965 Appels d'offres Risque opérationnel – Page 9

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Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Coordination sécurité et protection de la santé pour ouvrage routier

Nouvelle-Calédonie

Coordination SPS pour ouvrage routier couvrant phases de préparation et d'exécution.

  • Préparation : réunions préparatoires, analyse du PGCSPS, ouverture du registre RJCSPS, constitution du DIUO, examen et visa des PPSPS.

  • Chantier : participation hebdomadaire aux réunions de chantier, mise à jour du PGC/notice SPS et du DIUO, visites de sécurité, rapports et inspections pour phases à risque.

  • Livrables : registre tenu à jour, DIUO actualisé, rapports de visites et comptes rendus, visa et suivi des PPSPS.

2 sept. 2026
Nouméa (988)
-
18 mois (phase chantier) ; 28 mois (délai global estimé)
Clause sociale

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Étude de faisabilité pour la structuration du système de gestion des déchets solides

Agence Française de Développement

  • Étude complète de faisabilité axée sur la structuration de la gestion des déchets solides en aval, avec diagnostic actualisé, pré‑design d’un site de décharge sanitaire et analyse organisationnelle et financière.

  • Production de schéma cible de la chaîne aval (tri, récupération, rôle opérateurs formels/informels), recommandations réglementaires et plan de soutien institutionnel.

  • Dépistage climatique et cadre E&S, programme de renforcement des capacités ; livrables en anglais, équipe pluridisciplinaire attendue.

28 sept. 2026
Port-Vila (Vanuatu)
450 000 €
15 à 18 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance flotte automobile et risques annexes

SITCOM Côte Sud des Landes

  • Assurance flotte automobile avec prime annuelle HT/TTC révisable selon un indice défini.
  • Assurance des biens transportés avec prime annuelle HT/TTC révisable.
  • Options : assistance véhicules >3,5 t (forfait révisable) et tous risques engins (tarif unitaire indicé, prime annuelle).
  • Obligation de prise en charge intégrale du risque (coassurance 100 %) et mise en place d'une convention de gestion et d'attestations d'assurance.
24 sept. 2026
Non précisé
-
Non précisé

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Élaboration du plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux

Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

PGSSE couvrant deux volets : Captage et Production & Distribution.
Phases 0 à 4 : état des lieux, étude des dangers, plan d'actions hiérarchisé, outils de suivi (tableaux de bord, SIG, manuel) et estimation des coûts.
Livrables exploitables en formats Word/Excel/PDF et fichiers SIG, avec option variante SaaS pour le suivi.
Transfert de connaissances et outils opérationnels pour exploitation et suivi continu.

31 août 2026
Montpellier Méditerranée Métropole (34)
-
4 ans à compter de la notification, non reconductible
Clause environnementale
Clause sociale

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Études de mise en sécurité des pollutions chimiques et pyrotechniques

Ville de Genas

Réalisation d’un diagnostic environnemental et pyrotechnique complet du site.

  • Reconnaissance visuelle, débroussaillage et sécurisation pyrotechnique avant et pendant les investigations.
  • Prélèvements de sols et de gaz du sol, analyses en laboratoire et interprétation sanitaire.
  • Production d’un programme d’investigations, d’options de gestion avec bilan coûts/avantages et, en option, d’études avant-projet et d’essais laboratoire/terrain.
4 sept. 2026
Genas (69)
200 000 €
18 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Réalisation d'une étude socio-économique du potentiel de report modal de la ligne capillaire fret Rambervillers - Bruyères (88)

Région Grand Est

Étude visant à qualifier le potentiel de report modal lié à la réouverture d'une ligne fret locale.

  • Actualisation des données économiques et logistiques (volumes, types de marchandises, distances) et recueil d'informations par entretiens.
  • Modélisation de 3 à 5 scénarios logistiques (train dédié, mutualisé, navette, plateformes) avec estimation des gains de massification et des besoins d'investissement.
  • Livrables : rapport final consolidé, synthèse opérationnelle, supports COPIL et fourniture des données et fichiers sources exploitables.
  • Organisation : réunions de pilotage régulières et livrables intermédiaires à chaque phase.
21 sept. 2026
Rambervillers – Bruyères (88)
-
28 semaines (4 phases de 7 semaines)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Accompagnement stratégique et organisationnel de la communication

Université de Limoges

  • Réalisation d'un diagnostic organisationnel et stratégique de la communication, puis définition d'un plan d'actions opérationnel et priorisé.
  • Proposition d'une organisation cible (organigramme, cartographie des compétences) et accompagnement complet au recrutement (fiches de poste, sourcing, entretiens, sélection).
  • Supervision et pilotage du déploiement opérationnel avec jalons et livrables remis en Word/PDF.
  • Interventions en présentiel et à distance, rythme indicatif de présence : environ 2 jours par mois.
14 sept. 2026
Limoges (87)
-
18 mois (01/10/2026–03/04/2028), prolongation possible selon CCAG-PI 13.3
Clause environnementale

