Assurance risques statutaires
Communauté de Communes Conflent Canigo
Assurance couvrant décès, accidents et maladies imputables au service, maladies longues et maternité sans franchise pour les garanties de base.
Options de franchises pour arrêts maladie ordinaire : GC1 = franchise 15 jours ; GC2 = franchise 30 jours.
Contrat géré en capitalisation avec prise en charge des rechutes selon règles spécifiques ; remboursements intégrant l'ensemble des éléments de rémunération pris en compte pour l'assiette.
Expertise médicale prise en charge par l'assureur ; garantie décès sans exclusion, étendue au conjoint pacsé.
Maintenance des matériels de cuisine et de froid
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
- Maintenance préventive annuelle (visites planifiées) valorisée semestriellement (quantité indicative : 2 prestations/an).
- Maintenance curative avec permanence téléphonique ; disponibilité 07:00–17:00 pour dépannages ordinaires et permanence 17:00–07:00 pour urgences.
- Fourniture et intégration d’une GMAO avec formation (min. 4 h visio + 4 h sur site) et reporting des interventions.
- Pièces détachées facturées sur devis selon tranches tarifaires et coefficient de marge indiqué au bordereau.
Assurance multirisques responsabilité, biens, véhicules et statutaire
CCAS d’Aurillac
Contrat groupe CNRACL couvrant garanties décès, accidents/maladies imputables au service et incapacité non imputable.
-
Options maladie ordinaire avec franchises, tarification en taux sur masse salariale et exigences de gestion (gestionnaire dédié, tiers payant, outils dématérialisés).
-
Statistiques et modalités de prise en charge, revalorisation automatique des prestations attendues.
Assurances multirisques communales
Mairie de SABRES
Garanties statutaires pour agents CNRACL et IRCANTEC avec assiette masse salariale renseignée (CNRACL hors charges 344 158 €, IRCANTEC hors charges 71 760 €).
-
Couverture en capitalisation pour décès, accidents de service, congés longue maladie, maternité/paternité ; délai de demande de prestations 120 jours.
-
Gestion attendue : gestionnaire dédié, tiers payant possible, fourniture de statistiques et régularisation annuelle des primes.
Assurances multi‑risques intercommunales
COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE
Couverture des risques statutaires des agents (CNRACL et autres) : décès, IJ, invalidité, maladie professionnelle, maternité, reprises du passé et tiers payant pour frais médicaux.
- Franchises types pour maladies/accidents et délais de règlement définis.
- Exigence de reprise du passé connu et inconnu et gestion dédiée des rechutes.
Maintenance et entretien des réseaux d'assainissement
Ville d'Aubigny sur Nère
Les interventions associent curage, inspection caméra et traitement sécurisé des déchets.
- Curage hydraulique et aspiration des ouvrages, séparateurs et avaloirs
- Inspection caméra avec rapport et cote altimétrique
- Vidange, nettoyage et dégazage contrôlé des cuves à fioul
- Interventions urgentes sous 4 heures ou 2 heures selon le niveau d'urgence
Déménagements et débarras de logements
Angers Loire habitat
Visites préalables obligatoires sur site pour évaluer cubage/tonnage, avec évaluation non contestable.
Forfaits unitaires par type de logement (T1 à T6) selon conditions (ascenseur/escalier/plain‑pied) et prestations incluses : emballage, transport, protections, remise en état si dégradations.
Interventions réalisées dans la journée (08h‑20h) avec au minimum deux personnes qualifiées et référent mobile joignable.
Possibilité d'évacuation en déchèterie (coût à renseigner) ; certains effets exclus de la prise en charge (valeurs, matières dangereuses, personnes, animaux).
Assurance risques statutaires santé
Communauté de communes Arnon Boischaut Cher
Couverture des risques statutaires (décès, maladie, invalidité, incapacité, maternité, accidents) pour agents affiliés aux régimes CNRACL et IRCANTEC.
Bénéficiaires : agents titulaires, stagiaires et agents contractuels affiliés aux régimes concernés.
Variantes et franchises à proposer ; modalités de prise en charge des expertises et gestion des sinistres prévues.
