Fourniture de papiers

Groupement des établissements d’enseignements de la Nièvre
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Date limite
25 septembre 2026 à 10 h
Localisation
Nièvre (58)
Durée
36 mois (à partir du 01/01/2027), non reconductible
Budget
Max: 80 000 €

Description des fournitures et prestations

Produits demandés

  • Papier format A4 et A3, 80 g, en blanc ou en couleur selon lignes de prix.
  • Compatibilité exigée pour impression recto-verso sur photocopieurs, imprimantes laser et jet d'encre.
  • Usage : documents administratifs et pédagogiques.

Conditionnement et emballage

  • Emballage adapté et économique ; cartons de taille raisonnable pour la manutention.
  • Priorité aux emballages secondaires comportant >40 % de matériaux recyclés lorsque possible.
  • Le soumissionnaire précise le conditionnement minimum dans son offre.

Commande et catalogue

  • Fourniture livrée sur bons de commande unitaires émis par les établissements ; articles référencés dans un catalogue dédié accessible en ligne.
  • Bons de commande précisent désignation produit, quantité, prix unitaire, délai et modalités d’exécution.

Livraison et réception

  • Livraisons effectuées aux points d'entrée indiqués sur le bon de commande et pendant les heures d'ouverture des établissements.
  • Chaque livraison doit être accompagnée d'un bon de livraison et de documents de traçabilité précisant prix, date, nature des produits, quantités, identité du fournisseur et référence de commande.
  • Réceptions soumises à vérifications quantitatives et qualitatives par un représentant de l'établissement ; possibilité d'admission, de remise commerciale, de reprise ou de rejet en cas de non-conformité.

Contrôles et conformité

  • Respect des caractéristiques annoncées et des normes citées pour les produits.
  • Sanctions et procédures en cas de manquements répétés (pénalités, résiliation) ; assurance responsabilité requise.

Exigences techniques

  • Conformité réglementaire et normes mentionnées : NF Z10-001 et NF Q 01-002.
  • Traçabilité des lots et fiches techniques produits à fournir dans l'offre.

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