Création de 6 structures d'accueil de 6 places chacune (36 places au total) avec modalités d'utilisation modulables des places.
Répartition des types d'accueil demandée (accueil classique, accueil renforcé, accueil séquentiel) et une structure avec 6 places réservées aux filles.
Fourniture d'un projet d'établissement détaillé, livret d'accueil, contrat d'accueil, plan des ressources humaines, et dossier financier complet (budget prévisionnel, plan de financement).
Prévisionnel opérationnel et calendrier des phases d'ouverture; conformité RGPD pour la protection des données personnelles.

Fourniture de véhicules disponibles en stock, répartis en 6 catégories (micro-citadine, citadine, ludospace, combi 9 places, utilitaire-fourgonette, utilitaire compact) et motorisations variées (essence, diesel, électrique, hybride, gaz).
Livraison « prêt à rouler » (immatriculé, nettoyé, plein) sous 7 jours calendaires, avec notification 48 h préalable.
Maintenance pendant la garantie, intervention sous 5–10 jours ouvrés et mise à disposition d’un véhicule de remplacement de catégorie équivalente si immobilisation > 48 h.
Documents remis obligatoires : carnet d’entretien, certificats de garantie et d’immatriculation, vignette Crit’Air et autres certificats techniques requis.

• Réservation de places en crèche pour enfants de 3 mois à l'entrée scolaire, avec répartition des places par établissement et tranche d'âge.
• Accueil 5 jours par semaine selon l'amplitude journalière contractée, avec formules temps plein, temps partiel, occasionnel et urgence.
• Gestion complète de l'établissement : personnel, contrats d'accueil, facturation, repas (HACCP), hygiène et fourniture de consommables.
• Admission par commissions, suivi via réunions trimestrielles, visites sur site et rapports annuels.

• Développement et production de comprimés actifs (baricitinib 4 mg) et de placebos physiquement comparables.
• Conditionnement, mise en aveugle et fabrication de kits en deux campagnes avec contrôles qualité et certificats de libération.
• Livraison des kits en campagnes, gestion de la randomisation et traçabilité des numéros de coffrets.
• Conservation d’une échantillothèque chez le fabricant et fourniture de la documentation réglementaire et des bulletins d’analyses.

• Achat de places pour séjours estivaux pour les 6-17 ans, jusqu’à 250 places par an.

• Répartition indicative : 6-10 ans jusqu’à 4x10 places ; 10-13 ans jusqu’à 6x10 ; 13-17 ans jusqu’à 6x10.

• Prestations incluses : transport, hébergement, encadrement, activités pédagogiques, alimentation et frais administratifs ; seules les dépenses médicales et de rapatriement peuvent être facturées séparément.

• Obligations opérationnelles : réunion d’information familles ~1 mois avant départ, transmission des habilitations, communication des lieux/horaires 15 jours avant, remise de bilan et rapports après le séjour.

Exploitation d’un cinéma 3 salles (capacités détaillées) avec gestion complète des installations techniques et de l’accueil.
Ouverture quotidienne attendue et obligation d’atteindre un niveau minimal d’activité en nombre de séances annuelles et d’actions culturelles.
Programmation mixte (Art et Essai et grand public) avec obligations sur la part VOSTFR, labels et accompagnement des films (rencontres, scolaires, festivals).
Assurer la billetterie et recettes annexes, la maintenance courante des équipements, la communication, la mise à disposition de salles selon une grille tarifaire et la production de rapports financiers et opérationnels.

Réhabilitation complète d'une mare pédagogique : excavation du fond (160 m²), mise en place de géotextile, sablon et membrane d'étanchéité (160 m²) avec tranchées d'ancrage (50 ml).

Installation d'un système de filtration naturelle (roches 30 ml, pouzzolane) et fourniture/pose d'une pompe avec réseau hydraulique.

Réalisation de plots béton (6 unités), fourniture/mise en place de substrat (10 m³) et plantation d'espèces aquatiques avec densités contractuelles.

Fourniture et pose d'un ponton bois et d'un garde-corps inox/bois; contrôles, essais d'étanchéité et remise d'un DOE, garanties spécifiques.

