561 Appels d'offres en Bourgogne-Franche-Comté – Page 9

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Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Curage des réseaux d'assainissement collectif

Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d’Othe

Curage préventif et curatif des réseaux et postes de relevage, avec passages caméra (ITV) et rapport d'inspection.

Programmation annuelle avec prévision d'au moins 30% du linéaire curé par an ; journal d'exploitation et bilan d'activité annuel (localisation, tonnage, nature des interventions).

Astreinte 24/7 avec délai d'intervention d'urgence de 4 heures ; gestion des déchets jusqu'à un centre de traitement agréé et remise du Bordereau de Suivi des Déchets sous 24 heures.

Hydrocurage (tarifs demi-journée/journée) et fourniture de plans numérisés (Shape/PDF) mis à jour annuellement.

26 août 2026
Yonne (89)
-
3 ans, reconductible 1 an (durée maximale 4 ans) ; prise d'effet 01/10/2026.
Clause environnementale

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Amélioration du réseau d'eaux pluviales

Ville d'Héricourt

Réalisation de tranchées et pose de canalisations en béton (DN315 à DN2000 HT), dépose/remplacement de collecteurs et pose de tampons fonte DN600 D400 KN, avec essais d'étanchéité et inspection vidéo.

Travaux préparatoires : rabotage de revêtements (6–10 cm), dépose/repose d'éléments de voirie, épuisement des fouilles et maintien des accès riverains.

Renaturation des berges : semis spécial berges 40 g/m², géotextile coco 740 g/m², plantations de saules (3 u/m²) et joncs/carex (8 u/m²), cordon de grave 500 mm.

Études d'exécution, DOE, analyses HAP/amiante, phasage et signalisation, gestion des matériaux et sécurité chantier.

26 août 2026
Héricourt (70)
-
13 semaines (dont 4 semaines de préparation), démarrage prévu en octobre 2026
Clause environnementale

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Fouilles archéologiques préventives

Commune de Port-sur-Saône

Fouilles archéologiques préventives conduites selon un PSTI scientifique détaillé.

Habilitations ministérielles requises (articles R.522-14 et R.522-8) et production d'un PSTI incluant méthodes, moyens humains et matériels, planning et CVs.

Organisation chantier et sécurité (plan d'organisation, coordination SPS), enregistrement des données de terrain, prélèvements, relevés et production de rapports intermédiaires puis d'une note de synthèse finale.

26 août 2026
Port-sur-Saône (70)
-
Environ 12 semaines (démarrage autour du 28/09/2026, fin autour du 18/12/2026); tranche ferme ≥ 30 jours ouvrés.
Clause sociale
Visite optionnelle

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Étude de faisabilité des installations de piscine

Mairie de Noidans-le-Ferroux

Étude de faisabilité structurée en trois phases : diagnostic et sourcing ; propositions techniques avec scénarios chiffrés ; pré‑programme détaillé.

Livrables principaux : rapport de diagnostic, dossiers de scénarios chiffrés, pré‑programme et décomposition des coûts par phase.

Validation entre phases requise ; estimations de coûts demandées pour chaque scénario (présentées HT/TVA/TTC).

26 août 2026
Noidans-le-Ferroux (70)
-
8 semaines (Phase 1: 3 semaines; Phase 2: 3 semaines; Phase 3: 2 semaines)
Visite optionnelle

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Extension et réhabilitation énergétique de laboratoire départemental

Département de la Haute-Saône

  • Fourniture et pose d’un réseau de canalisations PVC‑C / CPVC pour installations sanitaires et génie climatique, avec assemblages par collage HTA Fusion.

  • Mise en œuvre selon normes techniques (tenue à la pression, essais physico‑chimiques) et prescriptions de préparation (découpe, ébavurage, chanfreinage), prise en compte des dilatations et traversées de paroi.

  • Réalisation d’essais, autocontrôles et remise d’un dossier technique complet (traçabilité, fiches de contrôle, notices d’installation).

