• Études organisées en 5 phases : cadrage méthodologique, diagnostic multicritère, faisabilité (au moins 3 scénarios), préprogramme, et analyse des montages opérationnels et financiers.

• Livrables principaux : note de cadrage, rapport de diagnostic (cartographies, plans, photographies), note de faisabilité avec estimations financières par scénario, préprogramme complet avec tableaux de surfaces et calendrier.

• Formats demandés : documents modifiables et PDF; plans et tableaux financiers exploitables; comptes rendus et supports de présentation pour comités.

Conception-réalisation d'une opération de 72 logements locatifs sociaux avec possibilité de 19 logements additionnels via CPI.
Responsabilité globale sur coût, délais et performances ; coordination complète des études (architecture, VRD, structure, thermique, acoustique, CVC, électricité, écologie).
Exigences environnementales fortes : NF Habitat HQE et RE2020, sobriété énergétique, gestion des eaux pluviales et préservation de la biodiversité.
Composition du groupement requise (mandataire solidaire) et modalité d'acceptation des variantes techniques sous conditions.

• Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés sous forme de cartes à puce avec code confidentiel, option sans contact et application mobile.
• Mise à disposition d'un logiciel de gestion sécurisé pour commandes, gestion de comptes employeur/agents, traçabilité et extraction de statistiques; formation initiale et assistance hotline.
• Commandes mensuelles avec émission de fichiers en amont, livraison en main propre et procédures de remplacement en cas d'erreur, perte ou défectuosité.
• Exigences d'accessibilité numérique (RGAA/WCAG) et engagements environnementaux (cartes recyclables, modes de transport à faible impact, bilan environnemental annuel).

Fourniture et marquage d'articles textiles : tee‑shirts, polos, chemises, doudounes, casquettes, totebags, bandanas et variantes.

Trois niveaux de qualité (ordinaire, moyenne gamme, haut de gamme) avec BAT exigé avant impression définitive.

Marquage possible en 1 ou 2 couleurs ou en quadrichromie ; positionnement et procédé validés sur BAT.

Livraisons selon bons de commande : préavis 48 h, cartons ≤ 20 kg avec étiquetage obligatoire et bon de livraison joint ; options de sous‑conditionnement et mesures écoresponsables requises.

• Missions de contrôle technique couvrant solidité, sécurité des personnes, fonctionnement des installations, performances acoustiques et thermiques, accessibilité, hygiène, gestion technique du bâtiment, environnement, vérifications électriques et essais.
• Prestations sur l'ensemble des phases : conception (visa et rapport initial), passation des contrats (examen DCE et offres), exécution (visites, contrôles, comptes rendus), réception (supervision essais, DOE) et parfait achèvement.
• Livrables attendus : rapports techniques signés, comptes rendus, avis motivés, procès-verbaux d'essais et attestations (ex. Consuel) ; fréquence des visites adaptée au stade du chantier.
• Modalités tarifaires : facturation sur bordereau de prix unitaires et devis pour missions de conseil-expertise.

• Mission complète de maîtrise d'œuvre pour études préalables et production des dossiers de création et de réalisation d'une ZAC.

• Livrables techniques : études urbanistiques, environnementales, d'impact et hydrauliques ; programme, plan de composition, dossier loi sur l'eau.

• Phasage : tranche ferme + deux options (mise en compatibilité du PLU, dossier DUP).

• Coordination obligatoire entre volets (urbanisme, hydraulique, environnement, concertation) et respect d'un plan de gestion durable des eaux pluviales.

Production et suivi complet des pièces réglementaires jusqu'à obtention des arrêtés.

Principales livraisons : demandes d'examen au cas par cas, dossiers DUP, études d'impact, autorisation Loi sur l'eau, dérogations espèces, dossiers Natura 2000.

Livrables fournis en PDF et formats natifs (DWG, SHP) avec métadonnées ; notes d'étape, dossiers minutes et dossiers définitifs.

Coordination et interface avec études techniques (hydraulique, géotechnique), inventaires faune/flore et autorités instructrices ; interventions forfaitaires et prestations complémentaires sur bons de commande.

Actualisation complète du dossier PRO : mise à jour des données topographiques, foncières et réglementaires, et production des plans, profils, métrés et estimation financière.

Intégration d'une carapace en enrochements : dimensionnement hydraulique, caractéristiques des enrochements, couches de transition et dispositifs d'ancrage; mise à jour des profils et plans.

Options : réalisation des études environnementales (étude d'impact, Natura 2000, espèces protégées) et définition du système d'endiguement ; assistance à la passation des contrats, visa des études, direction de l'exécution et réception des travaux (ACT, VISA, DET, AOR).

