Assurance dommages-ouvrage, tous risques chantier et responsabilité civile maître d'ouvrage

Couverture générale

• Souscription et gestion d'un contrat unifié couvrant trois périmètres : dommages-ouvrage (DO), tous risques chantier (TRC) et responsabilité civile maître d'ouvrage (RC MO).

Dommages-Ouvrage (DO)

• Garantie de base contre les désordres de nature décennale portant sur les travaux neufs.
• Garanties associées : bon fonctionnement et dommages immatériels.
• Prise en charge des dommages affectant les éléments existants.
• Montants garantis exprimés toutes taxes comprises.

Tous Risques Chantier (TRC)

• Garantie principale couvrant les dommages matériels survenant pendant l'exécution des travaux.
• Garanties complémentaires attendues : frais de transport et manutention, déblaiement/démolition/réparations provisoires, frais d'experts (architectes, bureaux de contrôle, consultants), honoraires et heures supplémentaires en cas de sinistre, frais de prévention et sauvetage, recherches de fuites.

Responsabilité Civile Maître d'Ouvrage (RC MO)

• Garantie pour les dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers du fait des opérations de construction.

Périmètre opérationnel et exigences techniques

• Couverture adaptée à la seconde phase de rénovation comprenant la construction d'une tribune et la réfection d'une piste d'athlétisme.
• Gestion du contrat et des sinistres avec modalité d'expertise (possibilité d'expertise à distance), prise en charge des frais liés aux sinistres et coordination des intervenants techniques si nécessaire.

Remarques techniques

• Durée et niveaux de garanties précisés mais non détaillés dans les extraits consultés.
• Les montants des garanties sont mentionnés TTC sans ventilation détaillée dans les éléments accessibles.