543 Appels d'offres Flotte automobile – Page 6

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Installation et mise en service d'un flottateur et d'une armoire automate

Régie Eau d'Azur

  • Fourniture, pose, raccordement et mise en service d'un flottateur dimensionné ~20 m3/h, d'un poste de dosage et d'une cuve de stockage réactifs 3 m3.

  • Remplacement de l'automate et de l'onduleur, fourniture d'une armoire automate, coffret déporté et coffret de télégestion Sofrel S4W Large, avec supervision PC Vue V16.2.

  • Respect des performances visées en sortie du flottateur (MES < 35 mg/L, DCO < 125 mg/L, DBO5 < 25 mg/L), continuité du traitement pendant les travaux et remise des DOE/DIUO.

31 août 2026
Valdeblore (06)
-
2,5 mois de préparation ; 2 mois d'exécution ; minimum 2 mois de mise en service et formation
Clause environnementale
Visite requise

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Assurances multirisques et garanties associées

Commune de Tarbes

  • Assurance dommages couvrant bâtiments, contenu, installations et expositions, avec franchises et règles d'expertise précisées.
  • Couverture responsabilité civile extensive englobant exploitation, personnel, travaux, médicale et dommages environnementaux.
  • Protection juridique pour la personne morale et défense pénale des agents/élus, avec plafonds d'intervention distincts.
  • Flotte automobile et auto‑missions : garanties tous risques, assistance et conditions d'utilisation des véhicules; cyber risques : assistance gestion de crise, restauration de données et garanties pertes/RC.
7 sept. 2026
Tarbes (65)
-
5 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2031)
Clause environnementale
Clause sociale

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Études stratégiques mobilité décarbonée

SYANE

Étude en trois phases : diagnostic territorial, maillage pré‑opérationnel et modes de portage avec recommandations opérationnelles.
Campagne d'environ 10 entretiens bilatéraux avec comptes‑rendus.
Livrables principaux : rapport (.docx), présentation (.pptx), modèle économique (.xlsx), cartographies SIG (.QGIS) et jeux de données intermédiaires.
Option d'étude de cas spécifique pour une station de montagne (Flaine) avec recommandations dédiées.

21 août 2026
Multiples
-
6 mois (premier rendez‑vous dans le mois suivant la notification)

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Étude d'opportunité et de faisabilité pour la gestion des bois flottants

Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Agly

Étude en trois phases : diagnostic territorial, identification/évaluation de solutions et faisabilité approfondie sur 2–3 sites prioritaires.

  • Travaux : analyses documentaires et historiques, visites de terrain, cartographies thématiques et SIG, analyses multicritères des solutions (efficacité, robustesse, impacts, coûts).
  • Livrables clés : rapport de diagnostic, cartes et données SIG, rapport comparatif des solutions, fiches de faisabilité avec pré-dimensionnement et estimation financière.
  • Prévision d'ateliers partenariaux et d'au moins 4 temps d'échange pour pilotage et restitution.
21 août 2026
Pyrénées-Orientales (66)
-
De septembre 2026 à juin 2027
Visite optionnelle

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Assurance multirisques communale

Commune de Le Pellerin

Assurance de la flotte et des déplacements : RC, dommages tous accidents, assistance, protection conducteur, bris de glace, couvertures pour aménagements et matériels transportés.

  • Parc détaillé fourni (14 véhicules) ; extranet de gestion et procédures d'expertise attendues.
  • Plafonds élevés pour dommages matériels/immatériels et modalités pour règlement direct au réparateur à préciser.
30 sept. 2026
Le Pellerin (44)
-
5 ans (à partir du 01/01/2027), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Assurance multirisques biens, responsabilité, flotte

COMMENTRY MONTMARAULT NÉRIS COMMUNAUTÉ

Couvre bâtiments, matériels, machines, mobilier et matériels informatiques avec valeur à neuf pour de nombreux postes.
Limitation globale d’indemnité 25 000 000 € ; exemples de plafonds: mobilier 5 000 000 €, effondrement 800 000 €, pertes d’exploitation plafonnées.
Franchises indicatives : générale 760 €, bris de glace 200 €, bris de machine/informatique 500 €.
Obligations : inventaires annuels, régularisation de prime, réponse aux échanges sous 48 h, avances possibles.

