Assurance des bâtiments, mobiliers et contenus avec garanties incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glace, événements naturels et tous risques informatique.

• Limite globale d'indemnité 19 900 000 € par sinistre ; sous‑plafonds pour objets de valeur, dépollution, reconstitution d'archives.
• Franchise standard 2 500 €, franchises spécifiques prévues (incendie/événements majeurs 20 000 €, bris de glace 500 €).
• Indemnisation TVA comprise ; prise en charge des frais d'expertise, relogement et frais réels pour remises en état.

Viande hachée 100 % muscle (steaks hachés, haché égrené) avec interdiction VSM et sel ≤ 1 %.

• Produits frais conditionnés sous vide/ATM ; transport à +2°C ; DLC ≥ 2/3 ; min. commande 150 € ; 2 passages/semaine.

Fourniture de viandes de veau fraîches conditionnées sous vide, avec DLC minimale de 7 jours et traçabilité complète.

• Quantités indicatives : rôtis 4 000 kg/an, sauté 9 000 kg/an, escalopes 650 kg/an.
• Livraisons réfrigérées, colis ≤ 20 kg, contrôles à réception et substitution possible sous 48 h.

Large gamme de petits matériels et consommables de droguerie (balais, manches, chariots, tapis, films alimentaires, poubelles, éponges, etc.).
Fiches techniques exigées pour chaque article et conformité réglementaire pour produits chimiques.
Délais de livraison 5 jours/15 jours ; quantités estimatives 3 ans fournies pour dimensionnement.

Assurance dommages aux biens couvrant bâtiments, contenus et biens annexes (assiette 1 535 m²).

• Large périmètre de risques (incendie, dégâts des eaux, vol, événements naturels) et garanties annexes (relogement, honoraires, pertes d'exploitation).
• Déclarations annuelles du patrimoine et procédures d'expertise exigées.

• Couverture dommages aux biens complète incluant incendie, dégâts des eaux, bris de machines, vol, bris de glaces, pertes en chambres froides et frais de reconstitution d'archives.
• Limitation d'indemnité globale au premier risque 15 000 000 € ; franchises principales : 10 % (min. 10 000 € / max. 100 000 €) pour périls majeurs, autres franchises indiquées (ex. 3 000 € pour sinistres généraux, 1 000 € pour bris de glace).
• Responsabilité civile générale plafonnée globalement à 15 000 000 € avec sous-plafonds spécifiques (ex. atteintes à l'environnement 2 000 000 €, biens confiés 75 000 €) et franchises indicatives.
• Flotte automobile assurée en police « flotte » avec garanties dommages selon âge des véhicules (franchises 500 € / 1 000 €), RC illimitée corps matériel 100 000 000 €, assistance et intégration automatique des véhicules.
• Assurance cyber avec LCI 500 000 €, sous-limites pour fraude/extorsion (50 000 €) et franchise type 3 000 €, assistance et reconstitution des données sans sous-limitation pour plusieurs rubriques.

Flûtes (200 g) et baguettes (250 g) fournis frais, emballés en sacs papier.
Quantités indicatives : flûtes ≈ 200 unités/an, baguettes ≈ 15 000 unités/an.
Livraisons à horaire régulier ; produits non congelés, traçabilité et étiquetage exigés.
Reprise et remplacement à la charge du fournisseur en cas de non‑conformité.

Assurance dommages aux bâtiments et biens (surface déclarée 25 096 m²) couvrant bâtiments, mobilier urbain, archives, panneaux solaires.

• Couverture large : incendie, dégâts des eaux, vol, bris de machine, tous risques exposition et risques informatiques.
• Plafond global 19 900 000 € par sinistre ; sublimits (objets valeur, biens extérieurs, effondrement, dépollution) et pertes d’exploitation plafonnées à 500 000 € sur 24 mois.
• Franchises principales : générale 2 500 €, sinistres spécifiques 10 % (mini 5 000 € / maxi 15 000 €), bris de glace 500 €.

Couverture des bâtiments, ouvrages d'art et biens immobiliers avec plafond global 15 000 000 € et sous‑limites (objets de valeur 50 000 €, effondrement 1 000 000 €, bris de glace 100 000 €).

• Franchises : générale 1 500 €, incendie/évènements etc. 2 500 €, bris de glace 500 €.
• Prise en charge des frais de reconstitution d'archives 300 000 € et dépollution 1 000 000 €.
• Mise à jour annuelle de l'inventaire et modalités d'indemnisation TVA/FCTVA.

Maintenance préventive et corrective des équipements de production chaude et froide, distribution et plonge (pianos, friteuses, fours, cellules, armoires, robots, etc.).

Interventions planifiées et astreintes pour interventions urgentes ; fourniture des consommables courants incluse.

Rapports d'intervention détaillés et étiquetage de suivi obligatoires ; travaux hors forfait réalisés sur devis.

Interventions préventives programmées (pose et suivi de dispositifs de capture, inspections visuelles) avec correctif curatif intégré.

Interventions curatives à bons de commande : pièges sécurisés pour rongeurs, pulvérisations/fumigations ciblées pour insectes, traitement et enlèvement de nids, traitements mécaniques/thermiques prioritaires pour punaises de lit.

Plan de sanitation exigé pour locaux alimentaires ; comptes‑rendus détaillés systématiques ; garantie curative : rongeurs 35 jours / insectes 60 jours (lots 1 & 2).

• Produits surgelés variés (légumes, poissons MSC, plats préparés) en simple congélation, sans polyphosphates pour poissons.
• Attestations d’utilisation J+1/J+2/J+3 selon fiche produit pour certaines références.
• Conditionnement et traçabilité adaptés à la surgélation, respect de la chaîne du froid.

Couverture du patrimoine bâti et des contenus : surface de base 13 123,00 m² et valeurs mobilières indiquées pour informatique, audiovisuel, pédagogique et divers (50 000 € TTC par catégorie).

• Sous‑limites significatives : limitation globale 19 900 000 €, émeutes/attentats 6 000 000 €, objets de valeur 300 000 € ; exposition temporaires jusqu'à 5 événements/an (valeur max 30 000 € chacun).

• Modalités clés : indemnisation valeur à neuf, franchises variables (ex. 2 000 € + 10 %), délai d'indemnisation 15 jours après détermination.

Souscription et gestion d'une couverture dommages aux biens pour le patrimoine communal.

• Garanties principales : incendie, dégâts des eaux, tempêtes, vol, bris de glaces, bris de machines, perte de denrées en chambre froide, tous risques expositions.
• Montants ciblés pour principaux postes (ex. ouvrages d'art 250 k€, appareils électriques 150 k€, pertes d'exploitation 700 k€ sur 18 mois).
• Franchises standardisées (ex. incendie 10 % mini 5 000 € / maxi 50 000 €, dégâts des eaux 10 % mini 2 000 € / maxi 20 000 €).
• Exigences de gestion : gestionnaire dédié, plateforme en ligne, seuil et délais d'expertise à renseigner.

Variété de produits carnés surgelés (boulettes, cordon bleu, steaks, paupiettes, produits préfrits) avec grammages indicatifs et exigences de composition (ex. % viande, teneur en lipides/sel).

• Conditionnements individuels et en sachets (1/2,5/5/10 kg), cartons/rolls/bacs ; mentions de consigne possibles.
• Livraison et conservation exigées à -18 °C ; étiquetage et traçabilité (numéro de lot, DLUO/DLC) obligatoires.
  (Quantités annuelles non renseignées dans les documents consultés.)