Fourniture de bois et dérivés

Catalogue, tarification et commandes

• Gestion d’un catalogue électronique (BPU) alimenté et mis à jour durant la durée du cadre ; tarification unitaire révisable selon clauses de révision.
• Exécution par bons de commande avec bordereau des prix unitaires détaillant les articles et remises éventuelles.

Livraisons, réceptions et traçabilité

• Livraison des articles à l’adresse de livraison désignée par l’acheteur, accompagnée d’un bordereau de livraison et de documents de traçabilité.
• Réception sur site avec contrôle quantitatif et qualitatif et procédure de traitement des non‑conformités.
• Traçabilité des bois et preuve de provenance légale exigées pour les lots concernés.

Management qualité et environnement

• Exigences de management de la qualité (ISO 9001 ou équivalent), réunion de lancement, comptes rendus périodiques et suivi des livrables.
• Exigences environnementales : gestion des déchets, réduction des emballages, documentation des impacts (FDS), et respect des politiques environnementales et procédures associées.

Sécurité, confidentialité et conformité réglementaire

• Respect des règles de sécurité applicables au site d’exécution, mesures de protection des informations et conformité aux obligations relatives à la gestion des données personnelles.

Sous-traitance et responsabilités

• Possibilité de sous-traitance sous conditions contractuelles ; responsabilité du titulaire vis‑à‑vis des obligations de conformité, sécurité et traçabilité.