Assurance des risques statutaires affiliés CNRACL
Ville de Saint Barthélemy d'Anjou (49) · CCAS de Saint Barthelemy-d'Anjou
Assurance des risques statutaires pour agents affiliés CNRACL couvrant décès, accidents de service, maladies professionnelles, CLM/CLD, maladie ordinaire/accident de la vie privée, disponibilité/invalidité et maternité/paternité/adoption.
Franchises variables selon options : 0 jour, 15 jours, 30 jours ou 90–120 jours ; configurations tarifaires modulables selon niveaux de garantie choisis.
Gestion dématérialisée des sinistres avec binôme gestionnaires, contre-visites, accompagnement psychologique, tenue de statistiques, réunions annuelles et actions de prévention/formation.
Tarification basée sur des assiettes (TBI, NBI, SFT, RI, primes) avec prise en compte des charges patronales pour le calcul des contributions.
Assurance dommages, responsabilités, véhicules et protection juridique
Commune de Torcé en Vallée
Couverture des biens immobiliers et mobiliers communaux (édifices publics, dépendances, mobiliers et matériels informatiques).
Garanties types attendues : incendie, dégâts des eaux, tempête, vol, bris de glace et dommages électriques.
Proposition de modalités d'indemnisation (valeur à neuf/valeur d'usage), plafonds par catégorie et franchises à préciser.
Gestion des sinistres attendue : assistance, mesures conservatoires, relogement, délais et interlocuteurs.
Remplacement des menuiseries extérieures et volets motorisés
Mayenne Habitat
Remplacement complet des menuiseries extérieures sur 10 logements : fenêtres (oscillo-battantes, ouvrantes à la française, soufflet), portes-fenêtres 2 vantaux, portes d'entrée et portes de garage, quantités indicatives issues du DPGF à confirmer par relevés.
- Fourniture et pose avec habillages, renforts de seuils, quincaillerie NF/SNQF et tests de conformité.
- Volets roulants motorisés pour l'ensemble des fenêtres (sauf sanitaires et cages d'escalier) avec commandes filaires ; entrées d'air autoréglables prévues sur coffres.
- Performances thermiques, acoustiques et d'étanchéité minimales exigées ; relevés dimensionnels définitifs obligatoires et gestion quotidienne des déchets (évacuation journalière).
Renouvellement des réseaux d'assainissement et renforcement de pompage
Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
- Travaux de renouvellement d'assainissement comprenant tranchées, pose de conduites PVC CR16 et sections en grès, regards préfabriqués et boîtes de branchement ; évacuation des déblais en filière agréée.
- Réfections provisoires et définitives des chaussées et trottoirs, pose de bordures, compactage et fourniture du dossier d'ouvrages exécutés.
- Quantités repérables : tranchées ~970 m3, PVC Ø125 (140 ml), PVC Ø200 (90 ml), regards Ø1000 (9 u.), boîtes de branchement Ø315 (24 u.).
- Exigences techniques : prescriptions normatives (NF EN 1401‑1, NF P16‑342, NF EN 13598‑1, NF T 47 305), coordination SPS, essais et garantie de réfection 2 ans.
Construction et aménagements de logements
Mayenne Habitat
Décapage de terre végétale et terrassements lourds, fondations, dalles armées et maçonneries diverses.
- Quantités clés : décapage 1 669 m² ; volume terrassement 792,838 m³ ; dalle habitation 435,10 m².
- Réseaux enterrés EU/EP, drains, membrane anti‑radon 638 m² et essais d'étanchéité requis.
Réhabilitation intérieure par chemisage de collecteurs enterrés
Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
• Curage hydrodynamique et inspection télévisée (ITV) de chaque tronçon avant travaux.
• Réalisation de chemisage continu structurant polymérisé in situ, gonflage et polymérisation (préférence UV), avec reprise intérieure des branchements.
• Fourniture/pose de scellés de piquage et réhabilitation des regards; quantités linéaires et unités à traiter selon tableau quantitatif.
Restructuration et rénovation énergétique de la salle de la Martelle
Ville du Poiré sur Vie
Le projet associe voiries, réseaux enterrés, parkings, assainissement et plantations autour des bâtiments rénovés et étendus.
- Remblais compactés à 95 % Proctor modifié
- Réseaux EP/EU, fourreaux AEP, électriques, IRVE et géothermie
- Voiries en enrobé, béton balayé et pavés enherbés
- Espaces verts entretenus jusqu’à la fin de la garantie
Panorama de presse électronique et contenus audiovisuels
Alter GIE
Veille crossmédia éditorialisée et accès documentaire pour les besoins de communication d’ALTER.
- Sélection de presse locale, régionale, nationale, économique et professionnelle, complétée par la télévision et la radio
- Panorama numérique diffusé par messagerie et consultable sur une plateforme extranet
- Recherche, correction, enrichissement, archivage et export structuré des contenus
- Achat à l’unité d’articles, émissions et extraits avec gestion des droits de copie
Travaux de curage, dérasement et création d'ouvrages hydrauliques
CC Loire Layon Aubance
Rétablissement de l'écoulement des eaux sur les accotements et dans les fossés du secteur Ouest.
- Curage traditionnel ou écologique du tiers inférieur
- Création de saignées raccordées aux fossés
- Création et réfection d'ouvrages hydrauliques transversaux
- Évacuation des déblais et nettoyage des emprises
Création, mise en page et impression du magazine municipal
ville de Bouchemaine
Deux axes graphiques réellement distincts sont attendus pour installer une identité éditoriale durable.
- Maquette d’un numéro zéro puis adaptation de chaque numéro au sommaire transmis
- Traitement différencié des rubriques et des photographies, avec respect d’une lecture minimale de 11 points
- Au moins trois épreuves PDF de correction avant validation du BAT
- Remise de fichiers HD page par page et en double page pour la diffusion en ligne
Requalification de voirie et réseaux d’eaux pluviales
Grand Lieu Communauté
Chaussée lourde recalibrée pour le trafic PL, avec traitement LHR en zone rurale et réseau EP séparé.
- 5 secteurs de travaux en zones urbaine et rurale
- Déviations et accès maintenus pour riverains, bus, collecte et exploitations agricoles
- Réseaux EP inspectés par caméra avant et après traitement en place
- Glissières bois-métal N2 et hydroseeding avec couverture minimale de 80 %
Fourniture de bacs de collecte des déchets ménagers
CAP ATLANTIQUE
Des bacs roulants équipés d’une identification électronique et conçus pour la maintenance par composants sont attendus.
- Cuves en polyéthylène haute densité intégrant au minimum 30 % de plastique recyclé
- Puce 125 kHz résistante aux lavages, aux chocs et aux conditions climatiques jusqu’à -25 °C
- Configurations OM et multi-matériaux avec volumes, coloris et systèmes de verrouillage différenciés
- Livraison, déchargement, traçabilité Excel et remplacement des pièces intégrés à la prestation
Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées
Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Diagnostic et programmation des actions à l’échelle de dix communes et neuf systèmes d’assainissement.
- Modélisation des surverses et scénarios de sécurisation hydraulique
- Analyse des capacités organiques, des eaux parasites et de l’autosurveillance
- Mise à jour de la faisabilité de suppression des membranes à la station EST de Montoir-de-Bretagne
- Plan d’actions chiffré intégrant foncier, réglementation, énergie et coût global
Maintenance et extension de la vidéoprotection
Ville d'Avrillé
Le dispositif existant repose sur Visimax, deux stockeurs, un réseau dédié et 95 caméras.
- Caméras fixes, panoramiques, VPI, PTZ et multi-capteurs jusqu’à 4×4K
- Réseaux fibre, cuivre et radio avec coffrets, mâts, fourreaux et réfections de voirie
- Cybersécurité embarquée, analyse d’image désactivée tant que la réglementation l’interdit
- Maintenance préventive annuelle et remise en service sous 8 ou 24 heures ouvrées selon la panne
Affrètement de lignes scolaires par autocar
SEMITAN
Les services combinent desserte des établissements scolaires, suivi en temps réel et continuité d’exploitation.
- Parc de 7 autocars, avec capacités minimales de 59 et 62 places et véhicules de réserve
- Maintenance préventive, corrective et réglementaire entièrement portée par le titulaire
- Terminaux Pysae, valideurs et suivi cartographique pour les conducteurs et l’exploitation
- Formation, accompagnement régulier et prévention de l’accidentologie des conducteurs
Solutions d'affichage numérique et IPTV
Informatique CDC
Fourniture de solutions d'affichage numérique et IPTV comprenant players (Windows/Android), écrans, encodeurs, serveurs et licences CMS/PADS4.
Installation, configuration et réception des équipements et logiciels avec gestion des anomalies.
Maintenance corrective, évolutive et de sécurité sur site et à distance, avec SLA, procédures d'escalade et rapports.
Prestations d'études, paramétrage, développements, formation et réversibilité des éléments (y compris séquestre des sources).
Maintenance et support SAP BusinessObjects
Angers Loire Métropole · Ville d'Angers
Le périmètre couvre les environnements de production et de recette de la plateforme décisionnelle.
- Maintenance préventive, corrective et évolutive avec traçabilité des correctifs
- Support incident avec rétablissement sous 1, 2 ou 5 jours ouvrés selon la criticité
- Migration planifiée vers SAP BusinessObjects BI 2025 des deux plateformes
- Formations Webi, administrateur et mise à niveau, en présentiel ou à distance
Fourniture de matériel de loisirs créatifs
Ville de Thouaré-sur-Loire
Approvisionnement multi-familles pour les activités manuelles, le modelage et la bijouterie.
- Papiers, cartons, supports à décorer et accessoires de loisirs créatifs
- Pâtes, argiles, bougies à LED et fournitures de moulage
- Perles, fils, rubans, mosaïques, gommettes et kits créatifs
- Catalogue complémentaire avec commande et suivi sur plateforme en ligne
Étanchéité du bassin et de l’œuvre de la Fontaine du Mail
Ville d'Angers
Revêtement résine époxy armée en base, avec deux variantes imposées sur le bassin principal.
- Traitement de 1 124 m² sur le bassin principal et de 54,75 m² sur le bassin à débordement
- Variantes PMMA ou membrane PVC armée limitées au bassin principal
- Étanchéité de canalisations et traversées jusqu’au DN100 et Ø 250 mm
- Épreuves en eau, autocontrôles, reprises et DOE avant réception
Coordination et retours d'expérience pour aires protégées
OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Diagnostic territorial et co‑conception d'expérimentations d'articulation entre aires protégées.
- Interventions sur 8 à 10 sites pilotes répartis sur les 3 premières années ; production d'une boîte à outils la 4e année.
- Livrables : fiches de retour d'expérience (1 fiche par test), fiches techniques et éléments de langage ; contribution à un événement de restitution.
- Volumes indicatifs : réunions de lancement, ~10 jours présentiels d'accompagnement par site, 1 jour de fiche REX par site.
596 Appels d'offres en Pays de la Loire – Page 6
Assurance des risques statutaires affiliés CNRACL
Ville de Saint Barthélemy d'Anjou (49) · CCAS de Saint Barthelemy-d'Anjou
Assurance des risques statutaires pour agents affiliés CNRACL couvrant décès, accidents de service, maladies professionnelles, CLM/CLD, maladie ordinaire/accident de la vie privée, disponibilité/invalidité et maternité/paternité/adoption.
Franchises variables selon options : 0 jour, 15 jours, 30 jours ou 90–120 jours ; configurations tarifaires modulables selon niveaux de garantie choisis.
Gestion dématérialisée des sinistres avec binôme gestionnaires, contre-visites, accompagnement psychologique, tenue de statistiques, réunions annuelles et actions de prévention/formation.
Tarification basée sur des assiettes (TBI, NBI, SFT, RI, primes) avec prise en compte des charges patronales pour le calcul des contributions.
Assurance dommages, responsabilités, véhicules et protection juridique
Commune de Torcé en Vallée
Couverture des biens immobiliers et mobiliers communaux (édifices publics, dépendances, mobiliers et matériels informatiques).
Garanties types attendues : incendie, dégâts des eaux, tempête, vol, bris de glace et dommages électriques.
Proposition de modalités d'indemnisation (valeur à neuf/valeur d'usage), plafonds par catégorie et franchises à préciser.
Gestion des sinistres attendue : assistance, mesures conservatoires, relogement, délais et interlocuteurs.
Remplacement des menuiseries extérieures et volets motorisés
Mayenne Habitat
Remplacement complet des menuiseries extérieures sur 10 logements : fenêtres (oscillo-battantes, ouvrantes à la française, soufflet), portes-fenêtres 2 vantaux, portes d'entrée et portes de garage, quantités indicatives issues du DPGF à confirmer par relevés.
- Fourniture et pose avec habillages, renforts de seuils, quincaillerie NF/SNQF et tests de conformité.
- Volets roulants motorisés pour l'ensemble des fenêtres (sauf sanitaires et cages d'escalier) avec commandes filaires ; entrées d'air autoréglables prévues sur coffres.
- Performances thermiques, acoustiques et d'étanchéité minimales exigées ; relevés dimensionnels définitifs obligatoires et gestion quotidienne des déchets (évacuation journalière).
Renouvellement des réseaux d'assainissement et renforcement de pompage
Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
- Travaux de renouvellement d'assainissement comprenant tranchées, pose de conduites PVC CR16 et sections en grès, regards préfabriqués et boîtes de branchement ; évacuation des déblais en filière agréée.
- Réfections provisoires et définitives des chaussées et trottoirs, pose de bordures, compactage et fourniture du dossier d'ouvrages exécutés.
- Quantités repérables : tranchées ~970 m3, PVC Ø125 (140 ml), PVC Ø200 (90 ml), regards Ø1000 (9 u.), boîtes de branchement Ø315 (24 u.).
- Exigences techniques : prescriptions normatives (NF EN 1401‑1, NF P16‑342, NF EN 13598‑1, NF T 47 305), coordination SPS, essais et garantie de réfection 2 ans.
Construction et aménagements de logements
Mayenne Habitat
Décapage de terre végétale et terrassements lourds, fondations, dalles armées et maçonneries diverses.
- Quantités clés : décapage 1 669 m² ; volume terrassement 792,838 m³ ; dalle habitation 435,10 m².
- Réseaux enterrés EU/EP, drains, membrane anti‑radon 638 m² et essais d'étanchéité requis.
Réhabilitation intérieure par chemisage de collecteurs enterrés
Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
• Curage hydrodynamique et inspection télévisée (ITV) de chaque tronçon avant travaux.
• Réalisation de chemisage continu structurant polymérisé in situ, gonflage et polymérisation (préférence UV), avec reprise intérieure des branchements.
• Fourniture/pose de scellés de piquage et réhabilitation des regards; quantités linéaires et unités à traiter selon tableau quantitatif.
Restructuration et rénovation énergétique de la salle de la Martelle
Ville du Poiré sur Vie
Le projet associe voiries, réseaux enterrés, parkings, assainissement et plantations autour des bâtiments rénovés et étendus.
- Remblais compactés à 95 % Proctor modifié
- Réseaux EP/EU, fourreaux AEP, électriques, IRVE et géothermie
- Voiries en enrobé, béton balayé et pavés enherbés
- Espaces verts entretenus jusqu’à la fin de la garantie
Panorama de presse électronique et contenus audiovisuels
Alter GIE
Veille crossmédia éditorialisée et accès documentaire pour les besoins de communication d’ALTER.
- Sélection de presse locale, régionale, nationale, économique et professionnelle, complétée par la télévision et la radio
- Panorama numérique diffusé par messagerie et consultable sur une plateforme extranet
- Recherche, correction, enrichissement, archivage et export structuré des contenus
- Achat à l’unité d’articles, émissions et extraits avec gestion des droits de copie
Travaux de curage, dérasement et création d'ouvrages hydrauliques
CC Loire Layon Aubance
Rétablissement de l'écoulement des eaux sur les accotements et dans les fossés du secteur Ouest.
- Curage traditionnel ou écologique du tiers inférieur
- Création de saignées raccordées aux fossés
- Création et réfection d'ouvrages hydrauliques transversaux
- Évacuation des déblais et nettoyage des emprises
Création, mise en page et impression du magazine municipal
ville de Bouchemaine
Deux axes graphiques réellement distincts sont attendus pour installer une identité éditoriale durable.
- Maquette d’un numéro zéro puis adaptation de chaque numéro au sommaire transmis
- Traitement différencié des rubriques et des photographies, avec respect d’une lecture minimale de 11 points
- Au moins trois épreuves PDF de correction avant validation du BAT
- Remise de fichiers HD page par page et en double page pour la diffusion en ligne
Requalification de voirie et réseaux d’eaux pluviales
Grand Lieu Communauté
Chaussée lourde recalibrée pour le trafic PL, avec traitement LHR en zone rurale et réseau EP séparé.
- 5 secteurs de travaux en zones urbaine et rurale
- Déviations et accès maintenus pour riverains, bus, collecte et exploitations agricoles
- Réseaux EP inspectés par caméra avant et après traitement en place
- Glissières bois-métal N2 et hydroseeding avec couverture minimale de 80 %
Fourniture de bacs de collecte des déchets ménagers
CAP ATLANTIQUE
Des bacs roulants équipés d’une identification électronique et conçus pour la maintenance par composants sont attendus.
- Cuves en polyéthylène haute densité intégrant au minimum 30 % de plastique recyclé
- Puce 125 kHz résistante aux lavages, aux chocs et aux conditions climatiques jusqu’à -25 °C
- Configurations OM et multi-matériaux avec volumes, coloris et systèmes de verrouillage différenciés
- Livraison, déchargement, traçabilité Excel et remplacement des pièces intégrés à la prestation
Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées
Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Diagnostic et programmation des actions à l’échelle de dix communes et neuf systèmes d’assainissement.
- Modélisation des surverses et scénarios de sécurisation hydraulique
- Analyse des capacités organiques, des eaux parasites et de l’autosurveillance
- Mise à jour de la faisabilité de suppression des membranes à la station EST de Montoir-de-Bretagne
- Plan d’actions chiffré intégrant foncier, réglementation, énergie et coût global
Maintenance et extension de la vidéoprotection
Ville d'Avrillé
Le dispositif existant repose sur Visimax, deux stockeurs, un réseau dédié et 95 caméras.
- Caméras fixes, panoramiques, VPI, PTZ et multi-capteurs jusqu’à 4×4K
- Réseaux fibre, cuivre et radio avec coffrets, mâts, fourreaux et réfections de voirie
- Cybersécurité embarquée, analyse d’image désactivée tant que la réglementation l’interdit
- Maintenance préventive annuelle et remise en service sous 8 ou 24 heures ouvrées selon la panne
Affrètement de lignes scolaires par autocar
SEMITAN
Les services combinent desserte des établissements scolaires, suivi en temps réel et continuité d’exploitation.
- Parc de 7 autocars, avec capacités minimales de 59 et 62 places et véhicules de réserve
- Maintenance préventive, corrective et réglementaire entièrement portée par le titulaire
- Terminaux Pysae, valideurs et suivi cartographique pour les conducteurs et l’exploitation
- Formation, accompagnement régulier et prévention de l’accidentologie des conducteurs
Solutions d'affichage numérique et IPTV
Informatique CDC
Fourniture de solutions d'affichage numérique et IPTV comprenant players (Windows/Android), écrans, encodeurs, serveurs et licences CMS/PADS4.
Installation, configuration et réception des équipements et logiciels avec gestion des anomalies.
Maintenance corrective, évolutive et de sécurité sur site et à distance, avec SLA, procédures d'escalade et rapports.
Prestations d'études, paramétrage, développements, formation et réversibilité des éléments (y compris séquestre des sources).
Maintenance et support SAP BusinessObjects
Angers Loire Métropole · Ville d'Angers
Le périmètre couvre les environnements de production et de recette de la plateforme décisionnelle.
- Maintenance préventive, corrective et évolutive avec traçabilité des correctifs
- Support incident avec rétablissement sous 1, 2 ou 5 jours ouvrés selon la criticité
- Migration planifiée vers SAP BusinessObjects BI 2025 des deux plateformes
- Formations Webi, administrateur et mise à niveau, en présentiel ou à distance
Fourniture de matériel de loisirs créatifs
Ville de Thouaré-sur-Loire
Approvisionnement multi-familles pour les activités manuelles, le modelage et la bijouterie.
- Papiers, cartons, supports à décorer et accessoires de loisirs créatifs
- Pâtes, argiles, bougies à LED et fournitures de moulage
- Perles, fils, rubans, mosaïques, gommettes et kits créatifs
- Catalogue complémentaire avec commande et suivi sur plateforme en ligne
Étanchéité du bassin et de l’œuvre de la Fontaine du Mail
Ville d'Angers
Revêtement résine époxy armée en base, avec deux variantes imposées sur le bassin principal.
- Traitement de 1 124 m² sur le bassin principal et de 54,75 m² sur le bassin à débordement
- Variantes PMMA ou membrane PVC armée limitées au bassin principal
- Étanchéité de canalisations et traversées jusqu’au DN100 et Ø 250 mm
- Épreuves en eau, autocontrôles, reprises et DOE avant réception
Coordination et retours d'expérience pour aires protégées
OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Diagnostic territorial et co‑conception d'expérimentations d'articulation entre aires protégées.
- Interventions sur 8 à 10 sites pilotes répartis sur les 3 premières années ; production d'une boîte à outils la 4e année.
- Livrables : fiches de retour d'expérience (1 fiche par test), fiches techniques et éléments de langage ; contribution à un événement de restitution.
- Volumes indicatifs : réunions de lancement, ~10 jours présentiels d'accompagnement par site, 1 jour de fiche REX par site.