576 Appels d'offres en Bourgogne-Franche-Comté – Page 7

Organisation et transport d'œuvres d'art pour exposition

Ville de Besançon

Organisation complète d'emballage, enlèvement, convoiement et transport d'œuvres d'art, avec personnel qualifié et véhicules adaptés.
Décomposition en 5 tranches (1 tranche ferme + 4 optionnelles) couvrant phases Aller, Retour, convoiements internationaux et stockage des caisses vides.
Fourniture et gestion des caisses et protections spécifiques, étiquetage, stockage sécurisé des caisses vides, coordination avec prêteurs et gestion des formalités douanières.
Pilotage par un chargé de projet, planification des livraisons et groupages, optimisation des trajets et mesures de confidentialité/sécurité.

24 sept. 2026
Besançon (25)
-
Du 25/01/2027 au 30/07/2027
Clause environnementale

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et implants

CHU Besançon Franche-Comté et établissements bénéficiaires du GHT Centre Franche-Comté

  • Fourniture de dispositifs médicaux stériles et implants pour cardiologie, endovasculaire et neuroradiologie, conformes au marquage CE.
  • Documentation technique et notices en français, conditionnement identifié et traçabilité des lots pour chaque livraison.
  • Quantités indicatives avec règle contractuelle de minimum 50 % et maximum 400 % des quantités estimées ; livraisons effectuées au fil de l'eau sur bons de commande.
  • Informations obligatoires sur substances (DEHP/phtalates, cobalt) et sur résidus d'oxyde d'éthylène pour DM stérilisés.
24 sept. 2026
Bourgogne‑Franche‑Comté
-
12 mois (période initiale)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

Remise à niveau de la signalétique directionnelle

Ministère de la Justice - DIRSG Grand Centre - Département immobilier de Dijon

Dépose, adaptation et pose de 17 types de dispositifs avec inserts actualisables par les utilisateurs.

  • Cadres institutionnels A1 et porte-documents A4 avec habillage visuel homogène
  • Vitrines aluminium verrouillables pour 6 affiches A4 chacune
  • Panneaux directionnels conservés ou adaptés pour une mise à jour par impression A3
  • Pictogrammes, plaques de portes et vitrophanie d’environ 2 m²
24 sept. 2026
Belfort (90)
-
Non précisé
Clause environnementale
Visite optionnelle

Assistance à la déclaration 2027 du réemploi des emballages industriels et commerciaux

ADEME

Accompagnement de producteurs soumis au seuil annuel de 10 000 unités pour fiabiliser leurs données EIC.

  • Mise à jour du guide, de la FAQ et des réponses-types
  • Assistance multicanale pendant la campagne déclarative
  • 300 réponses forfaitaires et 3 webinaires transcrits
  • Retour d’expérience, recommandations et rapports PowerPoint
24 sept. 2026
Multiples
-
10 mois ; 3 phases ; assistance du 18 janvier au 11 juin 2027 ; sans reconduction
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

Analyse et comparaison des solutions alternatives au brûlage agricole

ADEME

Étude analytique et comparative des alternatives au brûlage des résidus et coproduits agricoles.

Recensement et analyse d'environ 30 entretiens et constitution de 3 à 5 retours d'expérience exploitables par filière.

Production de synthèses chartées, fiches détaillées et synthétiques, deux plaquettes ciblées (agriculteurs et décideurs) et un diaporama; option PSE2 : scénarios et quantification pour 3–4 filières.

24 sept. 2026
Région parisienne
-
27 mois (PSE2 : 6 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

Maîtrise d’œuvre pour crèche familiale et espace santé

Service de la Commande Publique

Aménagement complet d’un plateau livré en coque vide, hors d’eau et hors d’air.

  • Mission de base couvrant conception, consultation, VISA, direction des travaux et réception
  • Programmation fonctionnelle et technique dédiée à l’espace de santé
  • Prise en compte des fluides médicaux, de l’accessibilité PMR, de l’acoustique et des flux
  • Missions complémentaires de synthèse, mobilier, SSI et signalétique
24 sept. 2026
Champigny-sur-Marne (94)
-
3 ans minimum ; TF : 3 ans ; TO001 : notification sous 36 mois ; début prévisionnel : 30/11/2026 ; prolongation selon validation du MOA
Visite requise
Échantillons requis

Gestion et recrutement de personnel en intérim et CDD/CDI

Territoire Habitat

  • Prestation de gestion administrative et paie des salariés en intérim, CDD et CDI.
  • Recrutement avec au minimum un entretien présentiel et un test, restitution par une note de synthèse ; tests techniques/personnalité facturés au forfait par candidat.
  • Deux modes d'exécution : délégation (recrutement et gestion par l'opérateur) ou gestion (recrutement réalisé en interne, gestion administrative par l'opérateur).
  • Gestion des titres‑restaurant, primes et annexes selon prescriptions, et sensibilisation des salariés aux règles de sécurité avant mise à disposition.
24 sept. 2026
Territoire de Belfort (90)
500 000 €
1 an (du 01/01/2027 au 31/12/2027)
Clause environnementale

Livraison et traitement de documents pour bibliothèques

Conseil Départemental de Côte-d'Or

Les tournées associent transport de caisses, remise contre signature et appui documentaire en bibliothèque.

