Réfection de la couche de roulement et renforts structuraux (rabotage, reprofilage, couches GB/BBA) avec réalisation de tranchées, fourreaux, chambres et massifs pour alimentation du balisage.

Plan d'assurance qualité et laboratoire chantier permanent, investigations géotechniques, planches d'essai enrobés/béton, contrôles d'uni/adhérence et livrables DOE complets.

Travaux coordonnés avec balisage : réalisation de fourreaux/chambres et massifs (pose des feux assurée séparément), gestion des terres/déchets via SOSED et mesures antipoussières.

• Garantie dommages-ouvrage conforme aux dispositions légales avec extensions de bon fonctionnement et dommages immatériels, indexation selon l'indice BT 01.
• Obligations contractuelles : déclaration du coût définitif, cotisation provisionnelle puis régularisation, renonciation à la règle proportionnelle sous conditions, gestion des sinistres selon convention CRAC.
• Documents exigés : fiche de gestion/fiches de présentation obligatoires et possibilité d'assistance à la collecte d'attestations décennales.

Fourniture de carburants routiers, non routiers et sous douane, avec livraisons variant de petites quantités pour matériels flottants à fortes quantités pour stations.
Obligations douanières pour carburants sous douane et RDV obligatoire sur sites sensibles.
Volucompteur, bons de livraison complets et analyses qualité possibles ; délai d'urgence contractuel : 2 jours ouvrés.
Services complémentaires facturés (jauge télémétrique, hydrocurage, traitements).

Couverture santé collective pour les salariés et ayants droit avec tableaux de garanties couvrant pharmacie, consultations, auxiliaires, imagerie, hospitalisation, dentaire et optique.

Gestion dématérialisée des flux via NOEMIE, mise à disposition d'une carte de tiers-payant et maintenance des affiliations/radiations selon situations (maladie, départ, retraite).

Fourniture d'une note de gestion opérationnelle, mesures RGPD et rapport annuel de consommation/sinistres.

Assurance risques statutaires couvrant accidents de service/trajets, maladies professionnelles, décès, longue maladie et indemnités journalières.

• Maladie ordinaire proposée en option obligatoire avec franchise 10 jours.
• Assiette de cotisation fournie (total provisionnel 451 364 €) et services gestion/extranet demandés.

Analyse des restes végétaux (graines, pépins) : protocole d'échantillonnage, tamisage et analyses taxinomiques.
Inventaires et tableaux par contexte; restitution du mobilier étudié.
Possibilité d'intervention directe sur fouille pour prélèvements spécifiques.

Solution SaaS CTI avec licences illimitées d'utilisateurs, moteur de corrélation, ingestion STIX 2.1 et serveur/client TAXII 2.1.
RBAC granulaire et multi‑tenant avec isolation étanche, API d’administration OpenAPI 3.x, connecteurs natifs et SDK pour développements complémentaires.
Support et SLA en français ou anglais avec escalade 24/7 pour incidents critiques, formation initiale incluse et documentation en ligne.

Mise à disposition de cartes accréditives multi‑services (essence, diesel, AdBlue, lavage, péage), gestion via plateforme web, exports des consommations et tickets détaillés.
Estimation : ~900 cartes; phase de test d'environ 50 cartes.
Paramétrage par type de carte, blocages automatiques et notifications, export via webservice ou fichier plat.

• Séjours organisés en formule pension complète « tout inclus » avec boissons et taxes incluses.
• Transport aérien régulier direct avec transferts aéroport ↔ hébergement et déplacements en autocars grand tourisme conformes.
• Hébergements 4–5 étoiles adaptés PMR, chambres doubles avec option individuelle (minimum 10 % individuelles), linge et ménage quotidiens.
• Programme avec visites guidées et excursions adaptées au rythme des seniors (pauses fréquentes, visites courtes), accompagnement continu par un référent et accompagnateurs locaux ; tarification par tranches de groupe jusqu'à 41 participants.

Assistance juridique et fiscale continue pour le contrôle des livrables du concessionnaire, y compris avis sur le rapport annuel.

Rédaction et préparation des éléments juridiques pour 3 conseils d'administration et 1 assemblée générale ordinaire par an, plus rédaction d'avenants et documents statutaires.

Disponibilité pour prestations complémentaires sur bons de commande (modifications statutaires, fiscalité ponctuelle, conformité réglementaire).

Fournitures de bureau courantes (papier A4/A3, cahiers, blocs, trombones, agrafes, stylos, post-it, rubans, enveloppes) avec quantités annuelles indicatives.
Livraisons en jours ouvrables selon plages horaires définies ; bordereau de livraison détaillé et présence d'un responsable pour réception.
Délai plafond de livraison 1 mois ; les produits non conformes seront repris et remplacés aux frais du fournisseur.
Plateforme de commande dématérialisée optionnelle et tarification des références hors catalogue sur base du catalogue fournisseur.

Réhabilitation complète de 8 logements incluant travaux de gros‑œuvre, isolation et finitions intérieures avec exigences R (ex. rampants R ≥ 6, combles R = 7,5) et utilisation d'isolants biosourcés lorsque requis.

• Désamiantage avec plan de retrait, confinements et filières agréées, puis réfection de toitures et zinguerie.
• Fourniture/pose de menuiseries extérieures performantes (Uw ≤ 1,3 W/m²·K, vitrages Ug ≤ 1,1 W/m²·K) et volets roulants ; calfeutrements et FDES exigées.
• Travaux électricité conformes NF C 15‑100 (tableaux, GTL, CONSUEL) et lots chauffage/VMC/plomberie incluant pose de PAC pour certains logements, VMC hygroréglable et chauffe‑eau thermodynamique.