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Distribution des périodiques et supports imprimés

Ville de Saint-Ouen-sur-Seine

  • Distribution en boîtes aux lettres accessibles de périodiques et supports imprimés (journaux, lettres, tracts, flyers, plis, brochures).
  • Couverture ciblée minimale de 95% des boîtes accessibles avec attestation de fin de distribution et rapports détaillés (zones couvertes/inaccessibles, incidents).
  • Organisation par chef d'équipe et équipes professionnelles, préparation des tournées, contrôle et traçabilité des opérations.
  • Délais standard et procédure d'urgence avec délais courts (ex. 72h/48h selon procédure), options de livraison/stockage ou enlèvement des supports et restitution des reliquats.
5 oct. 2026
Saint-Ouen-sur-Seine (93)
60 000 €
1 an, renouvelable deux fois par tacite reconduction (durée maximale 3 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Aides à l'exploitation de services réguliers de transport combiné

Direction des transports ferroviaires et fluviaux et des ports

  • Recensement de services réguliers de transport combiné entre deux terminaux, avec segment principal massifié (rail, fluvial, maritime courte distance).
  • Transbordement d'UTI sans empotage, pré/post-acheminements routiers réduits au minimum et service ouvert commercialement avec fréquences publiées.
  • Parcours principal généralement ≥ 80 km, preuve de l'alternative au routier et indication des tonnages, distances et types d'UTI demandées.
  • Bénéficiaires : opérateurs ou commissionnaires portant le risque financier ; dossier technique précis demandé (plan de transport, données UTI, tonnages, justificatifs d'ouverture).
25 sept. 2026
France métropolitaine
-
Années 2025 et 2026
Clause environnementale

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Assurances multirisques pour collectivités

Groupement de commandes d'Alençon

  • Couverture des dommages aux biens (incendie, dégâts des eaux, bris) avec fourniture d'une offre de base et d'une variante imposée.
  • Présentation des conditions particulières, attestation compagnie et convention de gestion exigées.
  • Modalités de placement claires requises (placement total ou description du montage en coassurance).
22 sept. 2026
Alençon (61)
-
4 ans (à partir du 01/01/2027), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois
Clause environnementale

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Transports sanitaires et logistique associée

Groupe Hospitalier Rance Émeraude

Transports assis professionnalisés et TPMR longue distance.

  • Estimation annuelle 20 interventions.
  • Véhicules adaptés, aides au transfert et trousse de secours à bord.
  • Personnel qualifié (DEA ou auxiliaire); forfait TPMR applicable.
15 sept. 2026
Bretagne
-
12 mois (à partir du 01/10/2026), reconductible tacitement 3 fois, chaque reconduction 12 mois
Clause environnementale

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Agence de voyage pour hébergement médias lors d'événements sportifs

France Médias Monde SA

Agence de voyages spécialisée dans l’hébergement pour équipes médias lors d’événements sportifs.

Réservation et coordination des transports (aériens, transferts) et des hébergements, avec devis détaillé incluant visas, conditions d’annulation et options multiples.

Capacité à déployer un référent et une équipe d’accompagnement sur site ou en assistance, pour des groupes de 1 à 15 personnes par événement.

Intégration d’une démarche RSE (propositions de réduction de l’empreinte carbone, préférence pour hôtels labellisés).

14 sept. 2026
Multiples
200 000 €
1 an, renouvelable trois fois (jusqu'à 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Débarras, nettoyage et désinfection de locaux

Toulouse Métropole

Opérations de débarras et tri sur lieux insalubres avec équipes spécialisées, gestion des déchets dangereux/souillés (DASRI si nécessaire) et traitement des bouteilles de gaz.
Nettoyage approfondi et travaux préparatoires (décollage papiers, rebouchage <5 cm), désinfection, désinsectisation et dératisation.
Mise à disposition de bennes et chargeur si besoin ; devis possible le jour même en cas d’urgence.

18 sept. 2026
Toulouse (31)
170 000 €
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Entretien de voirie communale

Commune de Nègrepelisse

Réfection ciblée de voies communales comprenant terrassement, reprofilage et mise en oeuvre d'enrobés ou traitements superficiels.
Travaux complémentaires : pose/reprise de bordures, gestion des regards et évacuation des déblais.
Signalisation et protections temporaires, coordination avec autres intervenants et fourniture des plans d'exécution.
Contrôles techniques et DOE à remettre, avec garanties et nettoyage/remise en état des emprises de chantier.

