Retrouvez les marchés publics portant sur la conformité : audits, contrôles, certifications et mise en conformité réglementaire.
Accédez aux opportunités pour conformité RGPD, sécurité des systèmes (ISO 27001), qualité (ISO 9001), conformité environnementale (ISO 14001), marquage CE, HACCP, conformité produit et conformité industrielle. Solutions pour collectivités, établissements de santé, industries, laboratoires et bureaux d'études.
Acquisition de véhicules
Centre hospitalier Maurice Despinoy
- Fourniture, livraison et mise en service de trois véhicules : camion benne double cabine, fourgon utilitaire (≈6 m³) et minibus 8 places.
- Exigences techniques détaillées : benne basculante et arrimage pour le camion, cloison/plancher protégés pour le fourgon, configuration 8 places et sécurité pour le minibus; motorisations diesel (ou hybrides selon lot), conformité Euro 6.
- Équipements de sécurité et confort requis (ABS, ESP, airbags, climatisation, audio/Bluetooth, caméras/capteurs en option) et options listées (attelage, roue de secours, galeries, aménagements internes).
- Documents exigés à la livraison et avec l’offre : fiches techniques, certificats de conformité, garanties, carnet d’entretien et notices.
Mise en conformité des installations de désenfumage naturels
OPH Allier Habitat
Remplacement et remise en conformité des ouvrants de désenfumage pour trois bâtiments (Acacias 1, Acacias 2, Châtaigniers) : fourniture et pose de châssis, vitrages adaptés, commandes et coffret DAC, travaux d'accès toiture et habillages.
Fournitures et exécution conformes à des performances définies (perméabilité à l'air, étanchéité à l'eau, résistance au vent, certifications CEKAL et normes NF EN mentionnées). Tests d'étanchéité et de bon fonctionnement à l'achèvement, réglages et mise en service.
Remise d'un DOE complet (fiches techniques, attestations de bon fonctionnement, certificats) et réalisation des protections, gestion des déchets et plan de prévention chantier.
Présentation de fiches techniques et échantillons pour validation par maîtrise d'ouvrage/maîtrise d'œuvre avant réalisation.
- Réalisation d'un diagnostic technique détaillé pièce par pièce avec montage photographique et synthèse des propos des occupants et du bailleur.
- Production d'un dossier de constat standardisé et de pièces jointes, incluant l'identification des éléments à mettre en conformité et la détection éventuelle d'insalubrité ou danger.
- Réalisation de contre-visites et rapports de vérification après travaux et accompagnement du bailleur sur estimations de coûts et dispositifs d'aide.
- Participation au pilotage opérationnel via rapports d'activité et réunions de suivi.
Constats de non-décence de logements
CAF du Bas-Rhin
Fourniture de signalisation verticale
Commune de Loctudy
- Fourniture de panneaux (police, direction, temporaire), supports (mâts, potences, portiques) et accessoires de fixation.
- Matériaux : panneaux aluminium (dos ouvert/fermé), caissons traversants possibles, revêtements microprismatiques classes 1–3 (durabilité 8–14 ans).
- Supports : mâts aluminium anodisé (ex. 2,30 m), socles/ancrages galvanisés, brides aluminium et boulonnerie inox.
- Signalisation lumineuse LED étanche et balises plastiques conformes NF.
Construction de logements en VEFA
Société Immobilière de Kourou
- Réalisation de programmes VEFA pour logements collectifs (LLS, LLTS, variantes LLIS/LLI) avec socle minimal et options de performance.
- Matériaux et finitions précisés : sols en grès cérame 30x30 cm min, plinthes 7 cm, faïence 20x20 cm en zones humides, menuiseries aluminium performantes.
- Equipements : cuisine équipée, raccordements lave-linge/lave-vaisselle, DAAF NF 292 EN 1460, prises RJ45 dans chaque pièce, pré-équipement pour fibre et ventilation.
- Performance et normes : respect RTAA DOM, HQE / NF Habitat HQE, isolants ACERMI, exigences d'accessibilité PMR et protections anti-vandalisme.
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Remise à niveau installation de décapage par projection
AIA Cuers-Pierrefeu
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Fourniture de sacs pour collecte de déchets
Metz Métropole
4603 Appels d'offres Conformité
Retrouvez les marchés publics portant sur la conformité : audits, contrôles, certifications et mise en conformité réglementaire.
