• Sessions d'une journée (7 h hors pause) réalisées en présentiel ou en distanciel (distanciel en demi‑journées le matin).
• 8 à 14 participants par session ; évaluation préalable, évaluation à chaud et bilan de formation.
• Locaux accessibles PMR et équipements pédagogiques adaptés ; priorisation de lieux issus de l'économie sociale et solidaire si absence de salles propres.
• Frais annexes remboursés sur justificatifs selon plafonds contractuels ; sous-traitance possible sous conditions.

Solution intégrée combinant un observatoire économique et un CRM, fournie avec licences, installation, paramétrage et connecteurs API.

Livraison d'un socle fonctionnel : base entreprises, tableaux de bord, intégration SIG, gestion des contacts/partenariats, alertes et campagnes d'emailing.

Initialement dimensionnée pour 10 utilisateurs avec montée en charge prévue; authentification LDAP/SSO et interopérabilité avec messagerie et SIG.

Formations sur site et webinaires, assistance permanente en journée ouvrée, maintenance préventive/corrective/évolutive et plan de réversibilité (restitution des données sous 1 mois).

Production sur commande de visionneuses de poche personnalisées avec impression selon visuels fournis et contrôle colorimétrique.
Conditionnement et étiquetage conformes aux exigences d’emballage, traçabilité et éco-conception.
Validation préalable par BAT et prototypes ; contrôles qualité et garantie de conformité.
Livraisons réalisées en réponse aux commandes, avec procédures de vérification et bordereau de livraison.

Production quotidienne d’environ 3 000 repas destinés à patients et personnel, couvrant régimes thérapeutiques (mixés, diabétique, textures modifiées).

• Organisation en co‑utilisation d’une cuisine centrale avec partage d’équipements et plages horaires, sans transfert de personnel.

• Conformité HACCP, GBPH et exigences hospitalières; ressources humaines estimées ~23 ETP.

• Dossier à fournir : agrément sanitaire valide, Plan de Maîtrise Sanitaire, description des locaux et équipements, et note de projet (15 pages max).

Travaux de rénovation de l'étanchéité d'une terrasse de bâtiment tertiaire incluant dépose, préparation de support et pose d'un système d'étanchéité complet.

• Fourniture et pose de membranes et accessoires d'étanchéité; mise en place d'installations provisoires et protections.
• Remise d'un mémoire technique, fiches techniques produits, planning détaillé, DOE et PV de réception.
• Coordination avec autres intervenants, respect des consignes de sécurité, gestion et évacuation des déchets.

• Mise à disposition de personnels intérimaires pour assistants (cadres ou non) et employés reprographie/expéditions.
• Salaires indicatifs : assistants 30 000 €–45 000 € annuels ; employés 25 000 €–35 000 € annuels.
• Temps de travail 35 h/semaine, 27 jours ouvrés de congés payés, indemnités de panier-repas, possibilité de refacturation des charges de transport lorsque applicable.
• Modes d'exécution : délégation ou gestion simple ; le titulaire assume les obligations d'employeur et doit fournir les contrats et justificatifs requis.
• Réactivité exigée : 2 jours ouvrés pour remplacement urgent ; 15 jours d'anticipation souhaitée pour besoins non urgents.

Constitution complète des dossiers de déclaration d'utilité publique : collecte des pièces, plan parcellaire et notice explicative, recherche des propriétaires et préparation des actes d'enquête parcellaire.

Rédaction et suivi des actes judiciaires : notifications d'ordonnances d'expropriation, mémoires valant offre, courriers de saisie et suivi de la fixation judiciaire du prix, participation aux audiences si nécessaire.

Organisation et pilotage par une équipe pluridisciplinaire avec chef de projet, fourniture de livrables (dossiers imprimés ou électroniques, plans, tableaux de suivi) et gestion des procédures BEAM et des missions complémentaires.

• Gestion complète de la paie : production mensuelle de bulletins, opérations diverses (OD) et imputations analytiques.
• Transmission des DSN et télépaiement des contributions (URSSAF, retraites, mutuelle, taxes), suivi des congés et provisions.
• Veille réglementaire, conseil social, assistance lors de contrôles et attestations (maladie, maternité, accident du travail).
• Intégration d’un logiciel de paie, dématérialisation des bulletins, prestations complémentaires et phase de reprise des données.

Externalisation complète du calcul de la paie et de la gestion des données sociales pour un groupement d'entités.

• Intégration des référentiels et mise en place d'interfaces avec le SIRH (ex. LUCCA) et le logiciel paie.
• Réalisation de simulations, production des bulletins (privé et agents détachés), dépôt DSN et archivage via coffre-fort numérique ou PDF.
• Export des écritures comptables vers les systèmes comptables et fourniture d'états et reporting pour contrôle et audit.

