• Mise à disposition de véhicules équipés et chauffeurs qualifiés pour sorties scolaires, activités périscolaires, actions sociales et activités touristiques.
• Véhicules accessibles PMR, équipés de ceintures, climatisation, verrouillage des portes et signalisation pour transport scolaire.
• Entretien et dépannage pris en charge par le titulaire ; remplacement immédiat en cas d'immobilisation pour garantir la continuité des services.
• Prestations facturées sur la base d'unités (courses/heure/km) ; services récurrents et ponctuels (navettes, événements).

Séjour organisé « clés en main » pour public senior avec prise en charge complète du transport aller‑retour et des transferts locaux.
Hébergement en établissements classés 4 étoiles minimum, chambres équipées (salle d'eau privative, climatisation, TV, coffre, wifi) et chambres PMR prévues.
Formule All Inclusive pour la restauration et programme d'animations quotidiennes adaptées aux personnes âgées; assistance 24/7 et présence aux opérations d'enregistrement/embarquement.
Proposition d'au moins trois excursions optionnelles détaillées (durée, conditions physiques, prestations comprises, prix indicatif).

Organisation de transports routiers en autocars Grand Tourisme pour voyages, sorties et événements, tout au long de l'année.

Véhicules monoplan équipés de WC et climatisation, accès facilité pour PMR ; conducteurs qualifiés (permis D) et protocole de sécurité/rapport en cas d'incident.

Commandes émises par bons de commande, volumes annuels indicatifs 6–12 actions ; nombre de passagers communiqué au moins 15 jours avant départ.

Acquisition d'autocars diesel à gabarit réduit en cinq configurations de capacité : 29, 33, 37, 39 et 41 places.
Véhicules conformes aux fiches techniques CCTPF : motorisation diesel, dimensions adaptées au gabarit réduit, PTAC et niveaux sonores précisés; certificat d'homologation et documentation technique exigés.
Plan de maintenance obligatoire (hypothèse 30 000 km/an, horizon d'étude 450 000 km / 15 ans); prestations supplémentaires éventuelles (PSE) prévues; livraisons, essais et procédures d'admission définis.

• Transport par autocar avec chauffeurs pour sorties occasionnelles (scolaires, périscolaires, seniors et autres) avec véhicules adaptés aux capacités demandées.

• Véhicules conformes (min. norme Euro V), proposition de véhicules PMR, équipements de sécurité obligatoires, entretien et plan de remplacement.

• Conducteurs formés (FIMO/FCOS, écoconduite), plan de formation annuel nominatif.

• Réservation par bon de commande au plus tard 3 jours avant le déplacement ; prestations possibles tous les jours, week-ends et nuits ; tarification structurée par demi-journée/journée/km et suppléments PMR/horaires.

• Solution complète pour réservation et émission de billets pour transports (aérien, ferroviaire, maritime, autocar) et gestion des modifications/annulations.

• Hébergement multi-catégories (2–3★ pour collaborateurs, 4–5★ pour directions), locations de véhicules et réservation de salles avec matériel audiovisuel.

• Carte logée pour paiement sans avance, plateforme accessible 24/7, support 24/7 et formation en 3 phases; reporting régulier et bilan environnemental annuel.

Système de qualification pour référencer des opérateurs de location de véhicules routiers destinés au transport de personnes.

Candidature par catégories de véhicules à renseigner (ex. autocar 12 m, midibus, minibus, TPMR, motorisations électrique/hydrogène).

Dossier de candidature composé des formulaires DC1 et DC2 ; vérification d'absence d'exclusion et des capacités financières/techniques.

Dépôt électronique obligatoire via la plateforme de dématérialisation ; spécifications (quantités, durées, détails techniques) précisées dans les marchés spécifiques.

• Couverture de flotte automobile comprenant garanties tous risques, responsabilité civile, bris de glace, garantie corporelle conducteur et assistance/remorquage.

• Modalités spécifiques : assistance 0 km pour certaines catégories, garantie au tiers pour véhicules âgés, prestation "auto‑mission" et adaptation annuelle des garanties.

• Prestations optionnelles de prévention et formation pour réduire la sinistralité, et possibilité d’affermissement de garanties pour véhicules de police municipale.

• Couverture indicative pour remorques, EDPM, matériels et outillages, avec exigence de gestion des sinistres et réseau de partenaires agréés.

Aménagement d’une aire de service incluant distribution carburants hydrocarbures pour VL et PL, bornes électriques pour VL et emplacements prévus pour IRVE PL et autres énergies alternatives (GNL/GNC/Hydrogène).

Parkings et équipements extérieurs prévus : 10 places VL (+ réserve IRVE), 1 place VL remorque, 10 places PL, 1 place autocars, point de gonflage gratuit et aire pique-nique.

Locaux sanitaires intérieurs, espace de promotion territoriale et espace fumeur.

Diagnostic archéologique complet avec tranchées, enregistrement stratigraphique (US/EA/EAS/ES), relevés topographiques et rapport scientifique.

• Exploitation et maintien de cinq lignes de proximité, une ligne urbaine TCC et cinq doublages scolaires, avec optimisation des itinéraires et correspondances.
• Mise en place et exploitation d'un système billettique et d'un SAEIV interopérables PASS PASS, incluant supervision et information voyageurs en temps réel.
• Reprise du personnel selon listes fournies et respect d'une clause d'insertion ; prise en charge du mobilier urbain, entretien et gestion du pôle d'échange multimodal.
• Renouvellement du parc avec un objectif minimum de 5% de véhicules à faibles émissions et possibilité d'options (transport à la demande, navettes ponctuelles).

• Exploitation et coordination d'un réseau de transport incluant lignes urbaines, interurbaines, lignes scolaires et un service de location de vélos.
• Gestion de la commercialisation des titres, information voyageurs et actions de lutte contre la fraude.
• Exploitation d'un parc fourni par l'opérateur (à titre indicatif 22 autobus, 11 autocars, ~1,505,098 km/an, ~2,4 M voyages/an).
• Respect d'objectifs de recettes et d'indicateurs de qualité de service ; périmètre détaillé précisé dans le dossier de consultation.