Primes gérées sous formules forfaitaires, révisables ou ajustables ; l'offre doit préciser le mode de calcul et les indices applicables.
Fourniture et livraison de fioul domestique
Ville de Lorient
Approvisionnement de cuves de chauffage et de groupes électrogènes selon les besoins des bâtiments.
- Deux qualités prévues au BPU : fioul ordinaire et fioul à -15 degrés
- Camion gros-porteur de catégorie C3
- Quantité annuelle indicative du DQE : 30 m³ de fioul ordinaire
- Remplacement sous 24 heures en cas de qualité non conforme
Services d’assurances pour la Commune de Lanuéjols
Commune de Lanuéjols
Remboursement des obligations statutaires envers les agents CNRACL
- Décès et incapacité de travail
- Maladie ordinaire, longue maladie et longue durée
- Accident de service, maladie professionnelle et maternité
- Gestion en capitalisation et accompagnement médico-administratif
Assurance des risques statutaires du personnel
Commune de Boivre-la-Vallée
La couverture combine garanties statutaires, maintien post-résiliation et gestion opérationnelle des sinistres.
- Décès, AT/MP-CITIS, TPT et CLM/CLD en garanties de base
- PSE obligatoires pour maladie ordinaire, maternité, paternité, adoption et IRCANTEC
- Capitalisation avec prise en charge des rechutes, requalifications et passé inconnu sous conditions
- Tiers payant, contrôles médicaux, statistiques et recours contre les tiers responsables
Contrats d’assurance pour l’ESAD TALM
École Supérieure d’Art et de Design - TALM
La couverture distingue 82 agents CNRACL et 77 agents IRCANTEC et prévoit une réponse séparée pour la base et la variante imposée.
- Franchise de 15 jours en indemnités journalières en solution de base
- 90 jours fermes pour longue maladie et longue durée en variante
- Gestion en capitalisation
- Rechutes à l’entrée et à la sortie
Entretien des espaces verts et travaux d’élagage
COMMUNE DE TEMPLEMARS
Les interventions arboricoles couvrent des sujets de hauteurs et de développements variés dans plusieurs sites communaux.
- Abattage avec ou sans extraction de souche
- Éclaircissage, émondage, rapprochement et remontée de couronne
- Dessouchage classé selon une circonférence mesurée à 0,30 m du sol
- Nacelle avec chauffeur habilité et évacuation des déchets de coupe
Travaux de voirie communale
Ville de Barcarès
Accord-cadre à bons de commande couvrant la voirie, les réseaux pluviaux et les réseaux secs.
- Terrassements, démolitions, remblais compactés et contrôles de portance
- Chaussées en enrobés, enduits, bétons, pavés, dalles et revêtements stabilisés
- Bordures, caniveaux, maçonneries et ouvrages d’art
- Collecteurs PVC, PEHD ou béton, regards, avaloirs, fourreaux et raccordements
Infogérance informatique et fournitures associées
Agen Habitat
Le dispositif associe support utilisateurs, administration d’infrastructures, cybersécurité et approvisionnement informatique.
- Supervision et tickets avec engagements SLA différenciés selon 4 niveaux d’incident
- Sauvegardes quotidiennes locale et externalisée, avec 1 test complet de restauration annuel
- Fournitures professionnelles compatibles Windows 11 et garanties constructeur minimales de 3 ans
- Réversibilité documentée avec restitution sécurisée des accès, configurations et données
Fourniture et installation d’une salle de traite
INRAE – Centre de Bretagne Normandie
Configuration expérimentale pour 200 vaches avec collecte de données brutes par animal et par traite.
- Traite TPA 2 × 14 avec 28 postes instrumentés et échantillonnage de 30 ml à une traite complète
- Deux circuits de lait, tri automatique en sortie et désinfection des pattes
- Interfaces logicielles, exports .xls, .csv ou .txt et sauvegarde hors réseau
- Options couvrant raclage, 9 distributeurs de concentrés, récupération d’eau et extension de garantie
Mise à disposition de techniciens support informatique
E.P.S. de Ville-Evrard
Trois techniciens assurent le support de proximité et expert auprès des utilisateurs, dans un environnement Microsoft et Cisco.