Tierce maintenance applicative du SIRH HR ACCESS et de HR4YOU couvrant maintenance corrective, évolutive, adaptative et réglementaire, assistance, expertise, développements et montées de version.

Interventions sur environnements développement, qualification (y compris qualification à chaud), préproduction et production ; technologies : HR4YOU (v7.40.070), HR ACCESS, Oracle 19c, RHEL.

Gestion des demandes via MANTIS ; livrables attendus : comptes rendus d'intervention, pré-recettes, tests unitaires/intégration/performance/non-régression et check-lists pré-MEP.

Organisation projet structurée (comité de pilotage, comité technique), profils niveaux 1–4, responsable de compte, transferts de compétences et procédures de reprise de données.

• Certification annuelle des comptes sociaux et des comptes combinés avec production des rapports de certification et synthèses de gouvernance.

• Réalisation de contrôles internes et vérifications fiscales (TVA, taxe sur les salaires, IS) ; contrôles anticorruption de niveau 3 et formulation de recommandations.

• Possibilité d’attestations ponctuelles de régularité des bilans d’exécution financiers et d’interventions complémentaires facturées à prix unitaires.

• Assurance responsabilité civile générale couvrant services, immeubles, personnel, bénévoles et recours de l'État avec plafond global 15 000 000 € par événement.
• Plafonds spécifiques pour dommages matériels/immatériels consécutifs et non consécutifs à 1 500 000 €; atteintes environnementales 2 000 000 €; franchises standards 1 500 € ou formule 10% (min 1 500 € / max 15 000 €) pour certains risques.
• Assurance flotte : responsabilité corporelle sans limitation, responsabilité matérielle/immatérielle 100 000 000 €; DTA et vol/incendie franchises 600 € (VL) / 900 € (PL); bris de glaces sans franchise; assistance sans franchise kilométrique.
• Annexes RSE et exigences administratives requises; état statistique des sinistres fourni.

Mission AMO complète pour projet photovoltaïque couvrant études de potentiel et faisabilité (modélisation PV, estimation kWh/an, analyse d'ombrages).
Études technico-économiques détaillées (CAPEX/OPEX, TIR/VAN/ROI), comparaison des modes de financement (autoconsommation, revente, PPA) et montage juridique/fiscal.
Rédaction du cahier des charges technique, BPU/DQE, définition des critères de sélection, analyse technique et financière des offres et proposition de classement.
Option de suivi jusqu'à réception : coordination, tableau de bord, validation des livrables et suivi post-réception (suivi des garanties).

Analyse détaillée des structures existantes et production d'un tableau comparatif de scénarios de structuration (création d'une nouvelle entité vs transformation d'une entité existante).

Rédaction des actes juridiques (statuts, conventions, modèles de délibérations), plan financier et schéma de répartition des contributions, et préconisations RH pour assurer la continuité des contrats.

Supervision de la mise en œuvre de la structure retenue, pilotage des adaptations, réunions de travail en présentiel et livrables remis en formats électroniques et imprimés.

Contrat collectif de complémentaire santé à adhésion obligatoire couvrant salariés et ayants droit.

Garanties organisées en niveaux « socle » et « option » avec tableaux précisant taux de remboursement et plafonds pour soins courants, hospitalisation, optique et dentisterie.

Gestion opérationnelle incluant tiers payant, liberté de choix des prestataires, notice d'information et plaquette annuelle.

Reporting annuel de sinistralité et réunions de suivi ; dossiers administratifs complets et engagement de placement intégral demandés.

• Ramassage manuel des déchets, tri et évacuation vers bennes dédiées.

• Nettoyage des caniveaux et regards, entretien de la végétation spontanée et arrachage des plantes invasives.

• Passages programmés de manière périodique (fréquence mensuelle) avec exécutions à la journée; prestation intégrant un volet d'insertion professionnelle (entretiens, période d'adaptation, coordination avec partenaires sociaux).

• Convention de prévoyance structurée en six garanties (Incapacité/Invalidité obligatoire, cinq garanties optionnelles).
• Tarification par taux (%) HT et TTC à fournir pour chaque garantie ; possibilité d’une prime unique pour rachat du passif.
• Obligation de compléter le formulaire de gestion des sinistres et de fournir un descriptif détaillé des procédures de gestion (dossiers, délais, interlocuteurs, reporting).
• Justificatifs administratifs et financiers à fournir ; obligations relatives à la protection des données et conditions de sous‑traitance.