Isolation en matériaux biosourcés (paille, terre crue).

Le libellé indique l'emploi de paille et de terre crue ; épaisseurs et performances non précisées.

Fournir fiches techniques et description de mise en œuvre dans l'offre.

Mise en place d’un contrat collectif de prévoyance à adhésion automatique couvrant incapacité temporaire, invalidité, décès/IAD, rentes éducation et conjoint.

• Capital décès/IAD indexé au salaire (ex. 340 %), majorations accidentelles et par enfant.
• Indemnités journalières après 30 jours de franchise, revalorisation annuelle liée au point AGIRC‑ARRCO.
• Gestion des états nominatifs, paiement des sinistres sous 10 jours après dossier complet et remise annuelle de statistiques.

Couverture obligatoire pour le personnel de droit privé et couverture pour agents sous statut fonctionnaire (adhésion facultative à ce stade).

Garanties couvrant soins courants, médicaments, analyses/imagerie, orthopédie et appareillage, aides auditives, optique, dentaire, hospitalisation, médecines complémentaires, prévention et assistance.

Aucune adhésion n'est soumise à questionnaire médical. Carte d'assurance avec prise en charge en tiers‑payant et télétransmission des décomptes demandées.

Cotisations par catégorie payables mensuellement ; gratuité à partir du 3e enfant. Possibilité d'adhésion individuelle des retraités en régime d'accueil (paiement direct des primes).

Traitement des virements internationaux hors SEPA avec circuits optimisés par pays, gestion des rejets/rapatriements et émission de chèques locaux.

Échanges via EBICS et formats CFONB320 / camt.054, acceptation de fichiers dimensionnés (~7 000 paiements), reporting trimestriel et opérationnel détaillé.

Procédures KYC/LCB-FT, mesures anti-fraude, traçabilité des références allocataires et engagements de continuité et support francophone.

Pain frais BIO cuit le matin même, produit par le titulaire, cuisson sur sole, interdiction d’améliorants chimiques.
Volumes annuels indiqués (pain 400 g, baguettes) et exigences d’emballage protecteur.
Fiches techniques et respect de la fraîcheur à la livraison.

Contrat collectif à adhésion obligatoire couvrant les salariés et leurs ayants droit.

Garanties principales : soins courants, optique (dispositifs 100 % santé), dentaire (postes 100 % santé), aides auditives, hospitalisation, prévention et services d'assistance.

Fonctionnement : tiers‑payant sur postes définis, gestion dématérialisée via espaces employeur/assuré, désignation d'un référent et production de statistiques sinistres.

Tarification déterminée par application d'un taux sur le PMSS et calculée sur la population indiquée en annexe ; cotisations optionnelles prises en charge par le salarié.

Solution SaaS full‑web couvrant gestion financière (budget, exécution, immobilisations, dette), facturation multi‑services paramétrable et gestion RH/paie (DSN, coffre‑fort, portail agent).
Interopérabilité exigée : exports standard (CSV/XML/JSON), intégrations Chorus Pro, PayFiP, HOPAYRA, LDAP/FranceConnect et API.
Migration et reprise de données pour environ 560 structures, fourniture de documentation, environnements de test et transferts de compétences.
SLA et assistance incluses (hotline N2, ticketing) avec engagements d’intervention et maintenance corrective/adaptative/évolutive.

Approvisionnement et plantation d'arbres, arbustes et massifs, préparation et apport de substrats conformes, semis de prairies rustiques et mise en place de protection/tuteurs.

Entretien de finalisation sur 36 mois pour prairies/massifs et garanties spécifiques pour arbres (remplacements, modalités de reprise sur 24–36 mois).

Analyses de sols et fiches techniques requises, gestion et traçabilité des matériaux et substrats, coordination avec travaux VRD.

• Préparation, conditionnement et livraison en liaison froide de repas pour écoles maternelles/élémentaires et crèches, avec goûters et pique‑niques.
• Respect strict du GEMRCN et des grammages (fourchette haute), composition type 5 composantes au déjeuner, fiches techniques demandées pour plats végétariens et pique‑niques.
• Chaîne du froid obligatoire, étiquetage complet par contenant, contrôles microbiologiques réguliers et traçabilité des viandes.
• Exigences d’achats durables : 62% produits durables en valeur HT, 30% bio au démarrage ; plan de progrès et référent dédié requis.

Aménagements paysagers : terrassements massifs (‑40/‑60/‑100 cm), apports de terre végétale conformes aux caractéristiques physico‑chimiques demandées.

• Fourniture et plantation d'arbres, arbustes, vivaces avec passeport phytosanitaire et garantie d'un an ; paillage, nappes anti‑racines et tuteurs fournis et posés selon DTU.
• Quantités détaillées (terre, nappes, végétaux, mobilier urbain) extraites du DQE ; options PSE (câbles inox) et coordination technique avec VRD requises.

Pain 400 g (blé, petit épeautre, pois chiche) et autres produits de boulangerie AB.

• Farine Type 65 AB, sel sans additifs ≤22 g/kg, levure non‑OGM, levain bio pour pains au levain.
• Fractionnement possible, emballages conformes, traçabilité et conformité sanitaire exigées.

Fourniture et plantation d’arbres, arbustes, massifs et pelouses selon calibres précisés, mise en place de paillage BRF 20/40 mm et pose de mobiliers urbains (supports vélos, totems, bornes, bancs, grilles d’arbre...).
Travaux inclus : décaissements locaux, apport de terre végétale, tuteurage, protections, et garanties de reprise avec interventions d’entretien.
Livrables : plans EXE paysagers, planches d’essai végétales et DOE.

• Fourniture et plantation d’arbres tiges, cépées, arbustes et vivaces avec traçabilité; listes d’essences et quantités détaillées (ex. dizaines d’arbres, centaines d’arbustes et vivaces selon DPGF).
• Fourniture/mise en place de terre végétale aux spécifications chimiques et granulométriques; paillage (toile bio‑compostable EN13432 et paillage fluide) sur surfaces repérées.
• Fourniture et pose de mobilier urbain (gamme Sofia) et clôtures GRAMI; entretien obligatoire 1 an (désherbage min. 4 passages la 1re année, arrosages, tontes).
• Modalités d’agrément et essais en pépinière, fiches produits et bons de livraison exigés.