Assurance flotte véhicules et accessoires : couvertures (tous risques, vol, incendie, bris), franchises et garanties pour équipements.
Mise à jour du parc et déclaration électronique des sinistres exigées.
Spécificités pour véhicules aménagés précisées dans le CCTP.

Courses à la demande réservées à l’avance via la plateforme Aléop et affectées par l’outil métier régional.
Exécution conforme aux circuits, arrêts et groupages avec possibilité d’ajustement d’itinéraire en cas d’aléas.
Flotte fournie par le titulaire comprenant véhicules tout public et véhicules TPMR aménagés (rampe, dispositifs d’arrimage).
Conducteurs formés à l’outil métier, à l’accueil des personnes à mobilité réduite et à la conduite économe.

Couverture de la flotte et des auto‑missions : responsabilité civile sans limitation, plafonds très élevés pour dommages matériels/immatériels, adaptations pour véhicules selon tonnage.
Kilométrage auto‑missions 5 000 km déclaré; franchises et variantes précisées; exigences d'expertise, déclaration annuelle des km et outils de gestion demandés.
Plans de réduction des risques et possibilité de paiement direct aux réparateurs à préciser.

Assurance flotte automobile : couverture de l'ensemble du parc avec exigence de ventilation détaillée des primes (annuelle HT/TTC et ventilation par véhicule ou risque).

Services attendus : gestionnaire dédié, plate-forme sinistres, constats préremplis, modalités d'expertise et options de paiement direct aux réparateurs.

Annexe RSE à compléter (questions OUI/NON) impactant la notation technique.

Assurance du parc automobile toutes catégories (véhicules ≤3,5 t et >3,5 t, engins, cyclos, quads) avec tarification par type de véhicule.
Responsabilité civile illimitée pour les dommages corporels ; plafonds très élevés pour dommages matériels/immatériels et garanties individuelles conducteurs jusqu'à 300 000 €.
Franchises par catégorie, assistance étendue, prise en charge internationale selon zones définies et garanties spécifiques pour véhicules électriques.

Assurance flotte automobile avec tarification ventilée par type de véhicule (prix automobile révisable) et assurance marchandises transportées en prix forfaitaire révisable.

• Détail obligatoire par type de véhicule et mécanisme d'indexation.
• PSE possibles (ex. garanties pour engins, auto‑mission).

Assurance de la flotte automobile incluant responsabilité civile, couvertures dommages (accident, vol, incendie), assistance (dont erreur de carburant) et garanties pour biens transportés.

Franchises modulées selon catégorie de véhicule et indemnisation à la valeur vénale ou valeur à neuf sous conditions.

Couverture automatique pour véhicules prêtés ou loués avec régularisation ultérieure de prime.

Assurance de la flotte routière, engins et embarcations avec garanties RC (dommages corporels illimités), dommages tous accidents, incendie, vol et bris de glace.
Tarification unitaire par véhicule selon catégories ; état de parc à renseigner pour calcul des primes.
Franchises et limites précisées (ex. bris de glace 90 €, 450 € pour bus). Variantes exigées et prestation "véhicule en mission" demandées.

Assurance du parc roulant par groupes A/B selon ancienneté, RC élevée, individuelle conducteur 1 000 000 €, garanties vol/incendie/bris/dommages tous accidents selon valeur vénale/à neuf.

Trois options de franchise (150 € / 300 € / 500 €) ; exigence de tableau détaillé du parc et des valeurs.

Interventions de réparation et réfection d'ouvrages en béton et maçonnerie : démolition, maçonnerie, coffrages et mises en œuvre de bétons, fournitures d'armatures et finitions.

• Travaux préparatoires et installations de chantier, étanchéité, drainage, métallerie et garde‑corps.
• Documents techniques à produire : PAQ, SOSED, études d'exécution et dossier de récolement.

Couverture complète pour une flotte de véhicules avec distinctions Groupe A (tous risques) et Groupe B (tiers étendu) et règles d'ancienneté (passage A→B à 15/20 ans).
Trois scénarios de franchise demandés (ex. 100/200 € ; 200/400 € ; 500 €) et inventaire détaillé des véhicules pour tarification.
Indexation à préciser par le candidat et exigences de gestion (plateforme, interlocuteur, expertise).

• Assurance automobile multiterritoriale couvrant RC, dommages tous risques, vol, incendie, bris de glace, assistance et individuelle conducteur.
• Plafonds très élevés pour RC matériels/immatériels, indemnisation valeur à neuf possible pour véhicules récents ; franchises variables selon poids/catégorie.
• Demandes de tableaux de parc et pièces contractuelles pour tarification annuelle.

• Couverture complète du parc véhicules et des usages en mission, incluant responsabilité civile, incendie, vol, bris de glaces, dépannage/remorquage et garanties personnes.
• Détail exigé : liste véhicules (immatriculations, carburant, date MEP, catégorie), décompte prime par véhicule et régularisation annuelle des mouvements de parc.
• Options adaptées selon ancienneté des véhicules et indication des franchises par garantie.

• Assurance flotte couvrant RC, tous risques, vol, incendie, bris de glace, assistance et extensions avec franchises standard VL 750 €/PL 1 000 €/2R 300 €.
• Indemnisation jusqu'à la valeur à dire d'expert ; valeur à neuf pour véhicules < 1 an.
• Obligation de fournir une décomposition du prix par véhicule et modalités de gestion sinistres contractuelles.

Assurance de la flotte couvrant RC, individuelle conducteur, dommages tous accidents (Groupe A) ou tiers étendu (Groupe B).
Garanties minimales : RC 10 000 000 €, individuelle conducteur 1 000 000 €, assistance 0 km.
Franchises modulaires (ex. 100/200 € base) ; calcul du coût réel intègre simulation forfaitaire (3× franchise générale si sinistralité non exploitable).

Assurance flotte couvrant RC circulation, dommages tous accidents, vol, bris de glaces et assistance 0 km.

• Exigence de tarification par véhicule, franchise standard (ex. 500 € vol/incendie), valeur conventionnelle 12 mois pour petits véhicules.