Assurances multirisques et garanties pour collectivités territoriales
Commune d'Issoudun · Communaute De Communes Du Pays D'Issoudun
Assurance des charges statutaires CNRACL : indemnisation des sommes dues par l’employeur pour décès, accident de service, maladie professionnelle, congés longue maladie.
Exécution individualisée par membre ; PSE n°5 (maladie ordinaire) à chiffrer séparément pour Ville et CCPI.
Délais de déclaration et modalités de gestion et reporting obligatoires.
Assurance prévoyance collective
Ville d'Illkirch-Graffenstaden
La protection associe des garanties de remplacement de revenus, d’invalidité et de décès à des services complets de gestion et de déploiement.
- Deux garanties obligatoires complétées par cinq options au choix de l’agent
- Gestion dématérialisée des adhésions, sinistres, pièces justificatives et reportings
- Compte de résultats annuel avec provisions techniques détaillées et analyse de la sinistralité
- Accompagnement des agents par réunions, permanences, campagnes d’information et espace employeur
Assurances multirisques communales
COMMUNE DE BOURG-BLANC
Couverture des risques statutaires (CNRACL / IRCANTEC) en gestion en capitalisation.
- Respect des avis des instances médicales, constitution de provisions mathématiques et prise en charge intégrale des évolutions de sinistres.
- Données de référence : effectifs et masses salariales fournis ; prix exprimé en taux TTC appliqué à la masse salariale.
Assurance multirisque pour établissements
Maison d'Enfants Les Tisserands · MAISON DES ENFANTS LE CHEMIN
Couverture des risques statutaires pour agents affiliés CNRACL (décès, accidents imputables au service, maladie, maternité) gérée en capitalisation avec revalorisation automatique des prestations.
- Assiette de cotisation fournie ; obligations de gestion (plateforme, bilans, expertises médicales, tiers payant) détaillées en annexe.
Fourniture et livraison de tablettes, périphériques, pièces détachées informatiques et services associés
Université Côte d'Azur · Villa Arson
Par convention établie en application de l'article L2113 -6 et suivants du code de la commande publique, la Villa Arson et Université Côte d'Azur ont souhaité créer un groupement de commandes afin de conclure un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique.
Cet accord-cadre à bons de commande concerne à la fourniture et livraison de tablettes, périphériques, pièces détachées informatiques et services associés pour l'ensemble des personnels et intervenants d'Université Côte d'Azur et de la Villa Arson possédant un poste et/ou station de travail informatique, assorties de prestations de services le cas échéant (garantie supplémentaire et maintenance).
Estimatif : 1 200 000 € HT
Lieu(x) d'exécution : Villa Arson 20 avenue Stephen Liegeard 06105 NICE CEDEX 2
Ainsi que tous les sites d'Université Côte d'Azur
Abonnement et accès à une ressource VOD
Département de la Loire
Accès multi‑écrans (ordinateurs, tablettes, smartphones) avec interface ergonomique, sous‑titrage, réglage de qualité et reprise de lecture.
- Catalogue riche (fictions, documentaires, séries, animation, reportages) avec moteur de recherche, genres thématiques et outils de recommandation.
- Comptes personnels, listes de favoris, réservations et options d’administration paramétrables via une console dédiée.
- Statistiques exportables et croisables (âge, bibliothèque d’inscription, commune) et fourniture gratuite des métadonnées interopérables.
Collecte et transport des déchets et entretien des points d'apport volontaire
Cc Portes Eureliennes Ile De France
Collecte porte‑à‑porte des OMR, multimatériaux et encombrants sur rendez‑vous avec fréquences variables (2×/sem, 1×/sem, 1 semaine/2).
Traçabilité obligatoire des levées par lecture de puces embarquée, reporting quotidien et gestion géolocalisée des anomalies.
Respect strict des règles de sécurité CNAM‑TS R437, procédures de rattrapage jours fériés et application d'indicateurs de performance (RDT, BAC, RKM).
Installations de base fournies (garage PL, emplacements extérieurs, VL) ; prestation encombrants limitée par volume et poids.
Petits et moyens travaux dans les bâtiments
Communauté de Communes Roumois Seine
Aménagement des espaces intérieurs par cloisons, portes, plafonds et ouvrages de finition.
