Études diagnostics et schémas directeurs eau potable et assainissement
Communes de Loulans-Verchamp et Ormenans
- Réalisation en plusieurs phases : cadrage et collecte de données, états des lieux production/consommation, mesures et modélisation hydraulique, élaboration du schéma directeur et PGSSE.
- Livrables : rapports intermédiaires et final, plans et fichiers SIG/DWG/DXF, fichiers Excel/Word/PDF, remises papier et numériques (clé USB).
- Prestations complémentaires possibles : analyse du chlore libre résiduel et recherche de fuite (sectorisation nocturne, localisation).
- Travaux sur voirie nécessitant autorisations, information des abonnés, moyens de sécurité et coordination avec le service des eaux.
Assurance prévoyance et complémentaire santé
La Maison pour Tous
Assurances groupe : régimes prévoyance (adhésion obligatoire) et complémentaire santé (adhésion facultative selon conditions).
Prévoyance : couverture incapacité temporaire, décès/IAD, invalidité ; gestion des sinistres avec accusé de réception sous 72 h et règlement sous 10 jours dossier complet.
Santé : garanties socle et options (soins courants, dentaire, optique, aides auditives), tiers payant et réseau de soins dédié.
Suivi annuel de sinistralité et bilans, tableaux de tarification à renseigner (colonne socle / option, cotisation exprimée en % du PMSS).
Fourniture de DMS sénologie
Centre Hospitalier d'Auxerre
- Dispositifs pour macrobiopsie mammaire stéréotaxique compatibles avec systèmes existants.
- Exigences : marquage CE, notices FR, traçabilité renforcée (étiquettes, codes‑barres, IUD), conditionnement stérile prêt à l'emploi.
- Fourniture éventuelle d'équipements associés et formation biomédicale ; stock de sécurité de 3 mois si origine étrangère.
Location avec option d'achat d'équipement de mesure de l'hémoglobine pré-don
Etablissement Français du Sang · CENTRE DE TRANSFUSION SANGUINE DES ARMEES
-
Location avec option d'achat d'un dispositif de mesure de l'hémoglobine pré-don, incluant cartouches/consommables et logiciel associé.
-
Fourniture et gestion des consommables avec traçabilité des lots et disponibilité de lots de secours.
-
Maintenance (échange standard ou évolutive), pièces détachées, formation des utilisateurs et documentation technique mise à jour.
-
Performances attendues : sensibilité justifiée (≈ ±0,3 g/dL), temps de mesure ≤ 5 s, fonctionnement en environnements 10–40 °C.
Aménagement de chaussées et trottoirs
SIVOM DE CHATILLON SUR SEINE
- Réfection complète de chaussées et trottoirs : terrassements, déblai, scarification, pose d'enrobés et d'enduits bicouche/tricouche.
- Fourniture et pose de bordures (divers types), pavage en pierre naturelle, création et mise à niveau de regards, caniveaux et raccordements réseaux.
- Travaux en site urbain avec plan de phasage, maintien des circulations, PAQ, gestion et tri des déchets, contrôles qualité (granulats, épaisseur, compacité).
Rénovation intérieure et remplacement d'équipements du rez-de-chaussée
Secrétariat Général Commun de la Préfecture de la Nièvre
- Menuiserie extérieure aluminium à rupture de pont thermique avec vitrages anti‑effraction, remplissages opaques et quincaillerie certifiée.
- Quantités indicatives listées pour dépose, baies coulissantes, imposte et portes.
- Fourniture des plans de fabrication, PV d'étanchéité et échantillons de profils exigés avant fabrication.
Travaux de voirie et réseaux
Ville de Cluny
Les interventions associent terrassements, réseaux enterrés, chaussées et solutions de gestion des eaux pluviales.
- Réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales et télécom avec localisation en classe A, inspection vidéo, hydrocurage et chemisage
- Chaussées en GNT, enrobés, enduits superficiels, bétons et revêtements perméables ou végétalisés
- Ouvrages d’infiltration comprenant puisards modulaires, bassins drainants et puits perdu de 4,00 × 4,00 × 3,00 m
- Contrôles de compactage, portance, étanchéité, pression, topographie et qualité des matériaux
Prothèses, implants orthopédiques et ostéosynthèse
Centre Hospitalier Jura Sud · Centre Hospitalier Louis Jaillon - Saint-Claude
49 lots associent implants stériles, dispositifs restérilisables, consommables motorisés et ancillaires dédiés.
