• Analyses histo‑ et cyto‑pathologiques couvrant biopsies, pièces d'exérèse, examens endoscopiques, immunohistochimie (panels variables), hybridation in situ et biologie moléculaire.
• Réception et traçabilité informatisée des prélèvements ; collecte quotidienne L-V 14:00–16:00 ; transport et consommables fournis par le titulaire.
• Double lecture et expertise possible ; validation finale par un médecin pathologiste ; comptes-rendus conformes aux classifications internationales (ex. Bethesda, Amsterdam, OMS, TNM).
• Restitution papier (pli fermé) ou par mail sécurisé et possibilités d'interfaçage informatique pour intégration au système d'information.
• Démarche qualité et exigence d'accréditation ISO 15189/COFRAC, gestion des non-conformités et indicateurs de performance.

• Produits carnés et volaille conditionnés surgelés (boulettes, brochettes, cordons‑bleus, escalopes, nuggets, steaks) avec indications de composition et origine exigées.

• Références BIO possibles : certificats requis ; obligations d’étiquetage et DDM/DLC à respecter.

• Livraison régulière (min. 2 fois/semaine), manutention incluse ; fiches techniques et justificatifs d’origine attendus.

Assurance dommages aux biens (bâtiments, contenu, matériels, archives) avec plafond global par sinistre ≈ 15 000 000 €.
Inventaire et superficies fournies (Commune ≈ 4 159 m² ; CCAS ≈ 953,38 m² ; Syndicat ≈ 38 m²).
Lignes détaillées (vol, bris de glace, effondrement, bris de machine, pertes d’exploitation) avec franchises spécifiques.
Prestations annexes : relogement, reconstitution d’archives, démolition, frais MO/expert.

• Viandes et volailles fournies cuites et conditionnées sous vide, découpes parées et prêtes à l'emploi.
• DLC résiduelle > 10 jours ; traçabilité détaillée (origine, numéros d'agrément) et exigences de bien‑être animal à documenter.
• Fiches techniques numérotées selon le BPU ; échantillons contractuels requis pour certaines références.

Assurance dommages aux biens couvrant bâtiments, mobiliers et contenus avec plafond global 19 900 000 €.

• Sous‑plafonds pour risques spécifiques (ex. bris machine 130 000 €, effondrement 1 000 000 €, objets de valeur 100 000 €).
• Franchises fixes par nature d'événement (mini/maxi précisés) et obligations de déclaration et d'expertise; pertes d'usage/pertes financières plafonnées selon annexe.

Assurance dommages aux biens couvrant bâtiments (14 591 m²), mobiliers, matériels informatiques et biens spécifiquement listés.

• Garanties principales : incendie, explosion, foudre, choc véhicule, événements naturels, extensions pour frais de relogement, reconstitution d'archives, dépollution.
• Franchises indiquées : générale 2 500 €, bris de glace 500 €, franchises spécifiques 10 % mini 2 500 € / maxi 10 000 € pour certains risques.

• Référence et quantités principales : réfrigérateurs (≈200 L : 150 u ; ≈350 L : 200 u au total), tables top ≈90 L (250 u), congélateurs armoires (100–75 u), fours et micro‑ondes (30–250 u selon réf.).

• Prestation incluant fourniture, livraison, emballage, installation, mise en service et formation, reprise d'ancien matériel et options d'extensions de garantie.

• Maintenance : prise de contact sous 24 h, intervention sous 5 jours ouvrés ou fourniture d'un appareil de remplacement ; forfaits dépannage et grilles de transport à renseigner dans le bordereau.

Assortiment de produits surgelés (poissons, légumes, fruits) avec surgélation et conservation strictes à −18 °C.

Exigences de traçabilité (origine, usine, date de surgélation) et conditionnements empêchant la formation de blocs massifs.

Toute décongélation constatée entraîne refus à la livraison ; fiches techniques exigées.

Les prestations techniques demandées incluent :

• Conformité des matières premières aux réglementations en vigueur et maintien de la chaîne du froid.
• Conditionnement des produits surgelés dans des emballages appropriés avec étiquetage réglementaire.
• Contrôle de qualité lors des livraisons, incluant vérification des températures et des emballages.
• Traçabilité des viandes, poissons, légumes et fruits, avec exigences spécifiques pour chaque catégorie.

Fourniture de barquettes, films d'operculage, étiquettes et consommables (BPU 31-01 → 31-09) avec caractéristiques techniques (matériaux au contact alimentaire, épaisseurs, compatibilités thermiques et mécaniques).
Exigences : compatibilité avec thermoscelleuses, résistance thermique et herméticité, imprimabilité, formats d'étiquettes et mandrins.
Quantités estimatives annuelles et unités de commande indiquées dans le bordereau de prix.

Électroménager d'occasion : gros et petit électroménager contrôlé et reconditionné si nécessaire pour conformité électrique et hygiène.
Justificatifs de contrôles et sécurité attendus lors de la consultation spécifique.
Tests fonctionnels avant livraison et notice d'utilisation lorsque requis.
Rejet d'appareils présentant des risques non maîtrisés.

Armoires froides et négatives GN 2/1 et machines à glaçons (total ≈38 unités).
Plages températures définies (+0/+8 °C ; ≤-18 °C), dégivrage automatique, conformité glissières GN 2/1.
Raccordement électrique et ventilation groupe froid nécessaires.

• Fourniture annuelle de produits d'entretien et consommables (lessive, liquide vaisselle, sacs poubelle, papier film, filtres café, etc.) selon BPU avec quantités moyennes annuelles indiquées.
• Délai d'exécution des bons de commande : 10 jours ouvrés maximum ; retrait des marchandises par le chauffeur de l'épicerie chez le fournisseur.
• Conditionnement et étiquetage conformes aux prescriptions réglementaires ; montant annuel maximal contractuel fixé dans l'acte d'engagement.

• Fourniture d'équipements de froid (congélateurs, chambres froides), installation technique et étalonnage.
• Garantie et maintenance prévues ; gestion des fluides conforme à la réglementation.
• Offres traitées via marchés subséquents à prix global et forfaitaire.