9260 Appels d'offres Conformité – Page 2

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Menuiserie extérieure et portes d'entrée

ICF Habitat Social

Fourniture et pose de portes palières et menuiseries extérieures aluminium, avec volets roulants, seuils, habillages et entrées d'air.

  • Réalisation des tests d'étanchéité à l'air (intermédiaires et finaux) et des essais acoustiques/thermiques.
  • Mise en œuvre selon plans d'exécution, protection et stockage sur chantier, coordination avec autres corps d'état.
  • Fourniture des documents de conformité, fiches techniques, avis techniques et DOE ; respect des exigences de performance (étanchéité, acoustique, RT2012/Bee+).
7 sept. 2026
Le Bouscat (33)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons optionnels

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Livraison et installation d'un conteneur maritime 20 pieds pour carburant et AdBlue

Communauté de communes Arve et Salève

Livraison, déchargement, installation et mise en service d'un conteneur maritime autonome de 20 pieds équipé pour le stockage et la distribution de carburant et d'AdBlue.

  • Capacités : 10 000 L carburant (deux cuves ou cuve compartimentée double paroi) ; 1 000 L AdBlue.
  • Distribution : pistolets gasoil et AdBlue, 2 enrouleurs électriques avec tuyaux de 10 m, pistolets anti-débordement, limitation de remplissage et détection de fuite.
  • Supervision : logiciel de gestion des stocks, utilisateurs, alertes, gestion des véhicules et enregistrement du kilométrage.
  • Formation des utilisateurs et remise d'un dossier de fin de projet avec certificats et PV d'épreuve.
14 sept. 2026
Reignier-Ésery (74)
-
10 semaines
Visite requise

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Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Caisse des écoles du 15e arrondissement de Paris

Fourniture et livraison réparties en 10 familles de produits : pain et viennoiseries ; viandes (bœuf/veau/agneau/porc/charcuterie) ; volailles ; poissons ; surgelés ; fruits et légumes 4e/5e gamme ; épicerie ; crèmerie ; piques-niques frais.

Exigences techniques : fiches techniques obligatoires, traçabilité INCO/EGALIM, au moins 50 % de produits issus de pratiques durables, justification des labels (AB, SIQO, EGALIM), huile de palme interdite.

Organisation : livraisons organisées en tournées avec bons de livraison et contrôle contradictoire, plan de rotation et procédures de substitution et de gestion des non-conformités.

2 sept. 2026
Paris (75)
1 935 000 €
21 septembre 2026 au 21 septembre 2027, reconductible 3 fois 12 mois; durée maximale 48 mois
Clause environnementale
Échantillons requis

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Modernisation et mise en conformité de 38 ascenseurs

LIGERIS

Maîtrise d'œuvre complète pour la modernisation et mise en conformité de 38 ascenseurs :

  • Diagnostic technique détaillé appareil par appareil, hiérarchisation des interventions et proposition de phasage pluriannuel.
  • Études APS/APD puis PRO/DCE avec rédaction du CCTP, DPGF et pièces graphiques; estimations coûts par appareil.
  • Assistance à la passation des marchés, visa des études d'exécution, direction de l'exécution (suivi chantier, ordres de service) et assistance en réception (levée de réserves, garantie).
22 sept. 2026
Multiples
1 400 000 €
Études préalables oct.-déc. 2026; exécution des travaux estimée 12 mois; plus 1 an de garantie (parfait achèvement).
Visite optionnelle

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Contrôles techniques des réseaux d'eau et d'assainissement

Régie du SDDEA

  • Contrôles COFRAC sur réseaux d'eaux usées et d'eau potable incluant compactage, gammadensimètre, tests d'étanchéité (air/eau) et inspections télévisuelles intégrales.
  • Fréquences types : points de compactage tous les ~50 m ou tous les 3 regards / 5 branchements ; séries de 20 mesures pour gammadensimètre ; ITV 100% du linéaire et des boîtes de branchement.
  • Livrables : rapport provisoire sous 2 jours, rapport final contractuel avec certificats d'étalonnage, plans de récolement et exports SIG (.txt/.xml/.ran) ; échantillonnages et analyses réalisés en phase d'exécution.
  • Opérateur accrédité COFRAC requis, matériels étalonnés et respect strict des règles de radioprotection et d'hygiène.
14 sept. 2026
Aube (10), Marne (51), Yonne (89)
600 000 €
12 mois, reconductible tacitement 4 fois (4 x 12 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Aménagement de voirie et réseaux

Commune de PRAYE

  • Réalisation complète de VRD de rue : terrassements, pose de canalisations PVC SDR34 pour réseaux humides, regards 400×400 et 600×600, dispositif avertisseur et dispositifs d'étanchéité.

