Retrouvez les marchés publics sur la conformité réglementaire : audits, diagnostics, mise en conformité, veille réglementaire et accompagnement juridique.
Accédez aux marchés pour conformité RGPD, sécurité incendie, hygiène HACCP, marquage CE, conformité produits et bâtiments (ERP), normes ISO, environnement et santé-sécurité au travail. Solutions pour collectivités, établissements publics, industries et services.
Valorisation des biodéchets et jardinage naturel
Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées
- Enquêtes de faisabilité terrain pour implanter sites de compostage (environ 15 forfaits de 3 h, jusqu'à 100 enquêtes/an).
- Suivi technique et visites (mesure température, test humidité, brassage, vérification de l'état des bacs), avec signalement sous 24 h et fiches importées sous 72 h.
- Animations : environ 35 séances/an (1–2 h) pour référents et usagers, livrables qualitatifs/quantitatifs transmis sous 15 jours.
Assistance à maîtrise d'ouvrage environnementale et réglementaire
Direction d'infrastructure de la défense de Fort-de-France
Mission AMO spécialisée sur les volets environnementaux et réglementaires (ICPE, IOTA, SSP) pour l'ensemble du cycle projet.
Prestations modulaires couvrant : analyse initiale et cadrage, programmation environnementale, contractualisation, suivi en conception et en réalisation, démarches annexes, réception et clôture réglementaire.
Livrables principaux : note de cadrage, tableau de conformité réglementaire (TCR) mis à jour, notes de veille, grilles d'analyse, rapports de revue, comptes rendus d'audit et avis sur PGEC/DOE.
Réunions obligatoires en présentiel (lancement) ; livrables numériques fournis en PDF et formats natifs.
Réhabilitation du conservatoire à rayonnement régional
Ville de Lyon
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment d'environ 4 500 m² SDO.
- Phases couvertes : diagnostic/ESQ, APS, APD, études d'exécution et suivi EXE.
- Missions complémentaires demandées : OPC, SSI, désamiantage, ergonomie, acoustique et insertion du mobilier.
- Livrables principaux : dossiers d'études (DIAG/ESQ, APS, APD), DCE, plans d'exécution, DOE, notice environnementale et plan de gestion des déchets.
Exploitation et maintenance multitechnique des installations muséales
Département des Bouches-du-Rhône
Maintenance et exploitation multitechnique des installations incluant GTB, CVC (chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage), électricité courants forts et faibles, SSI, assainissement, ascenseurs, serrurerie et équipements mécanisés.
Maintenance préventive et corrective classée selon niveaux 1 à 4, gestion via GMAO avec plannings annuels, rapports d’intervention et suivi réglementaire.
Renouvellement et migration du système de gestion technique du bâtiment (déploiement d’une GTB moderne et intégration applicative).
Périmètre excluant la partie muséographique (vitrines, cimaises et œuvres).
Réhabilitation énergétique d'un collectif de 48 logements
Meldomys
Mission complète de conception, pilotage et suivi d'exécution pour la réhabilitation énergétique de 48 logements.
Livrables attendus: diagnostic, APS, APD, PRO, DPGF, visa études, DET, AOR et GPA, ainsi que plans (façades, coupes, charpente, toitures, réseaux) et documents d'exécution.
Équipe composée d'un architecte, d'un BE structures et d'un BE thermique/fluides; mission OPC en complément.
Objectifs techniques: optimisation énergétique (référence RT2012 – 20%) et vérification des offres, contrôle de conformité et accompagnement à la passation des contrats.
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour extension de lits de séchage plantés de roseaux
Communauté de Communes Usses et Rhône
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Fourniture de véhicules et engins
Communauté de communes de Millau Grands Causses
1395 Appels d'offres Conformité réglementaire
Retrouvez les marchés publics sur la conformité réglementaire : audits, diagnostics, mise en conformité, veille réglementaire et accompagnement juridique.
Accédez aux marchés pour conformité RGPD, sécurité incendie, hygiène HACCP, marquage CE, conformité produits et bâtiments (ERP), normes ISO, environnement et santé-sécurité au travail. Solutions pour collectivités, établissements publics, industries et services.
Valorisation des biodéchets et jardinage naturel
Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées
- Enquêtes de faisabilité terrain pour implanter sites de compostage (environ 15 forfaits de 3 h, jusqu'à 100 enquêtes/an).
- Suivi technique et visites (mesure température, test humidité, brassage, vérification de l'état des bacs), avec signalement sous 24 h et fiches importées sous 72 h.
- Animations : environ 35 séances/an (1–2 h) pour référents et usagers, livrables qualitatifs/quantitatifs transmis sous 15 jours.
Assistance à maîtrise d'ouvrage environnementale et réglementaire
Direction d'infrastructure de la défense de Fort-de-France
Mission AMO spécialisée sur les volets environnementaux et réglementaires (ICPE, IOTA, SSP) pour l'ensemble du cycle projet.
Prestations modulaires couvrant : analyse initiale et cadrage, programmation environnementale, contractualisation, suivi en conception et en réalisation, démarches annexes, réception et clôture réglementaire.
Livrables principaux : note de cadrage, tableau de conformité réglementaire (TCR) mis à jour, notes de veille, grilles d'analyse, rapports de revue, comptes rendus d'audit et avis sur PGEC/DOE.
Réunions obligatoires en présentiel (lancement) ; livrables numériques fournis en PDF et formats natifs.
Réhabilitation du conservatoire à rayonnement régional
Ville de Lyon
Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment d'environ 4 500 m² SDO.
- Phases couvertes : diagnostic/ESQ, APS, APD, études d'exécution et suivi EXE.
- Missions complémentaires demandées : OPC, SSI, désamiantage, ergonomie, acoustique et insertion du mobilier.
- Livrables principaux : dossiers d'études (DIAG/ESQ, APS, APD), DCE, plans d'exécution, DOE, notice environnementale et plan de gestion des déchets.
Exploitation et maintenance multitechnique des installations muséales
Département des Bouches-du-Rhône
Maintenance et exploitation multitechnique des installations incluant GTB, CVC (chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage), électricité courants forts et faibles, SSI, assainissement, ascenseurs, serrurerie et équipements mécanisés.
Maintenance préventive et corrective classée selon niveaux 1 à 4, gestion via GMAO avec plannings annuels, rapports d’intervention et suivi réglementaire.
Renouvellement et migration du système de gestion technique du bâtiment (déploiement d’une GTB moderne et intégration applicative).
Périmètre excluant la partie muséographique (vitrines, cimaises et œuvres).
Réhabilitation énergétique d'un collectif de 48 logements
Meldomys
Mission complète de conception, pilotage et suivi d'exécution pour la réhabilitation énergétique de 48 logements.
Livrables attendus: diagnostic, APS, APD, PRO, DPGF, visa études, DET, AOR et GPA, ainsi que plans (façades, coupes, charpente, toitures, réseaux) et documents d'exécution.
Équipe composée d'un architecte, d'un BE structures et d'un BE thermique/fluides; mission OPC en complément.
Objectifs techniques: optimisation énergétique (référence RT2012 – 20%) et vérification des offres, contrôle de conformité et accompagnement à la passation des contrats.
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour extension de lits de séchage plantés de roseaux
Communauté de Communes Usses et Rhône
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Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Fourniture de véhicules et engins
Communauté de communes de Millau Grands Causses