• Exploitation et maintien de cinq lignes de proximité, une ligne urbaine TCC et cinq doublages scolaires, avec optimisation des itinéraires et correspondances.
• Mise en place et exploitation d'un système billettique et d'un SAEIV interopérables PASS PASS, incluant supervision et information voyageurs en temps réel.
• Reprise du personnel selon listes fournies et respect d'une clause d'insertion ; prise en charge du mobilier urbain, entretien et gestion du pôle d'échange multimodal.
• Renouvellement du parc avec un objectif minimum de 5% de véhicules à faibles émissions et possibilité d'options (transport à la demande, navettes ponctuelles).

• Fourniture, enlèvement, remplacement et installation d'un praticable de compétition 14 m x 14 m (ép. 20 cm) avec extension 14 m x 1,20 m (ép. 20 cm).

• Options : piste d'acrobatie 12 m x 2 m (ép. 20 cm) et bâche PVC 14 m x 14 m classée M2.

• Matériaux : revêtement en lés auto-agrippants, mousse dynamique avec amorti, plancher sur ressorts en contreplaqué multiplis et système anti-rotation.

• Livraison, dépose et évacuation de l'ancien matériel ; documentation technique en français fournie ; homologation compétition requise.

Transport routier de passagers pour navettes demi‑journée, sorties journée/demi‑journée et séjours optionnels.

Navettes : environ 2 demi‑journées par mois en période scolaire, plages typiques 09:00–12:00 et 14:00–16:00, distance maxi 50 km, capacité indicative 20–60 enfants.

Sorties et séjours : sorties adaptables (préavis 24 h possible), séjours estimés 3–5/an avec déplacements jusqu’à 250 km aller‑retour.

Véhicules conformes (ceintures, accessibilité PMR, climatisation mai–oct.), dépannage/remplacement rapide (60 min en agglomération), annulation sans indemnité la veille avant 16:00.

Exploitation du réseau routier interurbain et scolaire incluant la fourniture et la maintenance d’un parc de véhicules avec au moins une part de motorisations alternatives.
Recrutement et gestion du personnel, plan de formation et clause d’insertion avec réservation d’heures pour publics éloignés de l’emploi.
Gestion opérationnelle quotidienne : planification des lignes, gestion des déviations et continuité de service, intégration des SAEIV et du système billettique.
Reporting opérationnel et financier détaillé par ligne/circuit ; plan d’actions commerciales pour augmenter fréquentation et recettes.

Transport des jeunes depuis les établissements scolaires vers les lieux de regroupement le matin et retour l'après‑midi.
Prise en charge jusqu'à 38 participants, véhicules adaptés (minibus/voitures) et prise en charge d'élèves en fauteuil si nécessaire.
Couverture des séances : 1 séance plénière et 3 commissions territoriales (Est, Ouest, Nord) avec tournées et horaires définis par bon de commande.

Transport quotidien des repas conditionnés en bacs inox depuis les cuisines centrales vers offices scolaires, assuré en conteneurs isothermes fournis par le donneur d'ordre.

Livraisons tous les jours de la semaine (période scolaire et vacances) avec plages horaires contraintes et rotation véhicules/chauffeurs.

Véhicules avec caisse isotherme, groupe frigorifique et hayon ; valorisation des véhicules à faibles émissions, notamment électriques.

Traçabilité via fiches navettes et étiquetage, contrôles à réception et procédures de gestion des anomalies.

• Transport par autocar avec chauffeurs pour sorties occasionnelles (scolaires, périscolaires, seniors et autres) avec véhicules adaptés aux capacités demandées.

• Véhicules conformes (min. norme Euro V), proposition de véhicules PMR, équipements de sécurité obligatoires, entretien et plan de remplacement.

• Conducteurs formés (FIMO/FCOS, écoconduite), plan de formation annuel nominatif.

• Réservation par bon de commande au plus tard 3 jours avant le déplacement ; prestations possibles tous les jours, week-ends et nuits ; tarification structurée par demi-journée/journée/km et suppléments PMR/horaires.

Organisation de séjours scolaires pour élèves de CM2, environ 75 élèves (4 classes).

• Séjours de 7–8 jours ; prise en charge complète du transport aller/retour et des déplacements locaux en autocar grand tourisme (sièges inclinables, ceintures, WC, eau fournie).

• 5 séances de ski de 2 heures encadrées par moniteurs diplômés (ESF) avec prêt du matériel (skis, bâtons, chaussures, casques) et remontées mécaniques ; activités complémentaires (chiens de traîneau/cani‑rando, raquettes, biathlon, atelier ARVA).

• Hébergement en centre proche des activités, chambres limitées à 8 lits, enseignants en chambres séparées ; restauration 3 repas/jour + collation avec menus adaptés (HACCP) ; liste nominative de l'encadrement 9 semaines avant le départ ; assurances RC/rapatriement/annulation.

Fourniture de pains individuels (≈40–50 g), pains de mie, baguettes, pains de campagne et viennoiseries, avec offres BIO/HVE possibles.
Fiches techniques obligatoires par référence (composition, allergènes, labels), traçabilité et étiquetage spécifiques.
Livraisons multi-sites en plages matinales, exécution sur bons de commande et contrôles quantitatifs/qualitatifs à réception.
Reporting mensuel des achats et des volumes durables/biologiques ; priorisation de circuits courts lorsque possible.

Montage, exploitation et démontage complet d'une patinoire sur plancher adapté, avec structures d'accueil (pagode/chalet/chapiteau) et matériels de levage.

• Piste minimale 15 m x 30 m, réfrigération par nattes AST, tapis élastomère, fluide eau glycolée « verte » avec température de sortie ≤ -12 °C.
• Sonorisation (programmation validée), gardiennage continu, assistance 24/7 avec astreinte (intervention 3–6 h) et formation du personnel d'exploitation.
• Nettoyage et remise en état en fin d'exploitation, interdiction d'activités commerciales non prévues, gestion des créneaux scolaires et spectacles.

• Exploitation et coordination d'un réseau de transport incluant lignes urbaines, interurbaines, lignes scolaires et un service de location de vélos.
• Gestion de la commercialisation des titres, information voyageurs et actions de lutte contre la fraude.
• Exploitation d'un parc fourni par l'opérateur (à titre indicatif 22 autobus, 11 autocars, ~1,505,098 km/an, ~2,4 M voyages/an).
• Respect d'objectifs de recettes et d'indicateurs de qualité de service ; périmètre détaillé précisé dans le dossier de consultation.