582 Appels d'offres Glaces – Page 6

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Fourniture de pièces détachées pour véhicules

Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Fourniture d'un large éventail de pièces détachées et consommables pour véhicules légers : éléments électriques, filtration, moteur, freinage, suspension, optique, habitacle, échappement, outillage et fluides.

  • Quantités indicatives fournies via des simulations (DQE) ; fiches types souvent positionnées à « 1 » pour référence tarifaire.
  • Délai de livraison exigé : préparation/livraison sous 72 heures.
  • Obligation de fournir un catalogue tarifé avec taux de remise par famille et mise en place d'une gestion des pièces usagées et du recyclage des emballages.
4 sept. 2026
Maubeuge (59)
80 000 €
12 mois (initial), renouvelable 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois
Clause environnementale

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Refonte et exploitation de la production de froid

CHRU de Brest

  • Refonte complète de la production de froid : études de conception, travaux de remplacement et mise en service des installations de production d'eau glacée, pompes, échangeurs et régulation.

  • Exploitation et conduite des installations incluant maintenance préventive, corrective, conditionnelle, télésurveillance/GTB, et rapports d'exploitation mensuels et annuels.

  • Forfaits définis : fourniture d'énergie non prise en charge, conduite et petit entretien, gros entretiens/renouvellement, travaux forfaitisés orientés économies d'énergie, et travaux hors marché.

  • Objectifs de performance énergétique avec comptage et métrologie, reporting et pilotage de fin de contrat avec réversibilité des données.

7 sept. 2026
Brest (29)
-
120 mois (à partir du 01/01/2027)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Assurance multirisques du patrimoine et des activités communales

Commune de LA LANDEC

Assurance tous risques « sauf » du patrimoine bâti et mobilier couvrant 2 904 m² au total, avec reconstruction à l'identique pour biens patrimoniaux (ex. église 336 m²).

  • Plafond général d’indemnisation 12 000 000 € par sinistre, nombreuses sous‑limites spécialisées (pollution, vols, pertes d’usage, archives).
  • Franchises standard 1 500 € (variantes spécifiques : incendie 2 500 €, bris de glace 500 €) ; tarification en coût/m² indexée FFB.
14 sept. 2026
La Landec (22)
-
60 mois (01/01/2027‑31/12/2031)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance multirisques automobile, dommages et cyber-risques

Mairie de Sainte Marie aux Chênes

  • Couvertures détaillées par périmètre : protection juridique (conseil, défense, frais d’avocat), automobile (RC, dommages, vol, incendie, bris), dommages aux biens (bâtiments, mobiliers, valeur à neuf, pertes d’exploitation), et cyber-risques (dommages, responsabilité, frais de restauration).
  • Montants/plafonds extraits : cyber pertes pécuniaires 500 000 € ; défense-recours cyber 75 000 € ; RC automobile 100 000 000 € par sinistre (dommages matériels/immatériels) ; DAB : exemples de plafonds 800 000 €, ouvrages d’art 500 000 €, vol 200 000 €, bris de glace 60 000 €.
  • Exigences opérationnelles : déclarations de sinistre, franchises spécifiques, inventaires annuels du parc/biens, prise en charge des frais de reconstitution d’archives et obligations liées au traitement des données.
4 sept. 2026
France
-
5 ans (01/01/2027 - 31/12/2031), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance multirisques et risques spécifiques

Syndicat Val d'Eau

  • Couverture dommages couvrant bâtiments, équipements techniques et matériel informatique, avec extensions bris de machine et tous risques informatique.
  • Garanties complémentaires pour frais de reconstitution, dépollution et pertes d'exploitation ; inventaire patrimonial exigé.
  • Franchises différenciées et sous‑limites spécifiques selon nature des biens et postes garantis ; déclaration et expertise prévues en cas de sinistre.
21 sept. 2026
Mer (41)
-
48 mois (à partir du 01/01/2027)
Clause environnementale

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Assurances multirisques et spécialisées

Commune de Ville di Pietrabugno

Assurance couvrant les dommages aux biens et équipements (incendie, eaux, tempêtes, bris, vol) avec plafonds définis (ex. ouvrages 300 000 €, contenu 250 000 €).

Principales modalités : franchises variables (ex. 10 % pour certains événements, franchises minimales/maximales indiquées), indemnisation TTC, garanties au premier risque et par événement.

Exigence de mémoire technique détaillant la gestion des sinistres, conditions d'application des garanties et modalités de majoration/révision de prime.