- Cloisons jusqu’à EI60 et affaiblissement acoustique de 61 dB
- Blocs-portes coupe-feu avec équipements DAS et anti-panique
- Plafonds en plaques ou dalles minérales jusqu’à REI120
- Isolations en laine minérale, flocons ou polystyrène
Contrôles des logements pour permis de louer
Communauté de Communes des 7 Vallées
Contrôles de logements avant mise en location pour vérification de la décence selon décret et règlement sanitaire.
Visites initiales et contre-visites, prise de rendez-vous avec les occupants, constat pièce par pièce et montage photographique des anomalies.
Rapport détaillé avec préconisations de travaux et synthèse des propos recueillis, transmission du rapport le jour ouvré suivant la visite.
Mobilisation d'outils de mesure (télémètre, hygromètre, détecteur de plomb) et équipement de protection adaptés.
Fourniture de mobiliers et aménagement ergonomique
CAF du Val de Marne
- Fourniture de mobiliers ergonomiques (bureaux assis-debout, fauteuils, bras écrans, accessoires) avec montage, paramétrage initial et mise à l'essai.
- Quantités estimatives indiquées pour le jugement des offres (ex. 2x 120×80, 4x 160×80 bureaux ; gammes de fauteuils et accessoires listés).
- Garantie, réparabilité (pièces détachées 4 ans), documentation en français et reprise/évacuation des emballages inclus.
Conception graphique et impression de supports d'information
Commune de Bièvres
Conception graphique, création et adaptation de maquettes, et mise en page de magazines, guides, agendas, bulletins, flyers, cartes et calendriers.
Impression, façonnage et contrôles qualité selon spécifications techniques, avec remise des fichiers sources et exploitables.
Exécution des prestations à la demande via bons de commande; gestion des BAT, corrections et livraisons conformes aux commandes.
Travaux d’entretien, d’aménagement et de mise en conformité de bâtiments
Bordeaux Métropole · CCAS de la ville de Bordeaux
Les interventions combinent nettoyage spécialisé, inspection des réseaux, pompage et lutte contre les nuisibles.
- Inspection caméra avec deux rapports et support numérique
- Pompage, curage et THP à au moins 250 bars
- Chemisage souple ou résine de 1 à 3 mm
- Astreinte et présence sur site sous 2 heures
Collecte et évacuation des dépôts sauvages
MAIRIE DE ROSNY-SOUS-BOIS
Collecte et évacuation de dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) avec tri sommaire et remise en état basique.
- Interventions assurées 24/7 ; délai d’intervention standard 12 h et 4 h en urgence.
- Équipes minimales : 2 manutentionnaires + 1 chef de chantier ; véhicules adaptés (bennes, grappins, compacteurs).
- Traçabilité exigée : comptes‑rendus, bons de pesée et tableaux de tonnages après chaque intervention.
Fourniture et livraison de fioul domestique
Commune de Garches
- Fourniture de fioul domestique ordinaire avec protection antigel et possibilité de produit résistant aux basses températures.
- Livraisons partielles ou totales, commandes par téléphone ou mail, livraison matinale à 7:00 et signature obligatoire des bons de livraison.
- Engagement environnemental : au moins 50 % des livraisons réalisées avec véhicules Euro VI ou carburants alternatifs réduisant les émissions.
- Volume estimé annuel total environ 29 000 litres, organisation en accord-cadre à bons de commande avec service après-vente et facturation électronique.
Entretien, dépannage et maintenance des installations de plomberie
3F CENTRE VAL DE LOIRE
Interventions de plomberie planifiées ou urgentes dans les logements de Blois hors ZUS.
- Détection de fuite et mesures conservatoires avec intervention prévue dans l’heure
- Équipements sanitaires, kitchenettes, VMC, radiateurs et ballons de 100 à 300 l
- Receveurs de douche de 70 × 70 à 80 × 120 cm et éviers jusqu’à 120 cm
- Suivi détaillé des rendez-vous et rapports transmis par courriel
Location longue durée de véhicules légers hybrides et électriques
EPf d'occitanie
- Véhicules légers hybrides non rechargeables avec équipements complets (boîte auto, airbag, ABS, GPS, caméra de recul, prises USB).
- Types B et C demandés avec variante « véhicule éco‑scoré » ; fournir fiches techniques (puissance, consommation, émissions CO2).
- Livraison clés en main avec 2 jeux de clés et minimum 10 L de carburant ; restitution selon normes SNLVLD.
- Kilométrage indicatif ≈ 60 000 km/an par véhicule ; dépassement facturé selon annexe financière.
- Véhicule relais disponible en 2 heures 7j/7 en cas d'immobilisation.
