9260 Appels d'offres Conformité – Page 3

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Fourniture et livraison de quincaillerie

AFPA

  • Fourniture de quincaillerie d'ameublement et d'assemblage selon fiches techniques et bordereau de prix unitaires.
  • Fiches de données de sécurité en français (< 3 ans) et mise à jour d'un catalogue électronique avec photos et fiches techniques.
  • Livraison conditionnée et étiquetée, bon de livraison et liste de colisage ; contrôles qualitatifs et quantitatifs à réception et remplacement des éléments non conformes.
  • Garantie d'au moins 1 an sur les éléments admis et engagement sur des pratiques RSE (réduction des déchets, traçabilité, respect des conventions fondamentales du travail).
27 août 2026
France
1 818 531 €
24 mois, reconduction tacite annuelle de 12 mois dans la limite totale de 48 mois; prolongation exceptionnelle possible jusqu'à 6 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Séparateurs d'aphérèse et dispositifs associés pour prélèvement plaquettaire et plasma

Etablissement Français du Sang

  • Fourniture de séparateurs d'aphérèse et DMU préassemblés conformes aux exigences de biocompatibilité et aux normes applicables.
  • Maintenance full service (préventive, corrective, évolutive), fourniture de pièces détachées et gestion des déménagements des équipements.
  • Formation des personnels, documentation opérationnelle et assistance technique incluse.
  • Traçabilité complète des procédures et données, capacités d'export/sauvegarde, interopérabilité logicielle et conformité réglementaire.
28 août 2026
France métropolitaine
9 777 408 €
24 mois, renouvelable deux fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Fourniture et pose de poteaux et bouches d'incendie

Centrale d'Achat d'Amiens Métropole

  • Fourniture, pose, remplacement et remise à niveau de poteaux et bouches d'incendie conformes NF EN 14384 et NF EN 14339.
  • Travaux de terrassement, raccordement à la canalisation potable, contrôles de débit/pression avant remblaiement, réfection à l'identique des revêtements.
  • Matériaux en fonte ductile avec revêtements époxy/PU/polyester, pression max 16 bars, coffres conformes NF EN 124.
  • Application du PAQ et SOSED, gestion et traçabilité des déchets, signalisation et propreté de chantier incluses.
18 sept. 2026
Amiens (80)
300 000 €
1 an, renouvelable tacitement jusqu'à 4 ans au total
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Fourniture et livraison de fondants routiers

Conseil départemental des Ardennes

Fourniture de fondants routiers en quatre séries : sel de déneigement vrac (30 000 t), sel extra‑fin vrac pour saumure (10 000 t), sel moyen vrac pour saumure (10 000 t) et sel extra‑fin conditionné en sacs 25 kg (500 t).
Livraisons vers plusieurs centres destinataires avec répartition des tonnages précisée dans les bordereaux; transport facturé séparément et options express/citerne/sac prévues.
Produits exigés conformes à la norme NF EN 16811‑1 avec contrôles analytiques et procédures de remplacement des lots non conformes.
Offre à fournir avec fiches techniques détaillées, mémoire logistique chiffrant capacités de stockage et de livraison et participation à une réunion de cadrage.

9 sept. 2026
Ardennes (08)
-
12 mois (à compter du 29/09/2026 ou de la notification si postérieure)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de mobilier urbain

Ville de Romans

  • Fourniture sur bons de commande d'éléments de mobilier urbain : potelets, bornes, barrières, assises, corbeilles, jardinières et accessoires.

  • Produits exigés conformes aux DTU et normes FR/EU, en acier recyclé et bois certifié FSC/PEFC, avec traitements anticorrosion (galvanisation, thermolaquage) et garanties techniques.

  • Notes de calcul, plans d'atelier et fiches techniques exigés pour validation ; livraisons protégées sur palette, contrôles qualitatifs à la réception et reprise des matériels détériorés.

