208 Appels d'offres dans le Doubs (25) – Page 4

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Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Maintenance, hébergement sécurisé et évolutions du logiciel ELAP Finance

Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Maintien opérationnel, assistance, hébergement sécurisé et évolutions fonctionnelles du logiciel ELAP Finance.

  • Hébergement localisé France/UE avec option SecNumCloud, SLA, PCA/PRA et architecture sécurisée.
  • Cybersécurité (certifications, gestion des incidents, sauvegardes, gestion des accès) et conformité RGPD (DPO, localisation des données, gestion des demandes).
  • Support organisé par niveaux avec délais par criticité, gestion des évolutions, réversibilité (livrables, délais) et documentation d'interfaces/API.
4 sept. 2026
Non précisé
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Maintenance, hébergement sécurisé et évolutions du logiciel

Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Maintenance corrective et évolutive d'une application de gestion financière avec hébergement sécurisé des données.

Hébergement conforme aux exigences de cybersécurité (possibilité SecNumCloud), PCA/PRA, SLA de disponibilité et procédures de sauvegarde.

Sécurité (certifications attendues), gestion des incidents, gestion des accès et traçabilité.

Processus d'évolution (recueil, tests, déploiement), réversibilité avec export des données et documentation, et cadre tarifaire à proposer.

4 sept. 2026
Non précisé
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Location et télérelève de compteurs d'eau

Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs

Location et installation de compteurs d'eau froide et d'eau chaude équipés de télérelève, avec intégration des équipements au système de suivi.
Maintenance préventive et corrective, gestion des modifications de parc et interventions ponctuelles facturées séparément.
Transmission des consommations via protocoles informatiques, accès extranet pour le suivi opérationnel et un portail dédié aux occupants.
Déploiement planifié avec phase de mise en place et pilotage opérationnel, détection et alerte automatique des consommations anormales.

4 sept. 2026
Doubs (25)
-
10 ans (à partir du 01/01/2027); interventions ponctuelles 2 ans (à partir du 01/01/2027)
Clause sociale

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Abattage et débardage de bois résineux

Commune de Val-d'Usiers

Abattage des tiges désignées, façonnage en long et découpes fin-bout adaptées aux consignes chantier.
Débardage interne jusqu'aux places de dépôt, tri des résineux en quatre catégories et mise en mâts.
Volumes indicatifs annuels : 1 200–1 500 m3. Débardage types ≤ 500 m et délai abattage–débardage ≤ 5 jours ouvrés.
Traitement des rémanents selon prescriptions locales (longueurs maximales pour régénération vs autres zones).

5 sept. 2026
Bians les Usiers (25)
114 000 €
1 an, renouvelable annuellement, durée maximale 4 ans; exécution maximale des commandes après expiration : 2 mois.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Remplacement du gazon synthétique du stade

Ville de Baume les Dames

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour le remplacement d'un terrain de football en gazon synthétique (105 x 68 m) : AVP, PRO, ACT, EXE, DET, AOR, OPC et SUB.
Rédaction du DCE et des pièces administratives, coordination du groupement pluridisciplinaire, suivi chantier et réception.
Respect des normes NF P 90-112 et NF EN 15330-1/4, prise en compte d'un remplissage SBR et d'une contrainte de zone inondable.
Organisation de réunions (comité de pilotage et réunions de chantier) et production de comptes rendus.

7 sept. 2026
Baume les Dames (25)
-
Octobre 2026 jusqu'à réception des travaux, réception au plus tard le 31/08/2027.
Clause sociale

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Transport routier en citernes de produits pétroliers

Plate-forme affrètement et transport du Service du commissariat des armées

Transport routier en citernes de produits pétroliers.

  • Prestations couvrant le chargement, l'acheminement et le déchargement des produits en citernes.
  • Remise des documents de transport et respect des règles applicables au transport de marchandises dangereuses.
7 sept. 2026
France métropolitaine et Corse
-
Non précisé

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Accompagnement rédactionnel de projets d'établissement et document de référence

CHU Besançon Franche-Comté

  • Rédaction et harmonisation de cinq projets d'établissement (structure commune, contenu détaillé) avec synthèse de 4 pages par projet.
  • Rédaction d'un document de référence synthétique rassemblant les éléments transverses (volume maximal précisé pour le document de référence).
  • Organisation et animation de présentations et colloques auprès des instances et équipes, production de supports de présentation et d'ateliers.
  • Fourniture d'un calendrier, d'un plan d'action détaillé et d'un plan de financement pluriannuel (éléments financiers prévisionnels).
7 sept. 2026
Doubs et Jura
100 000 €
8 mois (janvier 2027 à août 2027)
Clause environnementale
Clause sociale

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Distributeurs réfrigérés automatisés double doseur

Conseil régional de Bourgogne‑Franche‑Comté

Fourniture d'un distributeur réfrigéré automatisé double doseur, machine neuve, marquage CE.