26 août 2026
Vesoul (70)
-
27 mois (préparation 30 jours)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Maintenance des installations thermiques et aérauliques

Groupement hospitalier de territoire Centre Franche-Comté

  • Maintenance préventive et corrective des systèmes CVC, réalisée sous forme de prestations forfaitaires et d'interventions sur demande.
  • Interventions déclenchées par bons de commande avec validation préalable de devis pour les travaux correctifs et de mise en conformité.
  • Mobilisation de moyens humains et matériels adaptés, possibilité de sous-traitance sous conditions contractuelles.
  • Respect d'obligations d'assurance et de protection des données dans le cadre des interventions.
27 août 2026
Bourgogne-Franche-Comté
2 000 000 €
48 mois; marchés subséquents d'une durée variable ne pouvant excéder 6 mois après la fin de l'accord-cadre.

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Spectromètre infrarouge à transformée de Fourier

Université Bourgogne Europe

Fourniture et installation d'un spectromètre FTIR couvrant MIR 8 000–340 cm-1, avec possibilités d'extension IR lointain et UV/Vis.
Deux détecteurs requis : DLaTGS Peltier pour transmission et MCT LN2 pour réflexion diffuse, avec chambre environnementale ; compartiment échantillon ≥ 25,5 × 27 × 22,5 cm.
Livraison, vérification des calibrages, mise en marche et fourniture d'un ordinateur ; formation initiale sur site et formation complémentaire à 6 mois pour au moins 3 personnes.
Garantie minimale 2 ans ; garanties spécifiques demandées : 10 ans interféromètre et laser, 5 ans source ; option ATR diamant à chiffrer.

27 août 2026
Dijon (21)
-
Période d'exécution correspondant à la durée de garantie ; garantie minimale 2 ans
Clause environnementale

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Restauration de site en vue de compensation de zone humide

Communauté urbaine Creusot-Montceau

Restauration écologique avec création de quatre habitats ciblés : dépression humide (0,154 ha), prairie humide (0,918 ha), haie arborée multistrate (0,066 ha) et fourré de lisière (0,068 ha).

Travaux comprenant terrassements (dépressions, merlon), analyses de sol, déchaumage, apport d'amendements, micro-nivellement et évacuation des déblais excédentaires si nécessaire.

Plantations et semis : arbres (baliveaux), arbustes, prairies spécialisées (Juncus acutiflorus, prairies atlantiques/subatlantiques), avec supports et protections (toile, tuteurs, anti-gibier) et plants conformes aux référentiels NF.

Suivi et livraison technique : établissement d'un PAQ/SOPRE, DOE, garantie et entretien post-plantation, gestion des déchets et matériel à faible pression au sol.

27 août 2026
Torcy (71)
-
6 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Fourniture, pose, dépose et remise en état de barrières de sécurité de trottoir

Ville de Saint-Claude

Fourniture et pose de barrières piétonnes / garde-corps à barreaux verticaux, modules droits ou adaptés aux courbes, hauteur ≥ 1 m.
Acier avec protection anticorrosion : galvanisation à chaud (NF EN ISO 1461) ou duplex (galvanisation + thermolaquage Qualicoat), finition selon nuancier RAL.
Travaux inclus : repérage et implantation, dépose d’anciens ouvrages, terrassements ponctuels, scellement/fixation et remise en état des supports (béton, enrobé, pavés).
Évacuation des déchets en filières agréées, nettoyage du site et signalisation temporaire piétons/circulation.

27 août 2026
Saint-Claude (39)
42 000 €
12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Clause environnementale
Visite requise

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Tri des déchets ménagers recyclables sur chaîne de tri

SYBERT - Syndicat mixte de Besançon et sa région pour le traitement des déchets

Tri des flux de collecte sélective (JRM, cartons, PET, PEHD/PP, ELA, aluminium, ferreux, verre, D3E, polystyrène, etc.) sur chaîne de tri automatisée et manuelle.

