Assurance flotte automobile et déplacements occasionnels : couverture responsabilité civile illimitée et plafonds élevés pour dommages matériels/immatériels (ex. 100 000 000 €).
Garanties spécifiques : incendie, vol, bris de glace, protection conducteur, assistance, indemnisation en valeur vénale pour certains risques; kilométrage auto‑missions indiqué 2 000.
Franchises types fournies (ex. véhicules ≤3,5 t : 750 €/500 €) et mesures de prévention attendues (vérification des permis, priorité réparation pare‑brise, analyse sinistre avec conducteur).

Couverture multirisque du patrimoine immobilier et mobilier incluant incendie, dégâts des eaux, dommages électriques, bris de glace, événements naturels et vol (capital vol 150 000 €).
Franchises modulables (trois variantes à 10% avec min/max différents) ; limite générale souhaitée 14 000 000 € par sinistre.
Inventaire détaillé (état du patrimoine, relevé sinistres, rapports électriques) fourni ; tableau capitaux/franchises exigé dans l’offre.

• Couverture complète des bâtiments et biens mobiliers, matériels et installations techniques avec plafonds élevés (plafond global 19,9 M€) et sous‑limites pour objets de valeur, extérieurs et effondrement.
• Garanties informatiques et bris de machine incluses avec plafonds spécifiques et prise en charge de la reconstitution des données.
• Prise en charge RCAE possible avec plafonds annuels (jusqu'à 3,75 M€) et obligations liées à des questionnaires environnementaux techniques.
• Gestion des sinistres avec délais formels (déclaration sous 15 jours), indexation des capitaux/primes selon indices précisés et modalités de revalorisation annuelles.

Assurance dommages couvrant bâtiments, mobilier, matériels, ouvrages et biens extérieurs avec plafonds détaillés (ex. limite globale 16 M€, sous‑plafonds pour objets de valeur, informatique, congélateurs).

Garanties de responsabilité couvrant responsabilité générale, protection fonctionnelle, biens confiés et extensions (plafond global 12 M€, plafonds spécifiques, assurance individuelle accidents avec plafonds décès/incapacité).

Couverture automobile pour tout le parc (y compris omissions non intentionnelles) avec formules mini et option « Tous Risques » et franchises différenciées.

Protection juridique couvrant agents et élus, plafond par litige 50 000 € et prise en charge frais réels pour conseil et assistance psychologique.

Assurance dommages aux biens couvrant bâtiments, mobilier, objets d'art, matériel informatique et expositions.

• Garanties : incendie, dégâts des eaux, vol, vandalisme, bris, événements naturels, tous risques informatique et exposition.
• Principales sous-limites et franchises spécifiées (plafond global, objets de valeur, biens extérieurs, bris de glace, franchises générales et pour sinistres majeurs).
• Modalités d'indemnisation : valeur à neuf, reconstruction à l'identique pour monuments, renonciation à la règle proportionnelle.

Couverture flotte automobile pour l’ensemble du parc sous contrat unique.

• Formules : garanties de base (RC, vol, incendie, bris) et option « tous dommages ».
• Franchises : base 400 € (bris de glace 150 €) ; variante 800 € (bris 300 €).
• PSE « auto‑missions » pour véhicules personnels d’élus/collaborateurs : garanties et gestion centralisée.

• Garanties multirisques sur bâtiments, contenus et ouvrages d'art incluant incendie, dégâts des eaux, tempêtes, vol et bris de glaces.
• Plafonds et limites importants (ex : LCI 19 900 000 €, pertes d'exploitation 500 000 €, divers plafonds spécifiques) et franchises définies pour différentes natures de sinistre.
• Exigence d'un mémoire technique et d'une gestion numérique (plateforme, accusés, rapport d'expertise) et transmission d'un bilan de sinistralité annuel.

Couverture étendue des dommages aux biens avec indemnisation en valeur à neuf pour bâtiments, mobiliers et matériels.
Principales garanties chiffrées : plafonds par péril (ex. 19 M€ LCI, contenus 300–500 k€ selon péril), pertes d'exploitation 150 k€ sur 24 mois.
Franchises ciblées et variantes précisées; exigences de prévention informatique et exigences de sauvegarde/restauration.
Outil de gestion/extranet, états de sinistralité et réunion de mise en place requis pour la gestion opérationnelle.