Assurances risques hospitaliers et protections associées
Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse · Centre Hospitalier de Lavaur
- Contrat capitalisé couvrant prestations statutaires (capital décès, indemnités journalières pour maladie/accident imputable, congés longue durée, temps partiel thérapeutique).
- Modalités de calcul basées sur le traitement indiciaire brut, délais de déclaration (120 jours / 2 ans), fonctionnement en capitalisation.
Assurance responsabilité civile et risques annexes
HALPADES
- Police « Tous risques sauf » couvrant responsabilité civile (professionnelle incluse) et risques annexes pour l'ensemble des activités décrites.
- Principaux plafonds : 15 000 000 € par sinistre (tous dommages confondus), 10 000 000 € pour dommages matériels/immatériels consécutifs, garanties environnementales et frais de dépollution jusqu'à 1 500 000 € par an.
- Franchises notables : 500 € pour immatériel non consécutif et atteintes environnementales ; amiante 5 000 € ; RC syndic 10 % (min. 300 €, max. 3 000 €).
- Extension accidents corporels optionnelle avec garanties décès, invalidité, incapacité temporaire et frais médicaux selon montants indiqués.
Fourniture de jeux et jouets pour la petite enfance
Ville de Lyon
Fourniture de jeux et jouets d'occasion pour la tranche 0–3 ans, répartis par familles (éveil sensoriel, motricité, jeux de rôle, d'assemblage, jeux de règles, musique).
Exigences : articles vérifiés, complets, nettoyés, en état de fonctionnement, marquage CE obligatoire ; interdiction de jouets à piles/LED/aimants, plastique mou, mousse et PVC non justifié.
Exigences d'emballage et conditionnement éco‑responsable et modalités de livraison et de reprise précisées (bons de livraison par établissement, plages horaires).
Maintenance d'appareils analytiques
Département de la Vendée
Tests optiques, mécaniques et thermiques des thermocycleurs ; vérification des communications (CFX).
Visite par défaut tous les 2 ans (possibilité annuelle selon usage) ; remises à niveau et calibrations si nécessaire.
Rapport détaillé et proposition d'équipement de prêt si immobilisation prolongée.
482 Appels d'offres Ordinateur – Page 9
Assurances multirisques et garanties pour collectivités territoriales
Commune d'Issoudun · Communaute De Communes Du Pays D'Issoudun
Assurance des charges statutaires CNRACL : indemnisation des sommes dues par l’employeur pour décès, accident de service, maladie professionnelle, congés longue maladie.
Exécution individualisée par membre ; PSE n°5 (maladie ordinaire) à chiffrer séparément pour Ville et CCPI.
Délais de déclaration et modalités de gestion et reporting obligatoires.
Assurance prévoyance collective
Ville d'Illkirch-Graffenstaden
La protection associe des garanties de remplacement de revenus, d’invalidité et de décès à des services complets de gestion et de déploiement.
- Deux garanties obligatoires complétées par cinq options au choix de l’agent
- Gestion dématérialisée des adhésions, sinistres, pièces justificatives et reportings
- Compte de résultats annuel avec provisions techniques détaillées et analyse de la sinistralité
- Accompagnement des agents par réunions, permanences, campagnes d’information et espace employeur
Assurances multirisques communales
COMMUNE DE BOURG-BLANC
Couverture des risques statutaires (CNRACL / IRCANTEC) en gestion en capitalisation.
- Respect des avis des instances médicales, constitution de provisions mathématiques et prise en charge intégrale des évolutions de sinistres.
- Données de référence : effectifs et masses salariales fournis ; prix exprimé en taux TTC appliqué à la masse salariale.
Assurance multirisque pour établissements
Maison d'Enfants Les Tisserands · MAISON DES ENFANTS LE CHEMIN
Couverture des risques statutaires pour agents affiliés CNRACL (décès, accidents imputables au service, maladie, maternité) gérée en capitalisation avec revalorisation automatique des prestations.
- Assiette de cotisation fournie ; obligations de gestion (plateforme, bilans, expertises médicales, tiers payant) détaillées en annexe.
Fourniture et livraison de tablettes, périphériques, pièces détachées informatiques et services associés
Université Côte d'Azur · Villa Arson
Par convention établie en application de l'article L2113 -6 et suivants du code de la commande publique, la Villa Arson et Université Côte d'Azur ont souhaité créer un groupement de commandes afin de conclure un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique.
