Équipements fournis : planchon, portillon digicode, garde‑corps, bollards (4), taquets (10), tiges coulissantes (9), borne mixte eau/élec (4 unités indiquées, quantité à confirmer), échelle, coffret sécurité, mât.
Fixations inox, boulonnerie, goussets et essais/contrôles de fabrication et de mise en œuvre exigés.
Coordination nécessaire avec les guidages/pieux et protections anticorrosion/anodes dimensionnées pour 15 ans.

• Couverture responsabilité civile étendue à toutes activités et déplacements dans le monde entier.
• Plafonds exigés : 20 M€ par sinistre tous dommages, 12 M€ pour dommages matériels et consécutifs ; franchises détaillées pour dommages immatériels, biens confiés et atteintes à l'environnement.
• Exigence de gestion : procédure de gestion contentieuse, états de sinistralité et fiche de gestion obligatoires.

Assurance flotte pour l'ensemble du parc véhicules et engins communaux.

• Garanties : RC, bris de glace, vol, incendie, dommages tous accidents ; franchises selon âge du véhicule.
• Assistance et garanties pour véhicules en mission (substitution) disponibles en option.
• Tarification en cotisation forfaitaire annuelle par catégories ; état du parc en annexe.

Couverture flotte et véhicules en mission : RC corporelle sans limitation, plafond important pour matériels, assistance sans franchise kilométrique, bris de glaces sans franchise, franchises dommages tous accidents/vol ≈ 300 €.

• Indemnisation valeur à neuf pour véhicules < 1 an, couverture encours financier pour véhicules en leasing/LLD.
• Exigence d'un service de gestion adapté à la flotte (constats préremplis, expertises, règlement direct des réparateurs).
• Kilométrage annuel estimé fourni pour dimensionnement (~250 000 km).

Fourniture d’abonnements et terminaux mobiles (SIM et e‑SIM) pour une flotte d’environ 18 lignes : portabilité, MDM, SAV, remplacements et prêt de terminaux.

Offre M2M avec APN privé, cartes SIM nues, options d’amélioration de couverture indoor et modalités de facturation et de gestion de flotte via Extranet.

• Assurance flotte automobile couvrant dommages, responsabilité, vol, incendie et garanties annexes avec gestion opérationnelle des sinistres.
• Assurance protection juridique pour personnes physiques couvrant garanties, bénéficiaires et modalités de prise en charge des litiges.
• Assurance tous dommages pour objets d'art et précieux incluant évaluation des capitaux, expertises, transport et conservation.
• Offre de base obligatoire, pièces contractuelles complétées (acte d'engagement, annexes), dépôt électronique et justificatifs pour intermédiaires.

Assurance flotte et Auto Mission avec deux formules selon âge/type de véhicule.
Franchises : VL 300 €, Auto Mission 200 € ; valeur à neuf pour véhicules <1 an.
Tarification : prime annuelle flotte et prix au km sur base 10 000 km/an pour Auto Mission.

Assurance responsabilité civile couvrant dommages corporels, matériels et immatériels liés aux activités de l’entité.

• Limite par sinistre : 16 000 000 €.
• Franchises spécifiques (DINC 10 % mini 750 €/max 3 000 €, biens confiés 500 €, vol en vestiaire 150 €).
• Option individuelle accident demandée avec niveaux indicatifs de garanties.

• Assurance flotte centralisée couvrant l'ensemble des véhicules avec garanties RC, dommages tous accidents selon âge/type, assistance et véhicule de remplacement.
• Franchises différenciées selon catégorie (ex : 600 € VL, 1 200 € PL), options pour préposés en mission et extension bris de glace sans franchise.
• État de la flotte fourni en annexe pour mise à jour annuelle et régularisation de prime ; gestion centralisée des sinistres exigée.

Couverture multiligne pour immeubles et biens : incendie, dégâts des eaux, tempêtes, effondrement, vol, bris matériels et bris de machines avec plafonds dédiés (ex. appareils électriques 60 000 €, effondrement 1 000 000 €).

Franchises standard comprises (ex. 500 € historique / certaines lignes) et assiette technique fournie pour le calcul des cotisations (914 672 m² pour biens).

Mémoire de gestion exigé précisant gestion des sinistres, indemnisation TVA comprise et modalités de régularisation des primes.

