9260 Appels d'offres Conformité – Page 5

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Location et entretien de vêtements de travail et tapis de sol

SIVU Bordeaux Mérignac

Location et entretien de vêtements de travail et, en option, tapis de sol avec mise à disposition d'un stock tagué RFID et collecte hebdomadaire pour lavage industriel.

  • Traçabilité RFID, personnalisation par marquage/logo, placards nominatifs et collecteurs pour linge sale.

  • Spécifications techniques par famille : production (pantalon ≥220 g/m², opacité ≥90% après 5 lavages ; dotation 11 pièces/agent), logistique (pantalon ≥180 g/m², parka HV EN 20471 cl.3), maintenance (pantalon EN ISO 11612, dotation 11 pièces/agent).

  • Lavage et contrôles conformes à la norme NF EN 14065, protocoles de réception et remplacement automatique sous 15 jours.

8 sept. 2026
Bordeaux (33)
600 000 €
4 ans (du 01/04/2027 au 31/03/2031)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Exploitation d'un casino

Ville de Pornichet

  • Exploitation intégrée comprenant jeux (machines à sous, tables, postes électroniques), restauration/bar et programmation d'animations.

  • Equipements minimaux requis : 149 machines à sous, 6 tables de jeux, 31 postes de jeux électroniques; adaptation possible sous accord préalable.

  • Programme annuel d'animations à formaliser (programmation prévisionnelle communiquée avant le début de l'exercice) et actions de prévention du jeu responsable avec formation du personnel.

  • Gestion opérationnelle complète : maintenance, investissements, reporting annuel, conformité réglementaire, sécurité et souscription d'assurances.

25 sept. 2026
Pornichet (Non précisé)
9 200 000 €
Jusqu'à 20 ans (prise d'effet prévue le 15/05/2027)
Clause sociale

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Remplacement complet d'un ascenseur

LOGEO SEINE

Remplacement complet de l'appareil existant : démontage, fourniture et pose d'une nouvelle machinerie gearless, contrôleur microprocesseur, guides, contrepoids et finitions de cabine.
Équipements cabine et palières : habillage de cabine, éclairage LED, panneaux de commande conformes NF EN 81‑70, portes palières inox et signalisation auditive/visuelle.
Travaux associés : reprise d'étanchéité de gaine et cuvette, pompe de relevage, adaptations de maçonnerie et calfeutrements coupe‑feu.
Obligations de dossier (DOE), formation, gestion des déchets (traçabilité BSDD/BSDA) et maintenance incluse.

11 sept. 2026
Le Havre (76)
-
3 mois (début janvier 2027) ; délai d'immobilisation maximal par appareil 5 semaines
Clause environnementale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Fourniture de gants techniques

Ministère des Armées

Gants montants en aramide destinés à protection thermique et anti‑propagation de flamme.
Quantités cadres sur 48 mois : 1 000 à 62 400 paires (consommation indicative ~5 200 paires/an).
Forte exigence matériaux (aramide), essais laboratoires (indice propagation flamme NF EN ISO 14116, identification matière, masse surfacique) et confection conforme NTIH.

21 oct. 2026
Multiples
-
48 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Fourniture de produits d'entretien, hygiène et petit matériel

Communauté de Communes d'Auberive, Vingeanne et Montsaugeonnais

Fourniture de gammes complètes de produits d'entretien (nettoyants sols et multisurfaces, détartrants, gels WC, savons mains, détergents vaisselle, lessive) et petit matériel (éponges, lingettes, serpillières, sacs poubelles, accessoires).
Quantités estimatives fournies dans le DQE (ex. gel WC ~100, savon mousse ~70, essuie‑mains bobine ~200, vinaigre 5 L ~30) ; au moins 3 commandes par an, quantités réelles variables.
Exigences techniques : conformité EN 1276 pour produits bactéricides, préférence EN 13697 et Ecolabel ; fiches techniques et FDS en français exigées et délais de livraison engagés ne devant pas excéder 15 jours.

