385 Appels d'offres Rémunération – Page 7

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Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Maîtrise d'œuvre pour réhabilitation patrimoniale

Marseille Habitat

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour réhabilitation patrimoniale : diagnostic, APS/APD, PRO/DCE, DCE, assistance à la passation, DET/GPA et suivi des garanties.

  • Livrables principaux : mémoire technique et RSE, dossier DCE, dossiers d'autorisations, plans et dossiers d'exécution, documents SPS et rapports ACV.
  • Exigences environnementales : accompagnement RE2020, réalisation d'ACV, visée du label BDM (niveau Bronze) et stratégies matériaux/circuits courts.
  • Coordination et pilotage : OPC, planning, réunions de chantier, comptes rendus et contrôle qualité ; sous-traitance encadrée.
16 sept. 2026
Marseille (13)
-
26 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Fourniture d'outillages et matériels divers

Limoges Métropole

Fourniture d'outillage manuel varié (pelles, binettes, balais, marteaux, cutters, mètres rubans, scies, sécateurs) avec quantités indicatives listées dans le DQE/BPU (ex. auge ~7, binette ~18, manches et balais en plusieurs unités).
Livraison en conditionnement conforme aux désignations du bordereau ; fiches techniques et photos numériques exigées pour intégration au gestionnaire de stocks.
Prix unitaires à renseigner au BPU ; remises catalogue définitives à fournir au format exploitable.

14 sept. 2026
Limoges (87)
-
1 an (à partir du 01/01/2027), reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Assurance multirisques et garanties de responsabilité

Néotoa

  • Couverture RC globale et spécialisées avec plafonds distincts (15 M€, 5 M€, 3 M€ selon nature) et garanties pollution/préjudice écologique.

  • Certaines garanties tarifiées sur l'assiette des rémunérations du personnel ; prime provisionnelle et régularisation prévues.

  • Gestion sinistres encadrée (déclarations, expertises, renonciation à la règle proportionnelle).

4 sept. 2026
Rennes (35)
-
5 ans (1er janvier 2027 - 31 décembre 2031)

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Titres de transport et hébergement hôtelier

Département de Meurthe-et-Moselle

Réservation et émission de titres multimodaux (train, avion, car, maritime/fluvial) et gestion de réservations hôtelières via une plateforme web paramétrable.

  • Accès SSO, gestion des profils et workflow de validation avec proposition de plusieurs options horaires/tarifaires.
  • Livraison prioritairement dématérialisée, gestion des modifications/annulations et production de rapports mensuels.
  • Tarification à l'acte (prix par transaction) ; compléments pour paramétrage, SSO et redevances d’usage ; volumes indicatifs : ~2 983 transactions ferroviaires et ~252 réservations hôtelières (volumes indicatifs).
4 sept. 2026
Meurthe-et-Moselle (54)
840 000 €
1 an et 4 mois (01/02/2027 au 31/05/2028), renouvelable 2 fois 1 an
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Maîtrise d'œuvre et études d'aménagement de voirie

Communauté de Communes Loire Layon Aubance

  • Missions complètes de maîtrise d'œuvre de l'ESQ à l'AOR incluant rédaction DCE (format 3P), suivi de chantier, levée des réserves et constitution du DOE.
  • Relevés topographiques (levés planimétriques/altimétriques) avec livrables DWG/PDF ; surfaces indicatives 2 000 / 5 000 / 10 000 m² selon opération.
  • Exigences AIPR pour encadrants, tenue mensuelle des plannings, participation aux commissions d'appel d'offres et transmission des pièces modifiables.
21 août 2026
Maine-et-Loire (49)
300 000 €
Lot 2 : délais des phases ESQ/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR définis au marché subséquent (durées indicatives fournies dans le CCAP)
Clause environnementale
Clause sociale

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Soutien aux projets d'économie sociale et solidaire

Communauté urbaine de Dunkerque

  • Dépôt électronique d'un dossier comprenant : lettre signée, business plan 3 ans (trame fournie) et plan de financement (trame fournie).

  • Deux dossiers maximum par structure ; dépôt transmis à l'adresse électronique indiquée.

  • Liste des dépenses éligibles : frais de personnel, investissements matériels, prestations d'ingénierie, dépenses immatérielles, frais de fonctionnement liés au lancement, coûts de formation.

  • Dépenses inéligibles : acquisition de terrains, investissements immobiliers, frais d'établissement et contributions en nature.

18 sept. 2026
Dunkerque (59)
56 250 €
Non précisé; obligation de création ou consolidation d'au moins 0,5 ETP CDI sur 2 ans
Clause sociale
Visite optionnelle

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Contrôle technique et coordination sécurité et protection de la santé

Ville de Lillebonne

Coordination SPS couvrant conception et travaux avec élaboration/tenue du PGCSPS, DIUO et RJC.