  • Reprise complète de la structure de chaussée : décapage, fourniture et mise en œuvre de GNT (0/31,5, 0/80), couche base et enrobés hydrocarbonés à chaud avec contrôles et cahier des formules.

  • Aménagements de trottoirs et abords : bordures béton NF EN 1340, pavés drainants (ép. 10 cm) avec planches d'essai, dalles podotactiles et mise en place de terre végétale et plantations avec 1 an d'entretien.

  • Essais et contrôles obligatoires : fréquence d'essais de compactage/portance (ex. 1/500 m²), essais d'enrobés et PV de centrale, planches d'essais et échantillons à fournir pour validation.

29 sept. 2026
Praye (Non précisé)
1 200 000 €
183 jours calendaires (préparation 3 semaines, démarrage Nov 2026)
Clause environnementale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Implantation et gestion de distributeurs automatiques de billets

Ville d'Argenteuil

  • Fourniture, installation et mise en conformité d’un kiosque ou local technique et d’un distributeur de billets compatible multi-cartes.

  • Étude préalable du site et arbitrage technique entre mise aux normes du local existant ou installation d’un kiosque autonome; raccordements électriques et éclairage de sécurité.

  • Exploitation et maintenance continue avec redevance mensuelle variable selon volumes de retraits, supervision, interventions techniques et procédures de réception.

14 sept. 2026
Argenteuil (95)
54 000 €
1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée totale maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de barrières

Communauté d'Agglomération de l'Albigeois

Fourniture de barrières en acier de trois profils : profilé 30×30 mm (élément 1 m), profilé 80×40 mm (élément 1 m) et profilé 80×40 mm (élément 2 m) avec hauteur totale 1,20 m.
Traitements exigés : galvanisation à chaud (~80 µm) et thermolaquage polyester (min. 60 µm), finition RAL 7043 brillant par défaut.
Conformité aux normes NF EN ISO 1461 (galvanisation), NF EN ISO 12944 (thermolaquage) et exigences de soudure NF EN ISO 3834-2.
Livraison conditionnée par règles d’emballage et de réception ; documentation technique et certificats de conformité exigés pour vérification.

21 sept. 2026
Albi (81)
160 000 €
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 48 mois)
Échantillons requis

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Réfection de charpente, couverture, maçonnerie et menuiserie

Commune de Cressonsacq

Restauration d’un édifice inscrit au titre des monuments historiques avec prescriptions de l’ABF

  • Charpente en chêne avec sections structurelles imposées et traitement certifié des bois conservés
  • Couverture en tuiles plates Monument Historique et bardage d’ardoises naturelles clouées
  • Zinguerie en zinc naturel, ventilation de toiture et protections spécifiques des vitraux
  • Modification d’une baie avec porte pleine en chêne de 2,10 m et maçonnerie au mortier de chaux
28 sept. 2026
Cressonsacq (60)
-
18 mois maximum, dont 2 semaines de préparation ; exécution globale 17,5 mois ; sans reconduction ; démarrage indicatif 16 novembre 2026
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis

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Contrôle technique des bâtiments et ouvrages

Commune de Montmagny

Interventions organisées de la conception à la garantie de parfait achèvement, avec rapports réglementaires et alertes techniques.

  • Missions L et S complétées selon les besoins par HAND, ENV, TH, Ph, GTB, LE et AV
  • Trois RICT distincts pour les phases APS, APD et DCE
  • Visites de chantier inopinées au minimum une fois par mois
  • RVRAT pour les ERP et RVRMD après mise en demeure de la commission de sécurité
28 sept. 2026
Montmagny (95)
120 000 €
1 an initial ; 3 reconductions tacites d’1 an ; durée totale maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Remplacement de l'éclairage public du tunnel

Commune de Sisteron

Le dispositif comporte six circuits indépendants pour les régimes de nuit, de jour couvert et de plein soleil.