- Volumes annuels différenciés entre le CH Jura Sud et le CH Saint-Claude sur plusieurs familles
- Fiches Europharmat, marquage CE, UDI, carte implant et traçabilité pharmaceutique exigés
- Délais plafonnés à 48 heures pour les implants et 8 jours pour les autres dispositifs
- Dépôts permanents ou temporaires, formation continue et substitutions soumises à validation pharmaceutique
Entretien arboricole des espaces verts — Lot 11
IDELIANS · Orvitis
Recensement arboricole géolocalisé, diagnostic sanitaire et interventions d’élagage adaptées à chaque sujet.
- Taille d’entretien limitée à 15 % et restructuration limitée à 30 % de la surface globale
- Abattage direct ou par démontage, avec évacuation ou valorisation des bois
- Essouchage complet, comblement en terre végétale et finition prête à replanter
- Traçabilité des interventions par fichier arboricole, rapports illustrés et QR code
Contrôles métrologiques des systèmes de pesée
Groupe Hospitalier de la Haute-Saône
Vérifications réglementaires réalisées de façon autonome dans les hôpitaux et EHPAD du GHT70.
- Agrément LNE et COFRAC requis pour couvrir l’ensemble des IPFNA
- Inventaire actualisé avant chaque campagne de contrôle
- Vignettes vertes ou rouges selon la conformité métrologique
- Rapports détaillés avec certificat d’étalonnage des masses
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour rénovation et aménagement d’un bâtiment
SDIS de la Côte-d'Or
Étude comparative de trois scénarios d’occupation et de fonctionnement d’un bâtiment tertiaire.
- Analyse du CTA-CODIS, du CRRA et de leurs interfaces opérationnelles
- Prise en compte de la continuité de service, des secours électriques et de la migration
- Évaluation du phasage en site occupé et de l’installation anticipée des agents
- Livrables comparatifs avec coûts, risques, macro-plannings et recommandations
Requalification du port de plaisance
CC Le Grand Charolais
Six lots couvrent les voiries, réseaux, équipements électriques, ouvrages portuaires et bâtiments associés.
- Ponton flottant de 24 m × 2 m avec passerelle PMR et catways
- Quais prolongés par poutres de couronnement en béton armé
- Réseaux d’eau, d’assainissement, d’électricité, d’éclairage et de vidéosurveillance
- Aménagements paysagers, sanitaires, mobilier urbain et aire de carénage
Schéma directeur d’aménagement du centre bourg
MAIRIE DE VERDUN-CIEL
Étude pré-opérationnelle articulant quatre secteurs du centre bourg et leurs continuités.
- Scénarios comparés intégrant circulations, stationnement, usages et attractivité touristique
- Désimperméabilisation, végétalisation, ombrage et gestion des eaux pluviales
- Cohérence des matériaux, du mobilier urbain et de la palette végétale
- Chiffrage au niveau esquisse et proposition de phasage opérationnel
Maîtrise d'œuvre pour construction d'un pôle de santé animale vétérinaire à Venoy (89)
Communauté de l'Auxerrois
-
Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant les phases Esquisse, APS, APD, PRO, VISA, suivi de chantier, DOE et opérations de réception.
-
Production de plans, descriptifs techniques, estimations par corps d'état, dossiers de consultation des entreprises et dossiers d'exécution.
-
Utilisation d'une plateforme dématérialisée pour échanges, registre de chantier et comptes-rendus; formats numériques privilégiés.
-
Prestations complémentaires possibles : OPC (planification/coordination) et gestion de la garantie de parfait achèvement.
Location et installation de bulles vitrines de Noël
Ville de Besançon
Location de bulles vitrines gonflables avec plancher, lestage et structures associées.
Transport, pose, montage, raccordements électriques basse tension, essais et mise en service.
Maintenance préventive et corrective pendant la période d'activation avec astreinte 24/7 (intervention <8 h, remplacement <24 h).
Dépose, évacuation et stockage hors période ; fourniture de scénographies thématisées et vérification de compatibilité.
Rénovation intérieure et restauration des menuiseries et charpentes
Communauté de communes Val de Morteau
Cloisons métalliques 98/48 double parement, cloisons coupe‑feu EI120 et doublages thermiques (ex. laine roche 140 mm) avec isolants certifiés.
Faux‑plafonds variés (plaques plâtre, sous rampants EI120, dalles acoustiques démontables) et intégration luminaires.
Menuiseries intérieures (blocs‑portes acoustiques et coupe‑feu), prototypes exigés, et revêtements de sols (vinyle, carrelage, parquet chêne) avec ragréages.
Gestion et exploitation du service public d'eau potable
Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Sennecey-le-Grand
Gestion complète de la production, du transport et de la distribution d'eau potable, incluant exploitation des ouvrages, surveillance, entretien et maintenance.