- Support de niveaux 1 et 2, avec assistance bureautique, gestion Microsoft 365, déploiement et diagnostic
- Interventions sur site, à distance et au comptoir, y compris équipements téléphoniques, IoT et visioconférence
- Continuité assurée par remplacement, procédures d’exploitation, suivi trimestriel et transfert de compétences
- Prestations ponctuelles mobilisables par demi-journées selon BPU ou devis
Acquisition et mise en service d’instruments scientifiques
CNRS
Mesures thermiques rapides sur fissures en propagation avec exploitation synchronisée des données brutes.
- Deux configurations de champ de vue, jusqu’à 100 × 100 mm
- Cadence jusqu’à plus de 3 000 Hz en mode fenêtré
- Capteur 1024 × 1024 pixels et NETD ≤ 50 mK
- SDK Python, synchronisation TTL et export ASCII, TIFF ou HDF5
Assurance des risques statutaires
Commune de Vouneuil-sur-Vienne
Remboursement des prestations restant à la charge de la collectivité au titre de la protection sociale statutaire.
- Garanties de base pour décès, AT/MP-CITIS et CLM/CLD des agents CNRACL
- Options pour maladie ordinaire, temps partiel thérapeutique, maternité et agents IRCANTEC
- Couverture des rechutes, requalifications et du passé inconnu sous conditions
- Gestion des sinistres, tiers payant médical, expertises, statistiques et recours contre tiers
Système de sonorisation extérieure
Ville de Lorient
Infrastructure permanente pilotable par zones, avec diffusion musicale, messages publics et prise de parole HF.
- Architecture 100 V obligatoire, variante IP facultative à périmètre et performances identiques
- Première phase d’environ 800 ml en 4 zones, extensible vers 2 800 ml et 8 zones
- Supervision 24/7, bascule automatique sur contenu de secours et pilotage à distance
- Étude acoustique, intégration urbaine, essais à réception, formation et garantie minimale de 5 ans
482 Appels d'offres Ordinateur – Page 4
Assurance risques statutaires
Communauté de Communes Conflent Canigo
Assurance couvrant décès, accidents et maladies imputables au service, maladies longues et maternité sans franchise pour les garanties de base.
Options de franchises pour arrêts maladie ordinaire : GC1 = franchise 15 jours ; GC2 = franchise 30 jours.
Contrat géré en capitalisation avec prise en charge des rechutes selon règles spécifiques ; remboursements intégrant l'ensemble des éléments de rémunération pris en compte pour l'assiette.
Expertise médicale prise en charge par l'assureur ; garantie décès sans exclusion, étendue au conjoint pacsé.
Maintenance des matériels de cuisine et de froid
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
- Maintenance préventive annuelle (visites planifiées) valorisée semestriellement (quantité indicative : 2 prestations/an).
- Maintenance curative avec permanence téléphonique ; disponibilité 07:00–17:00 pour dépannages ordinaires et permanence 17:00–07:00 pour urgences.
- Fourniture et intégration d’une GMAO avec formation (min. 4 h visio + 4 h sur site) et reporting des interventions.
- Pièces détachées facturées sur devis selon tranches tarifaires et coefficient de marge indiqué au bordereau.
Assurance multirisques responsabilité, biens, véhicules et statutaire
CCAS d’Aurillac
Contrat groupe CNRACL couvrant garanties décès, accidents/maladies imputables au service et incapacité non imputable.
-
Options maladie ordinaire avec franchises, tarification en taux sur masse salariale et exigences de gestion (gestionnaire dédié, tiers payant, outils dématérialisés).
-
Statistiques et modalités de prise en charge, revalorisation automatique des prestations attendues.
Assurances multirisques communales
Mairie de SABRES
Garanties statutaires pour agents CNRACL et IRCANTEC avec assiette masse salariale renseignée (CNRACL hors charges 344 158 €, IRCANTEC hors charges 71 760 €).
-
Couverture en capitalisation pour décès, accidents de service, congés longue maladie, maternité/paternité ; délai de demande de prestations 120 jours.
-
Gestion attendue : gestionnaire dédié, tiers payant possible, fourniture de statistiques et régularisation annuelle des primes.
Assurances multi‑risques intercommunales
COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE
Couverture des risques statutaires des agents (CNRACL et autres) : décès, IJ, invalidité, maladie professionnelle, maternité, reprises du passé et tiers payant pour frais médicaux.
- Franchises types pour maladies/accidents et délais de règlement définis.
- Exigence de reprise du passé connu et inconnu et gestion dédiée des rechutes.
Maintenance et entretien des réseaux d'assainissement
Ville d'Aubigny sur Nère
Les interventions associent curage, inspection caméra et traitement sécurisé des déchets.
- Curage hydraulique et aspiration des ouvrages, séparateurs et avaloirs
- Inspection caméra avec rapport et cote altimétrique
- Vidange, nettoyage et dégazage contrôlé des cuves à fioul
- Interventions urgentes sous 4 heures ou 2 heures selon le niveau d'urgence
Déménagements et débarras de logements
Angers Loire habitat
Visites préalables obligatoires sur site pour évaluer cubage/tonnage, avec évaluation non contestable.
Forfaits unitaires par type de logement (T1 à T6) selon conditions (ascenseur/escalier/plain‑pied) et prestations incluses : emballage, transport, protections, remise en état si dégradations.
Interventions réalisées dans la journée (08h‑20h) avec au minimum deux personnes qualifiées et référent mobile joignable.
Possibilité d'évacuation en déchèterie (coût à renseigner) ; certains effets exclus de la prise en charge (valeurs, matières dangereuses, personnes, animaux).
Assurance risques statutaires santé
Communauté de communes Arnon Boischaut Cher
Couverture des risques statutaires (décès, maladie, invalidité, incapacité, maternité, accidents) pour agents affiliés aux régimes CNRACL et IRCANTEC.
Bénéficiaires : agents titulaires, stagiaires et agents contractuels affiliés aux régimes concernés.
Variantes et franchises à proposer ; modalités de prise en charge des expertises et gestion des sinistres prévues.
Primes gérées sous formules forfaitaires, révisables ou ajustables ; l'offre doit préciser le mode de calcul et les indices applicables.
Fourniture et livraison de fioul domestique
Ville de Lorient
Approvisionnement de cuves de chauffage et de groupes électrogènes selon les besoins des bâtiments.
- Deux qualités prévues au BPU : fioul ordinaire et fioul à -15 degrés
- Camion gros-porteur de catégorie C3
- Quantité annuelle indicative du DQE : 30 m³ de fioul ordinaire
- Remplacement sous 24 heures en cas de qualité non conforme
Services d’assurances pour la Commune de Lanuéjols
Commune de Lanuéjols
Remboursement des obligations statutaires envers les agents CNRACL
- Décès et incapacité de travail
- Maladie ordinaire, longue maladie et longue durée
- Accident de service, maladie professionnelle et maternité
- Gestion en capitalisation et accompagnement médico-administratif
Assurance des risques statutaires du personnel
Commune de Boivre-la-Vallée
La couverture combine garanties statutaires, maintien post-résiliation et gestion opérationnelle des sinistres.
- Décès, AT/MP-CITIS, TPT et CLM/CLD en garanties de base
- PSE obligatoires pour maladie ordinaire, maternité, paternité, adoption et IRCANTEC
- Capitalisation avec prise en charge des rechutes, requalifications et passé inconnu sous conditions
- Tiers payant, contrôles médicaux, statistiques et recours contre les tiers responsables
Contrats d’assurance pour l’ESAD TALM
École Supérieure d’Art et de Design - TALM
La couverture distingue 82 agents CNRACL et 77 agents IRCANTEC et prévoit une réponse séparée pour la base et la variante imposée.
- Franchise de 15 jours en indemnités journalières en solution de base
- 90 jours fermes pour longue maladie et longue durée en variante
- Gestion en capitalisation
- Rechutes à l’entrée et à la sortie
Entretien des espaces verts et travaux d’élagage
COMMUNE DE TEMPLEMARS
Les interventions arboricoles couvrent des sujets de hauteurs et de développements variés dans plusieurs sites communaux.
- Abattage avec ou sans extraction de souche
- Éclaircissage, émondage, rapprochement et remontée de couronne
- Dessouchage classé selon une circonférence mesurée à 0,30 m du sol
- Nacelle avec chauffeur habilité et évacuation des déchets de coupe
Travaux de voirie communale
Ville de Barcarès
Accord-cadre à bons de commande couvrant la voirie, les réseaux pluviaux et les réseaux secs.
- Terrassements, démolitions, remblais compactés et contrôles de portance
- Chaussées en enrobés, enduits, bétons, pavés, dalles et revêtements stabilisés
- Bordures, caniveaux, maçonneries et ouvrages d’art
- Collecteurs PVC, PEHD ou béton, regards, avaloirs, fourreaux et raccordements
Infogérance informatique et fournitures associées
Agen Habitat
Le dispositif associe support utilisateurs, administration d’infrastructures, cybersécurité et approvisionnement informatique.
- Supervision et tickets avec engagements SLA différenciés selon 4 niveaux d’incident
- Sauvegardes quotidiennes locale et externalisée, avec 1 test complet de restauration annuel
- Fournitures professionnelles compatibles Windows 11 et garanties constructeur minimales de 3 ans
- Réversibilité documentée avec restitution sécurisée des accès, configurations et données
Fourniture et installation d’une salle de traite
INRAE – Centre de Bretagne Normandie
Configuration expérimentale pour 200 vaches avec collecte de données brutes par animal et par traite.
- Traite TPA 2 × 14 avec 28 postes instrumentés et échantillonnage de 30 ml à une traite complète
- Deux circuits de lait, tri automatique en sortie et désinfection des pattes
- Interfaces logicielles, exports .xls, .csv ou .txt et sauvegarde hors réseau
- Options couvrant raclage, 9 distributeurs de concentrés, récupération d’eau et extension de garantie
Mise à disposition de techniciens support informatique
E.P.S. de Ville-Evrard
Trois techniciens assurent le support de proximité et expert auprès des utilisateurs, dans un environnement Microsoft et Cisco.
- Support de niveaux 1 et 2, avec assistance bureautique, gestion Microsoft 365, déploiement et diagnostic
- Interventions sur site, à distance et au comptoir, y compris équipements téléphoniques, IoT et visioconférence
- Continuité assurée par remplacement, procédures d’exploitation, suivi trimestriel et transfert de compétences
- Prestations ponctuelles mobilisables par demi-journées selon BPU ou devis
Acquisition et mise en service d’instruments scientifiques
CNRS
Mesures thermiques rapides sur fissures en propagation avec exploitation synchronisée des données brutes.
- Deux configurations de champ de vue, jusqu’à 100 × 100 mm
- Cadence jusqu’à plus de 3 000 Hz en mode fenêtré
- Capteur 1024 × 1024 pixels et NETD ≤ 50 mK
- SDK Python, synchronisation TTL et export ASCII, TIFF ou HDF5
Assurance des risques statutaires
Commune de Vouneuil-sur-Vienne
Remboursement des prestations restant à la charge de la collectivité au titre de la protection sociale statutaire.
- Garanties de base pour décès, AT/MP-CITIS et CLM/CLD des agents CNRACL
- Options pour maladie ordinaire, temps partiel thérapeutique, maternité et agents IRCANTEC
- Couverture des rechutes, requalifications et du passé inconnu sous conditions
- Gestion des sinistres, tiers payant médical, expertises, statistiques et recours contre tiers
Système de sonorisation extérieure
Ville de Lorient
Infrastructure permanente pilotable par zones, avec diffusion musicale, messages publics et prise de parole HF.
- Architecture 100 V obligatoire, variante IP facultative à périmètre et performances identiques
- Première phase d’environ 800 ml en 4 zones, extensible vers 2 800 ml et 8 zones
- Supervision 24/7, bascule automatique sur contenu de secours et pilotage à distance
- Étude acoustique, intégration urbaine, essais à réception, formation et garantie minimale de 5 ans