  • Étude photométrique avec niveaux d’éclairement, uniformités, luminance et qualité des contrastes
  • Régulation de tension, horloge socio-astronomique et secours d’éclairage pendant 30 minutes
  • Réseaux enterrés et en façade avec fourreaux, câbles, protections, mises à la terre et réfection des ouvrages
  • Essais nocturnes, réglages photométriques, contrôles électriques et dossier géoréférencé de classe A
28 sept. 2026
Sisteron (04)
-
Préparation 1 mois ; commande matériel 2 mois ; travaux 1 mois ; phases par OS ; travaux interdits du 1er au 5 octobre 2026
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Rénovation des tribunes du stade municipal

Ville de Chécy

Les structures métalliques porteuses existantes sont conservées, sauf adaptations ponctuelles nécessaires aux nouveaux équipements.

  • Bancs collectifs extérieurs à usage intensif, avec capacité d’accueil maintenue et places numérotées durablement
  • Platelages et habillages antidérapants résistants aux UV, aux intempéries, aux chocs et au vandalisme
  • Mise en conformité des garde-corps et escaliers selon les normes NF P01-012 et NF P01-013
  • Contrôles de stabilité, fixations, sécurité et conformité suivis d’un dossier des ouvrages exécutés
16 sept. 2026
Chécy (45)
-
2 mois ; délai d’exécution de 15 jours calendaires ; prestations similaires : 3 ans à compter de la notification
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
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Fourniture de véhicules et engins

Communauté de communes de Millau Grands Causses

  • Fourniture de véhicules, engins et matériels neufs ou d'occasion (VL, VU, PL, espaces verts, voirie, TP) avec documentation technique en français et carnet d'entretien.

  • Livraisons propres, plein d'énergie, conformité réglementaire (CT valide si applicable), immatriculation/mandat et accessoires obligatoires.

  • Démonstration et formation possibles ; garanties et SAV à définir ; reprise d'anciens matériels possible.

  • Transport/livraison sous‑traitable seulement ; quantités et caractéristiques précises demandées ultérieurement lors des consultations spécifiques.

5 juin 2031
Millau (12)
250 000 €
6 ans (du 05/06/2025 au 05/06/2031)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de mobilier de bureau éco-responsable

Paris Habitat OPH

Fourniture de mobilier de bureau éco-responsable (neuf majoritairement, réemploi accessoire) comprenant fauteuils, bureaux, armoires, cloisonnettes et tables.
Livraison, déballage, montage, réglages et étiquetage/inventaire de chaque article.
Garantie minimum 2 ans, interventions de remise en état et maintenance, reprise du mobilier obsolète avec bordereaux de suivi (prise en charge REP).
Documentation technique en français fournie papier et numérique ; disponibilité stock requise.

5 févr. 2028
Non précisé
4 000 000 €
4 ans (durée ferme du système d'acquisition dynamique)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture et entretien des dotations de travail

Ville de Pornichet

  • Fourniture, personnalisation (logotage) et livraison d'EPI, vêtements de travail HV, articles pour PM/ASVP et protections auditives sur mesure.
  • Prestation d'entretien (blanchisserie) incluant collecte, lavage, repassage, finition, traçabilité et contrôle qualité.
  • Services associés: interface de commande en ligne, SAV, échanges/ajustements de tailles, prise d'empreintes pour protections auditives et possibilités de PSE (collecte/valorisation).
  • Tailles et personnalisation conformes (grilles EN 13402), exigences normatives (UE 2016/425, EN ISO 20471) et traçabilité complète des articles.
4 sept. 2026
Pornichet (44)
77 000 €
12 mois (début 01/04/2027), reconductible 3 fois, durée maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Autorisation d'exploitation de brasseries et bars en front de mer

Ville d'Antibes – Antibes‑Juan‑les‑Pins

Exploitation d'une activité de restauration / bar / brasserie avec aménagement complet des locaux.

