Large gamme de papiers (A4/A3 et autres) couvrant grammages 75–350 g/m² : papier blanc, recyclé, couleur et spécial.

• Compatibilité imprimantes/photocopieurs, qualité sans défauts et conformité NF EN 12281.
• Exigences environnementales : ≥40 % matière recyclée et ≥10 % fibres de forêts gérées durablement ; certificats exigibles.
• Conditionnement par ramettes et cartons, palettes limitées pour certaines livraisons.

Fourniture de feuilles conditionnées en ramettes, grammage 80 g/m², formats A4.
Références demandées : A4 blanc (blanc CIE ≥ 150), A4 couleur pastel et A4 recyclé (CIE ≥ 140) avec proportion de fibres recyclées conforme à la demande.
Quantités estimatives annuelles : 600 rames A4 blanc, 200 rames A4 couleur pastel, 300 rames A4 recyclé.
Fiches techniques obligatoires pour chaque référence et dépôt d'une ramette par référence pour analyse.
Livraisons exécutées sur bons de commande, avec gestion des non-conformités et remplacement des références défaillantes.

• Couverture "tous risques sauf" pour bâtiments, aménagements et biens mobiliers avec plafonds détaillés (ex. 15 000 000 € limite d'indemnité, 6 000 000 € par sinistre).

• Assurance flotte automobile incluant bris, vol, responsabilité civile, prise en charge dépannage/remorquage et garantie spécifique pour robot tonte (valeur 10 978 €).

• Garanties de responsabilité civile larges couvrant activités, voirie, manifestations, travaux, et pollution accidentelle.

• Protection juridique et protection fonctionnelle avec plafonds (ex. 15 000 € par sinistre pour certains postes ; condamnations civiles jusqu'à 500 000 €) et assurance individuelle accidents pour 13 bénévoles (décès, IPP, frais médicaux).

Fournitures de bureau courantes (papieraires, stylos, agrafes, petits équipements) et consommables d'impression (cartouches d'encre compatibles/remanufacturées).
Catalogue sélectif avec site de commande multi‑profils ; délais usuels 5 jours ouvrés, 24 h pour urgences.
Cartouches : normes DIN/ISO, garantie 1 an, reprise des consommables usagés et bordereau CERFA.
Livraisons nominatives, dépalettisation selon demande, et proposition d'un plan de progrès commercial et environnemental.

• Couverture multirisques des bâtiments et du contenu avec plafonds définis (ex. mobilier/matériel 500 000 € ; dégâts des eaux 300 000 €) et valeur à neuf pour bâtiments.
• Responsabilité civile étendue pour l’ensemble des activités, agents, bénévoles et événements, avec renonciation à certaines suspensions en cas de retards administratifs.
• Flotte : garanties adaptées selon ancienneté des véhicules, assistance, bris de glace, individuelle conducteur, et couverture mission pour véhicules personnels (5 000 km/an).
• Protection juridique pour litiges administratifs, contractuels, sociaux et protection fonctionnelle des agents/élus.
• Individuelle accident : garanties décès, invalidité et frais médicaux avec primes attendues par personne.

• Assurance dommages couvrant bâtiments, installations fixes, mobilier, matériel informatique et instruments de musique.
• Garanties incluses : incendie, bris de glaces, bris de machine, dégâts des eaux, vol/vandalisme, catastrophes naturelles, perte d'exploitation.
• Options : multirisque informatique (reconstitution de données) ; modalités d'indemnisation en valeur à neuf ou d'usage, automaticité pour certains nouveaux matériels.

Couverture patrimoine déclarée : garantie « valeur à neuf » bâtiments et contenus sur surface développée indiquée (13 590 m²), plafonds par risque (ex. incendie 500 000 €, dégâts des eaux 150 000 €), barème de vétusté et régularisation annuelle des inventaires.

PSE1 Expositions : plafond par exposition 50 000 €, durée maximale 90 jours, nombre prévisionnel 10/an, franchise 150 €.

Couverture des biens immobiliers et mobiliers communaux contre incendie, dégâts des eaux, bris de glace, vol, vandalisme, événements climatiques et risques spécifiques (fuites d’extincteurs, destructions préventives).
Indemnisation : immeubles en valeur à neuf, mobiliers en valeur à neuf avec vétusté limitée (5 %/an, plafond 50 %) ; prises en charge complémentaires (reconstruction archives, relogement, frais non budgétés).
Plafonds extraits : limitation globale 20 000 000 €, mobiliers 100 000 €, informatique 80 000 €, pertes d’exploitation 100 000 €.

Couverture des bâtiments communaux, du mobilier, du parc informatique et des expositions avec plafonds de garantie (ex. mobilier 500 000 €, informatique 150 000 €) et prise en charge de pertes d'usage et reconstitution d'archives.

Garanties spécifiques pour dégâts des eaux, bris de machines, vol, bris de glaces et événements climatiques.

Barème de vétusté et règles opérationnelles (recherche de fuite, frais de déblais, honoraires d'experts) à appliquer.

Couverture bris de machines et matériels informatiques : serveurs, baies, onduleurs, photocopieurs, équipements réseau et matériels portables.

• Montants indicatifs 1er risque : ex. 1 000 000 € (matériels informatiques) ; franchises : 1 000 € (informatique), 5 000 € (autres).
• Extensions : reconstitution de données, frais d’exploitation, honoraires d’experts, indemnisation en valeur à neuf selon vétusté.

• Couverture des dommages matériels et immatériels des bâtiments et équipements (incendie, tempête, vol, bris de machines, dégâts des eaux) avec valeur à neuf sous conditions et indemnisation pertes d’exploitation jusqu’à 18 mois.
• Garanties de responsabilité couvrant élus, agents et activités avec plafonds par sinistre pour responsabilité générale, faute inexcusable et atteintes à l’environnement.
• Assurance automobile et engins : garantie dommages tous accidents, vol, incendie, bris de glace, assistance et indemnisation valeur à neuf selon âge/ kilométrage ; franchises différenciées par catégorie de véhicule.
• Protection juridique consacrée à la personne morale et aux agents/élus : prise en charge des frais juridiques et défense, plafonds par instance et plafond global par litige, absence de franchise.

Ramettes papier multifonction et reprographie en A3/A4 et divers grammages et coloris.
Compatibilité assurée avec imprimantes/photocopieurs et impression recto/verso ; documentation technique et certifications environnementales exigées.
Volume indicatif moyen annuel ≈ 300–375 ramettes pour la catégorie papier blanche (ordre de grandeur à renseigner par l'acheteur).