Assurances multirisques et spécialisées
COMMUNE LES ADRETS DE L ESTEREL
Couverture des risques statutaires en capitalisation pour agents affiliés CNRACL : décès, maladies et accidents imputables au service, avec options et franchises éventuelles.
Assiette indicative fournie (masse salariale) pour chiffrage des garanties.
Modalités de gestion : tiers payant possible, organisation d’expertises médicales, prise en charge post‑événement prévue.
Annexe à renseigner pour plateforme, délais de déclarations, contrôles/expertises et bilans.
Assurance risques statutaires
Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire
Contrat d'assurance couvrant les risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL : garanties décès, accidents et maladies imputables au service, longue maladie, maternité/paternité, et maladie ordinaire (franchise 30 jours).
Couverture organisée en capitalisation avec prise en charge des rechutes après résiliation si l’événement initial a été couvert ; revalorisation automatique des prestations selon rémunérations et avancement.
Gestion with gestionnaire dédié et possibilité de plateforme en ligne pour déclaration et suivi des sinistres ; tiers‑payant possible pour frais médicaux.
Assiette de cotisation fournie : masse salariale 1 027 319 € (traitement indiciaire + NBI) ; cotisation provisionnelle annuelle puis régularisation.
Assurances et garanties pour collectivité territoriale
Mairie de COLLOBRIERES · Centre Communal d'Action Sociale de Collobrières
Couverture des risques statutaires CNRACL (indemnités journalières, frais de soins, capital décès) avec assiette mentionnée en AE (ex. 637 822,20 €).
Franchises spécifiques (ex. IJ accident travail 15 jours ; PSE maladie ordinaire 30 jours).
Accompagnement prévention AT/MP et gestion en capitalisation.
Modalités de déclaration et bilans prévus.
Assurances communales
COMMUNE DE TREMEVEN
Couverture des risques statutaires des agents affiliés CNRACL et IRCANTEC en gestion capitalisation.
Garanties conformes au CGFP (décès, maternité, longue maladie, AT/MP, TPT, disponibilité d'office, frais médicaux) ; offre de base tarifée en taux TTC sur masse salariale de référence.
Statistiques sinistres et masse salariale fournis (ex. base 346 495 €) pour chiffrage et classement sur offre de base.
Assurance risques statutaires
Commune de Saint-Jean-la-Poterie
-
Souscription et gestion d'un contrat d'assurance couvrant les obligations statutaires du personnel avec prise en charge intégrale des évolutions d'un sinistre.
-
Gestion en capitalisation avec constitution des provisions mathématiques et revalorisation des indemnités.
-
Socle de garanties minimales obligatoires (décès, maternité/paternité/adoption, longue maladie, AT/MP, temps partiel thérapeutique, maladie ordinaire, frais médicaux/hospitalisation) et options de franchises modulables.
-
Traitement des sinistres avec avis des instances médicales et règle limitant la déchéance pour déclaration tardive; présentation d'offres détaillées par garantie.
Réhabilitation des ponts du Fieu et de la Papeterie
Commune de TENCE
Deux configurations structurelles sont traitées : un tablier mixte à poutrelles enrobées et un portique préfabriqué en béton armé.
- Papeterie : 5 poutrelles HEA 400, 3 travées de 16,20 m, 13,20 m et 10,65 m, avec chevêtres sur appuis conservés
- Fieu : ouvrage PIPO de 7,05 m de largeur, 7,90 m de longueur et 3,03 m de hauteur
- Étanchéité bitumineuse, drainage, garde-corps galvanisés et peints, bordures T2 et couche de roulement de 8 cm
- Contrôles structuraux, essais béton, contrôles non destructifs des soudures et épreuves de chargement
Assurances multirisques pour collectivité
Groupement de commandes Ville et CCAS de Combourg · Ville de Combourg
Risques statutaires du personnel : garanties décès, AT, maladie imputable, IJ, congés longue maladie/longue durée.
- Assiette de prime indiquée : 1 491 573,76 €.
- Modalités : admission automatique des nouveaux agents, reprise du passé possible, maladie ordinaire franchise 30 jours, autres garanties sans franchise.
Télémédecine nomade avec mallettes et médiation en santé
Conseil départemental des Yvelines
Fourniture de deux mallettes portables de télémédecine équipées (tablette + stéthoscope numérique, tensiomètre, oxymètre, thermomètre, otoscope, dermatoscope, possibilité d'ECG).
Plateforme de téléconsultation intégrée avec identification sécurisée, recueil de consentement, transmission d'ordonnances/compte‑rendu et options de prise de rendez‑vous.
