Couverture des risques statutaires CNRACL (décès, accidents de service, maladies professionnelles, congés longue maladie) avec gestion en capitalisation et reprise du passé inconnu.

Assiette CNRACL fournie (781 005 €) et option IRCANTEC (61 186 €) ; options franchises 0/10/20/30 jours selon formules.

Paiement frais médicaux, tiers payant et obligations de statistiques sinistres et prévention.

Fourniture et mise en service d'un pycnomètre à hélium destiné à la mesure de la densité absolue de poudres métalliques.

• Mesures conformes à ISO 12154 ; résolution pression ≥ 0,01 kPa et volume ≥ 0,1 % ; exactitude volume ≥ 0,05 %.
• Trois cellules calibrées (10–20 mL, 35–50 mL, ≥60 mL), enregistrement de la masse d'échantillon, génération de rapports et licence logicielle pérenne si applicable.
• Formation pour au moins 2 personnes et fourniture de documentation technique FR/EN.

• Couverture des prestations statutaires (décès, congés maladie, maternité, accidents du travail) avec bases de tarification sur masses salariales fournies (ex. CNRACL 3 348 127 €, IRCANTEC 805 150 €).
• Options possibles pour congés longue durée, maternité/paternité et congés ordinaires ; gestion des rechutes et capitalisation exigées.
• Exigences de gestion : gestionnaire dédié, contrôle médical, tiers-payant et fourniture de statistiques d'absentéisme.

TOEIC Listening & Reading, options Speaking/Writing, TOEIC Bridge et TOEFL ITP.
Modalités : papier, ordinateur sur site, ou testing à distance ; surveillance sur site ou à distance.
Livrables : attestations papier/digitales, résultats sous 7–9 jours ouvrés.
Volumétrie indicative : environ 1 200 tests par an.

Traitement muséographique complet de collections céramiques : récolement, dépoussiérage différencié, saisie informatique MicroMusée, relevés de dimensions et photographie d’environ 5 000 objets.

Conditionnement systématique des petits/moyens formats en bacs ou écrins (≈150 nécessitent découpes mousse sur mesure) et fourniture des calages neutres.

Rapports intermédiaires et finaux, dossiers photographiques normalisés et listes de colisage à remettre.

• Couverture statutaire des agents affiliés (décès, AT, maladies imputables, congés longue durée, maternité), prime calculée sur la masse salariale.
• Gestion des arrêts, prise en charge des frais médicaux, tiers payant, suivi des rechutes et continuité des prestations en cas de changement d’assureur.
• Franchises et règles de régularisation annuelles appliquées.

• Couverture des prestations statutaires CNRACL : capital décès indexé sur la dernière rémunération, indemnités journalières selon calendriers réglementaires, prise en charge des accidents de service et maladies professionnelles.
• Outils de gestion exigés (extranet, télé‑déclarations), gestion des rechutes et capitalisation en cas de résiliation.
• Assiette fournie pour tarification (masse salariale CNRACL) ; candidats à proposer un taux sur cette assiette.

Assurance risques statutaires couvrant accidents de service/trajets, maladies professionnelles, décès, longue maladie et indemnités journalières.

• Maladie ordinaire proposée en option obligatoire avec franchise 10 jours.
• Assiette de cotisation fournie (total provisionnel 451 364 €) et services gestion/extranet demandés.

Couverture des prestations statutaires pour agents affiliés CNRACL : indemnités maladie, AT, maternité, décès, etc., calculées sur la masse salariale.

• Gestion complète des dossiers (tiers‑payant, contrôle médical, réintégration), tarification par taux % de la masse salariale et régularisation annuelle.

• Assiette fournie en annexe (masse salariale CNRACL).

Fourniture d’un système d’oculométrie binoculaire portable haute précision avec caméra haute vitesse, fréquence jusqu’à 2000 Hz, ordinateur hôte, supports modulaires, stabilisation de tête et valise de transport.
Livraison, installation, mise en service, vérifications techniques et formation pratique pour deux personnes.
Inclusion de logiciels de conception et d’analyse avec licences et disponibilité d’API/exports pour interopérabilité.
Tranche optionnelle : maintenance préventive (visites annuelles, consommables, mises à jour, rapport).

• Couverture des risques statutaires CNRACL : capitaux décès, indemnités journalières, accidents et maladies imputables au service, maladies longues.
• Modalités : gestion en capitalisation, revalorisation automatique, possibilité de tiers payant pour frais médicaux.
• Assiette de cotisation basée sur la masse salariale CNRACL fournie en annexes.

Ordinateurs portables et postes fixes neufs (configurations Intel/Mac) avec écrans et stations d'accueil ; quantités indicatives pour renouvellement bureautique et postes experts.

Tablettes professionnelles robustes (8", 11" et 13" Windows) avec coques et stations de charge ; versions terrain IP68/MIL‑STD pour usage extérieur.

Matériels reconditionnés certifiés (portables, postes fixes, tablettes) avec traçabilité QualiRépar ou équivalent et reprise/recyclage DEEE (bordereau par opération).

• Tarification et placement pour risques statutaires CNRACL et IRCANTEC : garanties décès, accident, maladie, maternité/paternité/adoption, sans délai de carence.
• Indemnités calculées sur la base de 100 % de l'assiette (traitement indiciaire brut + NBI + SFT + primes).
• L'assureur doit prendre en charge revalorisations futures des arrêts en cours et arrêts non connus à la date d'effet.

Prestation traiteur pour événements (format journées) comprenant petits‑déjeuners, collations, déjeuners, cocktails dînatoires, apéritifs et dîners placés.

• Volumes indicatifs : petit‑déjeuner 340+123 convives (deux formats), collations matin/PM 900/495, déjeuners 430, cocktails 400, apéritifs+dîners veille 265 ; plateau SSIAP 18.

• Exigences techniques : compositions précises des menus (ex. 13 pièces/personne pour cocktail ; 4 pièces pour apéritif), nappage tissu blanc damassé, protection des sols, fourniture de vaisselle et service inclus.

Garanties statutaires pour agents affiliés CNRACL (15 agents déclarés) couvrant décès, AT, maladies imputables, congés longue maladie/longue durée, maternité, etc.
Masse salariale d'assiette : 551 063 € ; franchise : absente sauf congé maladie ordinaire 30 jours.
Services attendus : gestionnaire dédié, contrôle médical, tiers payant, statistiques et options de reclassement/psychologie.