11 sept. 2026
Romans-sur-Isère (26)
70 000 €
12 mois, renouvelable 2 fois (durée maximale 36 mois)
Clause environnementale

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Confortement d'un mur de soutènement

Ville de Montélimar

Réalisation d'ancrages passifs, béton projeté armé et système de drainage (barbacanes et tubes crépinés entourés de géotextile).

Travaux préparatoires comprenant plans d'installation, PPSPS, relevés topographiques et repérage des réseaux enterrés.

Fourniture et mise en œuvre de matériaux normés (armatures NF, béton C30/37, coulis de scellement, traitements anticorrosion) et réalisation des essais d'ancrage.

Livrables attendus : plans d'exécution, protocoles d'essais, DOE et récolement des réseaux, plus remise en état des abords et évacuation des déblais.

27 août 2026
Montélimar (26)
-
75 jours calendaires; préparation 15 jours
Clause environnementale

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Fourniture et livraison de ballons et matériels sportifs

Direction générale de l'Administration pénitentiaire

Fourniture et livraison de ballons pour football, futsal, volley, basket, handball et rugby, et de petits matériels multisports (raquettes, tapis, gants, chasubles, sifflets, sacs de frappe, etc.).
Produits conformes aux fiches techniques fournies en offre, conçus pour usage intensif et sols abrasifs; garanties et remplacements prévus en cas de non-conformité.
Livraison franco de port; articles livrés en emballage d'origine étiqueté; catalogue numérique référençant prix publics et prix remisés.
Exigence d'intégration d'actions AGEC (réemploi, matières recyclées) et reporting annuel.

29 sept. 2026
France métropolitaine et Corse
1 252 000 €
4 ans (à partir du 29/11/2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Location de chapiteaux, pagodes et planchers

Grand Montauban Communauté d'Agglomération

Location et installation de pagodes (3×3, 4×4, 5×5) et chapiteaux de grandes dimensions (ex. 10×10 à 25×40), modulables et juxtaposables.
Fourniture et pose de planchers autoportés ou calés, moquette, vélums, rideaux (coton gratté noir) et toiles PVC.
Installation électrique complète avec bloc central et minimum 4 projecteurs par structure, dispositifs de sécurité, mobilier (tables, chaises, mange-debout), chauffage et gestion des consommables.
Prestations comprises : livraison, montage, mise en conformité ERP et électriques, contrôles sur site, démontage et reprise; fourniture de lestage/ancrage et justificatifs techniques.

31 août 2026
Montauban (82)
420 000 €
1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Fourniture de bois et dérivés

Direction des opérations, du MCO et du numérique, Service des achats d’armement, Division achats Balma

  • Fourniture et livraison d’un large éventail de bois et dérivés référencés dans un bordereau des prix unitaires (panneaux, bois de menuiserie, bois de construction, panneaux isolants, etc.).

  • Conformité impérative aux normes techniques NF EN applicables et remise de certificats de conformité et FDS.

  • Gestion et mise à jour d’un catalogue électronique (BPU) ; commandes exécutées par bons de commande avec bordereau de livraison et contrôles de réception.

  • Traçabilité des bois et obligations environnementales (gestion des déchets, réduction des emballages, documentation des impacts).

4 sept. 2026
Balma (31)
100 000 €
5 ans (60 mois), exécution possible jusqu'à 6 mois après la fin du cadre
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de produits de stratification et accessoires associés

Ministère des Armées Direction de la maintenance aéronautique

  • Fourniture de résines, tissus et accessoires de stratification avec traçabilité (référence fabricant, numéro de lot, dates de fabrication et péremption).
  • Deux modes de fourniture : commandes planifiées et bons ouverts pour réapprovisionnement rapide, avec documentation obligatoire (FT, FDS en français, déclaration de conformité).
  • Emballage et étiquetage conformes CLP, transport conforme ADR et contrôles à la réception avec gestion des non-conformités.
  • Facturation électronique selon les procédures en vigueur et exigences de reporting et traçabilité.
14 sept. 2026
Mérignac (33)
139 999 €
4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Mise à disposition de laser endoveineux et fournitures associées

Centre Hospitalier Universitaire Amiens‑Picardie

Mise à disposition d'un système laser endoveineux radial (1465 nm ±10 nm) avec pompe d'irrigation et fournitures associées (fibres radiales, tubulures, lunettes de protection).
Maintenance préventive et curative incluse, rapports électroniques et possibilité de prêt d'un équipement durant réparation.
Fourniture de documentation en français, certificats CE et traçabilité des produits stériles ; informations sur stérilisation et présence de DEHP requises.
Liste détaillée des références, conditionnements et prix à renseigner dans le bordereau des prix unitaires.