Médiation en santé pour le portage et l'accompagnement des patients vulnérables, formation des utilisateurs et maintenance préventive/corrective.
Reporting mensuel des usages et indicateurs (nombre de téléconsultations, incidents, répartition géographique) fourni en formats exploitables.
Fourniture de véhicules neufs pour parc automobile
Ville de la Seyne sur Mer
Ludospace essence 5 portes, couleur blanche, 5 places.
Cylindrée 1 200–2 200 cm3, puissance 130–200 CV, coffre ≥ 300 L.
Équipements de sécurité et police (sérigraphie, signalisation lumineuse/sonore) à fournir ; livraison clés en main et documents administratifs fournis.
Assurance responsabilité, statutaire et navigation
Mairie de Bouzigues
-
Couverture capitalisante des garanties statutaires CNRACL (décès, accidents imputables, maladies longues) avec masse salariale d’assiette fournie (551 916 € pour 2025).
-
Prise en charge sans délai pour maternité, révisions automatiques des prestations, gestion des expertises médicales et états statistiques annuels.
-
Options complémentaires (PSE) possibles et tarifées séparément.
Entretien et réparations d'ouvrages d'art
Conseil Départemental de l'Ariège
Interventions multi-techniques sur ouvrages d'art et voirie : démolition, fouilles, coffrages, bétons (C20/25 à C30/37), ragréages, enrochements, injections et gunitage.
- Prestations listées en prix unitaires (J, U, m2, m3, ml, T, kg, h) avec quantités indicatives par DQE.
- Contraintes d'exécution : DICT/AIPR, maintien de la circulation (signalisation, feux), essais de convenance et acceptation des matériaux par la maîtrise d'œuvre.
- Gestion environnementale exigée : SOPRE, SOGED, bilan annuel GES et mesures SPEMA pour travaux en cours d'eau.
Assurance multirisque, responsabilité et risques statutaires
COMMUNE DE SAINT-ANDRE
Couverture des risques statutaires pour agents (capital décès, congés maladie/accident imputable au service, longue maladie/longue durée, temps partiel thérapeutique).
Montants et règles de remboursement détaillés selon situations (capital décès indexé sur traitement, durées et pourcentages pour congés de longue maladie/longue durée).
Prime annuelle calculée sur la masse salariale avec régularisation sur bordereau définitif ; délais de déclaration des sinistres précisés.
Acquisition d'un système de plasma atmosphérique
CNRS Délégation Rhône Auvergne
Système plasma RF ~6 kW, température ciblée ≈ 10 000 K avec stabilité pour essais jusqu'à 1 heure.
Injection de poudres (≤100 µm) 0,01–1 g/min, option d'injection aqueuse, contrôle informatique du flux ±0,01 g/min.
Chambre sous vide (≈100 Pa hors plasma), contrôle des gaz (Ar, H2, O2, N2) et plage de pression 2–100 kPa.
OES pour diagnostics, thermocouples, refroidissement par chiller (<100 °C extérieur), formation et documentation en anglais, tests usine et site, garantie 12 mois.
Assurances multirisques de la collectivité
COMMUNE DE QUIEVRECHAIN
Garanties statutaires pour agents affiliés CNRACL : capital décès fondé sur rémunération, indemnités journalières et prestations en nature selon paliers (maladie ordinaire, longue maladie/longue durée), maintien de demi‑traitement, temps partiel thérapeutique et proratisation pour temps non complet.
Modalités de versement et services de maîtrise de l'absentéisme à détailler par l'assureur.
Aménagement de voirie, réseau d’eaux pluviales et espaces verts
Commune de Pléboulle
Le périmètre inclut notamment 560 ml de collecteurs d’eaux pluviales et 1 000 ml de caniveaux pavés.
- Chaussées en GNT, grave bitume et BBSG 0/10, avec contrôles de portance et de macrotexture
- Réseau pluvial en PVC CR8 ou CR16, regards, avaloirs, branchements, hydrocurage et inspection vidéo
- Signalisation, mobilier urbain, ralentisseurs et cheminements accessibles aux personnes à mobilité réduite
- Plantations diversifiées, paillage, engazonnement et prestations de finalisation paysagère
Assurance multirisque de la collectivité
Commune de Kersaint-Plabennec
- Couverture des risques statutaires (décès, maternité, longue maladie, AT/MP, temps partiel thérapeutique, etc.) avec gestion en capitalisation.
- Acceptation des conclusions médicales/administratives et constitution de provisions mathématiques obligatoires.
- Offres présentées sous forme d'un taux TTC appliqué à la masse salariale de référence ; effectifs et masses salariales fournis pour calculs.