11 sept. 2026
Ville di Pietrabugno (2B)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance multirisque et responsabilité communale

Commune de Bourg-des-Comptes

  • Couverture des dommages aux bâtiments et contenus avec LCI 16 000 000 €.
  • Pertes d'exploitation garanties 150 000 € par sinistre sur 24 mois, franchises variables selon périls.
  • Garanties informatiques limitées (ex. 50 000 €) et couverture des expositions temporaires jusqu'à 10 000 € par manifestation.
25 août 2026
Bourg-des-Comptes (35)
-
4 ans (à partir du 01/01/2027), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois
Visite optionnelle

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Assurances pour patrimoine immobilier et opérations de construction

GRENOBLE HABITAT

  • Assurance couvrant l'ensemble des biens immobiliers et mobiliers assurés, avec prise en charge large des périls (incendie, dégâts des eaux, vol, effondrement, catastrophes naturelles, risques technologiques).
  • Plafond d'indemnisation générale fixé à 29 999 900 € par sinistre ; franchises et plafonds spécifiques par rubrique (ex. dégâts des eaux 1 500 €, bris de glaces 500 €).
  • Indemnisation en valeur de reconstruction à neuf, vétusté tolérée jusqu'à 33 %.
30 sept. 2026
France métropolitaine
-
4 ans (à partir du 01/01/2027)
Clause sociale

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Souscription et gestion de contrats d'assurance

Commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon

Assurance dommages aux biens : couverture incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glace, dommages électriques et risques climatiques.

Montants significatifs : bâtiments valeur à neuf, contenu valeur de remplacement ; ouvrages d'art 300 000 € ; pertes d'exploitation 400 000 €/12 mois.

Franchises variables (ex. 10 % min. 1 500 € max. 15 000 € pour tempêtes/vandalisme) et exigences de gestion (gestionnaire dédié, plate-forme sinistres, bilan annuel).

11 sept. 2026
Saint-Saturnin-lès-Avignon (84)
-
3 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2029)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurances multirisques immobilières, flotte et cyber

HAUTS‑DE‑BIEVRE‑HABITAT

Couverture multiligne pour immeubles et biens : incendie, dégâts des eaux, tempêtes, effondrement, vol, bris matériels et bris de machines avec plafonds dédiés (ex. appareils électriques 60 000 €, effondrement 1 000 000 €).

Franchises standard comprises (ex. 500 € historique / certaines lignes) et assiette technique fournie pour le calcul des cotisations (914 672 m² pour biens).

Mémoire de gestion exigé précisant gestion des sinistres, indemnisation TVA comprise et modalités de régularisation des primes.

30 sept. 2026
Antony (92)
-
4 ans (01/01/2027 → 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance dommages, responsabilité et flotte automobile

Commune de La Clusaz

  • Assurance des biens communaux couvrant incendie, dégâts des eaux, tempêtes, vol, bris de glaces, effondrement et dommages électriques.
  • Montants de garanties spécifiques indiqués pour lignes majeures (ex. ouvrages d'art, appareils électriques, frais d'exploitation, recours des tiers) et franchises détaillées par type de sinistre.
  • Garantie au premier risque, tolérances en cas d'erreurs de déclaration et dispositions spécifiques pour monuments historiques.
  • Mémoire technique de gestion des sinistres exigé.
16 sept. 2026
La Clusaz (74)
-
4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030), reconduction annuelle automatique; préavis résiliation 4 mois (souscripteur) et 6 mois (assureur)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurances multirisques et responsabilités pour collectivité

Communauté d'agglomération du Bassin de Brive

Assurance de la flotte routière, engins et embarcations avec garanties RC (dommages corporels illimités), dommages tous accidents, incendie, vol et bris de glace.
Tarification unitaire par véhicule selon catégories ; état de parc à renseigner pour calcul des primes.
Franchises et limites précisées (ex. bris de glace 90 €, 450 € pour bus). Variantes exigées et prestation "véhicule en mission" demandées.

31 août 2026
Corrèze (19)
-
5 ans (01/01/2027 - 31/12/2031), résiliable annuellement avec préavis 6 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurances multirisques et responsabilités collectivités

Ville de Montauban

Couverture complète de la flotte automobile avec responsabilité civile, protection conducteur, assistance, remorquage et garanties environnementales.

  • Plafonds exemples : RC 100 000 000 €, atteinte environnement 1 500 000 €, protection conducteur 500 000 €.

  • Tarifications multiples demandées (n°1/2/3) et options (bris de glace, véhicule de remplacement).

2 sept. 2026
Montauban (82)
-
5 ans (01/01/2027 au 31/12/2031)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Assurance risques biens et flotte automobile

Commune de La Crau

  • Couverture multirisques des biens immobiliers et mobiliers (incendie, dégâts des eaux, vol, bris de machine, événements naturels).
  • Assiette déclarée : superficie prise en compte 32 040 m² (avec 8 920 m² de bâtiments traités sans valeur de reconstruction).
  • Indemnité maximale demandée par sinistre : 15 000 000 € ; franchises différenciées selon garanties (franchise légale pour catastrophes naturelles).
  • Exigence d'actions de prévention et de formation (actualisation du Document Unique, sensibilisation incendie/malveillance) et d'une plateforme de gestion en ligne des sinistres.
23 sept. 2026
La Crau (83)
-
4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030), résiliation annuelle possible à l'échéance avec préavis de 6 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance multirisque biens, responsabilité, véhicules et protection juridique

Commune de Quintin

Couverture multirisque pour bâtiments, mobilier, objets de valeur et équipements informatiques avec plafonds par sinistre et sous‑plafonds (ex. plafond global 19 900 000 €, objets de valeur 150 000 €).