7 sept. 2026
Le Montsaugeonnais (52)
-
1 an (01/01/2027 - 31/12/2027), renouvelable 2 fois (durée maximale 3 ans)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Installation de chaufferie bois et réseau de chaleur

Commune de Divatte-sur-Loire

  • Fourniture et pose d'une chaudière à granulés ~120 kW (HARGASSNER Eco PK 120 ou équivalent) avec régulation avancée et dispositifs de sécurité.
  • Stockage granulés : silo textile 8 t ; 2 ballons tampon primaire de 1500 L ; canalisations pré‑isolées Flexalen 600 (ou équivalent) jusqu'aux bâtiments desservis.
  • Fourniture et pose de sous‑stations hydrauliques, accessoires (purgeurs, filtres à boues, clapets), armoires électriques et supervision ; essais hydrauliques, rinçage, essais d'étanchéité et équilibrage.
  • Mise en service par le constructeur, formation des agents, traitement/analyses de la qualité d'eau et prise en compte des protocoles amiante.
18 sept. 2026
La Chapelle-Basse-Mer (44)
-
12 mois (à compter de la notification du marché)
Clause environnementale
Visite requise

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Fourniture de dispositifs médicaux stériles

CHU Grenoble Alpes

Fourniture de dispositifs médicaux stériles correspondant aux références du catalogue des besoins, avec quantités indicatives annuelles.

Chaque dispositif doit être fourni avec fiche technique complète et, le cas échéant, certificat CE et notice en langue française. Étiquetage complet (réf., lot, DLU, conditions de stockage) et traçabilité renforcée pour implantables.

Péremption minimale à la livraison exigée (≥ 2/3 ou ≥ 1 an selon cas), emballage et transport conformes aux prescriptions, garanties contre vices et obligations de retrait/rappel prévues.

Possibilité de demandes d’essais et obligation de formation si sollicité.

1 sept. 2026
Isère (38)
-
1 an (01/06/2027‑31/05/2028), reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
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Fourniture de pièces et accessoires de tentes modulaires

Plate-forme Commissariat Rambouillet

  • Fourniture de pièces de rechange et d'accessoires pour tentes 3 modules et tentes 55 m² (toiles, velums, housses, tapis de sol, filets, caisses d'accessoires).
  • Contrôles qualité en réception avec essais en laboratoire et échantillonnage selon NF ISO 2859-1 ; procédure de classement des non-conformités.
  • Emballage/conditionnement et livraisons conformes aux bons de commande ; garanties techniques avec obligations d'intervention.
  • Preuves demandées pour la performance environnementale et sociale (usage de matériaux recyclés, réemploi d'emballages, recours à l'économie sociale et solidaire).
14 déc. 2026
Rambouillet (78)
-
Lot 1 : 48 mois; Lot 2 : 60 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Matériel et équipements pour sports d'opposition et athlétisme

Ville de Lille

  • Fourniture et mise en place d'équipements pour sports d'opposition : rings 5×5 m et 6×6 m (versions sur podium et démontables), cages octogonales (Ø 4, 5, 6 m), tapis de lutte et protections, sacs et poires, potences et dispositifs de suspension.
  • Matériels conformes à des normes spécifiques (ex. EN12503, NF EN10223‑6, Eurocode 3) et fournis avec certificats de classement au feu pour éléments concernés.
  • Prestations d'installation et de démontage sur site, fourniture de notices et justificatifs de conformité, possibilité de proposer références issues du réemploi ou intégrant matières recyclées.
3 sept. 2026
Lille (59)
200 000 €
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Acquisition de véhicules de secours et de soins d'urgence

Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime

  • Fourniture d'un châssis carrossable + cellule sanitaire aménagée homologuée, fixation sur châssis, immatriculation et mise à la route.

  • Châssis conforme NF EN 1789, empattement 3400–3650 mm, MMA/PTAC >3,5 t ≤4,5 t, réserve utile minimale 885 kg ; dimensions cellule max L 6500 mm × l 2500 mm × h 2750 mm.

  • Motorisation ≥145 CV DIN, boîte automatique, ABS/EBD/ESP, airbags, antipanic ; batteries B1/B2 avec couplage automatique et prise d'alimentation extérieure IP55 (MARECHAL/équivalent).

  • Pneumatiques 3PMSF, suspension type JSA, caméra et radar de recul, gestion CAN bus, documentation constructeur, formation maintenance et des utilisateurs incluse.