Cadence cible ~6–7 tonnes/heure ; tonnage de référence 16 000 t/an, capacité à traiter jusqu’à 20 000 t/an.

Nettoyage hebdomadaire + prestations ponctuelles (caractérisations, préparation caissons/FMA, compaction polystyrène, renforts humains).

Fonctionnement en deux postes (plages 6h–21h), reporting mensuel/annuel et objectifs qualité (stock non trié ≤40 t fin de poste ; ≤15% de valorisables dans refus).

27 août 2026
Besançon (25)
4 786 000 €
Période initiale comprenant une période de 24 mois et des périodes complémentaires de 12 mois ; renouvellement possible
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Réhabilitation de réserves incendie souples

Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne

  • Réhabilitation de deux stockages incendie souples, capacité 500 m3 chacun.
  • Travaux : démolition et dépollution de l'existant, relevés topographiques, terrassement et création de plateformes, fourniture et pose des citernes souples et des 2 colonnes d'aspiration par site.
  • Raccordement en eau potable via compteur 15 mm puis tuyau PE 25 mm (~2 m), évacuation des déchets et reprise des peintures au sol.
  • Essais d'aspiration, contrôles de débit, vérification des volumes utiles et remise d'un DOE complet.
27 août 2026
Yonne (89)
-
10 semaines (début 26/10/2026)
Clause sociale
Visite requise

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Étude d'opportunité pour pôle territorial des ressources

SMEVOM du Charolais-Brionnais et Autunois

Diagnostic approfondi du site et état des lieux des initiatives liées à l'économie circulaire.

Concertation et mobilisation des acteurs territoriaux avec recueil des attentes et besoins.

Élaboration de scénarios fonctionnels (logistique, réemploi, ateliers, espaces pédagogiques) et analyse comparative.

Préfiguration opérationnelle : gouvernance, financement et feuille de route séquencée ; livrables en format papier et numérique.

28 août 2026
Digoin (71)
-
9 mois, possibilité de prolongation selon CCAG-PI
Clause sociale
Visite optionnelle

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Collecte et traitement des déchets de déchetteries

Communauté urbaine Le Creusot - Montceau-les-Mines

Traitement des gravats et inertes comprenant réception, pesée, tri et valorisation matière ou réemploi ; opérations de concassage/broyage et tri des refus. 5 000 t indicative.

  • Pesée systématique et délivrance de bons de pesée ; transmission des attestations de valorisation.
  • Intégration des opérations complémentaires de tri des indésirables dans l'offre.
28 août 2026
Saône‑et‑Loire (71)
100 000 €
12 mois (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Fourniture et mise en service de bras de mesure 7 axes

Université de Bourgogne Europe

  • Bras de mesure 7 axes, portée minimale 2 m, avec performances dimensionnelles précisées (Euni ≤ 0,040 mm, Ptaille ≤ 0,015 mm, Pforme ≤ 0,020 mm, Ldia ≤ 0,045 mm).
  • Fourniture comprenant stylet Ø6 mm, PC de commande sous Windows 11 et licences multiposte; logiciel avec import STEP/IGES, GD&T, création de programmes et enregistrement statistique.
  • Livraison, déchargement, mise en place, mise en service et vérifications fonctionnelles et dimensionnelles.
  • Formation post-mise en service pour 4–6 personnes; documentation FR/EN papier et numérique; garantie minimale 1 an avec option d'extension à 3 ans.
28 août 2026
Dijon (21)
140 000 €
Durée jusqu'à l'expiration de la garantie; garantie matérielle minimale 1 an

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Fourniture et maintenance d'équipements frigorifiques et de laboratoire

GCS UniHA

Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'armoires réfrigérées et chambres froides médicales pour stockage +2°C/+8°C.