Gestion commerciale et relation abonnés avec fourniture de comptes d'exploitation annuels, inventaires, SIG et données opérationnelles.
Fourniture d'un plan prévisionnel de gros entretien et de renouvellement et d'un bordereau de prix unitaires pour la durée du contrat.
Certificat de visite des installations obligatoire joint à l'offre ; transmission d'indicateurs de rendement, de pertes et de continuité du service.
Entretien et gestion durable des espaces verts
Direction interregionale nord est
- Entretien complet des pelouses, massifs, haies et surfaces minérales avec gestion différenciée en 3 niveaux.
- Fréquences indicatives : tonte 10–12 fois/an (niveau soigné), désherbage ~5 passages/an, taille arbustes 1–2 fois/an, ramassage feuilles 4–8/an.
- Limitation des intrants phytosanitaires : recours prioritaire aux méthodes mécaniques/thermiques ; produits autorisés uniquement en agriculture biologique en dernier recours.
- Obligation de plan de gestion durable, fiches d'autocontrôle trimestrielles et journal de traitements phytosanitaires.
Ombrières photovoltaïques et aménagement VRD de parking
Dijon Métropole
Fourniture, pose, raccordement et mise en service d'une ferme d'ombrières photovoltaïques pour 6 ombrières.
- 1 128 modules (≈496,32 kWc) ; modules mono‑cristallins 440 Wc (470 Wc possible sous conditions), onduleurs distribués (ex. 8×40 kW + 2×50 kW), coffrets AC = 2.
- Fondations, charpente métallique galvanisée, chemins de câble (6), mise à la terre et protections foudre ; éclairage sous ombrières 2 254 m².
- Tests PR obligatoires (PR provisoire ≥82%, PR année 1 ≥81,5%), PAQ/DOE et fiches techniques à fournir.
Ingénierie DevOps et Cloud Native
OPCO ATLAS
Réalisation d'un catalogue de 11 modules DevOps & Cloud Native avec durées imposées (de 14 h à 35 h) incluant modules certifiants avec supports officiels.
-
Sessions inter‑entreprises et intra‑entreprises à proposer ; groupes de 4 à 12 participants.
-
Modalité pour ce lot : 100 % classe virtuelle ; formateurs accrédités requis pour certains modules ; reporting annuel et livrables numériques exigés.
576 Appels d'offres en Bourgogne-Franche-Comté – Page 8
Études diagnostics et schémas directeurs eau potable et assainissement
Communes de Loulans-Verchamp et Ormenans
- Réalisation en plusieurs phases : cadrage et collecte de données, états des lieux production/consommation, mesures et modélisation hydraulique, élaboration du schéma directeur et PGSSE.
- Livrables : rapports intermédiaires et final, plans et fichiers SIG/DWG/DXF, fichiers Excel/Word/PDF, remises papier et numériques (clé USB).
- Prestations complémentaires possibles : analyse du chlore libre résiduel et recherche de fuite (sectorisation nocturne, localisation).
- Travaux sur voirie nécessitant autorisations, information des abonnés, moyens de sécurité et coordination avec le service des eaux.
Assurance prévoyance et complémentaire santé
La Maison pour Tous
Assurances groupe : régimes prévoyance (adhésion obligatoire) et complémentaire santé (adhésion facultative selon conditions).
Prévoyance : couverture incapacité temporaire, décès/IAD, invalidité ; gestion des sinistres avec accusé de réception sous 72 h et règlement sous 10 jours dossier complet.
Santé : garanties socle et options (soins courants, dentaire, optique, aides auditives), tiers payant et réseau de soins dédié.
Suivi annuel de sinistralité et bilans, tableaux de tarification à renseigner (colonne socle / option, cotisation exprimée en % du PMSS).
Fourniture de DMS sénologie
Centre Hospitalier d'Auxerre
- Dispositifs pour macrobiopsie mammaire stéréotaxique compatibles avec systèmes existants.
- Exigences : marquage CE, notices FR, traçabilité renforcée (étiquettes, codes‑barres, IUD), conditionnement stérile prêt à l'emploi.
- Fourniture éventuelle d'équipements associés et formation biomédicale ; stock de sécurité de 3 mois si origine étrangère.
Location avec option d'achat d'équipement de mesure de l'hémoglobine pré-don
Etablissement Français du Sang · CENTRE DE TRANSFUSION SANGUINE DES ARMEES
-
Location avec option d'achat d'un dispositif de mesure de l'hémoglobine pré-don, incluant cartouches/consommables et logiciel associé.
-
Fourniture et gestion des consommables avec traçabilité des lots et disponibilité de lots de secours.