Accédez aux opportunités pour conformité RGPD, sécurité des systèmes (ISO 27001), qualité (ISO 9001), conformité environnementale (ISO 14001), marquage CE, HACCP, conformité produit et conformité industrielle. Solutions pour collectivités, établissements de santé, industries, laboratoires et bureaux d'études.
Acquisition de véhicules
Centre hospitalier Maurice Despinoy
- Fourniture, livraison et mise en service de trois véhicules : camion benne double cabine, fourgon utilitaire (≈6 m³) et minibus 8 places.
- Exigences techniques détaillées : benne basculante et arrimage pour le camion, cloison/plancher protégés pour le fourgon, configuration 8 places et sécurité pour le minibus; motorisations diesel (ou hybrides selon lot), conformité Euro 6.
- Équipements de sécurité et confort requis (ABS, ESP, airbags, climatisation, audio/Bluetooth, caméras/capteurs en option) et options listées (attelage, roue de secours, galeries, aménagements internes).
- Documents exigés à la livraison et avec l’offre : fiches techniques, certificats de conformité, garanties, carnet d’entretien et notices.
Mise en conformité des installations de désenfumage naturels
OPH Allier Habitat
Remplacement et remise en conformité des ouvrants de désenfumage pour trois bâtiments (Acacias 1, Acacias 2, Châtaigniers) : fourniture et pose de châssis, vitrages adaptés, commandes et coffret DAC, travaux d'accès toiture et habillages.
Fournitures et exécution conformes à des performances définies (perméabilité à l'air, étanchéité à l'eau, résistance au vent, certifications CEKAL et normes NF EN mentionnées). Tests d'étanchéité et de bon fonctionnement à l'achèvement, réglages et mise en service.
Remise d'un DOE complet (fiches techniques, attestations de bon fonctionnement, certificats) et réalisation des protections, gestion des déchets et plan de prévention chantier.
Présentation de fiches techniques et échantillons pour validation par maîtrise d'ouvrage/maîtrise d'œuvre avant réalisation.
Constats de non-décence de logements
CAF du Bas-Rhin
- Réalisation d'un diagnostic technique détaillé pièce par pièce avec montage photographique et synthèse des propos des occupants et du bailleur.
- Production d'un dossier de constat standardisé et de pièces jointes, incluant l'identification des éléments à mettre en conformité et la détection éventuelle d'insalubrité ou danger.
- Réalisation de contre-visites et rapports de vérification après travaux et accompagnement du bailleur sur estimations de coûts et dispositifs d'aide.
- Participation au pilotage opérationnel via rapports d'activité et réunions de suivi.
Fourniture de signalisation verticale
Commune de Loctudy
- Fourniture de panneaux (police, direction, temporaire), supports (mâts, potences, portiques) et accessoires de fixation.
- Matériaux : panneaux aluminium (dos ouvert/fermé), caissons traversants possibles, revêtements microprismatiques classes 1–3 (durabilité 8–14 ans).
- Supports : mâts aluminium anodisé (ex. 2,30 m), socles/ancrages galvanisés, brides aluminium et boulonnerie inox.
- Signalisation lumineuse LED étanche et balises plastiques conformes NF.
Construction de logements en VEFA
Société Immobilière de Kourou
- Réalisation de programmes VEFA pour logements collectifs (LLS, LLTS, variantes LLIS/LLI) avec socle minimal et options de performance.
- Matériaux et finitions précisés : sols en grès cérame 30x30 cm min, plinthes 7 cm, faïence 20x20 cm en zones humides, menuiseries aluminium performantes.
- Equipements : cuisine équipée, raccordements lave-linge/lave-vaisselle, DAAF NF 292 EN 1460, prises RJ45 dans chaque pièce, pré-équipement pour fibre et ventilation.
- Performance et normes : respect RTAA DOM, HQE / NF Habitat HQE, isolants ACERMI, exigences d'accessibilité PMR et protections anti-vandalisme.
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Remise à niveau installation de décapage par projection
AIA Cuers-Pierrefeu
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Fourniture de sacs pour collecte de déchets
Metz Métropole