Transports en autocars avec chauffeur

Description générale

Location d’autocars avec chauffeur pour sorties ponctuelles (demi‑journée, journée, soirée), mini‑camps, séjours de vacances, sorties scolaires, transferts et excursions.
Capacité demandée couvrant véhicules « petite capacité » (9–30 places) et cars standards/grands (18, 35, 50, 55, 60, 65, et possibilités de 73–78 places selon offre).

Prestations unitaires et tarification attendue

Mise à disposition pour demi‑journée, journée et soirée (période soirée 18h–03h) avec tarification par capacité et tranches kilométriques (ex. <25 km, <50 km, 51–100 km, puis tranches étendues jusqu’à longues distances).
Prestations spécifiques pour mini‑camps et séjours (allers/retours J1–J5 ou J1–J10 sans bus restant sur place) avec véhicules adaptés (ex. cars 18 ou 55 places pour mini‑camp; cars longues distances pour séjours jusqu’à plusieurs centaines de km).
Kilomètres supplémentaires facturés par tranches (ex. par 25 km, 50 km, 100 km) ; prestations complémentaires à chiffrer : demi‑heure supplémentaire, heure supplémentaire (jours ouvrés et week‑ends), coût du 2e conducteur hors obligation réglementaire, délais de fourniture de devis et délais de mise à disposition.

Contraintes techniques et sécurité

Présentation détaillée du parc : marque, dénomination commerciale, année de 1ère mise en circulation, kilométrage, type de sièges, équipements complémentaires (notamment solutions PMR) et moyens de communication (radio/portable).
Accessibilité PMR : proposer au moins un véhicule accessible aux personnes à mobilité réduite.
Climatisation et toilettes à bord obligatoires pour tout déplacement dépassant 50 km.
Présence d’une ceinture de sécurité pour chaque place, dispositifs de signalisation pour transport d’enfants, et éthylotest antidémarrage pour véhicules mis en circulation après 01/01/2010 lorsque applicable.
Remplacement/panne : mise à disposition d’un véhicule de remplacement ou dépannage dans un délai maximal de 30 minutes.
Deuxième conducteur requis lorsque la durée de conduite dépasse la durée légale ; possibilité de facturation de ce poste si demandé.
Arrivée sur lieu de rendez‑vous : véhicule présent 15 minutes avant l’heure de départ convenue.

Organisation, commandes et exécution

Réservation formalisée par bon de commande précisant destination, horaires et points de prise en charge ; confirmation numérotée à transmettre après réception de la demande.
Fourniture des coordonnées des chauffeurs ou de l’agent d’exploitation avant la prestation et d’un numéro d’urgence pour contacts hors heures ouvrables.
Calcul des kilométrages selon outil de référence de navigation et application des tranches kilométriques pour tarification.

Annulation et facturation

Règles d’annulation graduées selon délai de notification (absence de facturation si annulation suffisamment à l’avance ; facturation partielle ou totale selon délai court ou jour même et selon déplacement déjà effectué).
Pénalités prévues en cas de retards, non‑conformité des véhicules, comportement inadapté du chauffeur ou non‑mise à disposition.

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Lot 1: Transports occasionnels

Pondération	Critère