Assurance dommages aux biens couvrant tous risques sauf et garanties annexes (bris de machine, informatique, effondrement, dépollution) avec plafond global 19 900 000 € et franchises variables.

Plafonds détaillés par poste (ex. dépollution 1 000 000 €, reconstitution d’archives 300 000 €), indemnisation en valeur à neuf sous conditions et inventaire patrimonial requis.

Exigences techniques particulières pour installations photovoltaïques (installation qualifiée, contrôles, maintenance).

• Glaces, pâtisseries et viennoiseries surgelées (grand nombre d'unités : barres, beignets, croissants, éclairs).
• Échantillonnage dégustation exigé ; fiches techniques et déclarations nutritionnelles obligatoires (mention pur beurre si applicable).
• Contrôles organoleptiques et conformité des teneurs matières grasses/sel pour certaines références.

Couverture complète du parc véhicules listé (véhicules légers, tracteurs routiers, camions, engins, remorques, semi‑remorques) avec garanties RC, dommages tous accidents, vol, incendie, bris de glaces, protection juridique et assistance.

Franchises principales : vol 400 EUR, incendie 400 EUR, dommages tous accidents 400 EUR ; bris de glaces sans franchise ; frais de remorquage plafonnés à 5 000 EUR.

Extension auto‑collaborateurs : couverture "Tous risques" sans franchise pour véhicules personnels utilisés au service, limites et plafonds spécifiques (effets personnels 1 000 EUR, conducteur 250 000 EUR, location remplacement 3 000 EUR).

• Desserts, viennoiseries et glaces surgelées en portions ou plaques ; nombreuses références pâtissières et glaces individuelles, certaines en BIO.

• Etiquetage, DDM/DLC, allergènes et déclarations nutritionnelles obligatoires ; emballages identifiables et conditions de transport surgelé.

• Livraison récurrente et manutention par le fournisseur.

• Aménagement et mise aux normes de pistes DFCI selon catégories (bandes roulantes 6 m ou 4 m avec glacis), terrassements lourds, aires de retournement et drainage.
• Fourniture et pose de 2 citernes métalliques 30 m3, déplacement d'une citerne existante, fourniture de signalétique (≈7 ensembles) et 2 barrières normalisées.
• Travaux forestiers : débroussaillement/broyage/élagage sur surfaces listées (total indicatif ≈ 74 ha), gestion et évacuation des rémanents, respect de prescriptions environnementales et qualifications requises.

Couverture de l'ensemble des véhicules et engins motorisés (toutes catégories) avec prises en charge étendues (RC, bris, vol, incendie, assistance).

Garantie environnementale incluse (plafond exemple 1 500 000 €) et protection du conducteur (capital 500 000 €, avance 3 000 €).

Tarification détaillée demandée : prime unitaire HT/TTC par véhicule et tableaux comparatifs selon plusieurs tarifications.

Garantit réparations des dommages aux biens immobiliers et mobiliers avec une LCI à 16 000 000 €.

Plafonds et sous‑limites précisés (ex. bris de glaces 100 000 €, dommages électriques 250 000 €), franchise générale 5 000 € (variante 2 000 €) et garantie pertes d’exploitation incluse.

Gestion informatisée des sinistres, interface et assistance à l’instruction exigées.

Couverture des biens bâtis et mobiliers contre incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glace et autres risques listés.
Plafonds précisés pour appareils électriques, ouvrages d’art, reconstitution d’archives, pertes d’exploitation et autres rubriques.
Franchises et règles de répartition détaillées (franchises proportionnelles et forfaitaires), garantie au premier risque et renonciation à la règle proportionnelle.
Annexe de gestion à compléter : gestionnaire dédié, plateforme de sinistres, seuil d'expertise, délais et bilans.

Assurance flotte automobile couvrant RC circulation et hors circulation, dommages, vol, incendie, bris de glace sans franchise, protection juridique et assistance.

• Parc chiffré ex. 19 véhicules pour une entité et 12–13 pour l’autre (divergence documentaire à noter).
• Franchise générale mentionnée 300 € sauf bris de glace.
• Obligation de fournir états du parc, cartes grises et reporting trimestriel sinistres.