Fourniture de 100 véhicules personnels légers neufs, PTAC < 3,5 t. Caractéristiques détaillées (motorisation, options, autonomie) précisées dans les dossiers spécifiques.

Fourniture de 50 véhicules personnels légers d'occasion, PTAC < 3,5 t ; état et documents (contrôle technique, historique) requis selon consultations.

Fourniture de 100 véhicules utilitaires neufs aménagés et signalés, et 50 utilitaires d'occasion aménagés, livrables après aménagement conforme aux spécifications.

Fourniture de véhicules poids‑lourds destinés aux interventions de secours (CCR, CCGC, VIRT, EPC, FPT, véhicules spéciaux incluant cellules).

• Modes : achat neuf/occasion, location, location‑vente ; reprise éventuelle possible.
• Spécifications techniques, quantités indicatives en annexe et modalités de livraison/réception précisées ultérieurement.
• Véhicules électriques exclus du périmètre de ce périmètre d'acquisition.

Véhicule citadine polyvalente pour 1–5 personnes, adapté aux trajets urbains et longs parcours.

• Possibilité d'aménagements, extension de garantie, contrats d'entretien et formation des utilisateurs.
• Livraison avec procès-verbal de revue, préavis de 8 jours et bon de livraison ; remise des documents obligatoires (manuel, carnet d'entretien, carte grise, vignette Crit'Air).

Location longue durée de véhicules de petites catégories (exemples: Clio, C3, 208) pour usage de service.
Entretien forfaitaire « tout entretien compris » incluant pneumatiques, essuie‑glaces, fluides et visites constructeur.
Mise à disposition d'un véhicule de remplacement en cas d'immobilisation et proposition de variantes électriques reconditionnées.

• Flotte / bris de machine / navigation : RC 100 M€, protection conducteur 500 k€, franchises généralement 1 000 € (variables selon âge/catégorie), parc 80 véhicules et 3 embarcations indiqués.
• Indemnisation VRADE, nouvelles acquisitions à déclarer, assistance dépannage/remorquage/vehicule de remplacement, garanties pour batteries VE et plafonds pour accessoires.

Assurance du parc automobile toutes catégories (véhicules ≤3,5 t et >3,5 t, engins, cyclos, quads) avec tarification par type de véhicule.
Responsabilité civile illimitée pour les dommages corporels ; plafonds très élevés pour dommages matériels/immatériels et garanties individuelles conducteurs jusqu'à 300 000 €.
Franchises par catégorie, assistance étendue, prise en charge internationale selon zones définies et garanties spécifiques pour véhicules électriques.

Couverture complète de la flotte automobile avec responsabilité civile, protection conducteur, assistance, remorquage et garanties environnementales.

• Plafonds exemples : RC 100 000 000 €, atteinte environnement 1 500 000 €, protection conducteur 500 000 €.

• Tarifications multiples demandées (n°1/2/3) et options (bris de glace, véhicule de remplacement).

• Couverture multirisques des biens immobiliers et mobiliers (incendie, dégâts des eaux, vol, bris de machine, événements naturels).
• Assiette déclarée : superficie prise en compte 32 040 m² (avec 8 920 m² de bâtiments traités sans valeur de reconstruction).
• Indemnité maximale demandée par sinistre : 15 000 000 € ; franchises différenciées selon garanties (franchise légale pour catastrophes naturelles).
• Exigence d'actions de prévention et de formation (actualisation du Document Unique, sensibilisation incendie/malveillance) et d'une plateforme de gestion en ligne des sinistres.

• Assurance automobile multiterritoriale couvrant RC, dommages tous risques, vol, incendie, bris de glace, assistance et individuelle conducteur.
• Plafonds très élevés pour RC matériels/immatériels, indemnisation valeur à neuf possible pour véhicules récents ; franchises variables selon poids/catégorie.
• Demandes de tableaux de parc et pièces contractuelles pour tarification annuelle.

Diagnostic visuel et fonctionnel complet de chaque point de charge : 11 opérations standard (aspect extérieur, prises/connecteurs, câble, propreté, capacité de charge, essais fonctionnels, centrale de mesure, RFID/TPE, terre, compteur, place de stationnement).

Pour chaque borne : constitution d’une fiche de suivi et d’une fiche patrimoniale selon les modèles fournis.

Transmission électronique des fiches au coordinateur et au contact local désigné dans un délai contractuel bref après la visite.

Diagnostics numériques et mesures électriques sont disponibles en option et facturés séparément.

• Assurance flotte couvrant véhicules en propriété et engins, extensions pour véhicules électriques et prise en charge mondiale pour certains risques.

• Deux périodes tarifaires distinctes à renseigner et régularisation trimestrielle sur base parc ; variante LLD obligatoire à chiffrer.

• Estimations indicatives de prime annuelles fournies à titre de repère dans le dossier.

Assurance multirisques dommages couvrant nature incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces, risques climatiques et pertes d’exploitation.

Plafonds et franchises renseignés par type de garantie (ex. 10 M€ RC voisinage, franchises standards et variantes à 1 600 € ou 5 000 €).

Services attendus : états de sinistralité semestriels, comité de suivi annuel, gestion sinistres avec interlocuteur dédié et extranet.

Vaccins dTcaP destinés aux adultes avec AMM exigée et durée de validité ≥ 12 mois.
Commande centralisée via le service PMI; accusé de réception sous 24 h.
Livraisons mensuelles (1er mercredi) ; en urgence délai maximal 2 jours ouvrés.
Réception : vérification sous 48 h ; non-conformités entraînant reprise/échange aux frais du titulaire.