9 sept. 2026
Somme (80)
3 000 000 €
12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Contrôles de réception des réseaux d'assainissement

Syndicat Mixte d'Assainissement des Sablons

Contrôles de compactage réalisés au pénétrodensitographe selon XP P 94-063 / XP P 94-105, essais menés par tronçon avec remise en état après chaque test.
Essais d'étanchéité : essais à l'air (200 mbar, NF EN 1610) et à l'eau pour réseaux gravitaires ; réseaux sous pression testés jusqu'à 1,5×pression de service (NF EN 805).
Inspections visuelles et télévisuelles avec caméra 360° et enregistrements vidéo, fiches de non-conformité et réinspections après réparations.
Livrables : rapports par tronçon, synthèse, plans et tableaux de suivi ; fréquence et nombre d'essais définis par longueur de tronçon et type de remblai.

5 oct. 2026
Oise (60)
150 000 €
25 mois
Clause environnementale

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Fourniture et gestion de bacs de collecte des déchets ménagers

Ville du Mont-Dore

  • Fourniture et livraison de conteneurs PEHD UV en capacités 140 L, 240 L, 360 L, 660 L et 1100 L, avec couleurs et marquage distincts pour ordures résiduelles (couvercle rouge) et recyclables (couvercle jaune).

  • Puçage RFID (ISO 18000-6C, fréquence 860–960 MHz) et double identification par deux codes-barres + numéro gravé ; mise à jour des identifiants via interface base usagers.

  • Stockage minimum (10 % du parc total, ≥5 % par type), livraison et mise en place chez les usagers, prise en charge du puçage et dotations complémentaires pour nouveaux abonnés.

  • Maintenance préventive et curative avec délai d’intervention de 5 jours ouvrables, fourniture et stockage de pièces détachées, reprise et valorisation des conteneurs réformés ; garanties : 6 mois (ordures) / 1 an (recyclables).

28 août 2026
Mont-Dore (Nouvelle-Calédonie)
-
4 ans non reconductible (à partir du 01/01/2027)
Clause environnementale
Clause sociale

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Visionneuses de poche personnalisées

Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs Elysées

Production sur commande de visionneuses de poche personnalisées avec impression selon visuels fournis et contrôle colorimétrique.
Conditionnement et étiquetage conformes aux exigences d’emballage, traçabilité et éco-conception.
Validation préalable par BAT et prototypes ; contrôles qualité et garantie de conformité.
Livraisons réalisées en réponse aux commandes, avec procédures de vérification et bordereau de livraison.

8 sept. 2026
Région parisienne
216 000 €
1 an, reconductible par périodes de 12 mois dans la limite de 3 ans.
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Organisation des manifestations de Noël 2026

Ville de Louvres

  • Location et installation de 12 chalets en bois (façade 3 m, profondeur ≥ 2 m) équipés de prises, éclairage, chauffage individuel et tablette d'exposition.

  • Fourniture et raccordement électrique incluant câblage et groupe électrogène 100 kVA; transport, montage, démontage et remise en état compris.

  • Mise à disposition de structures d'animation (gonflables, modules de glisse, jeux virtuels) avec opérateur/entretien sur site et fourniture du matériel et éclairage nécessaires.

  • Conception et gestion d’un programme d’animations comprenant un ensemble d’intervenants obligatoires (animateur, Père Noël avec stand photo, échassiers, maquilleuse, caricaturiste, ferme pédagogique, magicien, etc.) et au moins 10 animations supplémentaires sur le thème de Noël.