  • Sept circuits organisés sur trois semaines, avec feuille de route actualisée chaque semaine
  • Véhicule Master et carburant fournis par l’acheteur ; chargement et déchargement assurés par le chauffeur-livreur
  • Capacité opérationnelle jusqu’à 70 caisses et 20 kg par caisse
  • Traitement des retours et prêts, rangement et distribution de supports de promotion
24 sept. 2026
Côte-d'Or (21)
55 000 €
1 an initial (01/01/2027–31/12/2027 ou notification postérieure) ; 2 reconductions expresses de 12 mois ; anticipation possible si maximum atteint
Clause sociale
Visite requise

Réfection des toitures et des installations électriques

Conseil Départemental de Côte-d'Or

Retrait sous-section 3 de couvertures amiantées et pose de panneaux sandwich PIR isolants.

  • Couvertures distinctes sur trois centres routiers
  • Panneaux de 100 mm en finition bac acier RAL 8012
  • Échafaudages, filets sous-face et double polyane 200 µm obligatoires
  • Gouttières et descentes remplacées en zinc quartz
24 sept. 2026
Côte-d'Or (21)
-
10 mois au total : 1 mois de préparation + 9 mois de travaux ; sans reconduction ; début indicatif 2027
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Déploiement d’un système de vidéodétection des feux par IA

Conseil Départemental de Côte-d'Or

La solution centralise les traitements IA dans le Micro Data Center départemental et outille directement le CTA-CODIS.

  • Couverture cible de 100 % des espaces naturels, boisés et forestiers exposés, avec scénarios SIG et couverture doublée
  • Détection de jour et de nuit, localisation jusqu’à 500 m avec une caméra et 200 m en triangulation
  • Fonctionnement local en coupure réseau avec stockage minimal de 6 heures et resynchronisation automatique
  • Réemploi diagnostiqué du site du Mont Afrique et réversibilité complète des données et modèles IA
24 sept. 2026
Côte-d'Or (21)
1 200 000 €
4 ans fermes ; sans reconduction
Clause environnementale

Travaux de remplacement et de réhabilitation de ponts

CC Bresse Haute Seille

Un cadre préfabriqué en béton armé remplace l’ouvrage existant sur le Sedan.

  • Travaux sous route barrée avec maintien d’un accès riverain
  • Rampe provisoire de 10 m en GNT 0/31,5 sur géotextile
  • Deux couches d’enrobé de 5 cm et reprise des accès sur 10 m
  • Gîte à chiroptères fixé en sous-face de dalle
25 sept. 2026
Arlay (39)
-
13 semaines ; préparation 8 semaines ; exécution 5 semaines
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

Travaux de curage et dérasement

CC Bresse Haute Seille

Interventions mécanisées mesurées au mètre linéaire, avec traitement différencié des déblais.

  • Curage limité au tiers inférieur du fossé pour préserver les talus et la végétation
  • Deux godets trapèze de 30 cm ou 50 cm selon la configuration
  • Dérasement sur 1,50 m de largeur moyenne et 20 cm de hauteur moyenne
  • Évacuation des terres sur site communal, en décharge agréée ou en décharge privée
25 sept. 2026
Jura (39)
40 000 €
Jusqu’au 31/12/2027 ; 3 reconductions tacites d’1 an jusqu’au 31/12/2030
Clause environnementale
Clause sociale

Traitement et conditionnement des déchets recyclables

CC Chablis, Villages et Terroirs

  • Traitement des déchets ménagers recyclables en mélange (DMR) et cartons de déchetterie : réception, pesée, tri multi‑flux (emballages et journaux‑revues).

  • Conditionnement et stockage temporaire des fractions triées, chargement et transfert vers opérateurs de reprise agréés ; compatibilité véhicules/quai et registre des transferts.

  • Traçabilité numérique mensuelle (registre Excel : date, tonnage, immatriculation, destination), gestion des refus (taux maximum 10 %), analyses et facturation dédiée ; réunions semestrielles et bilans mensuels/annuels.