Ensemble de systèmes audiovisuels pour auditorium et salles de réunion
EPAURIF · ECOLE NORMALE SUPERIEURE
Fourniture, pose, câblage et mise en service d'un ensemble AV couvrant un auditorium (119 places) et plusieurs salles de réunion.
Équipements principaux : moniteurs 98"/65"/55"/43", caméra PTZ, encodeurs/décodeurs AVoIP, console audionumérique, enceintes colonne, micros main sans fil (x4), automate et dalle tactile 10".
Livrables : DOE/DIUO, OPR, formation des utilisateurs, base de maintenance et stock de rechange.
Maintenance annuelle prévue : hotline, 2 visites préventives/an, comités trimestriels, maintenance curative avec délais selon criticité.
Assurance multirisque patrimoine et risques statutaires
Commune de Vivonne
- Couverture des charges liées aux risques statutaires (décès, CITIS, longue maladie, maladie ordinaire, maternité/paternité) pour agents affiliés CNRACL / IRCANTEC.
- Tarification demandée par masse salariale ; données techniques fournies (masses, répartition démographique, historiques d’absentéisme).
- Prestations attendues : gestion informatisée des dossiers, reporting, participation à l’instruction, et précision sur la prise en charge éventuelle des charges patronales.
Réparation et remplacement de vitrages de véhicules
SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU BAS-RHIN
-
Réparations et remplacements de vitrages (pare-brise, latéraux, arrière) pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds.
-
Interventions sur site avec prise de rendez-vous ; horaires d'intervention : lun–ven 8h–12h et 13h–17h.
-
Devis à transmettre sous 24 h ; délais de remise en état précisés par type (ex. vitrage ordinaire ≤ 3 jours ouvrés).
-
Remises sur catalogue et devis détaillés pour cas types (Annexes 1 à 6) demandés pour l'analyse financière.
Construction d’un centre départemental d’entretien et d’exploitation
Département de la Loire
Les bâtiments comprennent des voiles BA, dallages, planchers, escaliers et réseaux incorporés préparés pour les autres corps d’état.
- Bétons C25/30 et XF1 C30/37
- Murs autostables jusqu’à 8,10 m
- Dallages BA de 0,13 m à 0,30 m selon zone
- Isolation sous dallage R = 3,30 m².K/W
482 Appels d'offres Ordinateur – Page 8
Assurances multirisques et spécialisées
COMMUNE LES ADRETS DE L ESTEREL
Couverture des risques statutaires en capitalisation pour agents affiliés CNRACL : décès, maladies et accidents imputables au service, avec options et franchises éventuelles.
Assiette indicative fournie (masse salariale) pour chiffrage des garanties.
Modalités de gestion : tiers payant possible, organisation d’expertises médicales, prise en charge post‑événement prévue.
Annexe à renseigner pour plateforme, délais de déclarations, contrôles/expertises et bilans.
Assurance risques statutaires
Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire
Contrat d'assurance couvrant les risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL : garanties décès, accidents et maladies imputables au service, longue maladie, maternité/paternité, et maladie ordinaire (franchise 30 jours).
Couverture organisée en capitalisation avec prise en charge des rechutes après résiliation si l’événement initial a été couvert ; revalorisation automatique des prestations selon rémunérations et avancement.
Gestion with gestionnaire dédié et possibilité de plateforme en ligne pour déclaration et suivi des sinistres ; tiers‑payant possible pour frais médicaux.
Assiette de cotisation fournie : masse salariale 1 027 319 € (traitement indiciaire + NBI) ; cotisation provisionnelle annuelle puis régularisation.
Assurances et garanties pour collectivité territoriale
Mairie de COLLOBRIERES · Centre Communal d'Action Sociale de Collobrières
Couverture des risques statutaires CNRACL (indemnités journalières, frais de soins, capital décès) avec assiette mentionnée en AE (ex. 637 822,20 €).
Franchises spécifiques (ex. IJ accident travail 15 jours ; PSE maladie ordinaire 30 jours).
Accompagnement prévention AT/MP et gestion en capitalisation.
Modalités de déclaration et bilans prévus.
Assurances communales
COMMUNE DE TREMEVEN
Couverture des risques statutaires des agents affiliés CNRACL et IRCANTEC en gestion capitalisation.
Garanties conformes au CGFP (décès, maternité, longue maladie, AT/MP, TPT, disponibilité d'office, frais médicaux) ; offre de base tarifée en taux TTC sur masse salariale de référence.
Statistiques sinistres et masse salariale fournis (ex. base 346 495 €) pour chiffrage et classement sur offre de base.