1 sept. 2026
Périgny (17)
-
48 mois, reconduction non prévue
Clause environnementale

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Collecte, transport et valorisation des DDS hors REP

Communauté des Communes de la Haute Saintonge

  • Mise à disposition permanente de contenants adaptés pour DDS hors filière Eco‑DDS et pour flux amiante (différentes typologies de contenants).
  • Collecte et remplacement des contenants pleins, transport vers centres de traitement/valorisation habilités, double pesée (en charge puis à vide) à l’entrée des sites.
  • Intervention sous 48 heures après demande ; possibilité d’astreinte hors heures d’ouverture.
  • Fourniture de bordereaux de suivi, rapport mensuel détaillé et rapport annuel synthétique, avec attestations de traitement/valorisation.
21 sept. 2026
Charente-Maritime (17)
900 000 €
24 mois (13/01/2027 au 12/01/2029), reconductible 3 fois 12 mois
Clause environnementale

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Construction et mise en conformité d'ouvrages d'assainissement

Communauté d'agglomération du Bassin de Brive

  • Remplacement des lagunes par une filière à filtres plantés sur 2 étages : dimensions des casiers (3×218,50 m² et 2×218,50 m²), massifs filtrants avec granularités et épaisseurs précisées.
  • Prétraitement, dégrillage, 2 postes de relevage (pompes 2×, débit min ≈110 m³/h), instrumentation (débitmètres électromagnétiques, sondes) et aménagements (clôture, voirie intérieure, élagage des points d'accès).
  • Plantation phragmites (2 622 plants 1er étage, 1 748 plants 2nd étage) et fourniture des plans d'exploitation, notices, recettes d'essai et formation du personnel.
4 sept. 2026
Brignac-la-Plaine (19)
-
18 mois (dont 3 mois de préparation)
Clause environnementale
Clause sociale

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Habillement et équipements de protection pour espaces naturels

Île‑de‑France Nature

Vêtements techniques pour interventions en milieu forestier et espaces naturels : parkas hiver/été, vestes de pluie, pantalons multi‑poches (avec renforts genoux), gilets polaires, pulls et T‑shirts.
Quantités estimées par référence (ex. parkas hiver 88, parkas été 100, vestes pluie 90, gilets 130, pantalons 50/35, bottes 40, etc.).
Marquage brodé, velcros aux épaules et poitrine, respect palette de couleurs et tailles XS–XXXL ; exigences de durabilité, confort, respirabilité et conformité aux normes EPI pour certains articles.

7 sept. 2026
Saint‑Ouen‑sur‑Seine (93)
69 000 €
1 an, reconductible annuellement jusqu'à 3 fois ; durée maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Dispositifs et consommables médicaux et compléments nutritionnels oraux

Centre communal d'action sociale de Brest

Fourniture d’une large gamme de dispositifs et consommables médicaux courants (pansements, gants, sondes, sets, perfusion, petites fournitures stériles et non stériles).
Exemples de volumes indicatifs annuels fournis dans l’annexe financière : gants examen vinyl M ≈ 55 000 pièces, pansements simples (plusieurs références) ≈ 2 000 pièces par référence, carrés de coton ≈ 15 000 unités.
Livraison avec étiquetage conforme, emballages limités et traçabilité ; documentation technique et autocontrôles demandés.
Possibilité d’actions de formation et exigence de plan de continuité d’activité.

7 sept. 2026
Brest (29)
200 000 €
23 mois (01/02/2027 → 31/12/2028), reconductible 2 fois annuellement dans la limite de 4 ans
Clause environnementale
Échantillons requis

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Fourniture de fruits et légumes frais et produits 4e/5e gamme

Conseil départemental du Val-d'Oise

  • Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, y compris préparations 4e/5e gamme.
  • Quantités estimatives détaillées dans le DQE (ex. tomates 18 000 kg, courgettes 10 000 kg, salades 25 000 pièces) ; facturation au réel selon bons de commande.
  • Emballages conformes avec mentions obligatoires ; livraison déposée dans la zone désignée (pas de dépôt extérieur).
  • Révision hebdomadaire des prix 1re gamme sur base RNM/MIN ; 4e/5e gamme révisée semestriellement.
31 août 2026
Val-d'Oise (95)
1 000 000 €
1 an (à compter du 01/01/2027), reconductible une fois jusqu'au 31/12/2028
Clause environnementale

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Transport et traitement du bois

Syndicat Mixte de Valorisation de Déchets des Pays de Rance et de la Baie

  • Collecte et évacuation de bois A et AB (bennes 30–35 m3 principalement) avec rotations régulières et bennes tampon selon planning indicatif.
  • Quantités indicatives sur la durée du contrat : lot 1 ≈ bois AB 30 980 t et bois A 830 t ; interventions tassage à l’aide d’engin sur site pour certains sites.
  • Double pesée obligatoire à l’enlèvement et à la réception ; transmission mensuelle des pesées et reporting hebdomadaire/mensuel imposé.
  • Exutoires autorisés et contrôles qualité (tolérance 3 % d’indésirables par benne) ; gestion et traçabilité des fractions déclassées.
14 sept. 2026
Bretagne
-
4 ans (07/03/2027 - 06/03/2031), délai de préparation 3 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Fourniture de la structure LISA STS

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives Paris-Saclay

Fourniture d'une structure LISA STS composée d'un plateau support, de colonnes hexapodes, d'une grande couronne, de pieds TMSIM, d'un support TMS et d'équerres selon la nomenclature fournie.

Matériaux et exigences techniques : titane grade 5 pour pièces critiques, inox 304L/316L pour certains éléments, certificats 3.1, état de surface Ra < 1,6 µm, microbillage, passivation.

Prestation complète incluant définition et fabrication des outillages, usinage, traitements, contrôles et essais en usine, nettoyage ISO 5, emballage antistatique, documentation de traçabilité et certificats CE.

Livrables attendus : PAQp, calendrier de jalons, rapports d'essais, dossier final complet en langue française.

16 sept. 2026
Toulouse (31)
-
Environ 30 semaines
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Remplacement complet d'ascenseurs

Société Martiniquaise d'HLM

Remplacement complet de 6 ascenseurs (3 × 1000 kg et 3 × 630 kg) incluant dépose, évacuation vers filières agréées, fourniture et pose d'appareils neufs conformes aux normes EN 81 et NF C 15-100.

Téléalarme bidirectionnelle GSM (SIM fournie 12 mois) et dispositif de secours ARD obligatoires, avec tests de couverture mobile et essais coupure secteur (à vide et en charge ≥50%).

Phasage simultané sur les trois bâtiments, mobilisation de trois équipes séparées et obligation de ne jamais immobiliser les deux appareils d'un même bâtiment en même temps.

18 sept. 2026
Le Lamentin (972)
1 200 000 €
Non précisé
Clause environnementale
Visite requise

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Convertisseur 230 V pour NH90

Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu

  • Fourniture de 19 convertisseurs (1 + 18) équivalents au HB200, disponibles sur étagère.
  • Caractéristiques principales : entrée 115 VAC 400 Hz triphasé, sortie 230 VAC 50 Hz monophasé, puissance ≥ 2 kVA, dimensions ≤ 158,2 x 165,4 x 355,6 mm, poids ≤ 8,18 kg.
  • Fixation 4 vis imperdables, connecteurs MS5015 ou équivalent, zones d’épargne peinture pour masse, conformité aux performances environnementales NH90.
  • Livrables exigés : fiche technique, DDP, ICD, CMM, manuels, déclarations Reach/RoHS, certificat de conformité et marquage/traçabilité.
  • Conditionnement et mentions obligatoires sur emballage ; assurance et transport pris en charge selon modalités contractuelles.
14 sept. 2026
Pierrefeu-du-Var (83)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Installation de panneaux photovoltaïques sur toiture

Carsat Centre-Val de Loire

Installation d'une centrale photovoltaïque toiture d'environ 99,9 kWc (≈443 m²) avec production attendue >107,5 MWh/an et possibilité d'extension à 115 kWc.
Fourniture et pose de modules monocristallins, structure et fixations inox, au moins 2 onduleurs multi-string triphasé avec communication Modbus/IP, protections DC/AC et parafoudres.
Fourniture des plans d'implantation et calepinage, chemins de câbles capotés, gaines anti-UV, caissons coupe-feu, essais et mesures (continuité terre, isolation, tests onduleurs) et remise DOE/DIUO.
Travail en BIM niveau 2 (IFC) et exigences de traçabilité environnementale (FDES/PEP) avec supervision/monitoring et formation des exploitants.

4 sept. 2026
Olivet (45)
-
25 mois à compter de la date de démarrage
Clause environnementale
Échantillons requis