  • Livrables : PGCSPS et mises à jour, DIUO, RJC transmis périodiquement, comptes‑rendus mensuels ; présence d'une personne physique titulaire disposant de l'attestation R4532‑31 en permanence.
  • Exigences opérationnelles : visites de sécurité, inspections préalables d'entreprises, avis sur PPSPS, délai de 15 jours pour cohérence DIUO/DOE après remise du DOE.
3 sept. 2026
Lillebonne (76)
20 000 €
1 an, renouvelable une fois (durée maximale 2 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Gestion et animation des marchés alimentaires

Commune de Savigny-sur-Orge

  • Gestion complète d’une halle : préparation, installation, placement, surveillance, gestion financière et rapports mensuels.
  • Prestations complémentaires facturées sur bons de commande selon BPU pour interventions ponctuelles.
  • Conception et mise en œuvre d’un programme annuel d’animations (minimum 4 actions/an) avec recrutement d’animateurs, logistique et bilans post-animation.
  • Livrables attendus : rapports mensuels d’exploitation, reporting financier mensuel, programme annuel et bilans post-animation.
7 sept. 2026
Savigny-sur-Orge (91)
65 000 €
1 an (à partir du 01/01/2027), reconductible 3 fois — durée maximale 4 ans
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Emission de titres restaurant

Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne

Emission de titres-restaurant en supports papier ou cartes personnalisées.
Livraison des titres et renouvellements avec un délai maximum de 7 jours ouvrés.
Gestion opérationnelle incluant blocage/remplacement en cas de perte/vol, traitement des dysfonctionnements et assistance utilisateur.
Facturation et tarification sur la base d’un bordereau des prix unitaires annexé.

15 sept. 2026
Thiers (63)
600 000 €
1 an (à partir du 01/01/2027), reconductible tacitement 3 fois 1 an (durée totale potentielle 4 ans)
Clause environnementale

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Fourniture et confection de tentures scéniques

Ville de Lyon

  • Fourniture et confection de tentures et équipements scéniques pour Salle de création, Studio 1 et Studio 2.
  • Articles concernés : rideaux, pendrillons, frises, tulles, cyclorama, écrans, tapis de danse, barres de lestage et accessoires, avec spécifications (dimensions, grammage, colorimétrie, finitions).
  • Livraison sur site avec possibilité de stockage temporaire rémunéré; installation et mise en service proposées en option.
  • Vérifications pré‑réception et essais fonctionnels exigés; échantillons textiles à fournir avec l'offre pour analyse.
1 sept. 2026
Lyon (69)
-
18 mois (durée ferme); tranche optionnelle d'installation à affermir par ordre de service au plus tard le 01/07/2027
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Formation et accompagnement à l'intelligence artificielle pour collectivités territoriales

Centre national de la fonction publique territoriale

  • Parcours destinés aux cadres pour piloter la stratégie IA et accompagner le changement : modules de 1 à 3 jours, atelier et format évènementiel possible.
  • Scénarisation pédagogique exigée, tutorat pour les actions à distance, et utilisation de Formadist/Adobe Connect pour modules distanciels.
  • Deux formateurs simultanés requis, dossier de clôture 15 jours après session, validation des ressources à distance 3 semaines avant ouverture.
4 sept. 2026
Provence-Alpes-Côte d'Azur
104 000 €
1 an, reconductible 1 fois (durée maximale 2 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Accompagnement à l'instruction des aides à la rénovation énergétique et à l'adaptation des logements

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Accompagnement renforcé pour adaptation des logements : visite conjointe ergothérapeute+technicien, évaluation sociale, plan de financement, visites de contrôle après travaux et participation à actions de communication (demi‑journées rémunérées).

Quantités indicatives fournies (ex. 50 accompagnements renforcés, 150 dossiers Anah, 6 demi‑journées communication) ; rapports et fiches de visite transmis mensuellement via SharePoint.

Habilitations spécifiques exigées (MaPrimeAdapt' et autres) et pièces justificatives particulières à fournir dans les dossiers d'adaptation.

8 sept. 2026
Hauts-de-Seine (92)
200 000 €
1 an, reconductible tacitement 3 fois (possibilité jusqu'à 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurances risques, flotte et protection juridique

Communauté de communes Entre Juine et Renarde

  • Protection juridique couvrant agents, élus et personne morale : prise en charge des frais de procédure, honoraires, expertises, assistance amiable et judiciaire sans franchise.
  • Service de conseil téléphonique et gestion des dossiers, couverture étendue aux juridictions ordinales.
  • Documents attendus : questionnaire PJ, statistiques sinistres, attestation de non‑sinistralité.
21 août 2026
Territoire national
-
5 ans (à partir du 01/01/2027)
Clause environnementale

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Maintenance d'automatismes ascenseurs et systèmes de fermeture automatique

Communauté d'Agglomération Pays Basque

Maintenance préventive et corrective d'ascenseurs couvrant visites, dépannages et garantie totale.