Surfaces approximatives : salle ~110 m², terrasses 111 m² + 17 m² ; locaux techniques R‑1 ~141 m² (interdit au public, effectif ≤ 19).

Obligations techniques principales : mise aux normes cuisine (extraction, bac à graisses, relevage si nécessaire), cloisonnement coupe‑feu, équipements résistants au milieu marin, tri des déchets et contrats d'entretien obligatoires.

25 sept. 2026
Juan‑les‑Pins (06)
60 288,89 €
6 à 12 ans, non renouvelable tacitement
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Requalification de voiries

Commune de Mirebeau-sur-Bèze

Requalification complète de voiries comprenant rénovation des réseaux d’assainissement, terrassements, remise en œuvre des couches de chaussée et réalisation d’enrobés.

Fourniture et pose de canalisations, regards, granulats et liants conformes aux prescriptions techniques ; essais COPREC requis pour les réseaux d’eau et d’évacuation.

Réalisation de cheminements piétons en sable stabilisé, pose de mobilier urbain et protections des plantations.

Plans d’exécution et notes de calcul à fournir par l’exécutant; phasage des interventions avec maintien des accès riverains et signalisation alternée.

3 sept. 2026
Mirebeau-sur-Bèze (21)
-
30 jours de préparation; 3 mois d'exécution, non reconductible; travaux du collège à phaser hors période scolaire
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Générateur de fonctions arbitraires

ONERA

  • Fourniture d’un générateur de fonctions arbitraires complet (matériel, logiciel de pilotage, manuel, documentation de conformité) conforme à la STB AWG édition 2.0.

  • Décomposition des éléments prix (générateur, logiciel, livraison, garantie, options/PSE comme caisse de transport) à fournir dans la DPGF.

  • Variantes acceptées (y compris appareils reconditionnés) et options identifiables séparément; essais et recette avec une période de vérification de deux semaines.

  • Exigences environnementales : traçabilité REACH/RoHS/DEEE, réparabilité 5 ans, notice de fin de vie, objectif indicatif ~70% matériaux recyclables.

2 sept. 2026
Palaiseau (91)
-
6 mois à compter de la notification
Clause environnementale

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Véhicules de secours et de soins d'urgence type C

Groupement des SDIS de l'Essonne, des Yvelines, de Seine‑et‑Marne et du Val d'Oise

Fourniture clé en main d'un véhicule VSSUAP de type cellule : châssis plancher cabine 4x2, PTAC < 4,5 t, motorisation diesel ≥ 110 kW, cabine 3 places, cellule aménagée pour 2 personnes et 1 brancard.

Aménagement intérieur conforme NF EN 1789 : table portoir électromécanique, brancard ≥160 kg, rangements arrimables, éclairage médical LED et scialytique.

Équipements électriques tripartite (châssis / 12 V / 230 V), batterie auxiliaire, chargeur embarqué, prise secteur et prises multiples ; formation pour 2 agents et engagements SAV/maintenance précisés.

Homologation UTAC exigée ; listage détaillé du matériel embarqué et plans d'aménagement 2D/3D demandés.

14 sept. 2026
Île-de-France
4 200 000 €
12 mois (période initiale), reconductible tacitement jusqu'à 3 fois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Fourniture d'étiquettes RFID et bandes antivols magnétiques

Université Sorbonne Nouvelle

  • Fourniture d'étiquettes RFID HF 13,56 MHz (identification et antivol), étiquettes pour supports multimédias et bandes antivols magnétiques.

  • Exigences techniques : conformité ISO 15693/ISO 18000-3, interopérabilité, bouton antivol activé par défaut, réinscriptibilité, lecture anticollision, durée d'usage ≥ 10 ans, taux de rebut < 5%.

  • Commandes sur bons de commande basées sur un catalogue numérique contractuel ; délais de livraison contractualisés.

  • Catalogue à jour et BAT pour étiquettes imprimées ; exigences d'éco-conception et conformité REACH/RoHS.

10 sept. 2026
Paris (75)
60 000 €
12 mois, reconductible 3 fois 12 mois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Échantillons requis