Franchises fixes : franchise standard 2 500 €, incendie/événements naturels 10 % mini 5 000 €/maxi 20 000 €, bris de glace 500 €.

Extensions demandées : frais de reconstitution d'archives, dépollution, tous risques informatique, indemnisation reconstruction à l'identique pour biens classés.

14 sept. 2026
Quintin (22)
480 000 €
48 mois (à partir du 01/01/2027)
Clause environnementale

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Assurances multirisques et protection juridique

Commune de Plougoumelen

Couverture dommages aux biens couvrant incendie, dégâts des eaux, bris, vol, effondrement et extensions (mobilier urbain, informatique, ouvrages) avec LCI générale de 9 000 000 € et variantes de franchises proposées.

Option d’individuelle accidents (décès 50 000 €, IP 75 000 €, frais médicaux 3 000 €).

Trois niveaux de franchise standardisés offrant modulation du coût sans modification des capitaux.

11 sept. 2026
Plougoumelen (56)
-
4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030), reconduction tacite annuelle possible, préavis 6 mois
Clause sociale
Visite optionnelle

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Assurance multirisques, responsabilité civile et flotte automobile

SYMADREM Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du Delta du Rhône et de la Mer

Couverture des biens immobiliers et du contenu contre incendie, dégâts des eaux, bris de machines, vol, effondrement et catastrophes naturelles.
Montants significatifs pour ouvrages publics et recours tiers, plafonds spécifiques pour appareils électriques, refoulement d'égout et frais de reconstitution d'archives.
Franchises variables par risque (ex. 10% mini/max pour tempêtes et émeutes, 10 000 € pour ouvrages génie civil) et exigence d'assurance au premier risque.
Exigences de gestion détaillées : gestionnaire dédié possible, plateforme en ligne, bilans annuels, adhésion aux conventions sectorielles.

14 sept. 2026
Provence-Alpes-Côte d'Azur
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurances multirisques communales

Commune des Avanchers-Valmorel

Bâtiments et contenus garantis en valeur à neuf avec une surface déclarée de 6 347 m².
Capitaux principaux : contenu 1 300 000 €, ouvrages d’art 1 500 000 €, bris de glaces 70 000 €, vol 200 000 €.
Franchise de base 1 280 € par événement; tolérance de 10 % sur superficie sans application de la règle proportionnelle.
Extensions notables : biens en construction, matériels en crédit-bail, indemnisation TVA comprise.

17 sept. 2026
Avanchers-Valmorel (Non précisé)
-
5 ans (01/01/2027 - 31/12/2031), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois

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Assurance dommages responsabilité et construction

INCITE Bordeaux Métropole Territoires

Assurance des biens immobiliers et mobiliers couvrant incendie, dégâts des eaux, tempêtes, vol, bris de glace, effondrement et autres périls avec plafonds par ligne (ex. 10 000 000 € pour dommages matériels consécutifs) et LCI globale mentionnée.

Options de franchises à deux niveaux (exemples : 5 000 € / 20 000 € / 50 000 € / 200 000 € selon péril) et exigences de gestion (gestionnaire dédié, plateforme, délais d’expertise, bilan annuel de sinistralité).

Couverture spécifique pour éléments particuliers (verrières, capteurs solaires) et dispositions « au premier risque » avec renonciation partielle à la règle proportionnelle.

29 sept. 2026
Bordeaux Métropole (33)
-
4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance flotte automobile et risques annexes

Commune d'Alizay

  • Couverture de l'ensemble des véhicules terrestres (légers, agricoles, >3,5 t, remorques, semi-remorques, appareils attelés) avec territorialité étendue.
  • Garanties proposées : RC, défense-recours, individuelle conducteur/trice, dommages tous risques, bris de glace, assistance; options complémentaires disponibles (RC travaux, marchandises, contenu, matériel attelé).
  • Franchises modulables : 250 €, 400 € ou 600 € selon formule choisie; deux niveaux de groupes de garanties (A = tous risques, B = tiers étendue) avec critères de basculement liés à l'ancienneté/type du véhicule.
  • Exploitation d'un inventaire technique et de statistiques sinistres pour le dimensionnement et le calcul du reste à charge; exigences de lettres d'engagement, mandat et pièces administratives.
1 sept. 2026
Alizay (27)
-
6 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2032)
Clause sociale
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