Assurance risques statutaires
Commune de Saint-Jean-la-Poterie
-
Souscription et gestion d'un contrat d'assurance couvrant les obligations statutaires du personnel avec prise en charge intégrale des évolutions d'un sinistre.
-
Gestion en capitalisation avec constitution des provisions mathématiques et revalorisation des indemnités.
-
Socle de garanties minimales obligatoires (décès, maternité/paternité/adoption, longue maladie, AT/MP, temps partiel thérapeutique, maladie ordinaire, frais médicaux/hospitalisation) et options de franchises modulables.
-
Traitement des sinistres avec avis des instances médicales et règle limitant la déchéance pour déclaration tardive; présentation d'offres détaillées par garantie.
Réhabilitation des ponts du Fieu et de la Papeterie
Commune de TENCE
Deux configurations structurelles sont traitées : un tablier mixte à poutrelles enrobées et un portique préfabriqué en béton armé.
- Papeterie : 5 poutrelles HEA 400, 3 travées de 16,20 m, 13,20 m et 10,65 m, avec chevêtres sur appuis conservés
- Fieu : ouvrage PIPO de 7,05 m de largeur, 7,90 m de longueur et 3,03 m de hauteur
- Étanchéité bitumineuse, drainage, garde-corps galvanisés et peints, bordures T2 et couche de roulement de 8 cm
- Contrôles structuraux, essais béton, contrôles non destructifs des soudures et épreuves de chargement
Assurances multirisques pour collectivité
Groupement de commandes Ville et CCAS de Combourg · Ville de Combourg
Risques statutaires du personnel : garanties décès, AT, maladie imputable, IJ, congés longue maladie/longue durée.
- Assiette de prime indiquée : 1 491 573,76 €.
- Modalités : admission automatique des nouveaux agents, reprise du passé possible, maladie ordinaire franchise 30 jours, autres garanties sans franchise.
Télémédecine nomade avec mallettes et médiation en santé
Conseil départemental des Yvelines
Fourniture de deux mallettes portables de télémédecine équipées (tablette + stéthoscope numérique, tensiomètre, oxymètre, thermomètre, otoscope, dermatoscope, possibilité d'ECG).
Plateforme de téléconsultation intégrée avec identification sécurisée, recueil de consentement, transmission d'ordonnances/compte‑rendu et options de prise de rendez‑vous.
Médiation en santé pour le portage et l'accompagnement des patients vulnérables, formation des utilisateurs et maintenance préventive/corrective.
Reporting mensuel des usages et indicateurs (nombre de téléconsultations, incidents, répartition géographique) fourni en formats exploitables.
Fourniture de véhicules neufs pour parc automobile
Ville de la Seyne sur Mer
Ludospace essence 5 portes, couleur blanche, 5 places.
Cylindrée 1 200–2 200 cm3, puissance 130–200 CV, coffre ≥ 300 L.
Équipements de sécurité et police (sérigraphie, signalisation lumineuse/sonore) à fournir ; livraison clés en main et documents administratifs fournis.
Assurance responsabilité, statutaire et navigation
Mairie de Bouzigues
-
Couverture capitalisante des garanties statutaires CNRACL (décès, accidents imputables, maladies longues) avec masse salariale d’assiette fournie (551 916 € pour 2025).
-
Prise en charge sans délai pour maternité, révisions automatiques des prestations, gestion des expertises médicales et états statistiques annuels.
-
Options complémentaires (PSE) possibles et tarifées séparément.
Entretien et réparations d'ouvrages d'art
Conseil Départemental de l'Ariège
Interventions multi-techniques sur ouvrages d'art et voirie : démolition, fouilles, coffrages, bétons (C20/25 à C30/37), ragréages, enrochements, injections et gunitage.
- Prestations listées en prix unitaires (J, U, m2, m3, ml, T, kg, h) avec quantités indicatives par DQE.
- Contraintes d'exécution : DICT/AIPR, maintien de la circulation (signalisation, feux), essais de convenance et acceptation des matériaux par la maîtrise d'œuvre.
- Gestion environnementale exigée : SOPRE, SOGED, bilan annuel GES et mesures SPEMA pour travaux en cours d'eau.
Assurance multirisque, responsabilité et risques statutaires
COMMUNE DE SAINT-ANDRE
Couverture des risques statutaires pour agents (capital décès, congés maladie/accident imputable au service, longue maladie/longue durée, temps partiel thérapeutique).
Montants et règles de remboursement détaillés selon situations (capital décès indexé sur traitement, durées et pourcentages pour congés de longue maladie/longue durée).
Prime annuelle calculée sur la masse salariale avec régularisation sur bordereau définitif ; délais de déclaration des sinistres précisés.