9 sept. 2026
Louvres (95)
-
Jusqu'au démontage et remise en état du Parc
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de graines, micro-mottes et terreau

Mairie de Croix

Fourniture et livraison de graines potagères, aromatiques et micro-mottes de plantes annuelles et bisannuelles.
Terreaux pour rempotage (sacs et vrac) et pour semis/bouturage conformes NF U 44-551, granulométrie fine et caractéristiques physico‑chimiques contrôlées (pH ~5,8–6,2, EC ≤ 35 mS/m, rétention d’eau ≥ 80%).
Exigences : pureté ≥ 98 %, pouvoir germinatif ≥ 75 %, traçabilité et Passeport phytosanitaire si applicable ; emballage hermétique pour graines, protection et étiquetage clair des micro-mottes et procédures de déchargement pour les terreaux.

7 sept. 2026
Croix (59)
25 000 €
12 mois (du 08/02/2027 au 07/02/2028), renouvelable 3 fois
Clause environnementale

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Fourniture de cuisses de poulet surgelées

Fédération Française des Banques Alimentaires

  • Fourniture et livraison de cuisses de poulet surgelées conformes au référentiel produit FFBA.
  • Emballages et étiquetage conformes au référentiel logistique avec validation préalable et traçabilité par lot (DLC/DDM, numéro de lot).
  • Livraison franco de port, par palette et sur rendez-vous; quantités prévisionnelles susceptibles d'évoluer.
  • Exigences qualité : système qualité, autocontrôles microbiologiques et conservation des résultats.
15 sept. 2026
Multiples
120 093 €
Jusqu'au 31/12/2026 ; échéance pouvant s'étendre jusqu'au 31/03/2027 selon disposition contractuelle
Clause sociale
Échantillons requis

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Renouvellement des jeux pour enfants du parc Mistral

Commune du Cannet des Maures

Fourniture et pose de deux équipements de jeux (tyrolienne et tourniquet) adaptés aux 3‑12 ans, avec exigences de sécurité NF EN 1176/1177.
Tyrolienne : câble acier ≥10 mm, translation 22–25 m ; tourniquet avec accès plain‑pied pour fauteuil roulant.
Réalisation d’un sol amortissant : géotextile classe 4, couche de base GNT 0/31,5, finition EPDM coloré (rouge) lié par résine/polyuréthane.
Travaux inclus : terrassement, massifs béton dimensionnés constructeur, bordures type P1, mise en service, essais et remise des garanties et documents.

14 sept. 2026
Le Cannet des Maures (83)
-
15 jours calendaires de préparation puis 50 jours ouvrés d'exécution
Visite optionnelle

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Mise en conformité ATEX du dépôt de bennes à ordures ménagères

Communauté d’agglomération du Grand Chalon

  • Mise hors service et évacuation des équipements non conformes (aérothermes, soufflantes, tuyauteries) et revamping des liaisons.

  • Remplacement complet de l'installation électrique par du matériel certifié ATEX (NF EN 60079-14 ou équivalent), relocalisation d'éléments hors zones dangereuses si nécessaire.

  • Fourniture et pose d'une détection gaz certifiée (alimentation d'urgence 24 h), seuils d'action ≈10% / ≈25% / ≈50% LIE avec alarmes sonores/visuelles et asservissements vers le SSI.

  • Mise en place de signalisation ATEX, intégration SSI, fourniture du DOE et attestations de conformité et de formation ATEX.

18 sept. 2026
Chalon-sur-Saône (71)
-
4 mois (début prévisionnel 11/2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Fourniture de matériels électriques, d'éclairage et de climatisation

Ville de Fort‑de‑France

Fourniture de matériels électriques courants : conduits, câbles, appareillage, tableaux et accessoires (quantités indicatives par référence, ex. conducteurs 3G1.5 à plusieurs centaines de mètres).

  • Articles fournis en références normalisées et dimensions techniques précises.
  • Conformité NF/EN exigée ; documentation technique à fournir.
11 sept. 2026
Martinique (972)
-
1 an, renouvelable 3 fois (durée totale maximale 4 ans)
Clause environnementale