15 sept. 2026
Monde entier
-
24 mars 2027 au 31 décembre 2030

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Assurance multirisques du patrimoine et du personnel

THONON AGGLOMÉRATION

  • Couverture multirisque des biens : tarification attendue en €/m² sur une assiette de 40 304 m².
  • Responsabilité générale : tarification en pour mille (‰) sur une assiette budgétaire de 109 676 335 €, option protection juridique personne morale avec incidence pondérée.
  • Flotte automobile : prime annuelle HT/TTC pour l'automobile et prime forfaitaire pour biens transportés ; option pour missions des préposés.
  • Risques statutaires : tarification en % sur la masse salariale (4 154 854 €) ; garanties décès, accident/maladie imputable au service et options complémentaires.
  • Protection juridique personnes physiques : prime par assuré (HT) et prime TTC annuelle sur assiette nombre d'assurés ; montants à renseigner.
18 sept. 2026
Thonon-les-Bains (74)
-
Non précisé (date d'effet 01/01/2027)
Visite optionnelle

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Assurances multirisques et responsabilité du groupement

Chambre de Commerce et d'Industrie Bordeaux Gironde

Assurance flotte et auto‑missions : RC auto, dégâts tous accidents, assistance, protection conducteur (capital décès/IPP 300 000 €).

Franchises types (VL 500 €, PL 800 €, bris de glace 100 €) ; assiettes kilométriques fournies pour calculs.

2 oct. 2026
Gironde (33)
-
4 ans (01/01/2027 - 31/12/2030)
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Assurances dommages, responsabilité, flotte et protection juridique

Commune de Bazet

  • Couverture multirisque des biens immobiliers et mobiliers déclarés (surface de référence 11 454 m², tolérance ±10 %), LCI globale demandée 12 000 000 €.
  • Franchises principales : base générale 3 000 € (bris de glace 1 000 €), variantes possibles avec franchises indexées.
  • Exigence d’un inventaire détaillé pour tarification, modalités d’indemnisation en valeur à neuf possibles, et obligation de préciser gestion des sinistres et reporting annuel.
30 sept. 2026
Bazet (65)
-
1 an, renouvelable 3 fois (période 01/01/2027–31/12/2030)
Clause environnementale
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Assurances multirisques et flotte automobile

EPA HERAULT CULTURE – Scène de Bayssan

Couverture multirisque biens couvrant incendie, dégâts des eaux, vol, tempêtes, bris de machines et tous risques objets professionnels.

Garanties avec limites par ligne (ex. LCI globale 15 000 000 €, frais d’exploitation 2 000 000 € sur 18 mois, diverses limites spécifiques pour bris, vol et appareils électriques).

Franchises standardisées (ex. 10 % pour émeute/tempêtes min. 2 000 €), obligations d’indemnisation TVA comprise et renonciations de recours dans des cas précisés.

21 sept. 2026
Béziers (34)
-
4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030), reconduction annuelle automatique, préavis 4 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance multirisque pour établissements de santé

EHPAD Antonin Achaintre

  • Garantie flotte (dommages tous accidents ou collision selon âge), responsabilité civile élevée (libellé plafond très important), protection conducteur et assistance.
  • Séparation tarifaire prime flotte / prime auto‑mission et régularisation annuelle selon évolution du parc.
  • Option de franchise nulle en offre de base ou variantes avec franchises chiffrées à proposer ; assistance dépannage/remorquage incluse.
11 sept. 2026
Saône‑et‑Loire (71)
-
1 an, reconductible 3 fois (maximum 48 mois). Résiliation annuelle avec préavis de 6 mois. Échéance annuelle 1er janvier.
Clause sociale

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Passation de contrats d'assurances multi-risques

Syndicat mixte du Parc naturel régional de Brière

Couverture flotte pour véhicules, remorques, embarcations et matériels transportés.
Garanties : RC, bris/vol/incendie, dommages tous accidents, assistance, prise en charge franchise jusqu'à 800 € et malus partiel (70 %).
Fiches et listes à fournir : état de sinistralité et tableau de tarification par véhicule.

21 août 2026
Loire-Atlantique (44)
-
5 ans (01/01/2027 → 31/12/2031)
Clause environnementale

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Assurance flotte automobile et risques annexes

SITCOM Côte Sud des Landes

  • Assurance flotte automobile avec prime annuelle HT/TTC révisable selon un indice défini.
  • Assurance des biens transportés avec prime annuelle HT/TTC révisable.
  • Options : assistance véhicules >3,5 t (forfait révisable) et tous risques engins (tarif unitaire indicé, prime annuelle).
  • Obligation de prise en charge intégrale du risque (coassurance 100 %) et mise en place d'une convention de gestion et d'attestations d'assurance.
24 sept. 2026
Non précisé
-
Non précisé

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Assurances multirisques, responsabilité et flotte automobile

CREDIT MUNICIPAL D'AVIGNON

Assurances couvrant : responsabilité civile (plafonds jusqu’à 11 M€ par sinistre), protections juridiques, multirisques biens et pertes d’exploitation, globale bancaire, protection en cas d’agression et flotte automobile.
Principales garanties et montants requis : RC corporels jusqu’à 7,5 M€, indemnités multirisques par sinistre ≥ 10 M€, garantie bancaire par sinistre 10 M€, garantie agression 3 M€; franchises par poste applicables.
Modalités techniques : règles d’indemnisation (valeur à neuf, proportionnelle), délais de déclaration (30 jours pour sinistres biens), franchises et plafonds par poste, démarches d’expertise et indemnisation.
Options et garanties complémentaires attendues : individuelles accidents, mandataires sociaux, garanties de gestion de gages, garanties conducteurs et assistance.