Cet accord-cadre à bons de commande concerne à la fourniture et livraison de tablettes, périphériques, pièces détachées informatiques et services associés pour l'ensemble des personnels et intervenants d'Université Côte d'Azur et de la Villa Arson possédant un poste et/ou station de travail informatique, assorties de prestations de services le cas échéant (garantie supplémentaire et maintenance).
Estimatif : 1 200 000 € HT
Lieu(x) d'exécution : Villa Arson 20 avenue Stephen Liegeard 06105 NICE CEDEX 2
Ainsi que tous les sites d'Université Côte d'Azur
Abonnement et accès à une ressource VOD
Département de la Loire
Accès multi‑écrans (ordinateurs, tablettes, smartphones) avec interface ergonomique, sous‑titrage, réglage de qualité et reprise de lecture.
- Catalogue riche (fictions, documentaires, séries, animation, reportages) avec moteur de recherche, genres thématiques et outils de recommandation.
- Comptes personnels, listes de favoris, réservations et options d’administration paramétrables via une console dédiée.
- Statistiques exportables et croisables (âge, bibliothèque d’inscription, commune) et fourniture gratuite des métadonnées interopérables.
Collecte et transport des déchets et entretien des points d'apport volontaire
Cc Portes Eureliennes Ile De France
Collecte porte‑à‑porte des OMR, multimatériaux et encombrants sur rendez‑vous avec fréquences variables (2×/sem, 1×/sem, 1 semaine/2).
Traçabilité obligatoire des levées par lecture de puces embarquée, reporting quotidien et gestion géolocalisée des anomalies.
Respect strict des règles de sécurité CNAM‑TS R437, procédures de rattrapage jours fériés et application d'indicateurs de performance (RDT, BAC, RKM).
Installations de base fournies (garage PL, emplacements extérieurs, VL) ; prestation encombrants limitée par volume et poids.
Petits et moyens travaux dans les bâtiments
Communauté de Communes Roumois Seine
Aménagement des espaces intérieurs par cloisons, portes, plafonds et ouvrages de finition.
- Cloisons jusqu’à EI60 et affaiblissement acoustique de 61 dB
- Blocs-portes coupe-feu avec équipements DAS et anti-panique
- Plafonds en plaques ou dalles minérales jusqu’à REI120
- Isolations en laine minérale, flocons ou polystyrène
Contrôles des logements pour permis de louer
Communauté de Communes des 7 Vallées
Contrôles de logements avant mise en location pour vérification de la décence selon décret et règlement sanitaire.
Visites initiales et contre-visites, prise de rendez-vous avec les occupants, constat pièce par pièce et montage photographique des anomalies.
Rapport détaillé avec préconisations de travaux et synthèse des propos recueillis, transmission du rapport le jour ouvré suivant la visite.
Mobilisation d'outils de mesure (télémètre, hygromètre, détecteur de plomb) et équipement de protection adaptés.
Fourniture de mobiliers et aménagement ergonomique
CAF du Val de Marne
- Fourniture de mobiliers ergonomiques (bureaux assis-debout, fauteuils, bras écrans, accessoires) avec montage, paramétrage initial et mise à l'essai.
- Quantités estimatives indiquées pour le jugement des offres (ex. 2x 120×80, 4x 160×80 bureaux ; gammes de fauteuils et accessoires listés).
- Garantie, réparabilité (pièces détachées 4 ans), documentation en français et reprise/évacuation des emballages inclus.
Conception graphique et impression de supports d'information
Commune de Bièvres
Conception graphique, création et adaptation de maquettes, et mise en page de magazines, guides, agendas, bulletins, flyers, cartes et calendriers.
Impression, façonnage et contrôles qualité selon spécifications techniques, avec remise des fichiers sources et exploitables.
Exécution des prestations à la demande via bons de commande; gestion des BAT, corrections et livraisons conformes aux commandes.
Travaux d’entretien, d’aménagement et de mise en conformité de bâtiments
Bordeaux Métropole · CCAS de la ville de Bordeaux
Les interventions combinent nettoyage spécialisé, inspection des réseaux, pompage et lutte contre les nuisibles.
- Inspection caméra avec deux rapports et support numérique
- Pompage, curage et THP à au moins 250 bars
- Chemisage souple ou résine de 1 à 3 mm
- Astreinte et présence sur site sous 2 heures
Collecte et évacuation des dépôts sauvages
MAIRIE DE ROSNY-SOUS-BOIS
Collecte et évacuation de dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) avec tri sommaire et remise en état basique.