• Couvertures de responsabilité civile exploitation et professionnelle avec plafonds élevés (ex. 15 M€ RCE) et franchises détaillées.
• RC mandataires sociaux mondiale avec plafond global 5 M€ et extensions (frais d'enquête, gestion de crise, données personnelles).
• Garanties Individuelle Accident pour 35 administrateurs : capitaux décès/invalidité, rapatriement, assistance, IJ (100 €/j, franchise 10 j).
• Flotte automobile (volet flotte et auto‑mission) : responsabilité civile très élevés, dommages véhicules, assistance 24/7, modalités de prise en charge réparateurs.
• Risques statutaires en capitalisation : capital décès et IJ selon références statutaires, franchise 30 jours, gestion en capitalisation.

Couverture des biens immobiliers et du contenu contre incendie, dégâts des eaux, bris de machines, vol, effondrement et catastrophes naturelles.
Montants significatifs pour ouvrages publics et recours tiers, plafonds spécifiques pour appareils électriques, refoulement d'égout et frais de reconstitution d'archives.
Franchises variables par risque (ex. 10% mini/max pour tempêtes et émeutes, 10 000 € pour ouvrages génie civil) et exigence d'assurance au premier risque.
Exigences de gestion détaillées : gestionnaire dédié possible, plateforme en ligne, bilans annuels, adhésion aux conventions sectorielles.

• Couvertures RC étendues aux personnes liées et aux risques professionnels avec plafonds élevés par sinistre (ex. lignes jusqu'à 15 M€, garanties médicales et préjudices environnementaux plafonnés).
• Assurance dommages biens 1ère ligne avec LCI 49 900 000 € et sous‑limites précises pour risques (dégâts des eaux, vol, incendie, bris, pertes d'exploitation) et franchises standardisées.
• 2ème ligne en excédent de la LCI 1ère ligne (intervient au‑delà de 49 900 000 €) ; coordination avec 1ère ligne exigée.
• Flotte automobile : franchises standard (500 € ou 200 € selon véhicule), détail des primes par type de véhicule à fournir par l'attributaire ; assistance proposée en option.
• Responsabilité des mandataires sociaux : dossier technique détaillé exigé (questionnaire, rapports, statuts), franchises actuellement nulles ; montants minimaux non fournis dans the extraits transmis.

• Flotte : 37 véhicules ; Navigation : 7 embarcations à moteur ; auto‑collaborateurs 10 000 km/an.
• Garanties RC, tous dommages, protection conducteur (plafond 500 k€), franchises variables (1 000 € – 1 500 €) ; responsabilités parfois plafonnées très haut (ex. 100 M€).
• Services préventifs et gestion de parc en ligne, assistance et convention de prise en charge réparateurs.

Souscription d'une couverture pour l'ensemble du patrimoine mobilier et immobilier décrit dans l'inventaire (15 836 m²).
Garanties minimales : incendie, dégâts des eaux, vol (150 000 €), bris de glace, événements naturels, LCI générale 9 000 000 €.
Franchises modulables selon trois variantes (min/max indiqués) ; contrat en base réclamation.
Inventaire patrimonial et statistiques sinistres fournis pour calcul du coût réel.

Contrat multirisques couvrant immeubles, contenus, aménagements extérieurs, ouvrages et voirie avec extensions pour expositions temporaires et biens transportés.

Indemnisation en valeur ou remplacement à neuf, prise en compte des frais annexes, déclaration de sinistre et gestion dématérialisée requises.

Franchises générales et spécifiques applicables selon événement; obligations de fourniture de fiches de gestion et état de sinistralité.

• Couverture complète des dommages aux biens mobiliers et immobiliers incluant incendie, dégâts des eaux, bris de glaces, vols, bris de machines et pertes d'exploitation.
• Plafonds généraux demandés : LCI 5 900 000 € ; pertes d'exploitation 1 000 000 € ; sous‑plafonds variables (ex. dommages électriques, transport, bris de glaces).
• Franchises types : générale 1 000 € ; effondrement 5 000 € ; carence pertes d'exploitation 3 jours.

Assurance flotte couvrant VL, PL, véhicules spéciaux et deux‑roues avec RC sans limite pour dommages corporels et plafond matériel/immatériel 100 M€.
Franchises types : 600 € VL ; 1 200 € PL ; modalités différenciées selon âge des véhicules et indemnisation à neuf pour véhicules <1 an.
Assistance sans franchise kilométrique, intégration automatique des nouveaux véhicules et mise à jour annuelle de l'état du parc.
Extensions possibles et prise en compte d'aménagements/tractés et transport limité de produits inflammables.