11 sept. 2026
Avignon (84)
-
60 mois (à partir du 01/01/2027), non reconductible
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Assurances multirisques, flotte automobile et protection juridique

Commune de Vaux-sur-Mer

Couverture dommages immobiliers et contenus avec LCI à 16 M€ et garanties ciblées (bris de glace, dommages électriques, multirisque informatique).
Franchises indicatives : franchise générale 5 000 € (variante 2 500 €), incendie 10 000 €, événements climatiques 10 % min.15 000 € max.50 000 €.
Gestion informatisée des sinistres, états de sinistralité et participation à l'instruction exigés.

30 sept. 2026
Vaux-sur-Mer (17)
-
3 ans (01/01/2027 au 31/12/2029), résiliable annuellement
Clause environnementale
Clause sociale
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Assurances multirisques et spécialisées

Commune des Adrets de l'Estérel

Couverture étendue de la flotte véhicules : RC sans limitation corporelle, plafonds importants pour dommages matériels/immatériels, assistance sans franchise kilométrique.
Franchises modulées par catégorie (VL, poids lourds, deux‑roues) et règles liées à l’âge du véhicule.
Garanties spécifiques : valeur à neuf pour véhicules récents, prise en charge LLD/LOA, possibilité d'indemnisation directe des réparateurs.
Annexe de gestion à compléter (constats préremplis, expertises, plateforme, choix réparateur).

24 sept. 2026
Les Adrets-de-l'Estérel (83)
-
4 ans (01/01/2027 - 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance multirisques et responsabilités

Communauté urbaine d'Alençon

Assurance flotte automobile.

  • Identification du lot et formulaire d'offre financière à compléter.
  • Absence de descriptif technique détaillé (garanties et franchises non précisées).
  • Réponse attendue via acte d'engagement et pièces du règlement.
22 sept. 2026
Alençon (61)
-
Non précisé
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Assurances multirisques et garanties communales

Commune de Boulieu-lès-Annonay

  • Flotte automobile : RC illimitée pour dommages corporels, tous dommages d'accident, bris de glace sans franchise, contenu garanti jusqu'à 2 000 € ; robot tonte assuré en bris de machine (10 978 €).

  • Prise en charge dépannage/remorquage dès 0 km, valeur à neuf pour véhicules récents (36 mois), étendue aux préposés et élus utilisant véhicule personnel pour service.

  • Modalités sinistres : renonciation à déchéance pour déclaration tardive, indemnités TTC, rapport annuel par véhicule.

31 août 2026
Boulieu-lès-Annonay (07)
-
3 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2029)

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Assurance flotte automobile

Commune de Tarascon

Souscription et gestion d'un contrat unique couvrant l'ensemble du parc (véhicules légers, poids lourds, véhicules spéciaux).

Garanties principales : responsabilité civile illimitée pour dommages corporels, 100 000 000 € pour dommages matériels et immatériels ; défense et recours 15 000 €.

Franchises : 600 € pour VL et DTA VL/2RM 0–3 ans ; 1 200 € pour PL et DTA PL/véhicules spéciaux 0–5 ans. Assistance sans franchise kilométrique et véhicule de remplacement.

État du parc mis à jour annuellement ; ajustements prorata temporis pour adjonctions/retraits. Variantes et options techniques admises en annexe.

30 sept. 2026
Tarascon (13)
-
4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030), reconduction annuelle possible
Clause environnementale
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Assurances multirisques communales

Commune de Castelsarrasin

Cinq modules d'assurance couvrant : dommages aux biens, responsabilité civile générale, flotte automobile, risques statutaires et cyber risques.
Garanties détaillées par module (incendie, dégâts des eaux, vol, bris, RC, assistance, reconstitution de données, cyber extorsion, etc.).
Franchises et plafonds définis dans le dossier technique ; mémoire technique exigée décrivant la gestion des sinistres et services associés.
Possibilité de candidater sur un ou plusieurs modules ; paramétrages adaptés par type de véhicule et profil de risque.

30 sept. 2026
Castelsarrasin (Non précisé)
5 592 007 €
4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale