Solution SaaS de gestion du temps et des absences avec modules : gestion des congés, CET, workflows de validation, plannings et astreintes.

• Portail multi-support pour agents (consultation soldes, saisie et suivi des demandes) et tableaux de bord/export (CSV/Excel) pour reporting et refacturation.
• Interfaces bidirectionnelles avec SEDIT RH et APIs/webhooks pour intégration SIRH; formats XML/JSON/CSV.
• Hébergement sécurisé (SecNumCloud), conformité RGPD/ISO27001 exigée, documentation, formation sur quatre niveaux et procédure de réversibilité des données.

Procédures administratives et foncières pour instaurer et notifier les périmètres de protection d'une retenue.
Inscription des servitudes au service de la publicité foncière et mise à jour des états parcellaires (comptes propriétaire/exploitant).
Calcul, formalisation et envoi des offres d'indemnisation selon protocoles, avec gestion des retours et des contestations simples.
Intégration et alimentation d'une base SIG et d'une GED, production de calques cartographiques, rapports méthodologiques et tableaux de suivi.

Étude détaillée de stabilité d'un ouvrage en terre incluant modélisation numérique 3D et analyses de sensibilité.

• Vérifications de stabilité des parements (grand glissement), analyse 3D fondation (glissement/poinçonnement), et évaluation du risque d'érosion interne.
• Tranches optionnelles prévues : campagnes bathymétrie/topographie, investigations géotechniques complémentaires, et mission AMOA pour dimensionnement des solutions de confortement.
• Livrables : rapports intermédiaires et final, modèle 3D et fichiers bruts, calculs de stabilité et notes de dimensionnement.

• Occupation d'une emprise de 1 525 m² avec plateforme béton 200 m² et terrasse 30 m² pour une activité de restauration saisonnière (guinguette).
• L'exploitant prend en charge la réalisation et le financement des aménagements, sous validation communale, ainsi que les consommations de fluides et la gestion des déchets, eaux grises et graisses.
• Dossier de candidature exigé : présentation du projet, justificatif d'existence juridique (RCS < 3 mois ou équivalent) et assurance responsabilité civile.
• Critères d'évaluation centrés sur l'attractivité, la viabilité économique, le développement durable et l'ancrage territorial.

• Superficie totale à traiter : 536 m² (répartition : bâtiment principal 251 m² ; bâtiment annexe réfectoire/cuisine 57 m² ; bâtiment Météo France 98 m² ; garages 103 m² ; ex-local Groupe 25 m²).
• Espaces exclus : paillasses des laboratoires. Plans et zonages détaillés en annexe 1 et 1 BIS du CCTP.
• Prestations listées en annexe 2 : enlèvement des déchets, vidage poubelles, balayage et lavage des sols, dépoussiérage des meubles, nettoyage des vitreries et hauteurs, évacuation des déchets vers locaux internes, fourniture/pose des sacs poubelle noirs.
• Traçabilité : fiches d'intervention / fiches de passage, planning d'intervention, liste nominative du personnel, EPI et formation sécurité.
• Contrôles qualité réguliers (fiches de passage, examens sommaires, évaluation semestrielle/annuelle, grille de notation, indice de satisfaction) et dispositif de réclamation des usagers.
• Dispositions de reprise et continuité de service (planning J à J+7, reprise du personnel, réunion de démarrage).

Rédaction complète du dossier de candidature PAPI 2 et conduite de l'évaluation environnementale, incluant diagnostic, état initial et rapport d'évaluation environnementale.

Préparation et remise de dossiers d'étape intermédiaires, résumé non technique et dossier de candidature unique intégrant l'évaluation environnementale.

Organisation et animation de réunions COTECH/COPIL, ateliers participatifs et consultation numérique; livrables fournis en formats papier et numérique avec cartographies SIG (QGIS).

Espace de 139 m² à aménager pour activité de restauration avec cuisine et plans de travail à installer par l'exploitant.

Mobilier intérieur et matériel de terrasse fournis par l'exploitant; mobilier de terrasse restant sa propriété; sanitaires partagés.

Activité exclusive de restauration avec possibilité d'animations compatibles avec le projet culturel.