Missions d'assistance couvrant cadrage réglementaire, inventaires faune/flore, acoustique, air et santé, études thématiques, dossiers loi sur l'eau, défrichement, dérogation espèces protégées, examen au cas par cas, étude d'impact, mise en compatibilité, concertation publique et enquête publique.

Visite de site obligatoire pour la note de cadrage et prospections de terrain programmées selon saisons favorables ; livrables exigés : 3 dossiers papier reliés + 1 dossier reproductible (PDF + fichiers modifiables) et CAO routière au format Mensura v12.

Transmission des jeux de données de biodiversité et géolocalisation des mesures compensatoires aux formats nationaux ; maquette des dossiers exigée avant livraison effective et compte‑rendu de réunion rendu sous 5 jours ouvrés.

• Maîtrise d'œuvre complète couvrant études (APS/APD/PRO), DCE/ACT, VISA, DET et AOR.

• Prestations complémentaires : OPC, coordination réseaux, dossier loi sur l'eau, contribution à l'étude d'impact et appui à la concertation.

• Intervention sur trois secteurs opérationnels : cœur de centre-bourg, secteur lac (camping/parking nord) et secteur lac (parking sud).

• Visite obligatoire des lieux avec attestation de visite à joindre à l'offre ; marché sans décomposition en lots, possibilité de groupement.

Système d'acquisition dynamique pour référencer cabinets d'architecture et lancer des mises en concurrence électroniques pour marchés de maîtrise d'œuvre.

Candidature composée d'un dossier de capacité (attestations sur l'honneur, cadres de réponse) et d'un mémoire technique de 10 pages max; dépôt dématérialisé obligatoire.

Six catégories couvrant construction neuve (petits et grands) et acquisition-amélioration; candidature limitée à 3 catégories maximum.

Missions attendues : diagnostic, esquisse, APS/APD, études de projet, visa, OPC, BIM, économie circulaire; visuels requis pour chaque référence.

Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) structurée en une tranche ferme organisée en six missions : diagnostic et stratégie, scénarios, plan-guide, priorisation et AVP/PRO, accompagnement réglementaire et concertation.

Livrables attendus : diagnostics consolidés, schémas fonctionnels, plan-guide (tracé 1/500e puis final), dossiers AVP/PRO sur secteurs prioritaires, matrices économiques CAPEX/OPEX, documents de concertation et conventions partenariales.

Options techniques activables couvrant MOE espaces publics, diagnostics faune-flore, études d'impact, dossiers Loi sur l'eau, procédures de DUP, appui aux financements (FEDER), marque territoriale et programmation d'animations.

Coordination attendue : comités de pilotage/technique, restitution de comptes rendus et intégration dans maquette numérique.

Location, installation et exploitation d'une patinoire extérieure découverte incluant un "jardin de glace" pour enfants.

• Fourniture et gestion du groupe frigorifique (intervention 24/7, délai d'intervention 1 heure) et maintenance quotidienne de la glace (surfaçage, déglaçage).
• Mise à disposition d'un chalet d'accueil ≥75 m², parc de patins et équipements (patinettes, casques, racks), gestion des flux, sécurité et caisse.
• Programme d'animations (spectacle sur glace annuel), tenue du compte d'exploitation et production de bilans journaliers; conformité technique et certificats (ISO 9001/14001 pour tapis glacier).

Diagnostic technique et structurel des digues et des ouvrages hydrauliques (portes, vannes, clapets, buses), incluant analyse hydromorphologique et conditions d'exploitation.

Élaboration de plusieurs scénarios d'aménagement évalués sur les plans technique, hydraulique, environnemental, réglementaire et économique, avec matrices comparatives et aide à la décision.

Définition détaillée du programme de travaux pour le scénario retenu : localisation des interventions, nature des travaux (confortement, rehausse, reconstruction, recul, suppression/création/adaptation d’ouvrages), et estimation financière par opération.

Identification des procédures réglementaires à engager (autorisation environnementale, étude d'impact, incidences Natura 2000) et préparation des dossiers techniques nécessaires.

• Étude de programmation visant la transformation du terrain de football enherbe en terrain synthétique et la restructuration fonctionnelle de la zone sportive.

• Réalisation d'un diagnostic technique, urbain, foncier, fonctionnel et environnemental, suivi d'au moins trois scénarios d'aménagement avec plans, descriptions techniques et estimations financières.

• Production d'un pré-programme puis d'un programme détaillé (surfaces, performances, phasage) et fourniture de rapports, plans et supports en PDF et formats modifiables.