- Interventions assurées 24/7 ; délai d’intervention standard 12 h et 4 h en urgence.
- Équipes minimales : 2 manutentionnaires + 1 chef de chantier ; véhicules adaptés (bennes, grappins, compacteurs).
- Traçabilité exigée : comptes‑rendus, bons de pesée et tableaux de tonnages après chaque intervention.
Fourniture et livraison de fioul domestique
Commune de Garches
- Fourniture de fioul domestique ordinaire avec protection antigel et possibilité de produit résistant aux basses températures.
- Livraisons partielles ou totales, commandes par téléphone ou mail, livraison matinale à 7:00 et signature obligatoire des bons de livraison.
- Engagement environnemental : au moins 50 % des livraisons réalisées avec véhicules Euro VI ou carburants alternatifs réduisant les émissions.
- Volume estimé annuel total environ 29 000 litres, organisation en accord-cadre à bons de commande avec service après-vente et facturation électronique.
Entretien, dépannage et maintenance des installations de plomberie
3F CENTRE VAL DE LOIRE
Interventions de plomberie planifiées ou urgentes dans les logements de Blois hors ZUS.
- Détection de fuite et mesures conservatoires avec intervention prévue dans l’heure
- Équipements sanitaires, kitchenettes, VMC, radiateurs et ballons de 100 à 300 l
- Receveurs de douche de 70 × 70 à 80 × 120 cm et éviers jusqu’à 120 cm
- Suivi détaillé des rendez-vous et rapports transmis par courriel
Location longue durée de véhicules légers hybrides et électriques
EPf d'occitanie
- Véhicules légers hybrides non rechargeables avec équipements complets (boîte auto, airbag, ABS, GPS, caméra de recul, prises USB).
- Types B et C demandés avec variante « véhicule éco‑scoré » ; fournir fiches techniques (puissance, consommation, émissions CO2).
- Livraison clés en main avec 2 jeux de clés et minimum 10 L de carburant ; restitution selon normes SNLVLD.
- Kilométrage indicatif ≈ 60 000 km/an par véhicule ; dépassement facturé selon annexe financière.
- Véhicule relais disponible en 2 heures 7j/7 en cas d'immobilisation.
Assurances risques hospitaliers et protections associées
Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse · Centre Hospitalier de Lavaur
- Contrat capitalisé couvrant prestations statutaires (capital décès, indemnités journalières pour maladie/accident imputable, congés longue durée, temps partiel thérapeutique).
- Modalités de calcul basées sur le traitement indiciaire brut, délais de déclaration (120 jours / 2 ans), fonctionnement en capitalisation.
Assurance responsabilité civile et risques annexes
HALPADES
- Police « Tous risques sauf » couvrant responsabilité civile (professionnelle incluse) et risques annexes pour l'ensemble des activités décrites.
- Principaux plafonds : 15 000 000 € par sinistre (tous dommages confondus), 10 000 000 € pour dommages matériels/immatériels consécutifs, garanties environnementales et frais de dépollution jusqu'à 1 500 000 € par an.
- Franchises notables : 500 € pour immatériel non consécutif et atteintes environnementales ; amiante 5 000 € ; RC syndic 10 % (min. 300 €, max. 3 000 €).
- Extension accidents corporels optionnelle avec garanties décès, invalidité, incapacité temporaire et frais médicaux selon montants indiqués.
Fourniture de jeux et jouets pour la petite enfance
Ville de Lyon
Fourniture de jeux et jouets d'occasion pour la tranche 0–3 ans, répartis par familles (éveil sensoriel, motricité, jeux de rôle, d'assemblage, jeux de règles, musique).
Exigences : articles vérifiés, complets, nettoyés, en état de fonctionnement, marquage CE obligatoire ; interdiction de jouets à piles/LED/aimants, plastique mou, mousse et PVC non justifié.
Exigences d'emballage et conditionnement éco‑responsable et modalités de livraison et de reprise précisées (bons de livraison par établissement, plages horaires).
Maintenance d'appareils analytiques
Département de la Vendée
Tests optiques, mécaniques et thermiques des thermocycleurs ; vérification des communications (CFX).
Visite par défaut tous les 2 ans (possibilité annuelle selon usage) ; remises à niveau et calibrations si nécessaire.
Rapport détaillé et proposition d'équipement de prêt si immobilisation prolongée.