  • Minimum 9 visites annuelles, nettoyage/lubrification, contrôles sécurité et inspections annuelles et semestrielles spécifiques.
  • Téléalarme GSM 4G à fournir et exploiter, réception d'appels 24h/24 par personne physique.
  • Stock de pièces de rechange de première urgence et consignation systématique des interventions.
14 sept. 2026
Pyrénées-Atlantiques (64)
20 000 €
4 ans (01/01/2027 - 31/12/2030)
Clause sociale

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Maintenance d'installations de levage scéniques et équipements théâtraux

Ville de Limoges

Maintenance annuelle et vérifications techniques des dispositifs de levage et organes scéniques (contrôles mécaniques, électriques, essais fonctionnels et vérifications de sécurité).

Astreinte 24/7 incluse pour interventions d'urgence ; maintenance corrective réalisée sur devis après diagnostic.

Fourniture des outils, pièces de rechange courantes et moyens de levage si nécessaires ; tenue d'un cahier d'entretien, fiches d'intervention et rapports détaillés.

Planification annuelle des interventions avec confirmation avant le 30 novembre ; visite conjointe de prise en main dans le premier mois d'exécution.

31 août 2026
Limoges (87)
40 000 €
1 an (reconductible 3 fois, durée maximale 4 ans)
Visite requise

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Mise à disposition et exploitation de mobiliers de signalétique urbaine

Ville de Lacanau

Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation commerciale de mobiliers urbains équipés de panneaux de microsignalétique sur ~100 emplacements.

Fournir méthodologie d’installation, planning détaillé, moyens humains et matériels mobilisés, et plans d’implantation.

Proposer périodicité d’entretien, procédures de réactivité en cas d’urgence, et détails sur réparations et pièces de rechange.

Présenter méthode de commercialisation des espaces publicitaires, projets contractuels avec annonceurs et barème tarifaire.

7 sept. 2026
Lacanau (33)
-
3 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2029)

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Contrôles techniques périodiques des installations techniques

Toulouse Métropole

Réalisation des contrôles périodiques d’installations électriques, thermiques, désenfumage, SSI, extinction, CTA, grandes cuisines, DESP, ascenseurs et équipements spécifiques.

Rapports PDF structurés et signés avec photos horodatées et jeu de données informatisé pour intégration automatique ; apposition de macarons et signalement des anomalies électriques.

Interventions réalisées selon périodicités réglementaires (annuelle, triennale, quinquennale, biennale ou décennale selon équipement) ; personnel habilité requis et possibilité de facturation d’engins et déplacements sur la base du bordereau de prix.

4 sept. 2026
Toulouse (31) - territoire Centre
480 000 €
2 ans (27/11/2026 – 27/11/2028)
Clause environnementale

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Entretien, accordage et gros entretien des pianos

Ville de Toulouse — Conservatoire à Rayonnement Régional

  • Accords de concert (442 Hz), contrôles mécaniques complets, harmonisations (jusqu'à 2 h) et entretiens approfondis pour pianos à queue ; interventions urgentes en forfaits courts.
  • Possibilité de transport en atelier et mise à disposition d'un piano de remplacement durant immobilisation.
  • Astreintes possibles et planification en amont requise pour événements musicaux.
21 sept. 2026
Toulouse (31)
30 000 €
1 an (début 01/01/2027), renouvelable 3 fois, durée maximale 4 ans
Clause environnementale
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Assurances multirisques et responsabilité

Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault

Garanties statutaires pour agents (accidents de service, maladies professionnelles) avec remboursement direct des soins et prestations viagères.

Assurance acquise dès prise de fonction ; délais de déclaration variables (ex. décès 10 ans, IJ 90 jours).

Rechutes et reprise de passé prises en charge.

20 août 2026
Hérault (34)
-
5 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2031)
Clause environnementale

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Assurance des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL

Commune de Rians

Couverture des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL : décès, accidents imputables au service et maladies de longue durée.
Contrat en capitalisation avec revalorisation automatique des prestations selon les rémunérations et l’avancement.
Assiette de cotisation basée sur le traitement indiciaire + NBI (exemple fourni : 944 703 € pour 2025).
Franchises : 30 jours (accidents imputables au service) ; 90 jours (maladies). Prise en charge des frais médicaux, temps partiel thérapeutique et expertises médicales.

21 sept. 2026
Rians (83)
-
4 ans (01/01/2027 - 31/12/2030), reconduction possible ; préavis de résiliation : 4 mois (souscripteur), 6 mois (assureur).
Clause environnementale
Clause sociale