Fourniture de véhicules d'occasion de différentes catégories (citadines, berlines, fourgonnettes) avec caractéristiques minimales (places, motorisations acceptées, climatisation, Bluetooth).

Quantité estimative globale : 15 véhicules à fournir sur la durée du dispositif.

Livraison avec contrôle technique de moins de 6 mois lorsque applicable, véhicule propre et plein, carnet d'entretien et documents justificatifs fournis.

Garantie minimale exigée : 6 mois pièces et main‑d'œuvre ; procédures d'immatriculation possibles si mandat donné.

Aménagement d’une aire de service incluant distribution carburants hydrocarbures pour VL et PL, bornes électriques pour VL et emplacements prévus pour IRVE PL et autres énergies alternatives (GNL/GNC/Hydrogène).

Parkings et équipements extérieurs prévus : 10 places VL (+ réserve IRVE), 1 place VL remorque, 10 places PL, 1 place autocars, point de gonflage gratuit et aire pique-nique.

Locaux sanitaires intérieurs, espace de promotion territoriale et espace fumeur.

Diagnostic archéologique complet avec tranchées, enregistrement stratigraphique (US/EA/EAS/ES), relevés topographiques et rapport scientifique.

Gestion complète d'accueil petite enfance pour quatre structures : une grande crèche (45 places +7 urg.) et trois micro-crèches (10+2, 12+2, 12+2).
Organisation des plannings, recrutement, formation et remplacements du personnel (EJE, auxiliaires, aides petite enfance).
Mise en place et suivi de projets éducatifs, organisation des repas, respect des règles d'hygiène et sécurité, exercices d'évacuation.
Entretien courant et consommables à la charge de l'exploitant ; grosses maintenances assurées par le propriétaire ; rapports annuels et comité de suivi semestriel.

Gestion et réservation de places de crèche réparties en quatre établissements : 48, 40, 27 et 60 berceaux (extensible à 75 sur un site).
Organisation multi-accueil pour bébés, moyens et grands avec amplitude minimale 11 h/j et au moins 48 semaines d'accueil par an ; fermetures limitées (max. 3 semaines été, 1 semaine Noël).
Reprise des agents d'un établissement avec maintien des conditions d'emploi ; contrôles d'honorabilité et qualification du personnel.
Suivi mensuel et bilan annuel avec tableaux de bord ; contraintes environnementales (≥20% produits bio/circuits courts pour la restauration, tri des déchets, 20% mobilier issu du réemploi, produits d'entretien écoresponsables).

• Transport de personnes en navettes 15–25 places, cars ~50 places et cars ~63 places selon unités définies (prestation, 1/2 journée, journée, quotidien).
• Prestations spécialisées : circuits déchets d'environ 7 h, trajets scolaires/piscine avec mise à disposition sur plages scolaires, dessertes quotidiennes d'aménagement du territoire.
• Distances tarifaires par tranches ; référence distance : Mappy (trajet le plus court). Tarification à renseigner au bordereau par tranche et unité.
• Véhicules exigés : norme minimale EURO 5, âge ≤ 10 ans, ceintures, éthylotest antidémarrage ; PMR pris en charge via devis ou sous‑traitance si nécessaire.

• Transports scolaires réguliers des élèves pendant le temps scolaire et pour sorties pédagogiques ordinaires.
• Transports pour sorties pédagogiques exceptionnelles et transports ponctuels à la demande des services municipaux.
• Transports en car pour centres de loisirs (vacances et mercredis) et transports occasionnels de seniors (aller-retour).
• Véhicules adaptés de 4 à 73 places (capacités types 35/40, 57/59, 73), prise en charge PMR possible, exécution sur bon de commande.

Prise en charge opérationnelle d'un multi-accueil 24 places avec responsabilité administrative et financière.
Recrutement et gestion du personnel (minimum d'agents diplômés pour le suivi pédagogique, équipe majoritairement CAP AEPE), formation et remplacement.
Gestion des repas selon HACCP, fourniture des consommables d'hygiène, entretien des locaux et maintenance des équipements.
Mise en place d'un projet pédagogique, d'un règlement intérieur, d'outils de reporting financier et d'une démarche Eco-crèche.