25 sept. 2026
Chablis (89)
-
4 ans, renouvelable deux fois un an
Clause environnementale
Clause sociale

Acquisition de benne à ordures ménagères 26 tonnes

CC Chablis, Villages et Terroirs

Fourniture d’un châssis cabine poids lourd 26 t (6x2*4, empattement ≤ 3 500 mm) prédisposé pour benne, neuf et conforme EN 1501-1.
Fourniture et pose d’une benne d’au moins 20 m³ avec basculeur à peigne frontal compatible bacs EN 840, carrossage lisse et robustesse pour collecte intensive.
Système embarqué (caméras, géolocalisation, horodatage) interopérable via API avec gestion de flotte; formation opérateurs et documentation fournie.
Maintenance préventive et SAV exigés, garantie minimale 24 mois et réception par essais sur tournée réelle.

25 sept. 2026
Yonne (89)
-
18 mois; se termine à l'expiration de la période de garantie du matériel.
Clause sociale

Fourniture de papiers

Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre · Collège LOUIS ARAGON

Papier A4 et A3 80 g, blanc ou couleur, compatible impression recto‑verso sur photocopieurs, imprimantes laser et jet d'encre.

  • Conditionnement privilégiant emballages secondaires et >40 % de matériaux recyclés ; cartons de taille raisonnable.
  • Commandes par bons de commande via catalogue en ligne ; bon de livraison et documents de traçabilité exigés.
  • Réception avec contrôles quantitatifs et qualitatifs et possibilité de rejet ou reprise en cas de non‑conformité.
25 sept. 2026
Nièvre (58)
80 000 €
36 mois (à partir du 01/01/2027), non reconductible
Clause environnementale
Clause sociale

Fourniture de denrées alimentaires pour établissements scolaires

Groupement des établissements d'enseignements de la Nièvre

  • Fourniture régulière de boissons en divers conditionnements (eau, jus, vins, alcools) avec livraison min. 1 fois/semaine.
  • Emballages propres sur palettes EUR, DLUO minimale exigée et fiches techniques demandées.
  • Livraison matin entre 06h00 et 11h00, bon de livraison détaillé exigé.
25 sept. 2026
Nièvre (58)
-
3 ans (à partir du 01/01/2027)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

Plateforme LMS/LXP avec intégration IA

ESC Dijon Bourgogne

Plateforme LMS/LXP intégrée avec modules IA pour conception, recommandation, évaluation et nudges.
Support multiformat (vidéo, texte, activités interactives), personnalisation des parcours et gestion des badges.
Interopérabilité SSO/Azure, API pour reporting et tableaux de bord ; capacité pour 4 000 utilisateurs et 1 000 connexions simultanées.
Accompagnement au changement, support SLA et maintenance annuelle (coût récurrent indiqué séparément).

25 sept. 2026
Dijon (21)
85 000 €
1 an; tranche conditionnelle affermable jusqu'à 24 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Création et renouvellement de réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales

SIA PA2M

Travaux de terrassement, pose et renouvellement de canalisations d'assainissement et eaux pluviales, pose de regards et boîtes de branchement.
Contrôles d'étanchéité et de compacité, essais et restitution des plans de récolement avec géoréférencement au format numérique et papier.
Remise des dossiers d'exécution, piquetage, gestion des passages en domaine privé et coordination des réunions de chantier.
Maintien de la circulation, signalisation, gestion des eaux de surface et gestion, stockage et évacuation des déchets selon prescriptions.

25 sept. 2026
Multiples
600 000 €
48 mois, reconductible tacitement 3 fois pour 12 mois chacun
Clause environnementale
Visite optionnelle

Remplacement de groupe électrogène

CHU de Dijon Bourgogne · Centre Hospitalier « La Chartreuse » de Dijon

Remplacement complet du groupe électrogène : fourniture, transport, mise en œuvre, raccordement et réglage.
Dépose et évacuation de l'installation existante et gestion des déchets; réalisation d'essais et fourniture d'appareils de mesure (propriété du fournisseur).
Fourniture des notes de calcul, schémas, plans et DOE; travaux de percement et réservations inclus.
Travail en milieu occupé avec limitation des nuisances et interventions possibles en horaires décalés; quantités indicatives à vérifier avant offre.

25 sept. 2026
Auxonne (21)
-
18 mois à compter de l'ordre de service
Visite requise

Diagnostic de vulnérabilité et stratégie de réduction du risque d'inondation

Communauté de communes Yonne Nord

  • Mission structurée en 4 phases : analyse des aléas (zonage en 4 niveaux), identification des enjeux, évaluation de la vulnérabilité et élaboration d'un programme d'actions priorisé.

  • Livrables attendus : cartes SIG et rapports synthétiques, fiches diagnostics par enjeu, programme d'actions chiffré et calendrier.

  • Formats exigés : fichiers modifiables (Word, Excel), données SIG compatibles QGIS, exports PNG/PDF et métadonnées conformes INSPIRE.

  • Méthodologie : croisement aléas/enjeux, propositions de mesures de réduction avec estimation financière pour les actions proposées.

25 sept. 2026
Yonne (89)
75 000 €
18 mois
Clause sociale