-
Maintenance (échange standard ou évolutive), pièces détachées, formation des utilisateurs et documentation technique mise à jour.
-
Performances attendues : sensibilité justifiée (≈ ±0,3 g/dL), temps de mesure ≤ 5 s, fonctionnement en environnements 10–40 °C.
Aménagement de chaussées et trottoirs
SIVOM DE CHATILLON SUR SEINE
- Réfection complète de chaussées et trottoirs : terrassements, déblai, scarification, pose d'enrobés et d'enduits bicouche/tricouche.
- Fourniture et pose de bordures (divers types), pavage en pierre naturelle, création et mise à niveau de regards, caniveaux et raccordements réseaux.
- Travaux en site urbain avec plan de phasage, maintien des circulations, PAQ, gestion et tri des déchets, contrôles qualité (granulats, épaisseur, compacité).
Rénovation intérieure et remplacement d'équipements du rez-de-chaussée
Secrétariat Général Commun de la Préfecture de la Nièvre
- Menuiserie extérieure aluminium à rupture de pont thermique avec vitrages anti‑effraction, remplissages opaques et quincaillerie certifiée.
- Quantités indicatives listées pour dépose, baies coulissantes, imposte et portes.
- Fourniture des plans de fabrication, PV d'étanchéité et échantillons de profils exigés avant fabrication.
Travaux de voirie et réseaux
Ville de Cluny
Les interventions associent terrassements, réseaux enterrés, chaussées et solutions de gestion des eaux pluviales.
- Réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales et télécom avec localisation en classe A, inspection vidéo, hydrocurage et chemisage
- Chaussées en GNT, enrobés, enduits superficiels, bétons et revêtements perméables ou végétalisés
- Ouvrages d’infiltration comprenant puisards modulaires, bassins drainants et puits perdu de 4,00 × 4,00 × 3,00 m
- Contrôles de compactage, portance, étanchéité, pression, topographie et qualité des matériaux
Prothèses, implants orthopédiques et ostéosynthèse
Centre Hospitalier Jura Sud · Centre Hospitalier Louis Jaillon - Saint-Claude
49 lots associent implants stériles, dispositifs restérilisables, consommables motorisés et ancillaires dédiés.
- Volumes annuels différenciés entre le CH Jura Sud et le CH Saint-Claude sur plusieurs familles
- Fiches Europharmat, marquage CE, UDI, carte implant et traçabilité pharmaceutique exigés
- Délais plafonnés à 48 heures pour les implants et 8 jours pour les autres dispositifs
- Dépôts permanents ou temporaires, formation continue et substitutions soumises à validation pharmaceutique
Entretien arboricole des espaces verts — Lot 11
IDELIANS · Orvitis
Recensement arboricole géolocalisé, diagnostic sanitaire et interventions d’élagage adaptées à chaque sujet.
- Taille d’entretien limitée à 15 % et restructuration limitée à 30 % de la surface globale
- Abattage direct ou par démontage, avec évacuation ou valorisation des bois
- Essouchage complet, comblement en terre végétale et finition prête à replanter
- Traçabilité des interventions par fichier arboricole, rapports illustrés et QR code
Contrôles métrologiques des systèmes de pesée
Groupe Hospitalier de la Haute-Saône
Vérifications réglementaires réalisées de façon autonome dans les hôpitaux et EHPAD du GHT70.
- Agrément LNE et COFRAC requis pour couvrir l’ensemble des IPFNA
- Inventaire actualisé avant chaque campagne de contrôle
- Vignettes vertes ou rouges selon la conformité métrologique
- Rapports détaillés avec certificat d’étalonnage des masses
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour rénovation et aménagement d’un bâtiment
SDIS de la Côte-d'Or
Étude comparative de trois scénarios d’occupation et de fonctionnement d’un bâtiment tertiaire.
- Analyse du CTA-CODIS, du CRRA et de leurs interfaces opérationnelles
- Prise en compte de la continuité de service, des secours électriques et de la migration
- Évaluation du phasage en site occupé et de l’installation anticipée des agents
- Livrables comparatifs avec coûts, risques, macro-plannings et recommandations
Requalification du port de plaisance
CC Le Grand Charolais
Six lots couvrent les voiries, réseaux, équipements électriques, ouvrages portuaires et bâtiments associés.
- Ponton flottant de 24 m × 2 m avec passerelle PMR et catways
- Quais prolongés par poutres de couronnement en béton armé
- Réseaux d’eau, d’assainissement, d’électricité, d’éclairage et de vidéosurveillance
- Aménagements paysagers, sanitaires, mobilier urbain et aire de carénage
Schéma directeur d’aménagement du centre bourg
MAIRIE DE VERDUN-CIEL
Étude pré-opérationnelle articulant quatre secteurs du centre bourg et leurs continuités.
- Scénarios comparés intégrant circulations, stationnement, usages et attractivité touristique
- Désimperméabilisation, végétalisation, ombrage et gestion des eaux pluviales
- Cohérence des matériaux, du mobilier urbain et de la palette végétale
- Chiffrage au niveau esquisse et proposition de phasage opérationnel
Maîtrise d'œuvre pour construction d'un pôle de santé animale vétérinaire à Venoy (89)
Communauté de l'Auxerrois
-
Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant les phases Esquisse, APS, APD, PRO, VISA, suivi de chantier, DOE et opérations de réception.
-
Production de plans, descriptifs techniques, estimations par corps d'état, dossiers de consultation des entreprises et dossiers d'exécution.
-
Utilisation d'une plateforme dématérialisée pour échanges, registre de chantier et comptes-rendus; formats numériques privilégiés.
-
Prestations complémentaires possibles : OPC (planification/coordination) et gestion de la garantie de parfait achèvement.
Location et installation de bulles vitrines de Noël
Ville de Besançon
Location de bulles vitrines gonflables avec plancher, lestage et structures associées.
Transport, pose, montage, raccordements électriques basse tension, essais et mise en service.
Maintenance préventive et corrective pendant la période d'activation avec astreinte 24/7 (intervention <8 h, remplacement <24 h).
Dépose, évacuation et stockage hors période ; fourniture de scénographies thématisées et vérification de compatibilité.
Rénovation intérieure et restauration des menuiseries et charpentes
Communauté de communes Val de Morteau
Cloisons métalliques 98/48 double parement, cloisons coupe‑feu EI120 et doublages thermiques (ex. laine roche 140 mm) avec isolants certifiés.
Faux‑plafonds variés (plaques plâtre, sous rampants EI120, dalles acoustiques démontables) et intégration luminaires.
Menuiseries intérieures (blocs‑portes acoustiques et coupe‑feu), prototypes exigés, et revêtements de sols (vinyle, carrelage, parquet chêne) avec ragréages.
Gestion et exploitation du service public d'eau potable
Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Sennecey-le-Grand
Gestion complète de la production, du transport et de la distribution d'eau potable, incluant exploitation des ouvrages, surveillance, entretien et maintenance.
Gestion commerciale et relation abonnés avec fourniture de comptes d'exploitation annuels, inventaires, SIG et données opérationnelles.
Fourniture d'un plan prévisionnel de gros entretien et de renouvellement et d'un bordereau de prix unitaires pour la durée du contrat.
Certificat de visite des installations obligatoire joint à l'offre ; transmission d'indicateurs de rendement, de pertes et de continuité du service.
Entretien et gestion durable des espaces verts
Direction interregionale nord est
- Entretien complet des pelouses, massifs, haies et surfaces minérales avec gestion différenciée en 3 niveaux.
- Fréquences indicatives : tonte 10–12 fois/an (niveau soigné), désherbage ~5 passages/an, taille arbustes 1–2 fois/an, ramassage feuilles 4–8/an.
- Limitation des intrants phytosanitaires : recours prioritaire aux méthodes mécaniques/thermiques ; produits autorisés uniquement en agriculture biologique en dernier recours.
- Obligation de plan de gestion durable, fiches d'autocontrôle trimestrielles et journal de traitements phytosanitaires.
Ombrières photovoltaïques et aménagement VRD de parking
Dijon Métropole
Fourniture, pose, raccordement et mise en service d'une ferme d'ombrières photovoltaïques pour 6 ombrières.
- 1 128 modules (≈496,32 kWc) ; modules mono‑cristallins 440 Wc (470 Wc possible sous conditions), onduleurs distribués (ex. 8×40 kW + 2×50 kW), coffrets AC = 2.
- Fondations, charpente métallique galvanisée, chemins de câble (6), mise à la terre et protections foudre ; éclairage sous ombrières 2 254 m².
- Tests PR obligatoires (PR provisoire ≥82%, PR année 1 ≥81,5%), PAQ/DOE et fiches techniques à fournir.
Ingénierie DevOps et Cloud Native
OPCO ATLAS
Réalisation d'un catalogue de 11 modules DevOps & Cloud Native avec durées imposées (de 14 h à 35 h) incluant modules certifiants avec supports officiels.
-
Sessions inter‑entreprises et intra‑entreprises à proposer ; groupes de 4 à 12 participants.
-
Modalité pour ce lot : 100 % classe virtuelle ; formateurs accrédités requis pour certains modules ; reporting annuel et livrables numériques exigés.