Acquisition d'un système de plasma atmosphérique
CNRS Délégation Rhône Auvergne
Système plasma RF ~6 kW, température ciblée ≈ 10 000 K avec stabilité pour essais jusqu'à 1 heure.
Injection de poudres (≤100 µm) 0,01–1 g/min, option d'injection aqueuse, contrôle informatique du flux ±0,01 g/min.
Chambre sous vide (≈100 Pa hors plasma), contrôle des gaz (Ar, H2, O2, N2) et plage de pression 2–100 kPa.
OES pour diagnostics, thermocouples, refroidissement par chiller (<100 °C extérieur), formation et documentation en anglais, tests usine et site, garantie 12 mois.
Assurances multirisques de la collectivité
COMMUNE DE QUIEVRECHAIN
Garanties statutaires pour agents affiliés CNRACL : capital décès fondé sur rémunération, indemnités journalières et prestations en nature selon paliers (maladie ordinaire, longue maladie/longue durée), maintien de demi‑traitement, temps partiel thérapeutique et proratisation pour temps non complet.
Modalités de versement et services de maîtrise de l'absentéisme à détailler par l'assureur.
Aménagement de voirie, réseau d’eaux pluviales et espaces verts
Commune de Pléboulle
Le périmètre inclut notamment 560 ml de collecteurs d’eaux pluviales et 1 000 ml de caniveaux pavés.
- Chaussées en GNT, grave bitume et BBSG 0/10, avec contrôles de portance et de macrotexture
- Réseau pluvial en PVC CR8 ou CR16, regards, avaloirs, branchements, hydrocurage et inspection vidéo
- Signalisation, mobilier urbain, ralentisseurs et cheminements accessibles aux personnes à mobilité réduite
- Plantations diversifiées, paillage, engazonnement et prestations de finalisation paysagère
Assurance multirisque de la collectivité
Commune de Kersaint-Plabennec
- Couverture des risques statutaires (décès, maternité, longue maladie, AT/MP, temps partiel thérapeutique, etc.) avec gestion en capitalisation.
- Acceptation des conclusions médicales/administratives et constitution de provisions mathématiques obligatoires.
- Offres présentées sous forme d'un taux TTC appliqué à la masse salariale de référence ; effectifs et masses salariales fournis pour calculs.
Ensemble de systèmes audiovisuels pour auditorium et salles de réunion
EPAURIF · ECOLE NORMALE SUPERIEURE
Fourniture, pose, câblage et mise en service d'un ensemble AV couvrant un auditorium (119 places) et plusieurs salles de réunion.
Équipements principaux : moniteurs 98"/65"/55"/43", caméra PTZ, encodeurs/décodeurs AVoIP, console audionumérique, enceintes colonne, micros main sans fil (x4), automate et dalle tactile 10".
Livrables : DOE/DIUO, OPR, formation des utilisateurs, base de maintenance et stock de rechange.
Maintenance annuelle prévue : hotline, 2 visites préventives/an, comités trimestriels, maintenance curative avec délais selon criticité.
Assurance multirisque patrimoine et risques statutaires
Commune de Vivonne
- Couverture des charges liées aux risques statutaires (décès, CITIS, longue maladie, maladie ordinaire, maternité/paternité) pour agents affiliés CNRACL / IRCANTEC.
- Tarification demandée par masse salariale ; données techniques fournies (masses, répartition démographique, historiques d’absentéisme).
- Prestations attendues : gestion informatisée des dossiers, reporting, participation à l’instruction, et précision sur la prise en charge éventuelle des charges patronales.
Réparation et remplacement de vitrages de véhicules
SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU BAS-RHIN
-
Réparations et remplacements de vitrages (pare-brise, latéraux, arrière) pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds.
-
Interventions sur site avec prise de rendez-vous ; horaires d'intervention : lun–ven 8h–12h et 13h–17h.
-
Devis à transmettre sous 24 h ; délais de remise en état précisés par type (ex. vitrage ordinaire ≤ 3 jours ouvrés).
-
Remises sur catalogue et devis détaillés pour cas types (Annexes 1 à 6) demandés pour l'analyse financière.
Construction d’un centre départemental d’entretien et d’exploitation
Département de la Loire
Les bâtiments comprennent des voiles BA, dallages, planchers, escaliers et réseaux incorporés préparés pour les autres corps d’état.
- Bétons C25/30 et XF1 C30/37
- Murs autostables jusqu’à 8,10 m
- Dallages BA de 0,13 m à 0,30 m selon zone
- Isolation sous dallage R = 3,30 m².K/W