  • Quantités estimatives : modèle de base double doseur = 5 unités ; option détecteur de niveau bas = 10 unités.
  • Prestations incluses : livraison, installation, raccordement électrique, mise en service, paramétrage, formation et documentation en français.
  • Maintenance préventive et corrective, fourniture de consommables et pièces d'usure ; correction des anomalies de réception sous 72 h.
7 sept. 2026
Bourgogne‑Franche‑Comté
150 000 €
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Suivi financier du dispositif amont de la qualification 2026-2030

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Assistance AMO annuelle pour le suivi financier du dispositif amont de la qualification 2026-2030.

Tâches : appui juridique et financier (veille sur la Juste compensation), contrôles d'éligibilité des dépenses et analyse du respect des plafonds, vérifications sur pièces et/ou sur site.

Organisation annuelle : réunion stratégique (mars/avril), contrôles et analyses (juin-septembre), auditions en septembre et clôture avec calcul du solde au 15 octobre.

Livrables : rapports d'éligibilité, notes de veille juridique et documents de synthèse pour auditions et réunions.

7 sept. 2026
Bourgogne-Franche-Comté
-
1 an, renouvelable 4 fois (durée maximale 5 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Réhabilitation peinture et zinguerie charpente

Haute‑Savoie Habitat

Travaux de traitement et finition des façades, boiseries et ouvrages métalliques extérieurs : diagnostic, préparation (lavage HP, sondage, dégraissage), réparations localisées et traitements anticorrosion.

Systèmes de finition spécifiques par support : D2/D3 pour maçonnerie, primaire anticorrosion + 2 couches pour métaux, laque/lasure/saturateur pour bois.

Quantités métrées et postes détaillés sont fournis dans des DQE par site (m², ml, unités) ; prestations supplémentaires (décapage, gestion effluents, remplacements bois) facturées sur lignes spécifiques activées sur ordre.

Essais et contrôles obligatoires : humidité bois < 18 %, essais d’adhérence (ISO 2409) et échantillons témoins de teinte/compatibilité avant application.

7 sept. 2026
Haute‑Savoie (74)
-
9 mois (à compter de l'ordre de service)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons optionnels

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Assurance frais de santé et prévoyance complémentaire

Opcommerce

Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.

7 sept. 2026
Non précisé
-
12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Clause environnementale

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Étude de l'impact différencié de la tarification incitative selon le taux d'habitat collectif

ADEME

  • Étude comparative de l'impact de la tarification incitative en fonction du taux d'habitat collectif.

  • Sélection de collectivités, enquêtes auprès des collectivités sans TI, collecte et traitement de données territorialisées (habitat collectif vs pavillonnaire) et quantification des déchets.

  • Analyses quantitatives et qualitatives, production de cartographies IRIS (~200 m), scénarios de segmentation et propositions d'ajustement du dispositif TI.

  • Livrables numériques : rapports intermédiaires, rapport final avec base de données, shapefiles et synthèse des leviers et freins (~10 pages).

7 sept. 2026
Angers (49)
-
15 mois
Clause environnementale

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Logiciel BIM collaboratif et planification opérationnelle

Alpes Françaises 2030

  • Fourniture et déploiement d'une solution BIM collaborative intégrant GED, coordination technique, interopérabilité (IFC, DWG/DXF) et support multilingue.
  • Acquisition et traitement de scans 3D pour créer des maquettes numériques LOD ≥ 300, avec au minimum 8 relevés à produire et maintenir.
  • Capacité pour 25–30 utilisateurs en conception, environ 200 accès consultatifs, formations et documentation incluses.
  • SLA avec reporting d'incidents, GTI/GTR par criticité et disponibilité cible de 99,9 % hors maintenances planifiées.
7 sept. 2026
Alpes françaises
-
4 ans (2026–2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Évaluation des impacts environnementaux de l'indépendance numérique

ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

  • Évaluation qualitative conséquentialiste des impacts environnementaux des démarches de réduction de dépendance aux solutions numériques extra-européennes.
  • Revue bibliographique, 10–15 entretiens, construction et documentation de jusqu'à 5 cas d'étude représentatifs.
  • Élaboration d'arbres de conséquences par cas, analyse des facteurs et incertitudes, croisement avec la sobriété numérique et typologie des trajectoires.
  • Livrables : synthèse de cadrage intermédiaire et rapport final avec analyses, recommandations opérationnelles et supports de restitution (présentation, infographie, résumé anglais).
7 sept. 2026
Non précisé
-
15 mois
Clause environnementale
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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour concertation et réduction des déchets verts

ADEME

  • Accompagnement méthodologique en 3 volets : élaboration de feuille de route, animation d’ateliers participatifs, et évaluation par collectivité.

