Fourniture de textiles promotionnels

Articles et qualité

• Gamme d'articles : tee‑shirts, polos, chemises, doudounes, casquettes, totebags, sacs shopping, bandanas, et variantes associées.
• Trois niveaux de qualité définis : ordinaire, moyenne gamme, haut de gamme.
• Bon à tirer (BAT) exigé avant production définitive ; corrections et nouvelles impressions à la charge du titulaire en cas d'erreur liée au BAT.

Marquage et personnalisation

• Possibilités de marquage : logo en 1 ou 2 couleurs, quadrichromie, marquage spécial ; positionnement et nature du marquage validés sur BAT.
• Différents procédés d'impression acceptés selon article et qualité (impression textile, broderie, etc.).

Production, délais et prix unitaires

• Fabrication selon spécifications unitaires et délais définis par le bordereau de prix unitaires.
• Gestion des variantes de produit et des options de marquage selon nomenclature tarifaire.

Logistique et livraisons

• Transport, chargement et déchargement sous la responsabilité du titulaire.
• Livraisons réalisées aux adresses indiquées sur chaque bon de commande ; préavis de livraison 48 heures.
• Chaque livraison doit être accompagnée d'un bon de livraison et respect d'un conditionnement adapté.

Conditionnement et étiquetage

• Poids des cartons limité à 20 kg maximum.
• Étiquetage obligatoire mentionnant type d'article, quantité, taille et couleur.
• Option de livraison en vrac avec sous‑conditionnement ; indication du nombre d'objets par sous‑conditionnement requise.

Démarrage et coordination

• Réunion de démarrage organisée par l'acheteur et fiche de contact à renseigner pour les interlocuteurs habilités.
• Instructions opérationnelles et contrôles qualité délivrés uniquement par les interlocuteurs désignés.

Exclusions et contrôles

• Certaines fournitures atypiques sont exclues du périmètre ; exigences de conformité et contrôle documentaire sur la situation sociale et économique du titulaire et des éventuels sous‑traitants.

Exigences éco‑responsables

• Intégration de mesures d'éco‑conception : recours à matières recyclées, réemploi/ réutilisation, réduction des emballages.
• Regroupement et optimisation des tournées de livraison pour limiter les impacts, reporting environnemental et mécanismes de vérification; pénalités prévues en cas de non‑respect des engagements.

Modalités administratives

• Prestations facturées selon prix unitaires et quantités livrées ; modalités de paiement et règles contractuelles définies dans les documents d'engagement.