Assurance du parc automobile (véhicules légers, lourds, engins, remorques, NVEI) couvrant RC, dommages, bris de glace, assistance et transport de marchandises.

• Plafond RC automobile et matériel mentionné (référence 100 000 000 €) ; marchandises transportées 15 000 € par véhicule/voyage ; bris de machine 20 000 €.
• Franchises par catégorie (ex. véhicules légers 300 €, lourds 600 €, bris de glace 200 €) ; tarification exigée par catégorie et indexation annuelle.

Assurance flotte couvrant véhicules tourisme, VUL, PL, engins et véhicules personnels en mission.
Garantie responsabilité civile étendue (dommages corporels illimités, matériels/immatériels plafonnés) et formules Dommages Tous Accidents ou Risques Simples selon ancienneté.
Franchises et plafonds précisés (ex. bris de machines : franchise 10 % min 150 € max 750 € ; location véhicule remplacement 60 €/jour à partir du 4e jour, plafond 1 500 €).
Obligations de reporting sinistres, adaptation annuelle des garanties et tarification par catégories d’ancienneté et type de véhicule.

• Véhicules tourisme 5 portes, segment D (variante unique en segment C possible), finition haut de gamme.
• Lot 1 : hybride rechargeable (batterie ≥17 kW·h, VE ≥40 km). Lot 2 : full hybride. Lot 3 : 100% électrique (batterie ≥58 kW·h, autonomie ≥400 km).
• Entretien et garantie forfaitaires inclus ; fiches d'entretien périodique à fournir ; assistance/dépannage avec solution de remplacement exigée.
• Forfait kilométrique 20 000 km/an ; prix au km supplémentaire à indiquer. Délai de livraison maximum : 4 mois.

• Couverture multirisque des biens avec plafond global de 19 900 000 € et sous‑plafonds (objets de valeur 100 000 €, vol 300 000 €, effondrement 1 000 000 €).
• Responsabilité civile large (portée mondiale), garantie défense et recours, délai de réclamation 5 ans.
• Assurance parc véhicules couvrant responsabilité, vol, bris, assistance ; franchises standardisées par catégorie de véhicules.
• Protection juridique : plafond 50 000 € par litige et seuil d'intervention 500 € ; couverture agents et élus incluse.
• Prestations statutaires CNRACL : garanties décès/incapacité, gestion des arrêts, capitalisation ; assiette prime fournie (2 627 453 €).

• Assurance flotte et automission : responsabilité civile illimitée pour dommages corporels, garanties incendie/vol/bris/assistance et protection juridique.
• Indemnisation en valeur de remplacement, véhicules récents indemnisés en valeur à neuf.
• Déclaration annuelle du parc, franchises et recouvrement des franchises précisés.

Assurance de tous véhicules et engins (immat. ou non) et des contenus transportés, avec garanties minimales et option « Tous Risques », conditions d'âge pour la couverture étendue et tableau de franchises standard (ex. VL 500 €, PL 1 000 €, bris de glace 200 €).

Nécessité d'un état de parc à jour et d'un dispositif déclaratif pour omissions, et modalités d'assistance/rapatriement à prévoir.

Assurance des véhicules et engins (immatriculés ou non, NVEI, embarcations) selon formules minimales ou tous risques avec plafonds et franchises par catégorie.
Garanties annexes : assistance/rapatriement, véhicule de remplacement, contentieux conducteur ; indemnisation TVA comprise.
Précisions sur indexation des primes et fourniture d'états par catégorie pour tarification.

Assurance du parc véhicules et N.V.E.I. avec garanties RC et formule "Tous Risques" ; plafond de responsabilité pouvant atteindre 100 000 000 €.

• Garanties complémentaires : matériels transportés 15 000 € par véhicule et par voyage (Europe), assistance/rapatriement sans franchise, véhicule de remplacement selon durées définies.

• Franchises indicatives : cycles 75 €, VL 300 €, PL 600 €, bris de glace 200 €.

• Fourniture de véhicules neufs : citadines électriques et thermiques, berline hybride, petits et grands utilitaires.
• Quantités indicatives : 2 citadines électriques, 3 citadines thermiques, 1 berline hybride, 1 utilitaire, plus options (sérigraphie 10 unités, écrous antivol 5 unités).
• Prestations incluses : préparation, immatriculation, nettoyage, notice en français, câbles de recharge pour électriques, pose de signalétique en atelier.

Assurance flotte véhicules régionaux couvrant responsabilité civile illimitée, dommages tous risques (vol, incendie, vandalisme, bris de glace) et assistance ; plafond matériel élevé (ex. 100 M€) et garanties spécifiques pour biens transportés.
Franchises modulées selon type/âge/poids du véhicule ; règles de valeur à neuf pour véhicules électriques récents.
Couverture automatique des véhicules prêtés/loués/nouveaux et gestion via interlocuteur dédié, facturation CHORUS.

Assurance du parc véhicules, remorques, engins et NVEI incluant RC, vol, incendie, bris de glace et assistance ; garantie conducteur 300 000 €.
Franchises standards (ex. VL 300 €, PL 500 €, bris de glace 200 €) et garantie marchandises transportées 15 000 €/voyage.
Limite territoriale pour marchandises : Europe géographique ; prise en garantie des nouveaux véhicules sous 24 h.

Assurance du parc véhicules et matériels roulants : responsabilité civile, incendie, vol, bris, dommages, assistance et garanties annexes.

• Responsabilité sans limitation pour corporels, limites élevées pour matériels (ex. 100 M€), garanties conducteur et capitaux pour contenu véhicule.
• Déclaration annuelle du parc, régularisation et variantes de franchises à renseigner dans l'acte d'engagement.

• Couverture étendue des dommages aux biens incluant incendie, dégâts des eaux, vol, bris de machine et risques informatiques.
• Plafond global par sinistre 19 900 000 € avec sous‑limites (ex. frais dépollution 1 000 000 €, objets de valeur 300 000 €, reconstitution d'archives 300 000 €) et franchise générale 5 000 € (franchises majorées pour certains aléas).
• Garantie exposition/musées et extensions pour œuvres d'art et sites patrimoniaux, prise en compte d'un inventaire détaillé et exigences techniques particulières pour installations PV.
• Possibilité d'options (tous risques informatique, bris de machine, reconstructions identiques), gestion sinistres et renonciation à recours exigées.

Couverture multirisque du patrimoine immobilier et mobilier incluant incendie, dégâts des eaux, dommages électriques, bris de glace, événements naturels et vol (capital vol 150 000 €).
Franchises modulables (trois variantes à 10% avec min/max différents) ; limite générale souhaitée 14 000 000 € par sinistre.
Inventaire détaillé (état du patrimoine, relevé sinistres, rapports électriques) fourni ; tableau capitaux/franchises exigé dans l’offre.

• Garantie du parc véhicule incluant véhicules immatriculés/non immatriculés, remorques, engins et NVEI.
• Plafond de responsabilité civile jusqu'à 100 000 000 € ; formules tous risques possibles selon âge des véhicules.
• Franchises types : cyclos/NVEI 75 € ; VL 500 € ; poids lourds 800 € ; bris de glace 200 €.