• Assurance flotte pour embarcations avec intégration automatique des nouveaux bateaux et garanties RC élevées (15 M€ corporels, 4 M€ matériels).

• Couverture vol/incendie/avarie en 1er risque, accessoires garantis, indemnisation TVA comprise et remboursement frais de dépannage/remorquage.

• État du parc mis à jour en fin d’exercice servant à la révision de prime.

Contrat flotte automobile pour 3 véhicules (auto‑collaborateurs 3 000 km/an).

• Garanties RC élevées (100 000 000 € indiqué) et protection conducteur jusqu'à 500 000 € ; franchises différenciées selon poste.
• Mesures de prévention et gestion de parc (formations, gestion en ligne) exigées.

• Visite annuelle de stations de relevage : nettoyage mécanique, vérification des sondes/flotteurs/clapets, entretien moteurs et organes électriques, essai de fonctionnement systématique.

• Dépannages courants inclus ; remplacements majeurs (pompes, interrupteurs à flotteur, stations) facturés selon BPU.

• Obligation de maintenir un stock minimal de pièces détachées, astreinte 24/7 et délais d’intervention garantis.

Assurance de la flotte véhicules (légers, PL, dameuses, remorques, motoneiges, quads) avec garanties incendie/vol, bris de glace, dommages tous accidents, assistance et transport marchandises (1er risque 15 000 € pour marchandises).

Tableaux de franchises et conditions par catégorie (ex. franchises F1000/F2500 selon type) ; limite d'âge pour certaines garanties (ex. 10 ans) et exigences strictes de structuration des garanties.

Annexes obligatoires : état de sinistralité, état des véhicules, cartes grises.

Couverture multirisque des biens communaux : patrimoine, monuments, objets d'art et matériels informatiques, avec garanties tous dommages et extensions spécifiques (effondrement, catastrophes naturelles, choc de véhicules).

• Franchises indicatives fournies pour guidance ; le soumissionnaire proposera ses propres montants.
• Dossier à fournir : questionnaires par périmètre (patrimoine, informatique, objets d'exposition) et statistique sinistres pour tarification.
• Offre attendue couvrant l'ensemble du périmètre patrimonial listé.

Couverture tous risques pour le patrimoine bâti et mobilier avec garantie « ensemble des risques » au premier risque.

Plafonds et limites précisés (LCI 19 900 000 €, ouvrages d’art 300 000 €, appareils électriques 50 000 €, pertes d’exploitation 400 000 € sur 12 mois).

Franchises détaillées (ex. 10 % min. 1 500 € / max. 15 000 € sur certains risques) et exigences de gestion (gestionnaire dédié, plateforme, seuil expertise).

Couverture de l'ensemble de la flotte municipale, incluant véhicules légers, >3,5 t, cyclos/EPDM/quads et engins. Garantie RC illimitée pour dommages corporels et 100 000 000 € pour dommages matériels/immatériels.
Principales garanties : responsabilité civile, protection juridique, individuelle conducteur (jusqu'à 300 000 €), vol, incendie, vandalisme, bris de glaces, dommages accidentels pour véhicules <10 ans.
Franchises typiques : 150 € (cyclos/EPDM/quads), 300 € (≤3,5 t), 500 € (>3,5 t) ; franchise engins tous risques 500 € et délai remplacement 3 jours ouvrés.
Plafonds et remboursements spécifiques : contenu véhicules 1 000 €, frais dépannage/parking 3 000 € (≤3,5 t) / 6 000 € (>3,5 t), remboursement certificat 500 €, fourrière vol 1 000 €.

• Fourniture/pose carrelage sol grès-cérame 40x40 et faïence murale 20x40 en zones humides.
• Chape flottante sur TMS 10 cm et treillis anti-retrait ; respect DTU chapes et joints.
• Coordination avec plancher chauffant pour séquences de séchage.

Couverture complète de la flotte (VL, utilitaires, PL, engins) et modalités de gestion (déclaration kilométrique annuelle, acquisition automatique des nouveaux véhicules).
Garanties RC, dommages tous accidents, protections conducteurs, matériels transportés et véhicules de remplacement ; franchises types indiquées (ex. 500 € DTA).
Régularisation annuelle des primes et décomposition tarifaire par véhicule requise.

Assurance du parc automobile et des déplacements professionnels avec couverture automatique des nouveaux véhicules, responsabilité civile illimitée, plafond dommages matériels 100 M€ et franchises standard 150 € (variante 300 € demandée).

• Garanties dommages multiformes (DTA, vol, incendie, bris, assistance, véhicule de remplacement) et règles d’âge des véhicules impactant couvertures.
• Déclaration annuelle du parc, tarification en prime annuelle et obligation de fournir le texte de l’assistance et la convention de gestion.

• Contrat couvrant les biens immobiliers et mobiliers avec limite d'indemnisation générale souhaitée à 12 000 000 €, franchise modulable (offre de base et deux variantes).
• Garanties minimales exigées : incendie, dégâts des eaux, bris de glace, événements naturels, vol, recours, défense et individuelle accidents (montants précisés).
• Inventaire et historique sinistres fournis ; nécessité de tableau récapitulatif capitaux/franchises et conformité documentaire.

Souscription d'une assurance couvrant biens immobiliers et mobiliers déclarés sur une assiette de 12 675 m².

• Limite d'indemnité par sinistre : 15 000 000 €.
• Indemnisation en valeur de reconstruction/valeur à neuf ; franchises : 1 000 € en base (variantes possibles).
• Garanties annexes avec plafonds (frais de démolition, mise en conformité, reconstitution d'archives, etc.).

Assurance flotte automobile centralisée avec garanties RC illimitée pour corporel et 100 M€ pour matériel/immatériel.
Franchises différenciées selon type/âge de véhicule (ex. VL 500 € ; PL 1 000 €) et garanties complémentaires pour préposés et marchandises.
Contrat en formule « flotte » avec mise à jour annuelle de l'état du parc et mémoire technique exigé.

Contrat couvrant l'ensemble du patrimoine mobilier et immobilier listé (bâtiments communaux, mobilier urbain, matériel et installations PV).
Garanties exigées avec LCI 8 000 000 € ; franchises optionnables (trois variantes 10% avec minima/maxima définis).
Couverture « en tout lieu », livrables : tableaux capitaux/franchises et conditions contractuelles complètes.
Options et garanties complémentaires attendues : effondrement, ouvrages d'art, tous risques informatique.

• Assurance d’une flotte automobile globale avec contrat unique et mise à jour annuelle de l’état du parc.
• Garanties principales : responsabilité civile très élevée, dommages tous accidents (franchises 600 € / 1 200 € selon véhicule), assistance avec véhicule de remplacement.
• Option « préposés en mission » avec garanties adaptées et franchises réduites ; mémoire technique de gestion exigé.

Assurance flotte couvrant véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins et deux‑roues ; Formule 1 (RC + services) et Formule 2 (tous dommages).
Franchises : base 400 € (bris de glace 150 €) ; variante exigée 800 €.
PSE 1 Auto‑missions pour élus/collaborateurs : garantie au premier rang, franchise PSE néant.
Prise en charge batteries véhicules électriques à préciser, régularisation kilométrique annuelle.

Couverture multirisque du patrimoine immobilier et mobilier incluant incendie, dégâts des eaux, dommages électriques, bris de glace, événements naturels et vol (capital vol 150 000 €).
Franchises modulables (trois variantes à 10% avec min/max différents) ; limite générale souhaitée 14 000 000 € par sinistre.
Inventaire détaillé (état du patrimoine, relevé sinistres, rapports électriques) fourni ; tableau capitaux/franchises exigé dans l’offre.

Assurance flotte couvrant responsabilité, dommages tous accidents, vol, incendie, assistance 24/7 et valeur à neuf pour véhicules récents.

Fonctionnement en contrat « flotte » : intégration automatique des véhicules mis en circulation, ajustements prorata, franchises différenciées (VL 400 €, PL 800 €).

Mémoire technique exigé et larges tolérances d'usage (conduite par tiers, usage privé autorisé) à prendre en compte dans l'offre.