• Exploitation quotidienne de circuits scolaires avec 1 aller + 1 retour par circuit et jours de service différenciés (ex. 175 j/an pour collèges/lycées, 140 j/an pour primaires).
• Parc de véhicules conforme aux capacités et âges maximaux, avec obligations de remplacement et maintenance.
• Mise à disposition et maintenance de matériels/logiciels de billettique et obligations de protection des données.
• Conducteurs titulaires avec certificats FIMO/FCO et formations spécifiques; gestion des incidents et délais de remplacement définis.

Transport scolaire d'élèves pour activités aquatiques, réalisé avec véhicules de grande capacité (50–60 places) et accompagnateurs adultes.

Véhicules équipés de ceintures, pictogramme "transport d'enfants", âge maximum 10 ans ; justificatifs obligatoires : autorisation de mise en circulation, certificat d'immatriculation, dernier PV de visite technique et attestation d'assurance.

Entretien et nettoyage hebdomadaires ; autocontrôles qualité trimestriels ; respect des itinéraires et horaires avec tolérance 5 minutes et notification en cas de retard significatif (≥ 30 minutes).

Transports scolaires réguliers selon fiches techniques par parcours : desserte d'établissements et points d'arrêt définis.
Véhicules agréés et entretenus, équipés de dispositifs de sécurité (ceintures, extincteurs, tachygraphe si applicable) et accessibles.
Conducteurs qualifiés (FIMO/FCO) et formés, plan de continuité et gestion des incidents, suivi des kilométrages et billetterie par carte scolaire.

• Transport scolaire sous-traité pour tournées définies par l'autorité organisatrice.
• Autocar de référence 59 places ; capacité minimale exigée 55 places ; véhicule de réserve obligatoire.
• Planning prévisionnel, fiches horaires et procédures d'adaptation des itinéraires et horaires.
• Mémoire technique (max. 10 pages) décrivant moyens humains, matériels, procédures et politique RSE.

• Mise à disposition de véhicules équipés et chauffeurs qualifiés pour sorties scolaires, activités périscolaires, actions sociales et activités touristiques.
• Véhicules accessibles PMR, équipés de ceintures, climatisation, verrouillage des portes et signalisation pour transport scolaire.
• Entretien et dépannage pris en charge par le titulaire ; remplacement immédiat en cas d'immobilisation pour garantir la continuité des services.
• Prestations facturées sur la base d'unités (courses/heure/km) ; services récurrents et ponctuels (navettes, événements).

Transport de scolaires (maternels et élémentaires) et de jeunes vers équipements collectifs.

Organisation, planification annualisée des circuits et gestion des aléas (remplacement de véhicules/conducteurs, modifications d'itinéraires).

Véhicules en bon état, adaptés aux enfants et bagages, ceinture obligatoire et consignes de sécurité à bord.

Fourniture des informations opérationnelles (horaires, composition des groupes, nature des bagages) et exécution personnelle sans sous-traitance sans accord.

• Transports scolaires réguliers des élèves pendant le temps scolaire et pour sorties pédagogiques ordinaires.
• Transports pour sorties pédagogiques exceptionnelles et transports ponctuels à la demande des services municipaux.
• Transports en car pour centres de loisirs (vacances et mercredis) et transports occasionnels de seniors (aller-retour).
• Véhicules adaptés de 4 à 73 places (capacités types 35/40, 57/59, 73), prise en charge PMR possible, exécution sur bon de commande.