Offre attendue évolutive, intégration architecturale des aménagements et gestion des stocks adaptée aux contraintes d'espace.

Évaluation multidimensionnelle du pacte financier actuel avec reconstitution des flux (Attributions de Compensation, dotations, fonds).

• Analyses focalisées sur l'équité fiscale et territoriale, cartographie des mécanismes de redistribution et diagnostic des effets.
• Construction de scénarios prospectifs et simulations d'impacts sur la répartition financière entre communes et métropole.
• Livrables : note méthodologique, rapports intermédiaires et final, modèles et jeux de données reproduisant les simulations.

Fourniture et gestion d'abonnements papier, électroniques ou mixtes de revues et périodiques.

Mise à disposition d'une plateforme de gestion en ligne avec suivi des titres, accès électroniques par identifiants/IP, et émission de récapitulatifs et devis.

Prise en charge des souscriptions, renouvellements, reprises d'abonnés, gestion des réclamations avec accusé de réception et délais de traitement (prise en charge sous 5 jours calendaires, réponse aux réclamations sous 5 jours ouvrés).

Prestations optionnelles : intégration SI (flux dématérialisés/EDI) et service de conciergerie documentaire.

• Réhabilitation complète comprenant lots électricité (courants forts/faibles, fibre, éclairage, sécurité), CVPS (chauffage, ventilation, plomberie) et aménagements paysagers.

• Travaux en site occupé avec phasage, maintien des alimentations, coordination inter-corps, gestion de l'amiante et livrables DOE/DIUO.

• Réalisation d'essais et mise en service des installations, échantillonnage et analyses de terre végétale et matériaux validés par laboratoire.

• Aménagements extérieurs incluant fourniture de terre végétale, plantations et entretien garanti sur deux ans.

• Réaliser un diagnostic synthétique du projet précédent et identifier enjeux et attentes via entretiens, questionnaires et ateliers.
• Co-construire une stratégie à horizon 2040 et une feuille de route opérationnelle 2026-2032 avec fiches actions chiffrées (RH et budget).
• Produire une prospective financière sous forme de scénarios exploitable en Excel (coûts fonctionnement/investissement, plan de financement).
• Fournir livrables finaux mis en forme, outils de suivi quantitatifs/qualitatifs et dispositifs de communication (PPT, réunions publiques, newsletters, supports numériques).

• Conception et enrichissement d’une méthodologie de collecte mémoire et création des outils associés (guides, fiches, formats).

• Réalisation de collectes iconographiques, vidéographiques et d’entretiens sur le terrain, avec traitement archivistique (transcriptions, indexation, métadonnées).

• Intégration et hébergement des documents dans une base validée, formation des agents à la saisie et correction des données, et livraison d’un rapport final avec pistes de valorisation.

• Deux lignes urbaines distinctes, exploitée avec deux véhicules en circulation simultanée.
• Amplitude journalière type avec fréquence cible 60 minutes et grilles horaires indicatives.
• Véhicules accessibles PMR, capacité minimale 15 places assises et 30 places au total; motorisations privilégiées électrique ou BioGNV.
• SAEIV à installer et financer, reporting mensuel et dispositifs obligatoires de comptage voyageurs et vidéoprotection.

• Fourniture, impression et conditionnement de sacs plastiques verts 30 L (500×650 mm approx., 30 μm, opacité ≥ 60 %, lien coulissant blanc) conditionnés en rouleaux de 17 sacs.
• Variante obligatoire : sacs jaunes translucides 50 L (680×750 mm approx., 30 μm) conditionnés en rouleaux de 10 sacs, impression monochrome sur une face.
• Impression : BAT à valider, indication si encre à base d’eau ; fourniture de certificats de conformité (NF EN 13 592 / NF Environnement ou équivalent, LNE ou laboratoire européen).
• Conditionnement et logistique : rouleaux avec bandelette de papier détachable ; renseignements demandés sur rouleaux/cartons/palettes et manutention par camion équipé hayon et transpalette.

• Aucune information fournie sur les prestations techniques demandées.
• Aucun détail disponible sur les produits, quantités, fréquences ou modalités d'exécution.
• Impossible de déterminer la nature, l'étendue ou les contraintes des prestations à réaliser.