4 sept. 2026
Nègrepelisse (82)
179 294,05 €
2 mois maximum
Clause environnementale
Visite optionnelle
Échantillons optionnels

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Études stratégiques mobilité décarbonée

SYANE

Étude en trois phases : diagnostic territorial, maillage pré‑opérationnel et modes de portage avec recommandations opérationnelles.
Campagne d'environ 10 entretiens bilatéraux avec comptes‑rendus.
Livrables principaux : rapport (.docx), présentation (.pptx), modèle économique (.xlsx), cartographies SIG (.QGIS) et jeux de données intermédiaires.
Option d'étude de cas spécifique pour une station de montagne (Flaine) avec recommandations dédiées.

21 août 2026
Multiples
-
6 mois (premier rendez‑vous dans le mois suivant la notification)

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Assurances dommages et responsabilité

Campus Agro S.A.S

  • Couverture en deux lignes : dommages matériels (incendie, dégâts des eaux, bris, vandalisme, tempêtes, catastrophes naturelles, dommages électriques) avec indemnisation en valeur à neuf et frais annexes.

  • Responsabilité civile professionnelle incluant responsabilités des personnes et représentants, dommages subis, objets confiés, conventions tierces, extensions environnementales et défense/recours.

  • Montants de garanties, franchises, plafonds par sinistre et par année, modalités d’indexation et règles de reconstitution des garanties.

  • Variantes autorisées; protection juridique personne morale prévue comme prestation supplémentaire et rendue obligatoire si l’offre de base est proposée pour la ligne responsabilité.

30 sept. 2026
Palaiseau (91)
-
48 months (01/01/2027 - 31/12/2030)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Diagnostic stratégique des accueils de loisirs

Communauté de Communes Les Vals du Dauphiné

Diagnostic stratégique des accueils de loisirs couvrant structures en régie et associatives sur l'ensemble du territoire intercommunal.

Analyse des capacités d'accueil, fréquentations, évolutions démographiques, tarification familiale, partenariats et contraintes financières.

Élaboration de plusieurs scénarios d'évolution avec synthèse avantages/inconvénients, impacts financiers/RH/juridiques, risques et feuille de route opérationnelle.

Livrables synthétiques et modifiables numériques destinés à la restitution auprès des décideurs.

4 sept. 2026
La Tour-du-Pin (38)
-
16 semaines (01/09/2026 au 22/12/2026)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Assurance dommages aux biens du patrimoine immobilier locatif

Société Villeurbannaise d'Urbanisme

Couverture multirisques du parc principal : 1 465 lots, 141 803 m², valeur reconstruction 196 496 000 €. Garanties incendie, dégâts des eaux, bris, malveillance et naturels.
Indemnisation pertes de recettes sur 24 mois (ex. loyers 8,00 €/m²/mois ; charges 3,00 €/m²/mois). Garantie automatique investissements 1 500 000 €.
Formules de franchises A/B/C avec niveaux chiffrés ; déclaration de sinistre sous 5 jours ouvrés ; régularisation annuelle des cotisations par demi‑différence.

1 sept. 2026
Villeurbanne (69)
-
3 ans + 6 mois (01/01/2027 au 30/06/2030)
Clause environnementale

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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les Jeux Olympiques 2030

Agence Départementale de Développement Économique et Touristique des Hautes-Alpes

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation et la coordination des actions liées aux Jeux Olympiques 2030.

  • Interventions à deux niveaux : pilotage départemental (comité exécutif, études d'opportunité, feuilles de route) et appui local (accès/mobilité, aménagements de sites, coordination opérationnelle).
  • Livrables : études, notes d'analyse, supports d'animation, comptes rendus, relevés de décisions et tableaux de suivi.
  • Organisation : désignation d'un référent, animation de réunions/pluridisciplinaires, respect de la confidentialité et protection des données.
20 août 2026
Hautes-Alpes (05)
-
Non précisé

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Élaboration de PCAET et évaluations environnementales stratégiques

Syndicat d'Energie de la Corse du Sud

Cinq plans climat‑air‑énergie territoriaux distincts à produire, chacun structuré en phases : cadrage, diagnostic chiffré, stratégie 2030/2040/2050, programme d'actions, suivi et concertation.
Livrables concrets : rapports diagnostics, BEGES, fiches actions détaillées, tableaux de bord indicateurs, comptes‑rendus d'ateliers et documents SIG exploitables (PostGIS/GeoPackage, EPSG:2154).
Production de documents bureautiques + 2 exemplaires papier couleur et versions informatiques ; BPU prévoyant prix unitaires par phase et par territoire pour prestations complémentaires.

30 sept. 2026
Corse‑du‑Sud (2A)
250 000 €
1 an, reconductible tacitement jusqu'à 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale