• Modules couvrant fact‑checking, algorithmes/IA et exposition aux contenus choquants, proposés en présentiel, distanciel synchrone ou hybride.
• Conception de conférences et ateliers d'animation adaptables à différentes jauges ; sessions conçues pour 6–15 participants (jauges spécifiques pour conférences).
• Supports pédagogiques structurés et sourcés, soumis à validation préalable ; documents administratifs requis après chaque session (feuille d'émargement, attestations, rapport d'évaluation).

• Couverture obligatoire de prévoyance pour l’ensemble des agents (adhésion automatique, prise d’effet dès l’embauche, sans questionnaire médical ni délai de carence).

• Garanties principales : maintien du traitement (indemnités journalières), rente invalidité, capital décès/PTIA et rentes éducation ; niveaux de remboursement définis avec exemples (ex. 90 % du traitement net de référence, options PSE +5 %).

• Gestion : déclaration sinistres sous 90 jours, paiements sous 10 jours, compte de résultats annuel détaillé et extranet pour déclarations/suivi.

• Location sans chauffeur d'une gamme d'engins (mini pelle 2,5 t, PEMP ≤19 m, broyeur de branches, chargeur télescopique, cylindre, plaque vibrante, tour d'éclairage, pompes, groupes électrogènes, remorque porte‑engin).
• Quantités annuelles indicatives précisées au bordereau (ex. mini pelle 30 j / 6 sem, remorque 30 j / 6 sem) ; tarification journalière (8 h) ou hebdomadaire (lun→ven).
• Disponibilité ordinaire ≤ 1 semaine ; urgence (lu–ve) ≤ 12 h ; remplacement en panne ≤ 48 h si réparation impossible.
• Matériel livré propre, graissé, plein, VGP à jour ; entretien courant et réparations courantes à la charge du titulaire.
• Transport facturé selon forfaits distance (0–20 km / 21–50 km / >50 km) et modalités précisées au bon de commande.

• Couverture multirisque des biens : tarification attendue en €/m² sur une assiette de 40 304 m².
• Responsabilité générale : tarification en pour mille (‰) sur une assiette budgétaire de 109 676 335 €, option protection juridique personne morale avec incidence pondérée.
• Flotte automobile : prime annuelle HT/TTC pour l'automobile et prime forfaitaire pour biens transportés ; option pour missions des préposés.
• Risques statutaires : tarification en % sur la masse salariale (4 154 854 €) ; garanties décès, accident/maladie imputable au service et options complémentaires.
• Protection juridique personnes physiques : prime par assuré (HT) et prime TTC annuelle sur assiette nombre d'assurés ; montants à renseigner.

• Couverture des risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC : indemnités journalières, frais médicaux, décès, accidents du travail, congés maladie et maternité/paternité/adoption.
• Gestion en capitalisation, franchises (ex. 15 jours) et variantes possibles ; procédures de déclaration et expertise médicale définies.
• Données détaillées requises : effectifs par affiliation, masse salariale, sinistralité historique.

Acquisition d'un système LC‑MS complet équipé d'un détecteur quadripole 2–1500 m/z, sources ESI et APCI et détecteurs complémentaires (iode, diode).

Injecteur manuel (boucle ≤ 20 µL), pas de passeur d'échantillons automatique ni d'ordinateur.

Livraison, installation et mise en ordre de marche assurées ; formation sur site incluse (1 session pour 2 personnes) et documentation électronique fournie.

Couverture des risques statutaires pour 336 agents affiliés CNRACL sur la base d'une masse salariale de 6 798 518,96 € : décès, invalidité, indemnités journalières, maintien de salaire selon barèmes statutaires.

• Prestations sans contrôle médical à l'entrée, indexation des garanties sur la rémunération et application des textes du CGFP.

• Fourniture de véhicules neufs : citadines électriques et thermiques, berline hybride, petits et grands utilitaires.
• Quantités indicatives : 2 citadines électriques, 3 citadines thermiques, 1 berline hybride, 1 utilitaire, plus options (sérigraphie 10 unités, écrous antivol 5 unités).
• Prestations incluses : préparation, immatriculation, nettoyage, notice en français, câbles de recharge pour électriques, pose de signalétique en atelier.

• Gros-œuvre et terrassements : fondations en béton armé (C25/30–C30/37), dalles, longrines, traitements anti-termites certifiés CTBA+ et essais (plaque, bétons) ; gestion des déblais et stockage terre végétale.
• Réseaux : pose canalisations PVC/PEHD (EP, EU, AEP), séparateurs hydrocarbures, ITV caméra, géoréférencement et fourniture des plans EXE/DWG ; éclairage photovoltaïque et armoires électriques BT.
• Aménagements extérieurs : voiries sur fondation GNT, enrobés BBSG, faré bois sur massif béton, clôtures sur muret, murets et escaliers en béton armé ; DOE et récolement exigés.

Émission dématérialisée de codes uniques valables au moins 60 jours pour la remise en numéraire d'une aide individuelle, versée en une seule fois (montant unitaire possible jusqu'à 10 000 €).

Plateforme sécurisée avec authentification multi‑facteur, gestion des droits, tableaux de bord paramétrables, historique conservé et exports automatisés.

Identification obligatoire au retrait (pièce photo ou laissez‑passer avec photo) ; traçabilité individuelle des opérations et transmission d'un historique détaillé sous 3 jours ouvrés.

Couverture opérationnelle des pays de la zone 1 listés dans le dossier.

• Tracteur agricole 4 cyl. ≥130 ch avec transmission CVT, pompe hydraulique ≥117 l/min, relevages avant/arrière, prise de force multiple et cabine suspendue avec équipements de confort.
• Fourniture de documentation technique complète, télématique embarquée, garantie minimale 2 ans, délai d'intervention 4 h et reprise d'un tracteur à chiffrer.
• Épareuse bras articulé portée ≈5,7 m : circuit hydraulique avec refroidisseur, puissance rotor ≥75 cv, commandes électriques proportionnelles, montage et révision 50 h incluses.
• Rotobroyeur arrière largeur ≈1,80 m : attelage 3 pts, transmission par courroie et cardan, renvoi d'angle >120 cv, protections et réglages; montage et formation par technicien.

• Garanties prévoyance et risques statutaires couvrant maladie ordinaire/longue, maternité, AT/MP, invalidité et capital décès.

• Effectifs et masse salariale indicatives fournies pour tarification ; variantes temporelles de franchise à proposer.

• Exigences de gestion des sinistres : délais d'instruction, gestion locale et expertise médicale adaptée.