  • Affichage digital, enregistreur ≤5 min / ≥15 j avec export CSV/PDF/Excel.
  • Alarmes configurables, mobilité sur roulettes freinées, sécurité anti‑enfermement pour volumes >700 L.
  • Interface de supervision ouverte (BACnet/Modbus/SNMP/API REST) ou contact sec.
28 août 2026
France (y compris DROM‑COM)
-
Bons pour équipements : jusqu'à 4 ans. Bons pour maintenance et accessoires : jusqu'à 9 ans depuis la mise en service (maintenance annuelle renouvelable).
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de couches jetables

Communauté d'agglomération du Grand Chalon

Couches jetables pour nourrissons et enfants en tailles 1 à 6 et couches enfilables (4–6).

Produits conformes aux normes NF/CE, avec exigences de confort, absorption, sécurité cutanée et résistance.

Emballages réduits et recyclables/biodégradables, reprise des emballages et traçabilité des déchets.

Commandes sur catalogue ou via espace en ligne, livraisons accompagnées de bons de livraison et substitutions possibles sous conditions.

28 août 2026
Saône-et-Loire (71)
50 000 €
1 an, renouvelable trois fois (1 an chacun)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Aménagement de voirie et espaces verts

Commune de Monnières

Travaux de voirie (déblais/remblais, fourniture et mise en œuvre de graves, massifs en béton, géotextiles) associés à des aménagements paysagers.

Fourniture et plantation d'arbres, arbustes, vivaces et gazons ; apport et mise en œuvre de terre végétale amendée, drainage, arrosage jusqu'au refus, paillage biodégradable et tuteurage.

Contrôles et livrables : essais de terrassement et compactage, vérifications géométriques, DOE, traçabilité des végétaux et garantie de reprise sur 2 ans.

28 août 2026
Monnières
-
3 mois
Clause environnementale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Séparateurs d'aphérèse et dispositifs associés pour prélèvement plaquettaire et plasma

Etablissement Français du Sang

  • Fourniture de séparateurs d'aphérèse et DMU préassemblés conformes aux exigences de biocompatibilité et aux normes applicables.
  • Maintenance full service (préventive, corrective, évolutive), fourniture de pièces détachées et gestion des déménagements des équipements.
  • Formation des personnels, documentation opérationnelle et assistance technique incluse.
  • Traçabilité complète des procédures et données, capacités d'export/sauvegarde, interopérabilité logicielle et conformité réglementaire.
28 août 2026
France métropolitaine
9 777 408 €
24 mois, renouvelable deux fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Aménagements extérieurs, voirie et équipements de loisirs

Commune de Cosne‑Cours‑sur‑Loire

Travaux VRD et sols fertiles incluant terrassements, décapage et stockage terre végétale, mise en œuvre de GNT, géotextiles, dallages béton C35/45 et ouvrages en BA.

Gestion eaux pluviales (noues, puisards, drains, regards) et contrôles (inspection vidéo, essais de portance).

Approvisionnement et mise en œuvre de terre végétale amendée, semis et finitions paysagères ; fourniture de DOE et plans d'exécution.

28 août 2026
Cosne‑Cours‑sur‑Loire (58)
126 070 €
2 ans (mention AE) / 1 an (mention CCAP) ; jalons prévisionnels : préparation 15/09/2026, début travaux 15/10/2026
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Aménagement de voirie et réseaux

Commune de Guyans-Vennes

  • Travaux complets de préparation, terrassements, décapage et évacuation des déblais.

  • Fourniture et pose de canalisations PVC, regards, caniveaux et raccordements ; adaptation des regards existants.

  • Réalisation de voirie : bordures et caniveaux en béton, couches en GNT 0/31,5, enrobés (BBSG), scarification, dallage, signalisation horizontale et verticale.

  • Aménagements verts : apport de terre végétale, engazonnement, plantation d’arbres/arbustes et paillage (bâche biodégradable, mulch 8 cm).

28 août 2026
Guyans-Vennes (25)
-
11 semaines d'exécution, préparation 3 semaines; démarrage prévisionnel 28/09/2026
Clause environnementale
Clause sociale