  • Livrables : feuilles de route locales, diagnostics, supports et fiches d’animation, rapports REX et synthèses d’évaluation.

  • Modalités : combinaison d’actions collectives forfaitaires et d’interventions unitaires mobilisées selon besoins ; comités de pilotage, réunions en présentiel ou distanciel et appui téléphonique/ pédagogique.

  • Outils et exigences : démarche d’intelligence collective et information sur l’usage d’outils d’IA, conformité et traçabilité des traitements.

7 sept. 2026
Normandie
-
18 mois (à compter de la notification)
Clause environnementale
Clause sociale

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Expérimentation et évaluation de la performance des SDA sortie d'usine

ADEME

  • Organisation, mise en œuvre et analyse de campagnes de tests visant à évaluer la performance en sortie d'usine des systèmes de détection-arrêt (SDA) pour parcs éoliens terrestres.
  • Sélection des sites et des SDA, préparation logistique, journées de démonstration, collecte et vérification des données, analyses statistiques (GLM/GLMM ou équivalents).
  • Production de rapports intermédiaires et d'un rapport final accompagnés de jeux de données documentés conformes aux principes FAIR.
  • Respect des obligations de conformité relatives aux systèmes d'IA et cession des droits d'exploitation des résultats aux autorités concernées.
7 sept. 2026
Locaux du prestataire
-
49 mois (tranche ferme 32 mois ; tranche optionnelle 17 mois)
Clause environnementale
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Mission de contrôle technique pour transformation et construction du PC BCQG

Service d'infrastructure de la défense Nord-Est

Mission de contrôle technique couvrant l'analyse des offres, la phase de conception (APD, PRO/DCE) et le suivi de réalisation des ouvrages.

Tâches principales : vérifications réglementaires, contrôle des pièces de conception, suivi chantier, production de rapports intermédiaires et finaux, et vérifications spécifiques (ex. protection contre les explosions si applicable).

Documents et livrables à transmettre de façon dématérialisée ; justificatifs d'assurance et contrôles d'accès du personnel requis.

Modalités : démarrage sur ordre de service, gestion des modifications et application de pénalités en cas de retard ou manquements.

7 sept. 2026
Besançon (25)
-
Juillet 2027 à mai 2032

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Contrôle technique de construction

Service d'Infrastructure de la Défense Nord-Est

  • Mission complète de contrôle technique couvrant conception (analyse d'APD, PRO/DCE) et exécution (vérification EXE, suivi chantier, réceptions).
  • Analyse comparative de plusieurs avant-projets et participation à réunions de mise au point et commissions techniques.
  • Rédaction des livrables réglementaires : DRPCE, RFCT, RVRAT, procès-verbaux de réception et suivi des levées de réserves.
  • Interventions conformes aux règles techniques (CCTG/CT, NF P 03-100) et soumises à contraintes de sécurité, confidentialité et autorisations d'accès.
7 sept. 2026
Besançon (25)
-
juin 2027 à décembre 2031
Clause environnementale
Clause sociale

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Désamiantage, déconstruction et dépollution

Mairie de Petit‑Quevilly

Déconstruction complète des bâtiments scolaires avec curage sélectif, désamiantage certifié (objectifs d'empoussièrement < 5 f/L) et démolition mécanique jusqu'à -1,50 m sous dernier niveau.
Tri des matériaux en 7 flux, traçabilité BSD/BSDA/Trackdéchets, priorisation du réemploi et objectifs de recyclage (ex. béton 90 %, bois 70 %).
Reporting hebdomadaire, contrôles aérauliques et analyses META, plans de retrait amiante et modes opératoires SS4 exigés.

7 sept. 2026
Le Petit‑Quevilly (76)
-
20 semaines (5 semaines préparatoires + 15 semaines d'exécution)
Clause environnementale
Visite requise

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Réhabilitation énergétique de 132 logements collectifs

Habitat 70

  • Conception-réalisation d'une réhabilitation énergétique pour 132 logements collectifs (avant-projet, études et travaux).

  • Exigence d'une liste matérielle stricte par corps d'état et traçabilité des produits; équivalents uniquement acceptés après autorisation écrite.

  • Intégration obligatoire d'une Maîtrise d'Oeuvre Sociale (MOS), commissioning, coordination sécurité (CSP) et contrôle technique externe.

  • Prestations additionnelles par immeuble (ex. isolation biosourcée, menuiseries biosourcées, démolition de garages, adaptation des combles) à prévoir dans l'offre.

7 sept. 2026
Haute-Saône (70)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise