Fourniture de matériel de loisirs créatifs

Gammes et besoins quantitatifs indicatifs du DQE :

• Papiers et cartons : feuilles de papier crépon de 2 m × 50 cm et 2,5 m × 50 cm, bandes de 5 cm × 10 m, cartons couleur de 340 g en 29 × 42 cm, feuilles métallisées A4, cartons de 300 g en 50 × 70 cm, cartons de décoration 25 × 35 cm, carton épais de 1 005 g en 50 × 65 cm, papier vitrail 15 × 15 cm, papier géométrique A4 de 80 g, métal à repousser 40 × 30 cm et 18,5 × 29 cm, papiers pailletés 23 × 33 cm, feuilles holographiques adhésives A4, feuilles Décopatch 30 × 40 cm, carrés Décopatch de 3 × 3 cm, feuilles d’origami de 20 × 20 cm et rouleaux de carton ondulé de 2 m × 0,70 m ; quantités estimatives comprises entre 1 et 11 000 unités selon les articles.
• Accessoires et kits pour travaux manuels : rubans organza de 9 mm × 10 m, yeux adhésifs, éclats de mosaïque en verre, kit de piquage comprenant 12 tapis de feutre et 12 poinçons, fils aluminium de 2 mm × 5 m, scoubidous de 80 cm, fils type paracorde de 3 m × 2 mm, fil de jute en bobines de 100 m × 2 mm, miroirs incassables de 14 × 20 cm, feutrine adhésive et non adhésive de 20 × 30 cm, rouleaux de gommettes et feuilles de plastique de 20 × 30 cm ; quantités estimatives de 1 à 1 200 unités selon les références.
• Objets à décorer : kits attrape-rêves en carton, boîtes en carton en forme de cœur de 9 × 5 cm, d’étoile de 8 × 8 × 5 cm et rondes de 7 × 5 cm, ainsi que sacs à dos en coton écru de 26 × 33 cm ; quantités estimatives de 15 à 40 unités.
• Modelage et moulage : blocs de pâte de 25 g, bougies à LED, pains d’argile de 500 g et pains de pâte à modeler végétale de 50 g ; quantités estimatives de 6 à 120 unités.
• Bijouterie : maxi-perles Hama de diamètre 1 cm avec accessoires, perles Hama de diamètre 0,5 mm en pot ou sachet, perles en plastique de diamètre 9 mm et perles en bois de diamètre 10 mm ; quantités estimatives de 1 100 à 84 000 unités.
• Accessoires de fête : galets de maquillage aquarellables de 20 ml, sans allergène ; quantité estimative de 12 unités.

Les fournitures doivent être identiques à celles proposées et conserver leur niveau qualitatif jusqu’à leur utilisation. En cas d’arrêt d’une référence, une référence équivalente au moins au même niveau qualitatif et au même tarif doit être proposée. Après au moins six plaintes convergentes concernant la qualité d’un produit, un nouveau produit doit être proposé dans le délai prévu au CCP.

Exigences de conformité et de sécurité

Les fournitures éventuellement considérées comme des jouets doivent respecter la directive 2009/48/CE et le marquage CE, sans contenir les 19 composants chimiques listés au CCP. Les substances et mélanges relèvent du règlement CLP n° 1272/2008.

Sont notamment exigées l’absence de substances CMR, des 66 substances parfumantes allergisantes listées par le CLP, des conservateurs fortement allergisants de la famille des isothiazolinones, des biocides de la famille des carbamates, de formaldéhyde ou de bronopol, ainsi que des phtalates DEHP, DBP, BBP, DINP, DIDP et DNOP. Une FDS est obligatoire pour les produits concernés.

Chaque article doit être accompagné d’une description, du certificat de conformité aux normes CE et, le cas échéant, d’une notice d’entretien ou d’utilisation, en français. Les fiches techniques et FDS doivent être accessibles en ligne.

Commandes, livraison et échanges

Le titulaire met à disposition une plateforme internet sécurisée pour consulter les articles, constituer et valider les commandes, suivre les consommations par site et éditer les bons de livraison. Le numéro de commande interne de la Ville est obligatoire et bloquant. La plateforme doit gérer les droits par utilisateur, les précommandes, la validation par niveaux et, si possible, les accès en consultation seule. Elle comprend son paramétrage, la formation des utilisateurs, un guide et, si nécessaire, une assistance téléphonique dédiée.

La plateforme doit être opérationnelle dans les 10 jours ouvrés suivant la notification. Une commande doit permettre d’indiquer le destinataire, les références et quantités, le lieu et la date souhaitée de livraison ainsi que le montant du bon de commande. Les commandes du BPU doivent être affichées prioritairement ; les produits du catalogue sont présentés avec le rabais applicable et les produits recyclés, conformes à la loi AGEC ou bénéficiant d’un label environnemental sont identifiés.

Les livraisons sont déchargées à l’intérieur des bâtiments, en présence d’un agent municipal ou d’un enseignant pour les écoles. Les colis sont adaptés au panier de chaque référent et étiquetés avec le service ou la structure destinataire. Un bon de livraison détaillé accompagne chaque livraison. Les marchandises erronées, défectueuses ou non conformes sont reprises sans facturation et remplacées aux frais du titulaire. Les articles du catalogue non ouverts et non utilisés peuvent exceptionnellement être échangés contre un article de la même famille, sans frais supplémentaires de livraison.

La livraison standard intervient au plus tard dans les 5 jours ouvrés suivant le bon de commande. Les remplacements et échanges sont également prévus sous 5 jours ouvrés à compter de la demande de la Ville. La Ville peut accepter un délai supplémentaire pour regrouper plusieurs commandes dans une même livraison.

Documents, suivi et contrôles

Le titulaire fournit, sur demande, les documents complémentaires relatifs aux fournitures et tout support utile au suivi technique, commercial et comptable. Il fournit gratuitement des catalogues papier lorsqu’ils sont demandés ; au moins 5 catalogues sont nécessaires au démarrage. Des statistiques annuelles sont produites pour suivre les consommations par site.

Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont réalisées lors de la livraison ou de l’exécution. Le titulaire assure le contrôle qualité des références de son catalogue, notamment par des tests et un échantillonnage des livraisons reçues de ses fournisseurs.